Prothèse totale de hanche (Cotyles inclus, tige non anatomique avec collerette, non cimentée, recouverte d'hap)
AP-HP – AGEPS (achats)
Prothèse totale de hanche (Cotyles inclus, tige non anatomique avec collerette, non cimentée, recouverte d'hap) – diffuseur portable avec coque souple.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2013-09-06. L'appel d'offres a été publié le 2013-07-15.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Appareils et instruments pour perfusion › Fournitures pour perfusion
- • Suppléance orthopédique › Prothèses orthopédiques
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2013-07-15 | Avis de marché |
| 2013-07-24 | Informations complémentaires |
Avis de marché (2013-07-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prothèses orthopédiques
Quantité ou étendue: Deux (2) lots.692 500
Valeur totale du marché: 692 500 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Prothèses orthopédiques 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: AP-HP – AGEPS (achats)
Adresse postale: Direction des achats – logistique – bureau 516 – 5ème étage – 7 rue du Fer à Moulin
Code postal: 75005
Commune postale: Paris
Contact
Courrier électronique: logistique-achats.conso@eps.aphp.fr 📧
Téléphone: +33 146641334 📞
Fax: +33 146691234 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-07-15 📅
Date limite de soumission: 2013-09-06 📅
Date de publication: 2013-07-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 139-241061
Numéro JO-S: 139
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: Prothèse totale de hanche (Cotyles inclus, tige non anatomique avec collerette, non cimentée, recouverte d'hap)
Brève description:
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Diffuseur portable avec coque souple
Brève description: Diffuseur portable avec coque souple.
Quantité ou étendue: 10 000.
Deux (2) lots.
Description des options:
Numéro de référence: AGEPS AO 13-29 C.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Hôpitaux de l'assistance publique – Hôpitaux de Paris (AP-HP).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Autres conditions particulières:
Procédure
Période de validité de l'offre: 210 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Pour le Lot 1 : Qualités techniques (30)
2. Pour le Lot 1 : Adaptation à l'usage (30)
3. Pour le Lot 1 : Développement Durable (2)
4. Pour le Lot 1 : Prix (38)
5. Pour le Lot 2 : Critères techniques (30)
6. Pour le Lot 2 : Critères d'adaptation à l'usage (25)
7. Pour le Lot 2 : Prix (35)
8. Pour le Lot 2 : Conditionnement (5)
9. Pour le Lot 2 : Développement durable (5)
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le directeur
M. Cohen Michaël
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Ageps
Adresse postale: 7 rue du Fer à Moulin
Point de contact: Direction des achats – logistique – bureau 516 – 5ème étage
URL pour informations complémentaires: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_lOca1hCEM0 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_lOca1hCEM0 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_lOca1hCEM0 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AGEPS AO 13-29 C.
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Paris
Téléphone: +33 144594400 📞
Fax: +33 144594646 📠
Source: OJS 2013/S 139-241061 (2013-07-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prothèses orthopédiques
Quantité ou étendue: Deux (2) lots.692 500
Valeur totale du marché: 692 500 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Prothèses orthopédiques 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: AP-HP – AGEPS (achats)
Adresse postale: Direction des achats – logistique – bureau 516 – 5ème étage – 7 rue du Fer à Moulin
Code postal: 75005
Commune postale: Paris
Contact
Courrier électronique: logistique-achats.conso@eps.aphp.fr 📧
Téléphone: +33 146641334 📞
Fax: +33 146691234 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-07-15 📅
Date limite de soumission: 2013-09-06 📅
Date de publication: 2013-07-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 139-241061
Numéro JO-S: 139
Informations complémentaires
Les documents de la consultation sont téléchargeables à l'adresse suivante: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_lOca1hCEM0 sous la référence AGEPS AO 13-29 C Les offres seront présentées en eurosles critères d'attribution et leurs éventuels sous-critères sont détaillés dans le Règlement de la consultation et le cahier des clauses techniques particulières. Les quantités par lot sont annuelles et données à titre indicatif. Codes NUTS: FR10 (Ile de France), FR222 (Liancourt), FR301 (Berck), FR615 (Hendaye), FR825 (San Salvadour). Les accords cadres issus de cette consultation s'entendent comme des marchés à bons de commande au sens de l'article 77 du CMP. Le marché est conclu pour une période allant de la date de notification jusqu'au 31.5.2016 pour le lot n° 1, et du 1.1.2014 jusqu'au 31.5.2015 pour le lot n° 2. Pour le lot n° 1: – qualités techniques (30 %) pour ce critère les offres seront appréciées notamment, en fonction de la qualité des dispositifs (implants, ancillaires, éléments associés, ciments) selon la finalité du dispositif médical, et du recul clinique d'utilisation- adaptation à l'usage (30 %) pour ce critère les offres seront appréciées notamment, en fonction des éléments suivants: étendue de gamme, maniabilité et recul technique d'utilisation selon la finalité du dispositif médical – développement durable (2 %) – prix (38 %) – pour lot 2: – 30 % critères techniques, notamment qualité et sécurité du système d'arrêt, qualité des matériaux, longueur de la tubulure, stabilité du débit – 25 % critères d'adaptation à l'usage, notamment facilité de manipulation, qualité des connexions et des déconnexions, sécurité d'utilisation – 35 % Prix – 5 % conditionnement – 5 % développement durablemontant estimé pour l'ensemble des lots: 437 500 EUR HT (35 mois) pour le lot n° 1 et 255 000 EUR HT (17 mois) reconductible 1 fois pour le lot n° 2.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 15.7.2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Prothèse totale de hanche (Cotyles inclus, tige non anatomique avec collerette, non cimentée, recouverte d'hap) – diffuseur portable avec coque souple.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Prothèse totale de hanche (Cotyles inclus, tige non anatomique avec collerette, non cimentée, recouverte d'hap)
Brève description:
Prothèse totale de hanche (Cotyles inclus, tige non anatomique avec collerette, non cimentée, recouverte d'hap).
Quantité ou étendue: 100.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Diffuseur portable avec coque souple
Brève description: Diffuseur portable avec coque souple.
Quantité ou étendue: 10 000.
Deux (2) lots.
Description des options:
Avec possibilité de reconduction d'une durée de 17 mois, soit jusqu'au 31.10.2016 sur décision notifiée au fournisseur 2 mois avant la fin du marché, soit le 31.3.2015 pour le lot n° 2.
Calendrier pour les marchés ultérieurs: 17 mois Numéro de référence: AGEPS AO 13-29 C.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Hôpitaux de l'assistance publique – Hôpitaux de Paris (AP-HP).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
La lettre de candidature (formulaire Dc1 dûment rempli et signé) attestant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 45 de la Directive 2004/18 CE et à l'article 43 du code des marchés publics relatif aux interdictions de soumissionner aux marchés publics et qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales;la déclaration du candidat (formulaire Dc2 dûment rempli). En cas de groupement, chaque membre devra fournir le Dc2; Les formulaires Dc1, Dc2 sont téléchargeables sur http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/index.htm
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La copie du ou des jugements prononcés s'il est en redressement judiciaire; En application de l'article 45 du code des marchés publics, un document établissant l'habilitation du signataire à engager la société candidate.
Le Dc2, rubrique D, concernant le chiffre d'affaires HT des 3 derniers exercices disponible ou, à défaut, pour les entreprises nouvellement créées, une déclaration appropriée de banque.
Capacité technique et professionnelle:
Une attestation annexée au Dc2 relative aux moyens et références du candidat. Une attestation annexée au Dc2 relative aux attestations et certification de la capacité professionnelle.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Budget des hôpitaux de l'AP-HP. Application des articles 86 à 118 du CMP; prix unitaires, définitifs; Les prix sont révisables de la façon suivante: – à tout moment en cas de baisse de prix des articles en marché, délai de paiement: 50 jours (article 98 du CMP).
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Le groupement de candidats est autorisé. Les candidats ne sont pas autorisés à présenter, pour le marché ou un de ses lots, plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidat individuel ou de membres d'un ou plusieurs groupements. La forme juridique du groupement n'est pas imposée.
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Des précisions propres à l'exécution du marché sont inscrites dans le cahier des charges de la consultation.
Procédure
Période de validité de l'offre: 210 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Pour le Lot 1 : Qualités techniques (30)
2. Pour le Lot 1 : Adaptation à l'usage (30)
3. Pour le Lot 1 : Développement Durable (2)
4. Pour le Lot 1 : Prix (38)
5. Pour le Lot 2 : Critères techniques (30)
6. Pour le Lot 2 : Critères d'adaptation à l'usage (25)
7. Pour le Lot 2 : Prix (35)
8. Pour le Lot 2 : Conditionnement (5)
9. Pour le Lot 2 : Développement durable (5)
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le directeur
M. Cohen Michaël
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Ageps
Adresse postale: 7 rue du Fer à Moulin
Point de contact: Direction des achats – logistique – bureau 516 – 5ème étage
URL pour informations complémentaires: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_lOca1hCEM0 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_lOca1hCEM0 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_lOca1hCEM0 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AGEPS AO 13-29 C.
Informations complémentaires
Les documents de la consultation sont téléchargeables à l'adresse suivante: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_lOca1hCEM0 sous la référence AGEPS AO 13-29 C Les offres seront présentées en eurosles critères d'attribution et leurs éventuels sous-critères sont détaillés dans le Règlement de la consultation et le cahier des clauses techniques particulières. Les quantités par lot sont annuelles et données à titre indicatif. Codes NUTS: FR10 (Ile de France), FR222 (Liancourt), FR301 (Berck), FR615 (Hendaye), FR825 (San Salvadour). Les accords cadres issus de cette consultation s'entendent comme des marchés à bons de commande au sens de l'article 77 du CMP. Le marché est conclu pour une période allant de la date de notification jusqu'au 31.5.2016 pour le lot n° 1, et du 1.1.2014 jusqu'au 31.5.2015 pour le lot n° 2. Pour le lot n° 1: – qualités techniques (30 %) pour ce critère les offres seront appréciées notamment, en fonction de la qualité des dispositifs (implants, ancillaires, éléments associés, ciments) selon la finalité du dispositif médical, et du recul clinique d'utilisation- adaptation à l'usage (30 %) pour ce critère les offres seront appréciées notamment, en fonction des éléments suivants: étendue de gamme, maniabilité et recul technique d'utilisation selon la finalité du dispositif médical – développement durable (2 %) – prix (38 %) – pour lot 2: – 30 % critères techniques, notamment qualité et sécurité du système d'arrêt, qualité des matériaux, longueur de la tubulure, stabilité du débit – 25 % critères d'adaptation à l'usage, notamment facilité de manipulation, qualité des connexions et des déconnexions, sécurité d'utilisation – 35 % Prix – 5 % conditionnement – 5 % développement durablemontant estimé pour l'ensemble des lots: 437 500 EUR HT (35 mois) pour le lot n° 1 et 255 000 EUR HT (17 mois) reconductible 1 fois pour le lot n° 2.
Afficher plus
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 15.7.2013.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Paris
Téléphone: +33 144594400 📞
Fax: +33 144594646 📠
Source: OJS 2013/S 139-241061 (2013-07-15)
Informations complémentaires (2013-07-24)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-07-24 📅
Date de publication: 2013-07-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 145-251423
Se réfère à l'avis: 2013/S 139-241061
Numéro JO-S: 145
Source: OJS 2013/S 145-251423 (2013-07-24)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-07-24 📅
Date de publication: 2013-07-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 145-251423
Se réfère à l'avis: 2013/S 139-241061
Numéro JO-S: 145
Source: OJS 2013/S 145-251423 (2013-07-24)
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