réalisation d'analyses cytogénétiques sur liquide amniotique, de marqueurs sériques T21, d'examens de cytogénétique hématologique et autres examens de biologie médicale spécialisés pour le Laboratoire du Centre Hospitalier de Douai

Centre hospitalier de Douai

réalisation d'analyses cytogénétiques sur liquide amniotique, de marqueurs sériques T21, d'examens de cytogénétique hématologique et autres examens de biologie médicale spécialisés pour le Laboratoire du Centre Hospitalier de Douai

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-12-11. L'appel d'offres a été publié le 2013-10-29.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2013-10-29 Avis de marché
2014-02-28 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2013-10-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'analyses médicales
Quantité ou étendue:
les prestations sont définies au Cahier des Clauses Techniques Particulières, en vue del'attribution d'un marché à bons de commande en application de l'article 77 du Code desmarchés Publics.Les prestations demandées à l'occasion de la présente consultation font l'objet d'envois debons de commande au fur et à mesure des besoins. Les quantités annuelles indiquées dansl'état des besoins, pour chaque lot, sont susceptibles de varier dans les limites suivantes :Lot 1 :- sous lot 1 : amniocentèse (100 000 à 195 000 B)- sous lot 2 : HT 21 (24 000 à 35 000 B)Lot 2 :Autres analyses médicales (hormonologie - toxicologie - pharmacologie - marqueurstumoraux - allergènes - sérologie virale, bactérienne ou parasitaire, autres (300000 à900000 B)Lot 3 : examens de biologie à réaliser à J0 (toxicologie - pharmacologie) (185 000 à 565 000b)lot 4 : examens de cytogénétique hématologique conventionnelle et moléculaire (56 000 à170 000 B)
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'analyses médicales 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de Douai
Adresse postale: route de Cambrai, BP 10740
Code postal: 59507
Commune postale: Douai Cedex
Contact
Téléphone: +33 327947102 📞
Fax: +33 327947014 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-10-29 📅
Date limite de soumission: 2013-12-11 📅
Date de publication: 2013-11-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 213-370511
Numéro JO-S: 213
Informations complémentaires
dématérialisation : Le candidat est informé que le mode de transmission des candidatures et des offres choisi par le pouvoir adjudicateur est la procédure dématérialisée. Voies et délais de recours : Il est possible soit de contester la décision du pouvoir adjudicateur de ne pas retenir la candidature en saisissant le juge des référés du tribunal administratif de Lille, dans un délai de onze jours à compter de la réception de ladite décision, soit d'introduire un référé contractuel dans un délai d'un mois à compter de l'accomplissement des formalités de publicité. Enfin, il est possible de former un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité par le pouvoir adjudicateur. Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de rédiger des avenants et décisions de poursuivre et des marchés complémentaires et similaires. Le présent marché ne prévoit pas d'achats complémentaires. Durée du marché : Le(S) marché(s) est (sont) conclu(s) à compter du 07 février 2014 ou de sa notification, si postérieure, jusqu'au 31 décembre 2015. Le Centre Hospitalier de Douai reconduira le marché, annuellement, deux fois, de manière tacite. En cas de non reconduction, le Pouvoir Adjudicateur enverra une lettre recommandée avec accusé réception, au titulaire, l'informant de la non reconduction et, de ce fait, de la fin du marché, au minimum trois mois avant la date anniversaire du marché Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 29 octobre 2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
réalisation d'analyses cytogénétiques sur liquide amniotique, de marqueurs sériques T21, d'examens de cytogénétique hématologique et autres examens de biologie médicale spécialisés pour le Laboratoire du Centre Hospitalier de Douai
Numéro du lot: 1
Brève description:
Analyses cytogénétiques sur liquide amniotique et marqueurs sériques de trisomie 21
Quantité ou étendue: ce lot comporte deux sous-lots
Numéro du lot: 2
Brève description: Autres examens de biologie médicale spécialisés
Numéro du lot: 3
Brève description: Examens de biologie médicale à réaliser en urgence et à J0
Numéro du lot: 4
Brève description: Examens de cytogénétique hématologique conventionnelle et moléculaire
Quantité ou étendue:
les prestations sont définies au Cahier des Clauses Techniques Particulières, en vue de
l'attribution d'un marché à bons de commande en application de l'article 77 du Code des
marchés Publics.
Les prestations demandées à l'occasion de la présente consultation font l'objet d'envois de
bons de commande au fur et à mesure des besoins. Les quantités annuelles indiquées dans
l'état des besoins, pour chaque lot, sont susceptibles de varier dans les limites suivantes :
Lot 1 :
- sous lot 1 : amniocentèse (100 000 à 195 000 B)
- sous lot 2 : HT 21 (24 000 à 35 000 B)
Lot 2 :
Autres analyses médicales (hormonologie - toxicologie - pharmacologie - marqueurs
tumoraux - allergènes - sérologie virale, bactérienne ou parasitaire, autres (300000 à
900000 B)
Lot 3 : examens de biologie à réaliser à J0 (toxicologie - pharmacologie) (185 000 à 565 000
b)
lot 4 : examens de cytogénétique hématologique conventionnelle et moléculaire (56 000 à
170 000 B)
Description des options:
le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de rédiger des avenants et décisions de poursuivre et des marchés complémentaires et similaires
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Centre hospitalier, 59507 Douai Cedex

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : les candidats devront fournir le dossier suivant :
1/ Lettre de candidature (sur papier entête ou formulaire Dc1 disponible sur http://www.bercy.gouv.fr/formulaires/daj/daj_dc.htm)
2/ Le formulaire Dc2 "Déclaration du candidat" (disponible sur http://www.bercy.gouv.fr/formulaires/daj/daj_dc.htm)
Pour les candidats non établis en France, les pièces similaires au regard des règles d'effet équivalent.
Si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet.
si le candidat s'appuie sur d'autres opérateurs économiques pour présenter sa candidature :
- production pour chacun de ses opérateurs des mêmes documents qui sont exigés du candidat pour justifier de sa situation propre et de ses capacités professionnelles, techniques et financières,
- production d'un engagement écrit de chacun de ses opérateurs justifiant que le candidat dispose de leurs capacités pour l'exécution du marché.
Si les documents fournis par le candidat ne sont pas rédigés en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté
Situation économique et financière:
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux auxquels se réfère le marché, réalisés au cours des trois derniers exercices.
Capacité technique et professionnelle:
- Certificats de qualifications professionnelles. L'Acheteur dans ce cas doit préciser que la preuve de la capacité de l'entreprise peut être apportée par
tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'entreprise à réaliser la
prestation pour laquelle elle se porte candidate
- déclaration indiquant les effectifs du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;
- présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé ;.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
le versement d'une avance est conditionné par l'article 87 du Code des Marchés Publics. Le titulaire peut refuser le versement de cette avance. Pas d'application de retenue de garantie ni de cautionnement
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
conforme au Code des Marchés Publics et à ses textes d'application. Financement : fonds propres de l'établissement. Le mode de paiement proposé est le paiement par mandat administratif, 50 jours après réception d'une facture conforme
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
le marché est attribué, soit à un titulaire, soit à un groupement d'opérateurs économiques sous la forme de groupement solidaire ou conjoint qui aura été constitué dès la phase de candidature. En cas de groupement, la forme imposée après attribution du marché devra être exclusivement de type solidaire. La même entreprise peut faire partie de plusieurs groupements concurrents à condition de ne pas être plus d'une fois mandataire. En cas d'erreur des candidats quant à la forme juridique de leur groupement, leur offre ne sera acceptée que sous réserve qu'ils assurent la transformation nécessaire lors de la mise au point du marché
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Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Service des affaires juridiques – cellule des marchés publics
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.nord-sante.org 🌏
Nom: Centre hospitalier de Douai
Point de contact: Service des affaires juridiques - cellule des marchés publics
Courrier électronique: marchespublics@ch-douai.fr 📧
URL pour informations complémentaires: http://marchespublics.nord-sante.org 🌏
URL des documents: http://marchespublics.nord-sante.org 🌏
Adresse postale: 1er étage B - route de Cambrai - BP 10740
URL pour la participation: http://marchespublics.nord-sante.org 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧

Référence
Informations complémentaires
dématérialisation : Le candidat est informé que le mode de transmission des candidatures et des offres choisi par le pouvoir adjudicateur est la procédure dématérialisée.
Voies et délais de recours :
Il est possible soit de contester la décision du pouvoir adjudicateur de ne pas retenir la candidature en saisissant le juge des référés du tribunal administratif de Lille, dans un délai de onze jours à compter de la réception de ladite décision, soit d'introduire un référé contractuel dans un délai d'un mois à compter de l'accomplissement des formalités de publicité.
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Enfin, il est possible de former un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité par le pouvoir adjudicateur.
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de rédiger des avenants et décisions de poursuivre et des marchés complémentaires et similaires.
Le présent marché ne prévoit pas d'achats complémentaires.
Durée du marché :
Le(S) marché(s) est (sont) conclu(s) à compter du 07 février 2014 ou de sa notification, si
postérieure, jusqu'au 31 décembre 2015.
Le Centre Hospitalier de Douai reconduira le marché, annuellement, deux fois, de manière
tacite.
En cas de non reconduction, le Pouvoir Adjudicateur enverra une lettre recommandée avec
accusé réception, au titulaire, l'informant de la non reconduction et, de ce fait, de la fin du
marché, au minimum trois mois avant la date anniversaire du marché
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 29 octobre 2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée, BP 2039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 320631300 📞
Fax: +33 320631347 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2013/S 213-370511 (2013-10-29)
Avis d'attribution de marché (2014-02-28)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Adresse postale: route de Cambrai – BP 10740

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-02-28 📅
Date de publication: 2014-03-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 045-075855
Se réfère à l'avis: 2013/S 213-370511
Numéro JO-S: 45
Informations complémentaires
Voies et délais de recours: Il est possible soit de contester la décision du pouvoir adjudicateur de ne pas retenir la candidature en saisissant le juge des référés du tribunal administratif de Lille, dans un délai de 11 jours à compter de la réception de ladite décision, soit d'introduire un référé contractuel dans un délai d'un mois à compter de l'accomplissement des formalités de publicité. Enfin, il est possible de former un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité par le pouvoir adjudicateur. Annonce n° 248, BOAMP 212 B du 2.11.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 28.2.2014.
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Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-02-11 📅
Nom: Selas Biolille
Adresse postale: 17 rue de la Digue – BP 117
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59020
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-02-05 📅
Nom: laboratoires cerbia
Adresse postale: ZI Les Béthunes – rue de l'Equerre
Commune postale: Saint-Ouen-l'Aumône
Code postal: 95310

3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-02-04 📅
Nom: CHRU de Lille
Adresse postale: 2 avenue Oscar Lambret
Code postal: 59037

4️⃣
Nom: CH de Valenciennes
Adresse postale: Pôle biologie hygiène – avenue Désandrouin
Commune postale: Valenciennes Cedex
Code postal: 59322

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée – BP 2039
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif de Lille
Source: OJS 2014/S 045-075855 (2014-02-28)
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Fournisseurs:
CH de Valenciennes CHRU de Lille laboratoires cerbia SELAS Biolille
Produits/services:
Services de santé et services sociaux Services de santé Services de santé divers Services d'analyses médicales