Réalisation et fourniture d'articles en tricot (chandails), de bonnets noirs et de bandeaux noirs au profit des élèves féminins et masculins des collèges et lycées militaires de l'armée de terre

Plate forme achats finances Nord Est

Réalisation et fourniture d'articles en tricot (chandails), de bonnets noirs et de bandeaux noirs au profit des élèves féminins et masculins des collèges et lycées militaires de l'armée de terre.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-07-10. L'appel d'offres a été publié le 2013-05-15.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• LEO Minor

Qui ?

• Plate forme achats finances Nord Est

Qu'est-ce que c'est ?

• Pull-overs, cardigans et articles similaires › Pull-overs
• Vêtements spéciaux et accessoires › Chapeaux et coiffures

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2013-05-15	Avis de marché
2013-10-30	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2013-05-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pull-overs
Quantité ou étendue:

Lot 1 : chandails : quantité minimum annuelle 1 200, quantité maximum annuelle 3600. Lot 2 : bonnets : quantité minimum annuelle 800, quantité maximum annuelle 2400. Lot 3 : bandeaux : quantité minimum annuelle 800, quantité maximum annuelle 2 400.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pull-overs 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Plate forme achats finances Nord Est
Adresse postale: Bureau achat public, 10 rue d'Asfeld - CS 60004
Code postal: 57044
Commune postale: Metz Cedex 1
Contact
Courrier électronique: bap.dircat-metz@terre-net.defense.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 387155159 📞
Fax: +33 387155153 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-05-15 📅
Date limite de soumission: 2013-07-10 📅
Date de publication: 2013-05-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 095-161894
Numéro JO-S: 95
Informations complémentaires

Le choix de l'offre économiquement la plus avantageuse se fera en fonction des critères et sous critères annoncés et pondérés de la façon suivante : 1/ Valeur technique notée sur 20 et pondérée à 50 % : matières premières noté sur 5, présentation générale, confection et finition noté sur 5, bien-aller et respect des dimensions noté sur 4, comportement après lavage à 40°c noté sur 4, éco-conception noté sur 2.2/prix noté sur 20 et pondéré à 40 %.3/. Délai de livraison noté sur 20 et pondéré à 10 %. Bonnets et bandeaux : le candidat pourra présenter une variante en plus de l'offre de base pour les bonnets et bandeaux uniquement (lots 2 et 3). La variante doit être clairement identifiée et proposée sur un acte d'engagement distinct. La variante devra faire ressortir son intérêt technique et/ou économique par rapport à l'offre de base. Le DCE est téléchargeable sur le site www.marches-publics.gouv.fr. La transmission électronique des plis est autorisée, elle peut s'effectuer à partir de ce site. La plate forme achats finances nord est et la section technique études seront fermées le lundi 20.5.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 15.5.2013.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Chandails col rond bleu marine
Brève description:

Réalisation et fourniture d'articles en tricot (chandails) au profit des élèves féminins et masculins des collèges et lycées militaires de l'armée de terre.

Durée de l'accord: 12 mois
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Bonnets noirs
Brève description:

Réalisation et fourniture de bonnets noirs au profit des élèves féminins et masculins des collèges et lycées militaires de l'armée de terre.

Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Bandeaux noirs
Brève description:

Réalisation et fourniture de bandeaux noirs au profit des élèves féminins et masculins des collèges et lycées militaires de l'armée de terre.

Les variantes sont acceptées ✅
Description des options:

Les marchés sont conclus pour la période allant du lendemain de la date de notification jusqu'à leur date anniversaire. Ils sont reconductibles deux fois sans que leur durée totale ne puisse excéder 3 ans. La reconduction se fait sur décision écrite expresse du pouvoir adjudicateur au plus tard 1 mois avant la date d'échéance du marché. Le pouvoir adjudicateur se réserve la faculté, en fin de marché, et avec un préavis de quinze jours d'en proroger la durée d'exécution pour une période ne pouvant excéder 6 mois. Les prestations effectuées au cours de cette prorogation seront facturées aux prix de la dernière révision.

Nombre de reconductions possibles: 2
Numéro de référence: DCE 13-051 du 18 02 2013
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Aix-en-Provence (13), Autun (71), Saint-Cyr l'école (78), La Flèche (72)

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:

Tout document faisant apparaître expressément l'identité et la capacité de la (des) personne (s) habilitée (s) à engager l'entité candidate, quelle que soit la forme juridique de cette entité (société, artisan, association ou autre). Les déclarations du candidat dûment complétées et signées, accompagnées des justificatifs qui y son mentionnés : imprimé Dc1 intégrant les différentes attestations sur l'honneur, imprimé Dc2. Les références et garanties professionnelles jugées notamment au travers de la certification qualité détenue.

Capacité technique et professionnelle:

Les candidats doivent présenter à la personne publique des échantillons, à savoir : - lot 1 : 2 chandails col rond bleu marine en taille M. - lot 2 : 3 bonnets noirs taille unique. - lot 3 : 3 bandeaux noirs taille unique. Pour les lots 2 et 3, une variante est autorisée : le nombre d'échantillons à fournir pour la variante est identique à celui de l'offre de base. Ceux-Ci sont accompagnés des mêmes documents.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Les sommes dues en exécution du marché sont payées dans un délai de trente (30) jours à compter de la date d'admission définitive de la fourniture ou de la date de réception de la facture si celle-ci est postérieure. Si, du fait du titulaire, il ne peut être procédé aux opérations de vérification ou à toutes les opérations nécessaires au mandatement, le délai est suspendu pour une durée égale au retard qui en est résulté. En qualité de service exécutant, la pfaf ne procède à la demande de paiement des factures auprès du directeur régional des finances publiques de la Lorraine et du département de la Moselle qui effectue le paiement par virement au compte bancaire ou postal indiqué dans l'acte d'engagement.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Lors de l'attribution du ou des marchés le groupement devra être solidaire ou conjoint avec mandataire solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (50)
2. Prix (40)
3. Délai de livraison (10)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme Duval Marie-José
Nom: Section technique études
Adresse postale: route de Jouy-aux-Arches, zone industrielle de Tournebride
Commune postale: Moulins-lès-Metz
Code postal: 57160
Téléphone: +33 387156142 📞
Fax: +33 387384255 📠
Nom: Plate forme achats finances Nord Est
Adresse postale: 10 rue d'Asfeld, CS 60004
Point de contact: Bureau achat public
Mme Marie-José Duval
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=112141&orgAcronyme=g7h 🌏
Nom: Plate-forme achats finances Nord Est
URL pour la participation: http://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: DCE 13-051 du 18 02 2013
Informations complémentaires

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 15.5.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 31 avenue de la Paix, BP 51038
Commune postale: Strasbourg Cedex
Code postal: 67070
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 388212323 📞
Fax: +33 388364466 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2013/S 095-161894 (2013-05-15)

Avis d'attribution de marché (2013-10-30)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Bureau achat public, 10 rue d'Asfeld, CS 60004

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-10-30 📅
Date de publication: 2013-11-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 213-369730
Se réfère à l'avis: 2013/S 95-161894
Numéro JO-S: 213
Informations complémentaires

Lot 1 : Marché 2013 008 2013 137 00 00 : la quantité minimum annuelle est de 1200 chandails et la quantité maximum annuelle de 3600. Le montant annuel estimatif hors taxes du marché, calculé sur les quantités minimum, est de 25 860,00 euros. Lot 2 : Marché 2013 008 2013 138 00 00 : la quantité minimum annuelle est de 800 bonnets noirs et la quantité maximum annuelle de 2400. Le montant annuel estimatif hors taxes du marché, calculé sur les quantités minimum, est de 2 040,00 euros. Lot 3 : Marché 2013 008 2013 139 00 00 : la quantité minimum annuelle est de 800 bandeaux noirs et la quantité maximum annuelle de 2400. Le montant annuel estimatif hors taxes du marché, calculé sur les quantités minimum, est de 1 240,00 euros. Les bénéficiaires sont les lycées militaires d'Aix en Provence (13617), d'Autun (71400), de Saint-Cyr l'école (78211) et le prytanée National Militaire de la Flèche (72208). Les marchés sont conclus pour la période allant du lendemain de la date de notification jusqu'à leur date anniversaire. Ils sont reconductibles deux fois sans que leur durée totale ne puisse excéder 3 ans. La reconduction se fait sur décision écrite expresse du pouvoir adjudicateur au plus tard un mois avant la date d'échéance du marché. Le pouvoir adjudicateur se réserve la faculté, en fin de marché, et avec un préavis de quinze jours, d'en proroger la durée d'exécution pour une période ne pouvant excéder six mois. Annonce no183, B.O.A.M.P. 95 B du 18 mai 2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 30 octobre 2013.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: voir rubrique "Autres informations"

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-10-23 📅
Nom: leo minor
Adresse postale: 285, rue Gilles Roberval
Commune postale: Nimes
Code postal: 30915

2️⃣

3️⃣
Nom: léo minor
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
6

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif
Adresse postale: 31 avenue de la Paix BP 51038
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2013/S 213-369730 (2013-10-30)

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