Reconstruction de la station d'épuration de Sept-Sorts

Communauté de communes du Pays Fertois

Le marché faisant du présent avis est un marché de conception - réalisation portant sur la reconstruction de la station d'épuration de la CCPF située à Sept-Sorts.
Le débit de référence, au sens du code de l'environnement, de la nouvelle station est fixé à 5 500 m3/j.
La capacité de traitement sera de 22 000 équivalents-habitants (E.H.) par temps sec et 24 000 équivalents-habitants par temps de pluie (1 E.H. Représente 60 g Dbo5/ j).
La nouvelle station comportera une filière biologique de traitement de l'eau de type boues activées conventionnelles ou SBR, permettant d'assurer un traitement poussé de l'azote et du phosphore compte -tenu de la sensibilité du milieu récepteur vis-à-vis de ces polluants.
La nouvelle station traitera également les boues de 7 autres stations de la CCPF représentant une capacité nominale de 12 650 E.H, des matières de vidanges et des graisses extérieures.
Les boues seront déshydratées et chaulées afin de porter leur taux de siccité à 30% au minimum. La nouvelle station comprendra une aire de stockage des boues couverte et désodorisée d'une capacité de 12 mois de production ainsi qu'un bassin d'orage d'une capacité de 800 m3.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-03-22. L'appel d'offres a été publié le 2013-02-12.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2013-02-12 Avis de marché
2013-02-19 Informations complémentaires
Avis de marché (2013-02-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction de stations d'épuration
Quantité ou étendue:
Le titulaire du marché sera chargé en substance de :- la constitution des permis de construire et de démolir, l'établissement du projet et des autres dossiers réglementaires éventuellement nécessaires et la réalisation des études d'exécution ;- l'exécution des travaux de génie-civil, de bâtiment, de VRD, d'aménagements extérieurs et d'équipement ainsi que la mise en route de la nouvelle station d'épuration ;- la démolition des ouvrages existants
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction de stations d'épuration 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes du Pays fertois
Adresse postale: 22 avenue du Général Leclerc
Code postal: 77261
Commune postale: La Ferte-sous-Jourre
Contact
Adresse Internet: http://www.cc-paysfertois.fr/ 🌏
Courrier électronique: servicetechnique@cc-paysfertois.fr 📧
Téléphone: +33 160229555 📞
Fax: +33 160229596 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-02-12 📅
Date limite de soumission: 2013-03-22 📅
Date de publication: 2013-02-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 033-051858
Numéro JO-S: 33
Informations complémentaires
Le pouvoir adjudicateur agit en tant qu'entité adjudicatrice pour la passation du marché faisant l'objet du présent avis. Le présent avis de marché est un appel à candidatures. La date limite de réception des candidatures est fixée au 22.3.2013 à 12:00. Le règlement de consultation phase candidature est téléchargeable sur le profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur défini au I.1 ci-dessus ou peut être obtenu sur demande écrite adressée au pouvoir adjudicateur. Ce règlement est le seul élément du cahier des charges ou document complémentaire communiqué aux candidats en complément du présent. Précisions à la rubrique IV3.5 : La date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés n'est pas arrêtée. Complément à la rubrique IV.3.8: L'Ouverture des candidatures et des offres n'est pas publique. Les candidats n'y sont pas admis. En complément de la rubrique IV-3-8, il est précisé que les séances de jury ne sont pas publiques. Le jury dresse un procès-verbal d'examen des candidatures et formule un avis motivé sur la liste des candidats à retenir. Le pouvoir adjudicateur arrête la liste des candidats admis à réaliser les prestations auxquels seront remises gratuitement les pièces nécessaires à la consultation. Procédure : C'est une procédure de conception réalisation en application des articles 168-1, 37 et 69 du code des marchés publics. Cette opération est soumise aux dispositions de la loi modifiée no 85-704 sur la maîtrise d'ouvrage publique en date du 12.7.1985. Le regroupement des prestations de conception et de réalisation des ouvrages au vu des dispositions de la loi no 85-704 du 12.7.1985 relative à la maîtrise d'ouvrage publique et à ses rapports avec la maîtrise d'oeuvre privée, se justifie par - la station actuellement en service devra être maintenue en état de fonctionnement tout au long de l'opération. Ceci impliquera une attention particulière en phase étude qui impactera directement la façon de concevoir le projet ; -l'espace disponible est particulièrement restreint : l'optimisation nécessaire pour y inscrire la nouvelle station d'épuration implique une association étroite de l'entrepreneur dès la phase des études de conception ; Conformément à l'article 69 du code des marchés, une prime de 40 000 EUR hors taxes pour chacun des candidats sur proposition du jury, dont les offres seront jugées conformes aux exigences du Règlement de Consultation. Les modalités de réduction ou de suppression des primes sont définies au Règlement de Consultation Il est prévu une visite obligatoire qui sera organisée pour les candidats admis à réaliser des prestations. Les conditions d'organisation de cette visite seront précisées dans le Règlement de Consultation phase offre. Les candidats admis disposeront d'un délai de 15 semaines minimum pour remettre leurs prestations sur lesquelles se prononcera le jury après les avoir auditionnés. Le marché sera attribué au vu de l'avis du jury par la Commission d'appel d'offres de la CCPF. Les candidats peuvent transmettent leur dossier de candidature sur support papier et pli cacheté, à l'exclusion de tout autre support physique, contre récépissé ou accusé de réception. Ils peuvent aussi le transmettre par voie dématérialisée en le déposant sur le profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur défini au I.1 ci-dessus. Les conditions techniques de remise des candidatures par voie électronique sont décrites le Règlement de consultation disponible en téléchargement sur le site du profil acheteur défini au I 1. Renseignements complémentaires d'ordre administratif Communauté de communes du Pays fertois (Ccpf) 22 avenue du Général Leclerc BP 44 77 260 La Ferté -Sous-Jouarre FRANCE Tel : +33 160221092 - fax : +33 160229596 Servicetechnique@cc-paysfertois.fr M Hiblot - M. Faure Renseignements complémentaires d'ordre technique Egis eau Direction France Nord 38 bd Paul Cézanne 78286 Guyancourt FRANCE M. Letessier Tél : +33 139307780 : Fax : +33 139307783 Jacques.letessier@egis.fr Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 12.2.2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le marché faisant du présent avis est un marché de conception - réalisation portant sur la reconstruction de la station d'épuration de la CCPF située à Sept-Sorts.
Le débit de référence, au sens du code de l'environnement, de la nouvelle station est fixé à 5 500 m3/j.
La capacité de traitement sera de 22 000 équivalents-habitants (E.H.) par temps sec et 24 000 équivalents-habitants par temps de pluie (1 E.H. Représente 60 g Dbo5/ j).
La nouvelle station comportera une filière biologique de traitement de l'eau de type boues activées conventionnelles ou SBR, permettant d'assurer un traitement poussé de l'azote et du phosphore compte -tenu de la sensibilité du milieu récepteur vis-à-vis de ces polluants.
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La nouvelle station traitera également les boues de 7 autres stations de la CCPF représentant une capacité nominale de 12 650 E.H, des matières de vidanges et des graisses extérieures.
Les boues seront déshydratées et chaulées afin de porter leur taux de siccité à 30% au minimum. La nouvelle station comprendra une aire de stockage des boues couverte et désodorisée d'une capacité de 12 mois de production ainsi qu'un bassin d'orage d'une capacité de 800 m3.
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Quantité ou étendue:
Le titulaire du marché sera chargé en substance de :
- la constitution des permis de construire et de démolir, l'établissement du projet et des autres dossiers réglementaires éventuellement nécessaires et la réalisation des études d'exécution ;
- l'exécution des travaux de génie-civil, de bâtiment, de VRD, d'aménagements extérieurs et d'équipement ainsi que la mise en route de la nouvelle station d'épuration ;
- la démolition des ouvrages existants
Durée de l'accord: 27 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Station d'épuration de Sept-Sorts - impasse de la Merlette, 77260 Sept Sorts FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Voir article 2.1 du réglement de la consultation téléchargeable sur le profil acheteur susmensionné.
Situation économique et financière:
Voir article 2.2 du réglement de la consultation téléchargeable sur le profil acheteur susmensionné.
Capacité technique et professionnelle:
Voir article 2.3 du réglement de la consultation téléchargeable sur le profil acheteur susmensionné.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Le marché prévoit le versement d'une avance de 5% en application de l'art. 87-ii-1 du code des marchés publics. Il est subordonné à la constitution d'une garantie à première demande ou d'une caution personnelle et solidaire conformément à l'art. 89 du code des marchés publics. Une retenue de garantie de 5% sera appliquée aux sommes dues à l'entrepreneur au titre de son marché.
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En application de l'art 102 du code des marchés publics, la retenue de garantie peut être remplacée par une garantie à première demande ou si le pouvoir adjudicateur ne s'y oppose pas, par une caution personnelle et solidaire.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
La CCPF sollicitera les subventions de l'agence de l'eau Seine Normandie, du département de Seine et Marne et de la Région Ile de France. Le complément sera assuré sur les fonds propres de la Ccpf
Le paiement des factures interviendra dans un délai maximum de 30 jours suivant leur réception.
L'Avance est versée selon les modalités de l'article 87 du code des marchés publics et dans les conditions fixées par l'acte d'engagement et le Ccap.
Le marché donnera lieu à des acomptes mensuels sur présentation du décompte établi par le titulaire dans les conditions définies au Ccap.
Le mode de règlement choisi est le virement par mandat administratif, sur présentation des justificatifs nécessaires à son contrôle, conformément aux dispositions du décret no 62-1589 du 29.12.1962 portant réglementation de la comptabilité publique
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Le marché sera signé avec un groupement d'opérateurs économiques conjoints ayant la compétence en génie épuratoire, la compétence en génie civil et en bâtiment et la capacité en matière architecturale, paysagère et en développement durable. Le groupement comportera au minimum une entreprise ayant la compétence en génie épuratoire, un architecte et un maitre d'oeuvre .Le maître d'oeuvre sera titulaire d'une mission VISA et EXE partielle (études de synthèses au sens de la loi Mop). La mission d'établissement du permis de construire ne pourra en aucun cas être sous-traitée. Le mandataire du groupement sera obligatoirement une entreprise ayant la compétence en génie épuratoire. Le mandataire sera obligatoirement solidaire des autres membres du groupement. Le mandataire ainsi que chaque membre d'un groupement ne pourront faire partie que d'un seul groupement.
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Autres conditions particulières:
Dans le cadre de cette opération, une action d'insertion professionnelle visant à promouvoir l'emploi des personnes considérées comme prioritaires au regard des politiques publiques de l'emploi en application de l'article 14 du CMP.

Procédure
Nombre minimum de candidats: 3
Nombre maximum de candidats: 5
Critères objectifs de sélection:
Voir article 3 du réglement de la consultation phase candidature téléchargeable sur le site du profil acheteur susmenstionné.
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre (36)
2. Moyens et organisation (4)
3. Valeur de l'offre en matière de développement durable (9)
4. Valeur architecturale de l'offre (5)
5. Valeur économique de l'offre (43)
6. Délai de réalisation (3)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24770002400042
Contact
Point de contact: Mme Jeannine Beldent
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr/ 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-securises.fr/ 🌏
Nom: Seul le réglement de la consultation en phase candidature est téléchargeable à partir du site du profil acheteur susmentionné

Référence
Informations complémentaires
Le pouvoir adjudicateur agit en tant qu'entité adjudicatrice pour la passation du marché faisant l'objet du présent avis.
Le présent avis de marché est un appel à candidatures. La date limite de réception des candidatures est fixée au 22.3.2013 à 12:00.
Le règlement de consultation phase candidature est téléchargeable sur le profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur défini au I.1 ci-dessus ou peut être obtenu sur demande écrite adressée au pouvoir adjudicateur.
Ce règlement est le seul élément du cahier des charges ou document complémentaire communiqué aux candidats en complément du présent.
Précisions à la rubrique IV3.5 :
La date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés n'est pas arrêtée.
Complément à la rubrique IV.3.8:
L'Ouverture des candidatures et des offres n'est pas publique. Les candidats n'y sont pas admis. En complément de la rubrique IV-3-8, il est précisé que les séances de jury ne sont pas publiques. Le jury dresse un procès-verbal d'examen des candidatures et formule un avis motivé sur la liste des candidats à retenir. Le pouvoir adjudicateur arrête la liste des candidats admis à réaliser les prestations auxquels seront remises gratuitement les pièces nécessaires à la consultation.
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Procédure :
C'est une procédure de conception réalisation en application des articles 168-1, 37 et 69 du code des marchés publics.
Cette opération est soumise aux dispositions de la loi modifiée no 85-704 sur la maîtrise d'ouvrage publique en date du 12.7.1985.
Le regroupement des prestations de conception et de réalisation des ouvrages au vu des dispositions de la loi no 85-704 du 12.7.1985 relative à la maîtrise d'ouvrage publique et à ses rapports avec la maîtrise d'oeuvre privée, se justifie par
- la station actuellement en service devra être maintenue en état de fonctionnement tout au long de l'opération. Ceci impliquera une attention particulière en phase étude qui impactera directement la façon de concevoir le projet ;
-l'espace disponible est particulièrement restreint : l'optimisation nécessaire pour y inscrire la nouvelle station d'épuration implique une association étroite de l'entrepreneur dès la phase des études de conception ;
Conformément à l'article 69 du code des marchés, une prime de 40 000 EUR hors taxes pour chacun des candidats sur proposition du jury, dont les offres seront jugées conformes aux exigences du Règlement de Consultation. Les modalités de réduction ou de suppression des primes sont définies au Règlement de Consultation
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Il est prévu une visite obligatoire qui sera organisée pour les candidats admis à réaliser des prestations. Les conditions d'organisation de cette visite seront précisées dans le Règlement de Consultation phase offre.
Les candidats admis disposeront d'un délai de 15 semaines minimum pour remettre leurs prestations sur lesquelles se prononcera le jury après les avoir auditionnés.
Le marché sera attribué au vu de l'avis du jury par la Commission d'appel d'offres de la CCPF.
Les candidats peuvent transmettent leur dossier de candidature sur support papier et pli cacheté, à l'exclusion de tout autre support physique, contre récépissé ou accusé de réception. Ils peuvent aussi le transmettre par voie dématérialisée en le déposant sur le profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur défini au I.1 ci-dessus. Les conditions techniques de remise des candidatures par voie électronique sont décrites le Règlement de consultation disponible en téléchargement sur le site du profil acheteur défini au I 1.
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Renseignements complémentaires d'ordre administratif
Communauté de communes du Pays fertois (Ccpf)
22 avenue du Général Leclerc
BP 44
77 260 La Ferté -Sous-Jouarre
FRANCE
Tel : +33 160221092 - fax : +33 160229596
M Hiblot - M. Faure
Renseignements complémentaires d'ordre technique
Egis eau
Direction France Nord
38 bd Paul Cézanne
78286 Guyancourt
M. Letessier
Tél : +33 139307780 : Fax : +33 139307783
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 12.2.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Article L 551-1 du code de la Justice administrative
Décret no 2009-1456 du 27 novembre 2009
Ordonnance 2009-515 du 7 mai 2009
Source: OJS 2013/S 033-051858 (2013-02-12)
Informations complémentaires (2013-02-19)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-02-19 📅
Date de publication: 2013-02-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 039-060453
Se réfère à l'avis: 2013/S 33-051858
Numéro JO-S: 39
Source: OJS 2013/S 039-060453 (2013-02-19)
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