produits laitiers & B.O.F
Hôpitaux civils de Colmar
le présent marché est un marché à bons de commande avec un minimum et maximum annuels au sens de l'article 77 du code des marchés publics français et doit être regardé comme un accord-cadre au sens de la directive no 2004-18 du 31.3.2004.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2013-11-05. L'appel d'offres a été publié le 2013-09-24.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Produits de l'élevage › Œufs
- • Produits laitiers › Beurre
- • Produits laitiers › Fromages
- • Produits laitiers › Lait et crème fraîche
- • Yaourt et autres produits laitiers fermentés › Yaourt
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2013-09-24 | Avis de marché |
| 2014-01-03 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2013-09-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fromages
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fromages 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Hopitaux civils de Colmar
Adresse postale: 39 avenue de la Liberté
Code postal: 68024
Commune postale: Colmar
Contact
Adresse Internet: http://www.ch-colmar.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-09-24 📅
Date limite de soumission: 2013-11-05 📅
Date de publication: 2013-09-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 189-325637
Numéro JO-S: 189
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Quantité ou étendue:
Description des options:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26680090300012
Contact
Point de contact: Le directeur
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info 🌏
Nom: Hôpitaux civils de Colmar : Pôle de gestion des ressources economiques et logistiques - fournitures hôtelières et autres fournitures de logistique et de bureau
Adresse postale: Correspondant administratif : M. Grosset - tél. : +33 389125948 - fax : +33 389125904 - courriel : philippe.grosset@ch-colmar.fr, Correspondant technique : M. Willer - tél. : +33 389124485 - fax : +33 389124269 - courriel : nicolas.willer@ch-colmar.fr, 39 avenue de la Liberté
Commune postale: Colmar Cedex
Nom: Hôpitaux civils de Colmar : auprès du correspondant du Pôle de gestion des ressources économiques et logistiques des hôpitaux civils de Colmar - 39 avenue de la Liberté
Adresse postale: ou sur la plateforme de dématérialisation à l'adresse suivante : http://www.ch-colmar.fr/ - rubrique " Accès Pro " - " Marchés Publics " (référence : Fc.2013.081)
Nom: Hôpitaux civils de Colmar : les offres seront communiquées soit par voie électronique à l'adresse internet http://www.ch-colmar.fr/ - rubrique " Accès Pro " - " Marchés Publics ", soit par voie postale, soit par dépôt au service des marchés
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: FC.2013.081
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix, BP 51038
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 388212323 📞
Fax: +33 388364466 📠
Source: OJS 2013/S 189-325637 (2013-09-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fromages
Quantité ou étendue:
les quantités annuelles sont précisées dans l'annexe no1 à l'acte d'engagement, et sont susceptibles de varier à la hausse comme à la baisse dans la limite de ± 10%.Les précisions relatives aux échantillons (désignation, nombre, modalités de remise) sont indiquées dans le règlement de consultation.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fromages 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Hopitaux civils de Colmar
Adresse postale: 39 avenue de la Liberté
Code postal: 68024
Commune postale: Colmar
Contact
Adresse Internet: http://www.ch-colmar.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-09-24 📅
Date limite de soumission: 2013-11-05 📅
Date de publication: 2013-09-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 189-325637
Numéro JO-S: 189
Informations complémentaires
retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info
Marché à bons de commande
criteres d'attributions : A savoir :
- la qualité & caractéristiques organoleptiques des produits, affectées d'un coefficient de pondération de 4
- l'offre financière (bordereau de prix unitaires), affecté d'un coefficient de pondération de 6.
Unité monétaire utilisée, l'euro.criteres de selection des candidatures :
Capacités professionnelles, techniques et financières, conformément à l'article 45 du CMP.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 24.9.2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
le présent marché est un marché à bons de commande avec un minimum et maximum annuels au sens de l'article 77 du code des marchés publics français et doit être regardé comme un accord-cadre au sens de la directive no 2004-18 du 31.3.2004.
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
les quantités annuelles sont précisées dans l'annexe no1 à l'acte d'engagement, et sont susceptibles de varier à la hausse comme à la baisse dans la limite de ± 10%.
Les précisions relatives aux échantillons (désignation, nombre, modalités de remise) sont indiquées dans le règlement de consultation.
le présent marché est conclu pour une première période d'un an à partir du 1.1.2014 et jusqu'au 31.12.2014 ; renouvelable 3 fois par période d'une année, sans excéder la date du 31.12.2017.
Numéro de référence: FC.2013.081
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Hôpitaux civils de Colmar - réception alimentaire - 39 avenue de la Liberté, 68024 Colmar Cedex
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
références requises :
Une lettre de candidature et, le cas échéant, l'habilitation du mandataire par ses co-traitants (imprimé Dc1 - ancien Dc4) dûment complétée et signée, ainsi que les justificatifs quant aux conditions d'accès à la commande publique visées aux articles 43 et 45 du CMP :
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- déclaration sur l'honneur du candidat en application des articles 43 et 44 du C.M.P et des articles 8 et 38 de l'ordonnance no2005-649 du 6 juin 2005 modifiée.
- documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat.
une déclaration du candidat (imprimé Dc2 - ancien Dc5) dûment complétée, accompagnée, conformément à l'article 45 du CMP et l'arrêté du 28 août 2006, des renseignements ou documents permettant d'évaluer les capacités financières :
- chiffre d'affaires des trois dernières années
- copie du jugement en cas de redressement judiciaire,
- attestation d'assurance, en cours de validité, portant mention de l'étendue de la garantie, garantissant sa responsabilité à l'égard du Pouvoir Adjudicateur et des tiers, victimes d'accidents ou de dommages causés par l'exécution des prestations, objet du marché.
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1) les capacités techniques :
- moyens matériels et humains
- liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant la date, le montant et le destinataire
2) les capacités professionnelles : la preuve de la capacité professionnelle peut être apportée par tout moyen.
- le cas échéant, certificats de qualifications professionnelles
- le cas échéant, si le candidat s'appuie sur d'autres opérateurs économiques (ex: sous traitants), les capacités de ces opérateurs
dans le cas d'un groupement d'entreprises, ces documents devront être fournis par chaque membre du groupement.
Dépôts et garanties exigés:
le dossier de consultation sera remis gratuitement à chaque candidat, jusqu'à la date limite de remise des plis.
Aucune garantie financière ne sera exigée.
modalités de financement : Section d'exploitation du budget de l'établissement public de santé.
Modalités de paiement : une avance pourra être versée selon les modalités fixées aux articles 87 à 90 du Cmp.
Le délai global de paiement est de 50 jours maximum, suivant la date de réception des demandes de paiement conformes.
Pas de versement d'acomptes. Paiement à chaque bon de commande.
Prix unitaires fermes du 1er janvier au 31 mars 2014, puis révisables selon les périodes indiquées dans le CCP (article 10.2).
conformément à l'article 51 du C.M.P., les candidats peuvent présenter leur offre sous forme de groupement solidaire ou de groupement conjoint. En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, la transformation en groupement solidaire pourra être exigée par les Hôpitaux civils de Colmar.
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Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26680090300012
Contact
Point de contact: Le directeur
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info 🌏
Nom: Hôpitaux civils de Colmar : Pôle de gestion des ressources economiques et logistiques - fournitures hôtelières et autres fournitures de logistique et de bureau
Adresse postale: Correspondant administratif : M. Grosset - tél. : +33 389125948 - fax : +33 389125904 - courriel : philippe.grosset@ch-colmar.fr, Correspondant technique : M. Willer - tél. : +33 389124485 - fax : +33 389124269 - courriel : nicolas.willer@ch-colmar.fr, 39 avenue de la Liberté
Commune postale: Colmar Cedex
Nom: Hôpitaux civils de Colmar : auprès du correspondant du Pôle de gestion des ressources économiques et logistiques des hôpitaux civils de Colmar - 39 avenue de la Liberté
Adresse postale: ou sur la plateforme de dématérialisation à l'adresse suivante : http://www.ch-colmar.fr/ - rubrique " Accès Pro " - " Marchés Publics " (référence : Fc.2013.081)
Nom: Hôpitaux civils de Colmar : les offres seront communiquées soit par voie électronique à l'adresse internet http://www.ch-colmar.fr/ - rubrique " Accès Pro " - " Marchés Publics ", soit par voie postale, soit par dépôt au service des marchés
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: FC.2013.081
Informations complémentaires
retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info
Marché à bons de commande
criteres d'attributions : A savoir :
- la qualité & caractéristiques organoleptiques des produits, affectées d'un coefficient de pondération de 4
- l'offre financière (bordereau de prix unitaires), affecté d'un coefficient de pondération de 6.
Unité monétaire utilisée, l'euro.criteres de selection des candidatures :
Capacités professionnelles, techniques et financières, conformément à l'article 45 du CMP.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 24.9.2013.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix, BP 51038
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 388212323 📞
Fax: +33 388364466 📠
Source: OJS 2013/S 189-325637 (2013-09-24)
Avis d'attribution de marché (2014-01-03)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Hopitaux Civils de Colmar
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-01-03 📅
Date de publication: 2014-01-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 004-003640
Se réfère à l'avis: 2013/S 189-325637
Numéro JO-S: 4
Informations complémentaires
Attribution du marché
Nom: cet avis a été déclaré Infructueux
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 31 avenue de la Paix BP 51038
Source: OJS 2014/S 004-003640 (2014-01-03)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Hopitaux Civils de Colmar
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-01-03 📅
Date de publication: 2014-01-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 004-003640
Se réfère à l'avis: 2013/S 189-325637
Numéro JO-S: 4
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral sur http://www.marches-publics.info
Appel d'offres déclaré infructueux et relancé en marché négocié (art 35-I-1° du CMP) du CMP :
Marché no 14A058 du 17 décembre 2013, pour un montant annuel minimum de 257445,05 euros HT et maximum de 314655,07 euros HT, attribué à Cleurie, 7 rue de l'Encencement, 88200 Saint-Nabord.
Critères d'attribution : L'offre économiquement la plus avantageuse sera choisie selon les critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
-la qualité & caractéristiques organoleptiques des produits, affectées d'un coefficient de pondération de 4
-l'offre financière (bordereau de prix unitaires), affecté d'un coefficient de pondération de 6.
Annonce no225, B.O.A.M.P. 187 B du 27 septembre 2013.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 3 janvier 2014.
Afficher plus
Attribution du marché
Nom: cet avis a été déclaré Infructueux
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 31 avenue de la Paix BP 51038
Source: OJS 2014/S 004-003640 (2014-01-03)
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