Réalisation de travaux courants de maçonnerie (2 lots)

Conseil général de l'Aveyron

Caractéristiques principales:
les travaux susceptibles d'être commandés porteront plus particulièrement sur:
- la réalisation de murs de soutènement et parapets,
- le rejointoiement des murs existants,
- la réalisation de divers ouvrages en béton.
À titre indicatif, le montant des factures établies au titre de la campagne 2011/2012 s'élevait à 154 028,70 euros (T.T.C.) pour le lot 1 et à 217 581,12euros (T.T.C.) pour le lot 2.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-03-01. L'appel d'offres a été publié le 2013-01-14.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• GCTS - Servant
• STPM

Qui ?

• Conseil général de l'Aveyron

Qu'est-ce que c'est ?

• Travaux de maçonnerie et de briquetage › Travaux de briquetage › Travaux de maçonnerie

Où ?

• Aveyron

Historique des marchés publics

Date	Document
2013-01-14	Avis de marché
2013-07-22	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2013-01-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de maçonnerie
Quantité ou étendue:

Marchés à bons de commande sans montant minimal ni montant maximal annuel. Marchés valables 12 mois à compter de la date de notification pour le lot 1 et à compter du 22.6.2013 pour le lot 2, avec possibilité de 3 reconductions tacites d'une période d'un an.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de maçonnerie 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de l'Aveyron
Adresse postale: Direction grands travaux route du Monastère CS 10024
Code postal: 12450
Commune postale: Flavin
Contact
Adresse Internet: http://www.cg12.fr 🌏
Courrier électronique: st.marches.admin@cg12.fr 📧
Téléphone: +33 565593420 📞
Fax: +33 565733292 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-01-14 📅
Date limite de soumission: 2013-03-01 📅
Date de publication: 2013-01-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 013-016892
Numéro JO-S: 13
Informations complémentaires

Modalités de retrait des documents: bureau des marchés - dCE papier gratuit à demander par fax ou courrier, DCE à télécharger à l'adresse www.cg12.fr Autres renseignements complémentaires. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 14 janvier 2013.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Caractéristiques principales:

les travaux susceptibles d'être commandés porteront plus particulièrement sur:

- la réalisation de murs de soutènement et parapets,

- le rejointoiement des murs existants,

- la réalisation de divers ouvrages en béton.

À titre indicatif, le montant des factures établies au titre de la campagne 2011/2012 s'élevait à 154 028,70 euros (T.T.C.) pour le lot 1 et à 217 581,12euros (T.T.C.) pour le lot 2.

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Subdivision sud
Brève description:

Subdivision sud: cantons Belmont-sur-Rance, Camares, Cornus, Millau, Nant, Peyreleau, Saint-Affrique, Saint-Rome-de-Tarn et…

… Saint-Sernin-Sur-Rance.Marché à bons de commande sans montant minimal ni montant maximal valable 12 mois à compter de la notification du marché avec possibilités de 3 reconductions tacites d'une période d'un an.

… Saint-Sernin-Sur-Rance.

Marché à bons de commande sans montant minimal ni montant maximal valable 12 mois à compter de la notification du marché avec possibilités de 3 reconductions tacites d'une période d'un an.

Durée de l'accord: 12 mois
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Subdivision nord.
Brève description:

Subdivision nord: cantons de Bozouls, Campagnac, Entraygues-sur-Truyere, Espalion, Estaing, Laguiole, Laissac, Mur-de-Barrez, Saint-Amans-des-Cots, Saint-Chely-d'Aubrac, Sainte-Geneviève-sur-Argence, Saint-Geniez-D'Olt,…

… Severac-le-Chateau.Marché à bons de commande sans montant minimal ni montant maximal valable 12 mois à compter du 22 juin 2013, avec possibilités de 3 reconductions tacites d'une période d'un an.

… Severac-le-Chateau.

Marché à bons de commande sans montant minimal ni montant maximal valable 12 mois à compter du 22 juin 2013, avec possibilités de 3 reconductions tacites d'une période d'un an.

Description des options:

au sens que donne le droit européen à la notion d'option, les marchés sont reconductibles 3 fois pour une période d'un an par décision tacite. Il est prévu la possibilité de conclure des avenants, des marchés complémentaires (article 35 II du Cmp) en cours d'exécution du contrat.

Numéro de référence: 12S0162
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Lot 1: cantons de la subdivision sud; lot 2: cantons de la subdivision nord.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

les renseignements permettant d'évaluer les capacités professionnelles, techniques et financières du candidat, les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour l'engager:

- obligatoirement la lettre de candidature (Dc1 disponible sur http://www.bercy.gouv.fr/formulaires/daj/DC/imprimes_dc/dc1.rtf),

- obligatoirement la déclaration du candidat (Dc2 disponible sur http://www.bercy.gouv.fr/formulaires/daj/DC/imprimes_dc/dc2.rtf).

Situation économique et financière:

une déclaration concernant son chiffre d'affaires global et son chiffre d'affaires afférent aux travaux auxquels se réfère le marché, réalisés au cours des trois derniers exercices.

Capacité technique et professionnelle:

- une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le prestataire ou l'entrepreneur dispose pour la réalisation de marché de même nature,

- présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants.

Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Dans le cas où une avance serait attribuée (article 87 du code des marchés publics), son versement sera conditionné à la constitution d'une garantie à première demande pour un montant égal à l'avance.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Le financement est assuré par les ressources propres de la personne publique. Paiement par virement administratif sous 30 jours à compter de la réception des demandes de paiement par le pouvoir adjudicateur. Des acomptes seront versés au titulaire du marché dans les conditions de l'article 91 du code des marchés publics. Le taux des intérêts moratoires est égal au taux marginal de la Banque centrale européenne majoré de 7 points.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (60)
2. Prix des prestations (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président du Conseil général
Nom: Conseil général de l'Aveyron
Adresse postale: direction «Services techniques», DSA, bureau des marchés, route du Monastère CS 10024
URL des documents: http://www.cg12.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.cg12.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 12S0162
Informations complémentaires

Modalités de retrait des documents: bureau des marchés - dCE papier gratuit à demander par fax ou courrier, DCE à télécharger à l'adresse www.cg12.fr Autres renseignements complémentaires.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 14 janvier 2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de TOULOUSE
Adresse postale: 68 Rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse Cedex 7
Code postal: 31068
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 562735757 📞
Adresse Internet: http://www.conseil-etat.fr 🌏
Fax: +33 562735740 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

la présente décision peut faire l'objet devant le Tribunal administratif de TOULOUSE:

- soit d'un référé précontractuel avant la signature du marché (articles L.551-1 à 12 du code de justice administrative),

- soit d'un référé contractuel après la signature du marché, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (articles L.551-13 à 23 du même code),

- soit d'un recours pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de la décision faisant grief (articles R.421-1 à 7 du même code), - soit d'un recours de pleine juridiction dans les deux mois qui suivent la présente décision.

Pour plus de renseignements sur l'introduction des recours possibles, les candidats sont invités à consulter le site internet du conseil d'État: http://www.conseil-etat.fr

Source: OJS 2013/S 013-016892 (2013-01-14)

Avis d'attribution de marché (2013-07-22)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Adresse postale: Direction routes grands travaux, route du Monastère, CS 10024

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-07-22 📅
Date de publication: 2013-07-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 144-249963
Se réfère à l'avis: 2013/S 13-016892
Numéro JO-S: 144
Informations complémentaires

Annonce n Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 22.7.2013.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 335 192,01 💰
755 624,01 💰
330 704,01 💰
592 255,99 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Lot 01 : cantons subdivision Sud - lot 02 : cantons de la Subdivision Nord.

Attribution du marché

1️⃣
Nom: Stpm
Adresse postale: Les Devèzes - Lauras
Commune postale: Roquefort-sur-soulzon
Code postal: 12250
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-05-16 📅
Nom: GCTS - Servant
Adresse postale: Lardit - Campouriez
Commune postale: Entraygues-sur-Truyère
Code postal: 12140
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 12
6

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

La présente décision peut faire l'objet devant le tribunal administratif de toulouse :

- soit d'un référé précontractuel avant la signature du marché (articles L.551-1 à 12 du code de justice administrative) ;

- soit d'un référé contractuel après la signature du marché, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou à défaut d'un tel avis, dans les 6 mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (articles L.551-13 à 23 du même code) ;

- soit d'un recours pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de la décision faisant grief (articles R.421-1 à 7 du même code) ;

- soit d'un recours de pleine juridiction dans les 2 mois qui suivent la présente décision. Pour plus de renseignements sur l'introduction des recours possibles, les candidats sont invités à consulter le site internet du Conseil d'État : http://www.conseil-etat.fr

Source: OJS 2013/S 144-249963 (2013-07-22)

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