Regroupement, massification, transport et valorisation des déchets de plâtre issus des déchèteries vosgiennes
SMG Déchets Ménagers ou Assimilés
Le prestataire proposera un site de regroupement facilement accessible aux collectivités adhérentes du smd situées sur le département des Vosges. Le prestataire orientera le contenu de ces bennes en fonction de la qualité et de la nature des apports vers : une solution de valorisation matière du plâtre valorisable ou un déclassement total ou partiel (plâtre non valorisable).
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2013-05-30. L'appel d'offres a été publié le 2013-04-12.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2013-04-12 | Avis de marché |
| 2013-07-10 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2013-04-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services liés aux déchets et aux ordures
Quantité ou étendue:
“Tonnage global estimé : 3 300 t/an.”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: SMG déchets ménagers ou assimilés
Adresse postale: 885 rue d'Épinal
Code postal: 88000
Commune postale: Dogneville
Contact
Adresse Internet: http://smdvosges.e-marchespublics.com 🌏
Courrier électronique: alaurent@smdvosges.fr 📧
Téléphone: +33 329343661 📞
Fax: +33 329340302 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-04-12 📅
Date limite de soumission: 2013-05-30 📅
Date de publication: 2013-04-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 075-125788
Numéro JO-S: 75
Informations complémentaires
“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 12.4.2013.”
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Le prestataire proposera un site de regroupement facilement accessible aux collectivités adhérentes du smd situées sur le département des Vosges. Le...”
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Les variantes sont acceptées ✅
Description des options:
“Mise à disposition et collecte sur déchèterie de petits contenants (type "Eurobenne" ou pélican) de 3 à 5 m3.”
Numéro de référence: PLATRE 2 - 2013
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Vosges”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“Les candidats pourront satisfaire aux conditions de participation prévues à l'article 4, compléter les modèles dc1, dc et noti2 proposés par la direction...”
Afficher plus
Situation économique et financière:
“Le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objets des marchés, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.”
Capacité technique et professionnelle:
“Références concernant des fournitures et prestations similaires, ou tout autre moyen équivalent.”
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Délai global de paiement : 30 jours suivant la réception de la demande de règlementordonnateur : M. le président du SMD compatable public assignataire des...”
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Groupement solidaire.”
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (60)
2. Qualité technique (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Annick Laurent
Adresse du profil d'acheteur: http://smdvosges.e-marchespublics.com 🌏
Nom: SMD des Vosges
Adresse postale: 885 rue d'Épinal
Commune postale: Dogneville
Code postal: 88000
Point de contact: Déborah Souriau
Courrier électronique: dsouriau@smdvosges.fr 📧
: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Référence
Dates
Date de début: 2013-07-01 📅
Date de fin: 2016-06-30 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: PLATRE 2 - 2013
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place Carrière
Commune postale: Nancy
Code postal: 54000
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 383174343 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place Carrière
Commune postale: Nancy
Code postal: 54000
Téléphone: +33 383174343 📞
Source: OJS 2013/S 075-125788 (2013-04-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services liés aux déchets et aux ordures
Quantité ou étendue:
“Tonnage global estimé : 3 300 t/an.”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: SMG déchets ménagers ou assimilés
Adresse postale: 885 rue d'Épinal
Code postal: 88000
Commune postale: Dogneville
Contact
Adresse Internet: http://smdvosges.e-marchespublics.com 🌏
Courrier électronique: alaurent@smdvosges.fr 📧
Téléphone: +33 329343661 📞
Fax: +33 329340302 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-04-12 📅
Date limite de soumission: 2013-05-30 📅
Date de publication: 2013-04-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 075-125788
Numéro JO-S: 75
Informations complémentaires
“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 12.4.2013.”
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Le prestataire proposera un site de regroupement facilement accessible aux collectivités adhérentes du smd situées sur le département des Vosges. Le...”
Les variantes sont acceptées ✅
Description des options:
“Mise à disposition et collecte sur déchèterie de petits contenants (type "Eurobenne" ou pélican) de 3 à 5 m3.”
Numéro de référence: PLATRE 2 - 2013
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Vosges”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“Les candidats pourront satisfaire aux conditions de participation prévues à l'article 4, compléter les modèles dc1, dc et noti2 proposés par la direction...”
Situation économique et financière:
“Le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objets des marchés, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.”
Capacité technique et professionnelle:
“Références concernant des fournitures et prestations similaires, ou tout autre moyen équivalent.”
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Délai global de paiement : 30 jours suivant la réception de la demande de règlementordonnateur : M. le président du SMD compatable public assignataire des...”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Groupement solidaire.”
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (60)
2. Qualité technique (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Annick Laurent
Adresse du profil d'acheteur: http://smdvosges.e-marchespublics.com 🌏
Nom: SMD des Vosges
Adresse postale: 885 rue d'Épinal
Commune postale: Dogneville
Code postal: 88000
Point de contact: Déborah Souriau
Courrier électronique: dsouriau@smdvosges.fr 📧
: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Référence
Dates
Date de début: 2013-07-01 📅
Date de fin: 2016-06-30 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: PLATRE 2 - 2013
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place Carrière
Commune postale: Nancy
Code postal: 54000
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 383174343 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place Carrière
Commune postale: Nancy
Code postal: 54000
Téléphone: +33 383174343 📞
Source: OJS 2013/S 075-125788 (2013-04-12)
Avis d'attribution de marché (2013-07-10)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 293 732,50 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-07-10 📅
Date de publication: 2013-07-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 134-233002
Se réfère à l'avis: 2013/S 75-125788
Numéro JO-S: 134
Informations complémentaires
“Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur : plâtre 2 2013 Annonce no194, BOAMP 74 A du 16 avril 2013. Date d'envoi du présent...”
Afficher plus
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 2. Valeur technique (40)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2013-07-04 📅
Nom: Citraval SAS
Adresse postale: Chemin-de-Ramonville
Commune postale: Rombas
Code postal: 57120
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Source: OJS 2013/S 134-233002 (2013-07-10)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 293 732,50 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-07-10 📅
Date de publication: 2013-07-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 134-233002
Se réfère à l'avis: 2013/S 75-125788
Numéro JO-S: 134
Informations complémentaires
“Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur : plâtre 2 2013 Annonce no194, BOAMP 74 A du 16 avril 2013. Date d'envoi du présent...”
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 2. Valeur technique (40)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2013-07-04 📅
Nom: Citraval SAS
Adresse postale: Chemin-de-Ramonville
Commune postale: Rombas
Code postal: 57120
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Source: OJS 2013/S 134-233002 (2013-07-10)
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