produits laitiers & B.O.F
Hôpitaux civils de Colmar
le présent marché est un marché à bons de commande avec un minimum et maximum annuels au sens de l'article 77 du code des marchés publics français et doit être regardé comme un accord-cadre au sens de la directive no 2004-18 du 31.3.2004.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2013-11-05. L'appel d'offres a été publié le 2013-09-24.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Produits de l'élevage › Œufs
- • Produits laitiers › Fromages
- • Produits laitiers › Beurre
- • Produits laitiers › Lait et crème fraîche
- • Yaourt et autres produits laitiers fermentés › Yaourt
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2013-09-24 | Avis de marché |
| 2014-01-03 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2013-09-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fromages
Quantité ou étendue:
“les quantités annuelles sont précisées dans l'annexe no1 à l'acte d'engagement, et sont susceptibles de varier à la hausse comme à la baisse dans la limite...”
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fromages 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Hopitaux civils de Colmar
Adresse postale: 39 avenue de la Liberté
Code postal: 68024
Commune postale: Colmar
Contact
Adresse Internet: http://www.ch-colmar.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-09-24 📅
Date limite de soumission: 2013-11-05 📅
Date de publication: 2013-09-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 189-325637
Numéro JO-S: 189
Informations complémentaires
“retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info Marché à bons de commande criteres...”
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“le présent marché est un marché à bons de commande avec un minimum et maximum annuels au sens de l'article 77 du code des marchés publics français et doit...”
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Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
“les quantités annuelles sont précisées dans l'annexe no1 à l'acte d'engagement, et sont susceptibles de varier à la hausse comme à la baisse dans la limite de ± 10%.”
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“Les précisions relatives aux échantillons (désignation, nombre, modalités de remise) sont indiquées dans le règlement de consultation.”
Description des options:
“le présent marché est conclu pour une première période d'un an à partir du 1.1.2014 et jusqu'au 31.12.2014 ; renouvelable 3 fois par période d'une année,...”
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Numéro de référence: FC.2013.081
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Hôpitaux civils de Colmar - réception alimentaire - 39 avenue de la Liberté, 68024 Colmar Cedex”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“références requises :”
“Une lettre de candidature et, le cas échéant, l'habilitation du mandataire par ses co-traitants (imprimé Dc1 - ancien Dc4) dûment complétée et signée, ainsi...”
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“- déclaration sur l'honneur du candidat en application des articles 43 et 44 du C.M.P et des articles 8 et 38 de l'ordonnance no2005-649 du 6 juin 2005 modifiée.”
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“- documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat.”
Situation économique et financière:
“une déclaration du candidat (imprimé Dc2 - ancien Dc5) dûment complétée, accompagnée, conformément à l'article 45 du CMP et l'arrêté du 28 août 2006, des...”
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“- chiffre d'affaires des trois dernières années”
“- copie du jugement en cas de redressement judiciaire,”
“- attestation d'assurance, en cours de validité, portant mention de l'étendue de la garantie, garantissant sa responsabilité à l'égard du Pouvoir...”
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Capacité technique et professionnelle:
“1) les capacités techniques :”
“- moyens matériels et humains”
“- liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant la date, le montant et le destinataire”
“2) les capacités professionnelles : la preuve de la capacité professionnelle peut être apportée par tout moyen.”
“- le cas échéant, certificats de qualifications professionnelles”
“- le cas échéant, si le candidat s'appuie sur d'autres opérateurs économiques (ex: sous traitants), les capacités de ces opérateurs”
“dans le cas d'un groupement d'entreprises, ces documents devront être fournis par chaque membre du groupement.”
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
“le dossier de consultation sera remis gratuitement à chaque candidat, jusqu'à la date limite de remise des plis.”
“Aucune garantie financière ne sera exigée.”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“modalités de financement : Section d'exploitation du budget de l'établissement public de santé.”
“Modalités de paiement : une avance pourra être versée selon les modalités fixées aux articles 87 à 90 du Cmp.”
“Le délai global de paiement est de 50 jours maximum, suivant la date de réception des demandes de paiement conformes.”
“Pas de versement d'acomptes. Paiement à chaque bon de commande.”
“Prix unitaires fermes du 1er janvier au 31 mars 2014, puis révisables selon les périodes indiquées dans le CCP (article 10.2).”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“conformément à l'article 51 du C.M.P., les candidats peuvent présenter leur offre sous forme de groupement solidaire ou de groupement conjoint. En cas...”
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Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Hopitaux civils de Colmar26680090300012
Numéro d'enregistrement national: 26680090300012
Contact
Point de contact: Le directeur
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info 🌏
Nom: Hôpitaux civils de Colmar : Pôle de gestion des ressources economiques et logistiques - fournitures hôtelières et autres fournitures de logistique et de bureau
Adresse postale: Correspondant administratif : M. Grosset - tél. : +33 389125948 - fax : +33 389125904 - courriel : philippe.grosset@ch-colmar.fr, Correspondant technique : M. Willer - tél. : +33 389124485 - fax : +33 389124269 - courriel : nicolas.willer@ch-colmar.fr, 39 avenue de la Liberté
Commune postale: Colmar Cedex
Code postal: 68024
Nom: Hôpitaux civils de Colmar : auprès du correspondant du Pôle de gestion des ressources économiques et logistiques des hôpitaux civils de Colmar - 39 avenue de la Liberté
Adresse postale: ou sur la plateforme de dématérialisation à l'adresse suivante : http://www.ch-colmar.fr/ - rubrique " Accès Pro " - " Marchés Publics " (référence : Fc.2013.081)
Nom: Hôpitaux civils de Colmar : les offres seront communiquées soit par voie électronique à l'adresse internet http://www.ch-colmar.fr/ - rubrique " Accès Pro " - " Marchés Publics ", soit par voie postale, soit par dépôt au service des marchés
Adresse postale: 39 avenue de la Liberté
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: FC.2013.081
Informations complémentaires
“retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info”
“Marché à bons de commande”
“criteres d'attributions : A savoir :”
“- la qualité & caractéristiques organoleptiques des produits, affectées d'un coefficient de pondération de 4”
“- l'offre financière (bordereau de prix unitaires), affecté d'un coefficient de pondération de 6.”
“Unité monétaire utilisée, l'euro.criteres de selection des candidatures :”
“Capacités professionnelles, techniques et financières, conformément à l'article 45 du CMP.”
“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 24.9.2013.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix, BP 51038
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 388212323 📞
Fax: +33 388364466 📠
Source: OJS 2013/S 189-325637 (2013-09-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fromages
Quantité ou étendue:
“les quantités annuelles sont précisées dans l'annexe no1 à l'acte d'engagement, et sont susceptibles de varier à la hausse comme à la baisse dans la limite...”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fromages 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Hopitaux civils de Colmar
Adresse postale: 39 avenue de la Liberté
Code postal: 68024
Commune postale: Colmar
Contact
Adresse Internet: http://www.ch-colmar.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-09-24 📅
Date limite de soumission: 2013-11-05 📅
Date de publication: 2013-09-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 189-325637
Numéro JO-S: 189
Informations complémentaires
“retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info Marché à bons de commande criteres...”
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“le présent marché est un marché à bons de commande avec un minimum et maximum annuels au sens de l'article 77 du code des marchés publics français et doit...”
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
“les quantités annuelles sont précisées dans l'annexe no1 à l'acte d'engagement, et sont susceptibles de varier à la hausse comme à la baisse dans la limite de ± 10%.”
“Les précisions relatives aux échantillons (désignation, nombre, modalités de remise) sont indiquées dans le règlement de consultation.”
Description des options:
“le présent marché est conclu pour une première période d'un an à partir du 1.1.2014 et jusqu'au 31.12.2014 ; renouvelable 3 fois par période d'une année,...”
Numéro de référence: FC.2013.081
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Hôpitaux civils de Colmar - réception alimentaire - 39 avenue de la Liberté, 68024 Colmar Cedex”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“références requises :”
“Une lettre de candidature et, le cas échéant, l'habilitation du mandataire par ses co-traitants (imprimé Dc1 - ancien Dc4) dûment complétée et signée, ainsi...”
Afficher plus (2)
“- déclaration sur l'honneur du candidat en application des articles 43 et 44 du C.M.P et des articles 8 et 38 de l'ordonnance no2005-649 du 6 juin 2005 modifiée.”
“- documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat.”
“une déclaration du candidat (imprimé Dc2 - ancien Dc5) dûment complétée, accompagnée, conformément à l'article 45 du CMP et l'arrêté du 28 août 2006, des...”
“- chiffre d'affaires des trois dernières années”
Afficher plus (2)
“- copie du jugement en cas de redressement judiciaire,”
“- attestation d'assurance, en cours de validité, portant mention de l'étendue de la garantie, garantissant sa responsabilité à l'égard du Pouvoir...”
“1) les capacités techniques :”
“- moyens matériels et humains”
Afficher plus (5)
“- liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant la date, le montant et le destinataire”
“2) les capacités professionnelles : la preuve de la capacité professionnelle peut être apportée par tout moyen.”
“- le cas échéant, certificats de qualifications professionnelles”
“- le cas échéant, si le candidat s'appuie sur d'autres opérateurs économiques (ex: sous traitants), les capacités de ces opérateurs”
“dans le cas d'un groupement d'entreprises, ces documents devront être fournis par chaque membre du groupement.”
Dépôts et garanties exigés:
“le dossier de consultation sera remis gratuitement à chaque candidat, jusqu'à la date limite de remise des plis.”
“Aucune garantie financière ne sera exigée.”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“modalités de financement : Section d'exploitation du budget de l'établissement public de santé.”
“Modalités de paiement : une avance pourra être versée selon les modalités fixées aux articles 87 à 90 du Cmp.”
Afficher plus (3)
“Le délai global de paiement est de 50 jours maximum, suivant la date de réception des demandes de paiement conformes.”
“Pas de versement d'acomptes. Paiement à chaque bon de commande.”
“Prix unitaires fermes du 1er janvier au 31 mars 2014, puis révisables selon les périodes indiquées dans le CCP (article 10.2).”
“conformément à l'article 51 du C.M.P., les candidats peuvent présenter leur offre sous forme de groupement solidaire ou de groupement conjoint. En cas...”
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Hopitaux civils de Colmar26680090300012
Numéro d'enregistrement national: 26680090300012
Contact
Point de contact: Le directeur
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info 🌏
Nom: Hôpitaux civils de Colmar : Pôle de gestion des ressources economiques et logistiques - fournitures hôtelières et autres fournitures de logistique et de bureau
Adresse postale: Correspondant administratif : M. Grosset - tél. : +33 389125948 - fax : +33 389125904 - courriel : philippe.grosset@ch-colmar.fr, Correspondant technique : M. Willer - tél. : +33 389124485 - fax : +33 389124269 - courriel : nicolas.willer@ch-colmar.fr, 39 avenue de la Liberté
Commune postale: Colmar Cedex
Code postal: 68024
Nom: Hôpitaux civils de Colmar : auprès du correspondant du Pôle de gestion des ressources économiques et logistiques des hôpitaux civils de Colmar - 39 avenue de la Liberté
Adresse postale: ou sur la plateforme de dématérialisation à l'adresse suivante : http://www.ch-colmar.fr/ - rubrique " Accès Pro " - " Marchés Publics " (référence : Fc.2013.081)
Nom: Hôpitaux civils de Colmar : les offres seront communiquées soit par voie électronique à l'adresse internet http://www.ch-colmar.fr/ - rubrique " Accès Pro " - " Marchés Publics ", soit par voie postale, soit par dépôt au service des marchés
Adresse postale: 39 avenue de la Liberté
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: FC.2013.081
Informations complémentaires
“retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info”
“Marché à bons de commande”
Afficher plus (6)
“criteres d'attributions : A savoir :”
“- la qualité & caractéristiques organoleptiques des produits, affectées d'un coefficient de pondération de 4”
“- l'offre financière (bordereau de prix unitaires), affecté d'un coefficient de pondération de 6.”
“Unité monétaire utilisée, l'euro.criteres de selection des candidatures :”
“Capacités professionnelles, techniques et financières, conformément à l'article 45 du CMP.”
“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 24.9.2013.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix, BP 51038
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 388212323 📞
Fax: +33 388364466 📠
Source: OJS 2013/S 189-325637 (2013-09-24)
Avis d'attribution de marché (2014-01-03)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Hopitaux Civils de Colmar
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-01-03 📅
Date de publication: 2014-01-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 004-003640
Se réfère à l'avis: 2013/S 189-325637
Numéro JO-S: 4
Informations complémentaires
“Retrouvez cet avis intégral sur http://www.marches-publics.info Appel d'offres déclaré infructueux et relancé en marché négocié (art 35-I-1° du CMP) du CMP...”
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Attribution du marché
Nom: cet avis a été déclaré Infructueux
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 31 avenue de la Paix BP 51038
Source: OJS 2014/S 004-003640 (2014-01-03)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Hopitaux Civils de Colmar
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-01-03 📅
Date de publication: 2014-01-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 004-003640
Se réfère à l'avis: 2013/S 189-325637
Numéro JO-S: 4
Informations complémentaires
“Retrouvez cet avis intégral sur http://www.marches-publics.info Appel d'offres déclaré infructueux et relancé en marché négocié (art 35-I-1° du CMP) du CMP...”
Attribution du marché
Nom: cet avis a été déclaré Infructueux
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 31 avenue de la Paix BP 51038
Source: OJS 2014/S 004-003640 (2014-01-03)
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