prise en compte, dans l'application HR Access, des évolutions et adaptations liées aux besoins du Conseil général des Bouches-du-Rhône
Conseil général des Bouches-du-Rhone
prise en compte, dans l'application HR Access, des évolutions et adaptations liées aux besoins du Conseil général des Bouches-du-Rhône.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2014-02-03. L'appel d'offres a été publié le 2013-12-11.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2013-12-11 | Avis de marché |
| 2014-06-19 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2013-12-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de maintenance et de réparation de logiciels
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de maintenance et de réparation de logiciels 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général des Bouches-du-Rhône
Adresse postale: 52 avenue de Saint-Just
Code postal: 13256
Commune postale: Marseille Cedex 20
Contact
Courrier électronique: sabine.delon@cg13.fr 📧
Téléphone: +33 413313104 📞
Fax: +33 413313697 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-12-11 📅
Date limite de soumission: 2014-02-03 📅
Date de publication: 2013-12-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 242-421455
Numéro JO-S: 242
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: E1DSIT11122013
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: département des Bouches-du-Rhône, 13000
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Noms et qualifications professionnelles du personnel ✅
Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 12
Période de validité de l'offre: 150 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre notée sur 100 (70)
2. Prix de l'offre noté sur 100 (30)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: DSIT / service administratif
M. le président
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.cg13.fr 🌏
Nom: Conseil général 13
Point de contact: Dsit/set
Mme Filippi Martine
Téléphone: +33 413311842 📞
Point de contact: Mme Delon Sabine
Dépot électronique obligatoire
URL pour la participation: https://marches.cg13.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: E1DSIT11122013
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 22 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Téléphone: +33 491134813 📞
Fax: +33 491811387 📠
Nom: CCIRAL (Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges)
Fax: +33 491156190 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: Préfecture de Région, secrétariat général pour les affaires générales, boulevard Paul Peytral, CS 80001
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13282
Téléphone: +33 491156374 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Conseil général 13 direction juridique – service juridique et assurances
Adresse postale: 52 avenue de Saint-Just
Commune postale: Marseille Cedex 20
Code postal: 13256
Téléphone: +33 413311473 📞
Fax: +33 413311498 📠
Source: OJS 2013/S 242-421455 (2013-12-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de maintenance et de réparation de logiciels
Quantité ou étendue:
le marché est d'un montant minimum annuel de 83 612,04 EUR HT soit 100 000 EUR TTC sans montant maximum. Le pouvoir adjudicateur n'est engagé que sur le minimum.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de maintenance et de réparation de logiciels 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général des Bouches-du-Rhône
Adresse postale: 52 avenue de Saint-Just
Code postal: 13256
Commune postale: Marseille Cedex 20
Contact
Courrier électronique: sabine.delon@cg13.fr 📧
Téléphone: +33 413313104 📞
Fax: +33 413313697 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-12-11 📅
Date limite de soumission: 2014-02-03 📅
Date de publication: 2013-12-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 242-421455
Numéro JO-S: 242
Informations complémentaires
l'accord-cadre au sens du droit européen désigne le "Marché à bons de commande" au sens du Code des marchés publics français.
Le dossier de consultation (DCE) peut être retiré sur place (bureau Am021 du lundi au vendredi de 8:30 à 12:00 et de 14:00 à 17:00) ou demande écrite en R-AR ou demande par télécopie au +33 413313697. Le DCE peut également être retiré par voie électronique à l'adresse électronique suivante: https://marches.cg13.fr.
Seules les candidatures et offres sous format électronique seront acceptées. Les candidatures et les offres seront déposées obligatoirement sur le site internet du Conseil général des Bouches-du-Rhône à l'adresse susmentionnée.
Le détail des sous-critères de jugement des offres figure au RC.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 11.12.2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
prise en compte, dans l'application HR Access, des évolutions et adaptations liées aux besoins du Conseil général des Bouches-du-Rhône.
Description des options:
option au sens du droit européen signifie "Reconduction" au sens du Code des marchés publics français.
Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: E1DSIT11122013
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: département des Bouches-du-Rhône, 13000
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
le candidat devra renseigner les imprimés DC1 et DC2 ou fournir les justifications demandées dans cet imprimé concernant sa situation. Il devra également se conformer aux exigences de l'article 43 du CMP.
Situation économique et financière:
le candidat devra renseigner l'imprimé Dc2 en ce qui concerne sa situation financière, et notamment son chiffre d'affaires (Ht) des 3 derniers exercices clos.
Capacité technique et professionnelle:
le candidat devra compléter l'imprimé DC2 par les annexes correspondantes en adéquation avec le RC concernant les renseignements relatifs à ses moyens humains et matériels, ses références et ses certificats de qualification.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
paiement par virement administratif à 30 jours à compter de la réception de la demande de paiement sur le budget du Département. Avance selon article 87 du Code des marchés publics. Régime d'acompte détaillé dans le CCAP, article 12.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: groupement solidaire.
Noms et qualifications professionnelles du personnel ✅
Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 12
Période de validité de l'offre: 150 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre notée sur 100 (70)
2. Prix de l'offre noté sur 100 (30)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: DSIT / service administratif
M. le président
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.cg13.fr 🌏
Nom: Conseil général 13
Point de contact: Dsit/set
Mme Filippi Martine
Téléphone: +33 413311842 📞
Point de contact: Mme Delon Sabine
Dépot électronique obligatoire
URL pour la participation: https://marches.cg13.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: E1DSIT11122013
Informations complémentaires
l'accord-cadre au sens du droit européen désigne le "Marché à bons de commande" au sens du Code des marchés publics français.
Le dossier de consultation (DCE) peut être retiré sur place (bureau Am021 du lundi au vendredi de 8:30 à 12:00 et de 14:00 à 17:00) ou demande écrite en R-AR ou demande par télécopie au +33 413313697. Le DCE peut également être retiré par voie électronique à l'adresse électronique suivante: https://marches.cg13.fr.
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Seules les candidatures et offres sous format électronique seront acceptées. Les candidatures et les offres seront déposées obligatoirement sur le site internet du Conseil général des Bouches-du-Rhône à l'adresse susmentionnée.
Le détail des sous-critères de jugement des offres figure au RC.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 11.12.2013.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 22 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Téléphone: +33 491134813 📞
Fax: +33 491811387 📠
Nom: CCIRAL (Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges)
Fax: +33 491156190 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: Préfecture de Région, secrétariat général pour les affaires générales, boulevard Paul Peytral, CS 80001
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13282
Téléphone: +33 491156374 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Conseil général 13 direction juridique – service juridique et assurances
Adresse postale: 52 avenue de Saint-Just
Commune postale: Marseille Cedex 20
Code postal: 13256
Téléphone: +33 413311473 📞
Fax: +33 413311498 📠
Source: OJS 2013/S 242-421455 (2013-12-11)
Avis d'attribution de marché (2014-06-19)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 52 avenue de Saint Just
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-06-19 📅
Date de publication: 2014-06-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 118-210546
Se réfère à l'avis: 2013/S 242-421455
Numéro JO-S: 118
Informations complémentaires
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2014-05-28 📅
Nom: Compagnie IBM France
Adresse postale: 17 avenue de l'Europe
Commune postale: Bois-Colombes Cedex
Code postal: 92275
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: CCIRAL (comité consultatif inter régional de règlement amiable des litiges)
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: préfecture de région secrétariat général pour les affaires générales, boulevard Paul Peytral, CS 80001
Source: OJS 2014/S 118-210546 (2014-06-19)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 52 avenue de Saint Just
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-06-19 📅
Date de publication: 2014-06-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 118-210546
Se réfère à l'avis: 2013/S 242-421455
Numéro JO-S: 118
Informations complémentaires
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur : E1DSIT11122013.
Le marché est d'un montant minimum annuel de 83.612,04 EUR HT soit 100 000 EUR TTC sans montant maximum.
La durée du marché est de 12 mois renouvelable 3 fois.
L'avis concerne la conclusion d'un accord-cadre au sens du droit européen avec un seul opérateur.
Le contrat peut-être consulté sur rendez-vous, à l'adresse suivante :
Conseil général 13 DSIT / service administratif
Hôtel du Département - 52, av de Saint-Just
13256 Marseille Cedex 20
Tel.: +33 413313104 du lundi au vendredi de 8:30 à 12:00 et de 14:00 à 17:00.
Références de l'avis initial paru au BOAMP
Parution no : 240 B, annonce no 143 du 13.12.2013.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 19.6.2014.
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Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2014-05-28 📅
Nom: Compagnie IBM France
Adresse postale: 17 avenue de l'Europe
Commune postale: Bois-Colombes Cedex
Code postal: 92275
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: CCIRAL (comité consultatif inter régional de règlement amiable des litiges)
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: préfecture de région secrétariat général pour les affaires générales, boulevard Paul Peytral, CS 80001
Source: OJS 2014/S 118-210546 (2014-06-19)
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