Projet SPARE : fourniture d'un modulateur pour Klystron
CNRS – direction déléguée aux achats et à l'innovation
La présente consultation a pour objet la fourniture, la livraison, l'installation et la mise en route sur le site d'Orsay, d'un modulateur d'impulsion haute tension pour Klystron de puissance RF.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2013-12-09. L'appel d'offres a été publié le 2013-10-07.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Ile-de-France › Essonne
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2013-10-07 | Avis de marché |
| 2014-07-02 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2013-10-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Équipement électronique
Quantité ou étendue:
“Le présent marché est relatif à l'acquisition d'un modulateur pour Klystron.Le présent marché comporte une prestation supplémentaire éventuelle (PSE) à...”
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Valeur totale du marché: 900 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipement électronique 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CNRS – direction déléguée aux achats et à l'innovation
Adresse postale: 1 place Aristide Briand
Code postal: 92195
Commune postale: Meudon Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.cnrs.fr 🌏
Courrier électronique: marches-ddai@cnrs-dir.fr 📧
Téléphone: +33 145075052 📞
Fax: +33 145075099 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-10-07 📅
Date limite de soumission: 2013-12-09 📅
Date de publication: 2013-10-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 197-340189
Numéro JO-S: 197
Informations complémentaires
“-La présente consultation est passée selon l'appel d'offres ouvert, en application des articles 28 et 29 du décret n°2005-1742 du 30/12/2005 et en...”
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“La présente consultation a pour objet la fourniture, la livraison, l'installation et la mise en route sur le site d'Orsay, d'un modulateur d'impulsion haute...”
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Quantité ou étendue:
“Le présent marché est relatif à l'acquisition d'un modulateur pour Klystron.”
“Le présent marché comporte une prestation supplémentaire éventuelle (PSE) à laquelle les candidats devront répondre obligatoirement sous peine de voir leur...”
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“Celle-ci doit être clairement chiffrée:”
“-PSE: Composants de rechange nécessaires à la maintenance du modulateur (selon la technique de fabrication proposée, le candidat fournira une liste de...”
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“Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de commander ou non la PSE.”
Durée de l'accord: 16 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Ce modulateur est à livrer à l'institut de physique nucléaire d'Orsay.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“-une lettre de candidature indiquant les coordonnées du candidat et, en cas de groupement, les noms et coordonnées des membres du groupement, la forme du...”
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“-les pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat;”
“-la copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;”
“-une déclaration sur l'honneur, datée et signée, justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas énoncés à l'article 8 de l'ordonnance n°2005-649 du 6/06/2005.”
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Situation économique et financière:
“-une déclaration concernant le chiffre d'affaires global hors taxes (HT) et le chiffre d'affaires hors taxes (HT) concernant les prestations objet du...”
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Capacité technique et professionnelle:
“-une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;”
“-la liste des principales références pour des prestations similaires sur les trois (3) dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire...”
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“-la certification ISO 9001 version 2000 ou processus qualité équivalent”
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Financement sur ressources propres.”
“Les paiements sont effectuées par virement administratif au compte ouvert du titulaire tel que renseigné dans son offre suivant les règles de la...”
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“Les modalités de règlement sont précisées à l'article 13 du CCAP.”
“Le délai global de paiement est de 30 jours.”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Les candidats peuvent présenter leur offre sous forme de groupement conjoint ou solidaire.”
“Le groupement est conjoint lorsque chacun des opérateurs économiques membres du groupement s'engage à exécuter la ou les prestations qui sont susceptibles...”
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“Le groupement est solidaire lorsque chacun des opérateurs économiques membres du groupement est engagé financièrement pour la totalité du marché.”
“Toutefois, les candidats sont informés que :”
“-il leur est interdit de présenter pour le présent marché plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou...”
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“-il leur est interdit de présenter pour le présent marché plusieurs offres en agissant en qualité de membres de plusieurs groupements ;”
“-le groupement attributaire du marché sera contraint d'assurer sa transformation en groupement solidaire ;”
“-la composition du groupement ne peut être modifiée entre la date de la remise de la candidature et la date de signature du marché.”
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Languages
Language: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Hélène Bodereau ou Bruno Moal
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.do 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.do 🌏
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Référence
Informations complémentaires
“-La présente consultation est passée selon l'appel d'offres ouvert, en application des articles 28 et 29 du décret n°2005-1742 du 30/12/2005 et en...”
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“-Le CNRS souhaite que les candidatures et les offres soient transmises par voie dématérialisée.”
“-Le DCE est en téléchargement libre. Les candidats peuvent retirer le DCE, à l'adresse suivante: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.do”
“Le téléchargement du dossier de consultation ne nécessite pas d'inscription préalable sur la plateforme de dématérialisation. Toutefois, les candidats sont...”
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“-Par voie papier, les demandes de DCE, sont transmises soit par télécopie, soit par courrier électronique, soit par courrier postal.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 130173400 📞
Adresse Internet: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ta-caa/ 🌏
Fax: +33 130173459 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Téléphone: +33 130173400 📞
Adresse Internet: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ta-caa/ 🌏
Fax: +33 130173459 📠
Source: OJS 2013/S 197-340189 (2013-10-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Équipement électronique
Quantité ou étendue:
“Le présent marché est relatif à l'acquisition d'un modulateur pour Klystron.Le présent marché comporte une prestation supplémentaire éventuelle (PSE) à...”
Valeur totale du marché: 900 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipement électronique 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CNRS – direction déléguée aux achats et à l'innovation
Adresse postale: 1 place Aristide Briand
Code postal: 92195
Commune postale: Meudon Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.cnrs.fr 🌏
Courrier électronique: marches-ddai@cnrs-dir.fr 📧
Téléphone: +33 145075052 📞
Fax: +33 145075099 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-10-07 📅
Date limite de soumission: 2013-12-09 📅
Date de publication: 2013-10-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 197-340189
Numéro JO-S: 197
Informations complémentaires
“-La présente consultation est passée selon l'appel d'offres ouvert, en application des articles 28 et 29 du décret n°2005-1742 du 30/12/2005 et en...”
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“La présente consultation a pour objet la fourniture, la livraison, l'installation et la mise en route sur le site d'Orsay, d'un modulateur d'impulsion haute...”
Quantité ou étendue:
“Le présent marché est relatif à l'acquisition d'un modulateur pour Klystron.”
“Le présent marché comporte une prestation supplémentaire éventuelle (PSE) à laquelle les candidats devront répondre obligatoirement sous peine de voir leur...”
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“Celle-ci doit être clairement chiffrée:”
“-PSE: Composants de rechange nécessaires à la maintenance du modulateur (selon la technique de fabrication proposée, le candidat fournira une liste de...”
“Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de commander ou non la PSE.”
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Ce modulateur est à livrer à l'institut de physique nucléaire d'Orsay.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“-une lettre de candidature indiquant les coordonnées du candidat et, en cas de groupement, les noms et coordonnées des membres du groupement, la forme du...”
“-les pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat;”
Afficher plus (2)
“-la copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;”
“-une déclaration sur l'honneur, datée et signée, justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas énoncés à l'article 8 de l'ordonnance n°2005-649 du 6/06/2005.”
“-une déclaration concernant le chiffre d'affaires global hors taxes (HT) et le chiffre d'affaires hors taxes (HT) concernant les prestations objet du...”
Capacité technique et professionnelle:
“-une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;”
“-la liste des principales références pour des prestations similaires sur les trois (3) dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire...”
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“-la certification ISO 9001 version 2000 ou processus qualité équivalent”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Financement sur ressources propres.”
“Les paiements sont effectuées par virement administratif au compte ouvert du titulaire tel que renseigné dans son offre suivant les règles de la...”
Afficher plus (2)
“Les modalités de règlement sont précisées à l'article 13 du CCAP.”
“Le délai global de paiement est de 30 jours.”
“Les candidats peuvent présenter leur offre sous forme de groupement conjoint ou solidaire.”
“Le groupement est conjoint lorsque chacun des opérateurs économiques membres du groupement s'engage à exécuter la ou les prestations qui sont susceptibles...”
Afficher plus (6)
“Le groupement est solidaire lorsque chacun des opérateurs économiques membres du groupement est engagé financièrement pour la totalité du marché.”
“Toutefois, les candidats sont informés que :”
“-il leur est interdit de présenter pour le présent marché plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou...”
“-il leur est interdit de présenter pour le présent marché plusieurs offres en agissant en qualité de membres de plusieurs groupements ;”
“-le groupement attributaire du marché sera contraint d'assurer sa transformation en groupement solidaire ;”
“-la composition du groupement ne peut être modifiée entre la date de la remise de la candidature et la date de signature du marché.”
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Languages
Language: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Hélène Bodereau ou Bruno Moal
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.do 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.do 🌏
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Référence
Informations complémentaires
“-La présente consultation est passée selon l'appel d'offres ouvert, en application des articles 28 et 29 du décret n°2005-1742 du 30/12/2005 et en...”
“-Le CNRS souhaite que les candidatures et les offres soient transmises par voie dématérialisée.”
Afficher plus (3)
“-Le DCE est en téléchargement libre. Les candidats peuvent retirer le DCE, à l'adresse suivante: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.do”
“Le téléchargement du dossier de consultation ne nécessite pas d'inscription préalable sur la plateforme de dématérialisation. Toutefois, les candidats sont...”
“-Par voie papier, les demandes de DCE, sont transmises soit par télécopie, soit par courrier électronique, soit par courrier postal.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 130173400 📞
Adresse Internet: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ta-caa/ 🌏
Fax: +33 130173459 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Téléphone: +33 130173400 📞
Adresse Internet: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ta-caa/ 🌏
Fax: +33 130173459 📠
Source: OJS 2013/S 197-340189 (2013-10-07)
Avis d'attribution de marché (2014-07-02)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 875 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CNRS – Direction déléguée aux achats et à l'innovation
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-07-02 📅
Date de publication: 2014-07-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 127-226557
Se réfère à l'avis: 2013/S 197-340189
Numéro JO-S: 127
Informations complémentaires
“Le marché attribué est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi sur place à l'adresse indiquée à la rubrique I.1 sur rendez-vous et...”
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Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 467
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Ce modulateur est à livrer à l'Institut de Physique Nucléaire d'Orsay.”
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2014-06-17 📅
Nom: Sigmaphi Electronics
Adresse postale: 34 rue de l'Industrie
Commune postale: Wissembourg
Code postal: 67160
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Hélène Bodereau ou Sébastien Turci
Source: OJS 2014/S 127-226557 (2014-07-02)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 875 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CNRS – Direction déléguée aux achats et à l'innovation
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-07-02 📅
Date de publication: 2014-07-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 127-226557
Se réfère à l'avis: 2013/S 197-340189
Numéro JO-S: 127
Informations complémentaires
“Le marché attribué est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi sur place à l'adresse indiquée à la rubrique I.1 sur rendez-vous et...”
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 467
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Ce modulateur est à livrer à l'Institut de Physique Nucléaire d'Orsay.”
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2014-06-17 📅
Nom: Sigmaphi Electronics
Adresse postale: 34 rue de l'Industrie
Commune postale: Wissembourg
Code postal: 67160
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Hélène Bodereau ou Sébastien Turci
Source: OJS 2014/S 127-226557 (2014-07-02)
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