Réalisation et réparation de prothèses dentaires fixes et amovibles
Ville de Rosny-sous-Bois
Réalisation et réparation de prothèses dentaires fixes et amovibles.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2013-08-22. L'appel d'offres a été publié le 2013-07-09.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2013-07-09 | Avis de marché |
| 2013-07-17 | Informations complémentaires |
| 2013-10-31 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2013-07-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prothèses
Quantité ou étendue:
“Les variantes sont libres.”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Prothèses 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Rosny-sous-Bois
Adresse postale: 20 rue Claude Pernès
Code postal: 93110
Commune postale: Rosny-sous-Bois
Contact
Courrier électronique: marchespublics@mairie-rosny-sous-bois.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-07-09 📅
Date limite de soumission: 2013-08-22 📅
Date de publication: 2013-07-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 134-231970
Numéro JO-S: 134
Informations complémentaires
“Les pièces demandées à l'appui de la candidature dans le présent avis seront remises avec les pièces à l'appui de l'offre : acte d'engagement et ses annexes...”
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Réalisation et réparation de prothèses dentaires fixes et amovibles.”
Les variantes sont acceptées ✅
Description des options:
“Le maître d'ouvrage se réserve la possibilité, en cas de nécessité, de recourir à des avenants, et/ou de s'inspirer des marchés complémentaires et des...”
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Durée de l'accord: 40 mois
Numéro de référence: JM2013Yentr
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Ville de Rosny-sous-Bois, 93110 Rosny-sous-Bois.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“Ne seront pas admises les candidatures qui ne seront pas recevables en application des articles 43, 44 et 52 du CMP et qui ne seront pas accompagnées des...”
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“- ou les membres du groupement en cas de candidature groupée”
“- produira une lettre de candidature (formulaire Dc1 - un formulaire unique signé soit par le candidat individuel, soit par les membres du groupement en cas...”
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“Le candidat individuel ou chacun des membres du groupement fournira également, en annexe du Dc2, les éléments demandés par le pouvoir adjudicateur dans le...”
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
“Dans le cas d'un marché à bons de commande, comportant un montant minimum supérieur à 50 000 EUR HT, l'avance est accordée en une seule fois sur la base de...”
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“- si la durée du marché est inférieure ou égale à 12 mois, l'avance est égale à 5 % du montant HT minimum.”
“- si la durée du marché est supérieur à douze mois, l'avance est égale à: 5 % du montant HT minimum X 12 fois le montant HT minimum/durée en mois du marché....”
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Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“le paiement se fera par mandat administratif conformément aux articles 86 à 117 du code des marchés publics et à la règlementation en vigueur. Le...”
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Le pouvoir adjudicateur ne prescrit aucune forme de groupement. En cas de groupement solidaire, les prestations exécutées font l'objet d'un paiement à...”
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Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix sur la base du détail quantitatif estimatif (50)
2. Délais de réalisation et de réparation (25)
3. Processus qualité et respect des normes sanitaires françaises avec fiche descriptive comprenant l'identification du patient, la nature du travail réalisé et - les métaux et alliages utilisés (nature et poids quand il s'agir de métaux précieux) (25)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Commande publique
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Mairie de Rosny-sous-Bois
Adresse postale: 20 rue Claude Pernès
Commune postale: Rosny-sous-Bois
Code postal: 93110
URL pour la participation: http://rosny-sous-bois.achatpublic.com 🌏
Courrier électronique: greffe.ta.montreuil@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: JM2013Yentr
Informations complémentaires
“Les pièces demandées à l'appui de la candidature dans le présent avis seront remises avec les pièces à l'appui de l'offre : acte d'engagement et ses annexes...”
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“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 9.7.2013.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Greffe du Tribunal administratif
Adresse postale: 7 rue Catherine-Puig
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Courrier électronique: greffe.ta.montreuil@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 149202000 📞
Fax: +33 149202099 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif
Adresse postale: 7 rue Catherine-Puig
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Téléphone: +33 149202000 📞
Fax: +33 149202099 📠
Source: OJS 2013/S 134-231970 (2013-07-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prothèses
Quantité ou étendue:
“Les variantes sont libres.”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Prothèses 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Rosny-sous-Bois
Adresse postale: 20 rue Claude Pernès
Code postal: 93110
Commune postale: Rosny-sous-Bois
Contact
Courrier électronique: marchespublics@mairie-rosny-sous-bois.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-07-09 📅
Date limite de soumission: 2013-08-22 📅
Date de publication: 2013-07-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 134-231970
Numéro JO-S: 134
Informations complémentaires
“Les pièces demandées à l'appui de la candidature dans le présent avis seront remises avec les pièces à l'appui de l'offre : acte d'engagement et ses annexes...”
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Réalisation et réparation de prothèses dentaires fixes et amovibles.”
Les variantes sont acceptées ✅
Description des options:
“Le maître d'ouvrage se réserve la possibilité, en cas de nécessité, de recourir à des avenants, et/ou de s'inspirer des marchés complémentaires et des...”
Durée de l'accord: 40 mois
Numéro de référence: JM2013Yentr
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Ville de Rosny-sous-Bois, 93110 Rosny-sous-Bois.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“Ne seront pas admises les candidatures qui ne seront pas recevables en application des articles 43, 44 et 52 du CMP et qui ne seront pas accompagnées des...”
“- ou les membres du groupement en cas de candidature groupée”
Afficher plus (2)
“- produira une lettre de candidature (formulaire Dc1 - un formulaire unique signé soit par le candidat individuel, soit par les membres du groupement en cas...”
“Le candidat individuel ou chacun des membres du groupement fournira également, en annexe du Dc2, les éléments demandés par le pouvoir adjudicateur dans le...”
Dépôts et garanties exigés:
“Dans le cas d'un marché à bons de commande, comportant un montant minimum supérieur à 50 000 EUR HT, l'avance est accordée en une seule fois sur la base de...”
“- si la durée du marché est inférieure ou égale à 12 mois, l'avance est égale à 5 % du montant HT minimum.”
Afficher plus (1)
“- si la durée du marché est supérieur à douze mois, l'avance est égale à: 5 % du montant HT minimum X 12 fois le montant HT minimum/durée en mois du marché....”
“le paiement se fera par mandat administratif conformément aux articles 86 à 117 du code des marchés publics et à la règlementation en vigueur. Le...”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Le pouvoir adjudicateur ne prescrit aucune forme de groupement. En cas de groupement solidaire, les prestations exécutées font l'objet d'un paiement à...”
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix sur la base du détail quantitatif estimatif (50)
2. Délais de réalisation et de réparation (25)
3. Processus qualité et respect des normes sanitaires françaises avec fiche descriptive comprenant l'identification du patient, la nature du travail réalisé et - les métaux et alliages utilisés (nature et poids quand il s'agir de métaux précieux) (25)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Commande publique
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Mairie de Rosny-sous-Bois
Adresse postale: 20 rue Claude Pernès
Commune postale: Rosny-sous-Bois
Code postal: 93110
URL pour la participation: http://rosny-sous-bois.achatpublic.com 🌏
Courrier électronique: greffe.ta.montreuil@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: JM2013Yentr
Informations complémentaires
“Les pièces demandées à l'appui de la candidature dans le présent avis seront remises avec les pièces à l'appui de l'offre : acte d'engagement et ses annexes...”
“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 9.7.2013.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Greffe du Tribunal administratif
Adresse postale: 7 rue Catherine-Puig
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Courrier électronique: greffe.ta.montreuil@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 149202000 📞
Fax: +33 149202099 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif
Adresse postale: 7 rue Catherine-Puig
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Téléphone: +33 149202000 📞
Fax: +33 149202099 📠
Source: OJS 2013/S 134-231970 (2013-07-09)
Informations complémentaires (2013-07-17)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-07-17 📅
Date de publication: 2013-07-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 140-243205
Se réfère à l'avis: 2013/S 134-231970
Numéro JO-S: 140
Source: OJS 2013/S 140-243205 (2013-07-17)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-07-17 📅
Date de publication: 2013-07-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 140-243205
Se réfère à l'avis: 2013/S 134-231970
Numéro JO-S: 140
Source: OJS 2013/S 140-243205 (2013-07-17)
Avis d'attribution de marché (2013-10-31)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-10-31 📅
Date de publication: 2013-11-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 214-372110
Numéro JO-S: 214
Informations complémentaires
“Annonce no421, B.O.A.M.P. 133 B du 12 juillet 2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 31 octobre 2013.”
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2013-10-30 📅
Nom: bertin National
Adresse postale: 9 rue des Electricienss
Commune postale: Saint-Gilles-Croix-de-Vie
Code postal: 85804
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: greffe du Tribunal Administratif
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
greffe du Tribunal Administratif
Source: OJS 2013/S 214-372110 (2013-10-31)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-10-31 📅
Date de publication: 2013-11-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 214-372110
Numéro JO-S: 214
Informations complémentaires
“Annonce no421, B.O.A.M.P. 133 B du 12 juillet 2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 31 octobre 2013.”
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2013-10-30 📅
Nom: bertin National
Adresse postale: 9 rue des Electricienss
Commune postale: Saint-Gilles-Croix-de-Vie
Code postal: 85804
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: greffe du Tribunal Administratif
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
greffe du Tribunal Administratif
Source: OJS 2013/S 214-372110 (2013-10-31)
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