Réaménagement de la salle du Conseil communautaire

Communauté de communes Noeux et environs

Réaménagement de la salle du Conseil communautaire.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-10-04. L'appel d'offres a été publié le 2013-08-23.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2013-08-23 Avis de marché
2013-12-04 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2013-08-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mobilier
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mobilier 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes Noeux et environs
Adresse postale: 138 bis rue Léon Blum, BP 30092
Code postal: 62290
Commune postale: Noeux-les-Mines
Contact
Courrier électronique: daisy.hennebique@cc-noeuxetenvirons.fr 📧
Téléphone: +33 321547800 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-08-23 📅
Date limite de soumission: 2013-10-04 📅
Date de publication: 2013-08-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 165-286848
Numéro JO-S: 165
Informations complémentaires
Obtention des dossiers de consultation: Les dossiers de consultation sont remis gratuitement sur demande écrite ou téléchargeables sur la plateforme de dématérialisation "Marches-Securises.Fr". Conditions de remise des plis : Les offres peuvent être transmises par pli postal en recommandé avec avis de réception, remises au service destinataire contre récépissé ou transmises par voie électronique sur le site "Marches-Securises.Fr". Les variantes sont autorisées uniquement pour le lot 3 Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 23.8.2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Réaménagement de la salle du Conseil communautaire.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: fourniture et pose de mobilier, dépose et repose du mobilier existant
Brève description: Fourniture et pose de mobilier, dépose et repose du mobilier existant
Informations complémentaires sur les lots:
Le prestataire interviendra en plusieurs…
… phases.La visite sur le site est obligatoire.Les variantes ne sont pas autorisées pour ce lot.Le candidat proposera un délai de livraison et d'installation . Toutefois, ce délai ne devra pas excéder 3 mois.
… phases.
La visite sur le site est obligatoire.
Les variantes ne sont pas autorisées pour ce lot.
Le candidat proposera un délai de livraison et d'installation . Toutefois, ce délai ne devra pas excéder 3 mois.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: acquisition et pose de matériels de communication électronique et multimédia
Brève description: Acquisition et pose de matériels de communication électronique et multimédia
Informations complémentaires sur les lots:
Le prestataire interviendra en plusieurs phases.La visite sur site est obligatoire.Les variantes ne sont pas autorisées pour ce lot.Le candidat proposera un délai de livraison et d'installation . Toutefois, ce délai ne devra pas excéder 3 mois.
La visite sur site est obligatoire.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: réfection de la moquette
Brève description: Réfection de la moquette de la salle du Conseil Communautaire
Informations complémentaires sur les lots:
Le prestataire interviendra en plusieurs phases.La visite sur site est obligatoire.Les variantes sont autorisées pour ce lot.Le candidat proposera un délai de livraison et d'installation . Toutefois, ce délai ne devra pas excéder 3 mois.
Les variantes sont autorisées pour ce lot.
Les variantes sont acceptées ✅
Numéro de référence: 461
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Hôtel Communautaire, 62290 Noeux-les-Mines.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
- justifications à produire quant à la situation juridique
- lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses co-traitants (Dc1), ou à défaut d'utiliser l'imprimé Dc1 ;
- lettre de candidature ou déclaration d'intention de soumissionner, établie sur papier libre, dûment datée et signée et précisant :
- le nom et l'adresse du candidat;
- si le candidat se présente seul ou en groupement ; dans ce dernier cas, désignation des membres du groupement et habilitation donnée au mandataire ;
- document relatif aux pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat.
- déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (Dc2) ;
- copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire
- déclaration sur l'honneur du candidat concernant les interdictions de soumissionner visées à l'article 43 du CMP (si imprimé Cerfa Dc2 n'est pas produit)
- renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-4 du code du travail. (si Dc2 non produit)
- production pour chacun de ces opérateurs des mêmes documents qui sont exigés du candidat pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du marché, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
— liste des principales fournitures livrées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Attestations du destinataire prouvant les livraisons ou, à défaut, déclaration de l'opérateur économique;
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années ;
— k Bis.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Il ne sera pas appliqué de retenue de garantie.
Une avance pourra être accordée.
Une garantie pour le remboursement de l'avance est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement : autofinancement.
Délai global de paiement conforme au code des marchés publics.
Crédits inscrits au budget de la collectivité.
Virement administratif suivant les règles de la comptabilité publique.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (50)
2. Prix (40)
3. Délai de livraison et d'installation (10)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 461
Informations complémentaires
Obtention des dossiers de consultation:
Les dossiers de consultation sont remis gratuitement sur demande écrite ou téléchargeables sur la plateforme de dématérialisation "Marches-Securises.Fr".
Conditions de remise des plis :
Les offres peuvent être transmises par pli postal en recommandé avec avis de réception, remises au service destinataire contre récépissé ou transmises par voie électronique sur le site "Marches-Securises.Fr".
Les variantes sont autorisées uniquement pour le lot 3
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 23.8.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Téléphone: +33 320631300 📞
Fax: +33 320631347 📠
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement des litiges liés aux marchés publics, préfecture de Meurthe-et-Moselle
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 1 rue du Préfet Erignac
Commune postale: Nancy
Code postal: 54000
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Lille
Source: OJS 2013/S 165-286848 (2013-08-23)
Avis d'attribution de marché (2013-12-04)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 117 001,91 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes de Noeux et environs
Adresse postale: 138 bis rue Léon Blum

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-12-04 📅
Date de publication: 2013-12-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 238-413659
Se réfère à l'avis: 2013/S 165-286848
Numéro JO-S: 238
Informations complémentaires
Les délais de livraison et d'installation sont les suivants : - lot 1 : 2 mois ; - lot 2 : 1 mois.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Hôtel Communautaire - 138 bis rue Léon Blum à Noeux-les-Mines.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-11-22 📅
Nom: Camif Collectivites
Adresse postale: Parc de la Cimaise 21, rue du Carrousel
Commune postale: Villeneuve d'Ascq

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-11-21 📅
Nom: Avn
Adresse postale: 145, rue du Haut Vinage
Commune postale: Wasquehal
Code postal: 59290
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
2

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement des litiges liés aux marchés publics, préfecture de Meurthe et Moselle
Source: OJS 2013/S 238-413659 (2013-12-04)
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Fournisseurs:
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