Prestations relatives à la location et l'entretien de photocopieurs

Ensba

Prestations relatives à la location et l'entretien de photocopieurs.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-09-10. L'appel d'offres a été publié le 2013-07-09.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• XEROX

Qui ?

• Ensba

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2013-07-09	Avis de marché
2013-07-15	Informations complémentaires
2014-01-29	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2013-07-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Photocopieurs
Quantité ou étendue:

Le présent marché a pour objet la location et l'entretien de photocopieurs pour l'école nationale supérieure des beaux-arts dont les quantités et les données techniques sont précisées dans le CCTP et son annexe 1 (tableau descriptif).

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Photocopieurs 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Ensba
Adresse postale: 14 rue Bonaparte
Code postal: 75272
Commune postale: Paris Cedex 06

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-07-09 📅
Date limite de soumission: 2013-09-10 📅
Date de publication: 2013-07-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 134-231916
Numéro JO-S: 134
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 9.7.2013.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Prestations relatives à la location et l'entretien de photocopieurs.
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 2013.F.SLS.004.00
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 14 rue Bonaparte, 75006 Paris.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Critères de sélection des candidatures énoncés dans le règlement de la consultation. Le candidat doit compléter et signer les formulaires Dc1 et Dc2 joints au dossier de consultation (ou utiliser d'autres formulaires en y indiquant les mêmes informations).Le candidat doit fournir les documents énoncés dans le règlement de la consultation et notamment tout document relatif au pouvoir de la personne habilitée pour engager le candidat.

Situation économique et financière:

Le candidat complète la rubrique D1 du Dc2 en indiquant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaire relatif aux prestations auxquelles se réfère le présent marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices.

Capacité technique et professionnelle:

Le candidat transmet notamment les documents suivants :

– la déclaration détaillée indiquant les effectifs sur les 3 dernières années avec les qualifications professionnelles des employés (la preuve de qualification peut être apportée par tout moyen) ;

– la déclaration détaillée indiquant le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour l'exécution des prestations auxquelles se réfère le présent marché ;

– les éléments démontrant la capacité du candidat à mobiliser les moyens organisationnels pour mener une mission de la nature de celle du marché ;

– la liste des références pour des prestations de nature et d'importance similaires à celles du présent marché, qui ont été acquises au cours des 3 dernières années précisant : les coordonnées du client, la date, la durée, la définition précise de chaque prestation et le montant.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Les prestations seront financées sur le budget de fonctionnement de l'établissement. Avance de 5% du montant forfaitaire annuel du marché si ce montant est supérieur à 50 000 EUR HT. Le règlement des prestations interviendra après service fait. L'unité monétaire utilisée est l'euro.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

En cas de présentation en groupement, la forme de groupement souhaitée est un groupement d'entreprises solidaires.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme Beaumier Aurélie
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: École nationale superieure des beaux-arts - secrétariat général
Courrier électronique: marches.publics@ensba.fr 📧
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_6oJnb-5k5n 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com 🌏

Référence
Dates
Date de début: 2014-01-16 📅
Date de fin: 2015-01-15 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2013.F.SLS.004.00

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Fax: +33 144594646 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Référé précontractuel : avant la signature du marché.Référé contractuel : dans les 31 jours, à compter de la date de publication de l'avis d'attribution du marché au JOUE ou 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du marché, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion n'a été effectuée. Recours pour excès de pouvoir : dans les deux mois à compter de la notification de la décision attaquée.

Source: OJS 2013/S 134-231916 (2013-07-09)

Informations complémentaires (2013-07-15)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-07-15 📅
Date de publication: 2013-07-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 138-239260
Se réfère à l'avis: 2013/S 134-231916
Numéro JO-S: 138
Source: OJS 2013/S 138-239260 (2013-07-15)

Avis d'attribution de marché (2014-01-29)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 91 190 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-01-29 📅
Date de publication: 2014-02-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 023-035887
Numéro JO-S: 23
Informations complémentaires

annonce nº 278, BOAMP 132 B du 11.7.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 29.1.2014.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. prix (70)
2. valeur technique (30)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2013-12-17 📅
Nom: Xerox
Adresse postale: 253 avenue du Président Wilson
Commune postale: Saint-Denis
Code postal: 93200
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

référé précontractuel : avant la signature du marché.

Référé contractuel : dans les 31 jours, à compter de la date de publication de l'avis d'attribution du marché au JOUE ou 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du marché, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion n'a été effectuée.

Recours pour excès de pouvoir : dans les deux mois à compter de la notification de la décision attaquée.

Source: OJS 2014/S 023-035887 (2014-01-29)

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