Réacteur d'épitaxie en phase vapeur aux organométalliques (EPVOM)

CNRS – Délégation Côte d'Azur

Acquisition d'un réacteur d'épitaxie en phase vapeur aux organométalliques (EPVOM) pour le compte du Centre de recherche sur l'Hétéro Epitaxie et ses Applications (CRHEA)

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-08-01. L'appel d'offres a été publié le 2013-06-19.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
Date Document
2013-06-19 Avis de marché
2013-09-11 Informations complémentaires
2013-12-24 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2013-06-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Machines et appareils à usage spécifique
Quantité ou étendue:
1 réacteur d'épitaxie en phase vapeur aux organométalliques (EPVOM) et ses accessoires.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Machines et appareils à usage spécifique 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CNRS – Délégation Côte d'Azur
Adresse postale: 250 rue Albert Einstein, Sophia-Antipolis
Code postal: 06560
Commune postale: Valbonne
Contact
Adresse Internet: http://www.cote-azur.cnrs.fr 🌏
Courrier électronique: liste-marches@dr20.cnrs.fr 📧
Téléphone: +33 493954222 📞
Fax: +33 492960339 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-06-19 📅
Date limite de soumission: 2013-08-01 📅
Date de publication: 2013-06-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 120-205208
Numéro JO-S: 120
Informations complémentaires
MODALITES DE REMISE DU DOSSIER 1 / Obtention du Dossier de Consultation des Entreprises (DCE) par téléchargement : Le dossier de consultation est disponible par téléchargement sur la plateforme de dématérialisation des procédures dédiée aux Etablissements Publics à caractère Scientifique et Technologique, à l'adresse suivante : « http://www.achats-epst.fr ». Pour télécharger le DCE, il est fortement recommandé au soumissionnaire de s'inscrire sur la plateforme et de fournir sa raison sociale, le nom de la personne physique téléchargeant les documents et une adresse permettant de façon certaine une correspondance électronique. Le retrait des documents électroniques n'oblige pas le soumissionnaire à déposer électroniquement son offre, et inversement. Afin de décompresser et lire les documents électroniques mis à disposition, le candidat doit disposer des logiciels permettant de lire les formats .zip, .doc, .pdf, .xls, .ppt, .rtf. 2 / Obtention du DCE par correspondance : Les dossiers peuvent également être remis gratuitement à chaque candidat qui en fait la demande écrite : - soit par courrier à l'adresse suivante : CNRS – Délégation Côte d'Azur – Service des achats et des Marchés Publics – 250, rue Albert Einstein – Sophia Antipolis - 06560 Valbonne. - soit par courriel : liste-marches@dr20.cnrs.fr Le candidat indiquera dans sa demande le nom du soumissionnaire, ses coordonnées téléphoniques, son adresse postale et, le cas échéant, son adresse électronique, ainsi que les références du présent dossier. Le DCE lui est alors envoyé gracieusement : - par courrier électronique. - ou sur support papier.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Acquisition d'un réacteur d'épitaxie en phase vapeur aux organométalliques (EPVOM) pour le compte du Centre de recherche sur l'Hétéro Epitaxie et ses Applications (CRHEA)
Les variantes sont acceptées ✅
Durée de l'accord: 15 mois
Numéro de référence: Aoo - reacteur epitaxie - crhea cnrs
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
CNRS - CRHEA
Bâtiment 5
Rue Bernard Gregory
06560 Valbonne, France

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
- Une lettre de candidature (formulaire DC1) ou équivalent, uniquement si les entreprises forment un groupement pour répondre à l'offre ;
accompagnée obligatoirement des pièces justificatives suivantes :
- la déclaration sur l'honneur signée (cf. incluse dans le DCE ou rubrique F1 du formulaire DC1 le cas échéant).
- les pouvoirs de la personne habilitée à engager la société,
- la copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
- l'inscription au registre du commerce et des sociétés (extrait Kbis) ou équivalent.
Situation économique et financière:
- Le formulaire DC2 (ou équivalent) accompagné le cas échéant, des pièces justificatives suivantes :
- une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, objet du présent marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles (cf. rubrique D du formulaire DC2).
Capacité technique et professionnelle:
- Une description des références de clients pour lesquelles des prestations similaires ont été effectuées
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Aucune garantie à première demande, caution et retenue de garantie ne sera demandée
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
- Une avance de 30% est proposée au titulaire.
- Le paiement du montant total du marché est réalisé par acompte selon les modalités suivantes :
- Acompte n° 1 de 30 % versé à l'approbation des plans et à l'appui du Procès verbal (PV) d'approbation signé par les parties.
- Acompte n° 2 de 60 % versé à la fin de la phase de recette chez le titulaire, à l'appui du rapport technique d'acceptation signé.
- Acompte n° 3 de 10 % versé au solde lors de l'admission définitive du matériel.
- Le remboursement de l'avance de 30 % (le cas échéant) sera effectué à partir du deuxième acompte de 60 % soit un solde restant de 30 % à payer sur cet acompte n°2.
Le règlement du solde correspondant au dernier acompte de 10% sera effectué à l'admission du matériel, sur production d'un procès-verbal d'admission signé du Directeur d'unité ou de son représentant (voir article 7.3 du CCAP).
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Les candidats peuvent présenter leur offre sous forme de groupement conjoint ou solidaire.
Toutefois, les candidats sont informés que :
- il leur est interdit de présenter pour le présent marché plusieurs offres en agissant…
… à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ;
… en qualité de membres de plusieurs groupements.
La composition du groupement ne peut être modifiée entre la date de la remise de la candidature et la date de signature du présent marché.

Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre (performance et avancée technique du matériel proposé, niveau d'évolutivité du matériel, durée de la garantie, capacité à assurer la traçabilité des matériels) (40)
2. Le prix global et forfaitaire (40)
3. Qualité du service après-vente (20)
Langues
Langue: français 🗣️
Autres langues: Par dérogation, le mémoire technique pourra être rédigé en langue anglaise.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Service achat et marchés publics
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achats-epst.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.achats-epst.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
URL des documents: https://www.achats-epst.fr/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_TaZpPb09tK 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: Aoo - reacteur epitaxie - crhea cnrs
Informations complémentaires
MODALITES DE REMISE DU DOSSIER
1 / Obtention du Dossier de Consultation des Entreprises (DCE) par téléchargement :
Le dossier de consultation est disponible par téléchargement sur la plateforme de dématérialisation des procédures dédiée aux Etablissements Publics à caractère Scientifique et Technologique, à l'adresse suivante : « http://www.achats-epst.fr ».
Pour télécharger le DCE, il est fortement recommandé au soumissionnaire de s'inscrire sur la plateforme et de fournir sa raison sociale, le nom de la personne physique téléchargeant les documents et une adresse permettant de façon certaine une correspondance électronique.
Afficher plus
Le retrait des documents électroniques n'oblige pas le soumissionnaire à déposer électroniquement son offre, et inversement.
Afin de décompresser et lire les documents électroniques mis à disposition, le candidat doit disposer des logiciels permettant de lire les formats .zip, .doc, .pdf, .xls, .ppt, .rtf.
2 / Obtention du DCE par correspondance :
Les dossiers peuvent également être remis gratuitement à chaque candidat qui en fait la demande écrite :
- soit par courrier à l'adresse suivante : CNRS – Délégation Côte d'Azur – Service des achats et des Marchés Publics – 250, rue Albert Einstein – Sophia Antipolis - 06560 Valbonne.
- soit par courriel : liste-marches@dr20.cnrs.fr
Le candidat indiquera dans sa demande le nom du soumissionnaire, ses coordonnées téléphoniques, son adresse postale et, le cas échéant, son adresse électronique, ainsi que les références du présent dossier.
Le DCE lui est alors envoyé gracieusement :
- par courrier électronique.
- ou sur support papier.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33 bd Franck Pilatte, BP 4179
Commune postale: Nice Cedex 4
Code postal: 06359
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 492041313 📞
Adresse Internet: http://nice.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 493557831 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Précisions concernant les délais d'introduction des recours :
— Référé pré contractuel : possible jusqu'à la signature du marché,
— Référé contractuel : en application de l'article R551-7 du code de justice administrative,
— Recours de plein contentieux : 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité
appropriées,
— Recours pour excès de pouvoir : 2 mois à compter de la publication ou notification de la décision attaquée.
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2013/S 120-205208 (2013-06-19)
Informations complémentaires (2013-09-11)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-09-11 📅
Date de publication: 2013-09-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 179-308414
Se réfère à l'avis: 2013/S 120-205208
Numéro JO-S: 179
Source: OJS 2013/S 179-308414 (2013-09-11)
Avis d'attribution de marché (2013-12-24)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 089 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CNRS – délégation Côte d'Azur
Adresse postale: 250 rue Albert Einstein Sophia Antipolis
Contact
Courrier électronique: dr20.liste.marches@cnrs.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-12-24 📅
Date de publication: 2013-12-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 251-440311
Numéro JO-S: 251

Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: Aoo - reacteur epitaxie - crhea
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
rue Bernard Gregory
bâtiment 5
06560 Valbonne - France

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre (performance et avancée technique du matériel proposé, niveau d"évolutivité, durée de la garantie, capacité à assurer la traçabilité des matériels) (40)
2. Prix global et forfaitaire (40)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2013-11-21 📅
Nom: Aixtron Ltd.
Adresse postale: Buckinway Business Park
Commune postale: Cambridge
Code postal: CB4 5UG
Pays: Royaume-Uni 🇬🇧
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 33 bd Franck Pilatte – BP 4179
Informations sur les délais d'introduction des recours:
- référé pré contractuel : possible jusqu'à la signature du marché.
- référé contractuel : en application de l'article R551-7 du code de justice administrative.
- recours de plein contentieux : 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
- recours pour excès de pouvoir : 2 mois à compter de la publication ou notification de la décision attaquée.
Source: OJS 2013/S 251-440311 (2013-12-24)
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