Règlement de consultation pour la fourniture d'un câble synthétique pour le treuil hadal «SIAMOIS» du navire océanographique Marion Dufresne

Institut polaire français – Paul Emile Victor

La fourniture d'un câble synthétique pour le treuil hadal «SIAMOIS» du navire océanographique Marion Dufresne.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-10-31. L'appel d'offres a été publié le 2013-09-09.

Qui ?

• Institut polaire français – Paul Emile Victor

Qu'est-ce que c'est ?

• Fibres synthétiques › Câbles de fibres synthétiques

Où ?

• Réunion

Historique des marchés publics

Date	Document
2013-09-09	Avis de marché

Avis de marché (2013-09-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Câbles de fibres synthétiques
Quantité ou étendue: 523 000
Valeur totale du marché: 523 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Câbles de fibres synthétiques 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Institut polaire français – Paul Émile Victor
Adresse postale: Technopôle Brest Iroise, CS 60 075
Code postal: 29280
Commune postale: Plouzané
Contact
Adresse Internet: http://www.institut-polaire.fr/ 🌏
Courrier électronique: chantal.quivoron@ipev.fr 📧
Téléphone: +33 298056519 📞
Fax: +33 298056555 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-09-09 📅
Date limite de soumission: 2013-10-31 📅
Date de publication: 2013-09-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 177-305209
Numéro JO-S: 177

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La fourniture d'un câble synthétique pour le treuil hadal «SIAMOIS» du navire océanographique Marion Dufresne.

Les variantes sont acceptées ✅
Numéro de référence: CLIMCOR-WP3-AO-CABLE-CC et CLIMCOR-WP3-AO-CABLE-CS
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

TTR SA Guy François

MM Lepinay

14 rue de Djibouti

97420 Le Port (La Réunion)

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Légaux – juridiques

1) ne pas être en état de faillite, de liquidation, de cessation d'activité, de règlement judiciaire ou de concordat préventif ou dans toute situation analogue résultant d'une procédure de même nature existant dans les législations et réglementations nationales. Le soumissionnaire devra en apporter la preuve ou fournir une attestation sur l'honneur;

2) ne pas faire l'objet d'une condamnation prononcée par un jugement ayant autorité de chose jugée pour un délit affectant sa moralité professionnelle;

3) fournir une déclaration sur l'honneur de non-condamnation de leurs dirigeants;

4) fournir un certificat, délivré par les autorités compétentes des États dans lesquels elles sont établies, selon lequel il est stipulé qu'elles sont en règle avec leurs obligations relatives au paiement de leurs impôts et taxes selon les dispositions légales de ces mêmes États;

5) fournir un certificat, délivré par les autorités compétentes des États dans lesquels elles sont établies, certifiant qu'elles sont en règle avec leurs obligations relatives au paiement de leurs cotisations de sécurité sociale selon les dispositions légales de ces mêmes États;

6) fournir un extrait Kbis;

7) fournir une attestation d'assurance RCP à jour.

Financiers

8) fournir les comptes annuels complets (bilans, comptes de résultats) des trois derniers exercices clos.

Économiques – développement durable

9) description de la société du soumissionnaire (effectifs, organisation générale, répartition géographique, etc.…);

10) indiquer les 5 principales et dernières références en matière de fourniture d'équipements comparables, en précisant, les montants, les dates et les entreprises concernées;

11) mentionner les principales politiques, actions mises en œuvre relatives au développement durable au sein de la structure.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Financement public. Délai de paiement: 30 jours à partir de la réception de la facture.

Procédure
Période de validité de l'offre: 2013-11-25 📅
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Mme Chantal Quivoron
Nom: Institut polaire français – Paul Émile Victor
Adresse postale: CS 60 075
Point de contact: Institut polaire français Paul Émile Victor
Mme Leau Hélène
Téléphone: +33 298056540 📞
Courrier électronique: hleau@ipev.fr/oceanopol@ipev.fr 📧
Code postal: 29820
Point de contact: Mme Hélène Leau
URL des documents: http://www.institut-polaire.fr/ 🌏

Référence
Dates
Date de début: 2013-10-31 📅
Date de fin: 2014-06-30 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: CLIMCOR-WP3-AO-CABLE-CC et CLIMCOR-WP3-AO-CABLE-CS

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Brest
Adresse postale: 32 rue Denver
Commune postale: Brest
Code postal: 29200
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 298446644 📞
Fax: +33 298463902 📠
Source: OJS 2013/S 177-305209 (2013-09-09)

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