Prestations de transport et d'élimination de corps humains pour le Centre de don du corps de l'université d'Auvergne
Université d'Auvergne
prestations de transport et d'élimination de corps humains pour le Centre de don du corps de l'université d'Auvergne
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2013-11-12. L'appel d'offres a été publié le 2013-09-20.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2013-09-20 | Avis de marché |
| 2014-01-24 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2013-09-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services funéraires et services connexes
Quantité ou étendue: marché à bons de commandesquantité estimative : environ 30 corps / an
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services funéraires et services connexes 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Université d'Auvergne
Adresse postale: 49 boulevard François Mitterrand, CS 60032
Code postal: 63001
Commune postale: Clermont-Ferrand Cedex 1
Contact
Adresse Internet: http://www.u-clermont1.fr/ 🌏
Courrier électronique: achats.uda@udamail.fr 📧
Téléphone: +33 473177295 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-09-20 📅
Date limite de soumission: 2013-11-12 📅
Date de publication: 2013-09-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 186-321034
Numéro JO-S: 186
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 2013MARCM31L01
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (50)
2. Qualité des prestations (20)
3. Rapidité des prestations (20)
4. Respect de la confidentialité (5)
5. Délai de garantie / sav (5)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme Roques Martine
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Nom: Université d'Auvergne
Adresse postale: 49 bd François Mitterrand, CS 60032
Commune postale: Clermont-Ferrand
Point de contact: Pôle achats
Référence
Dates
Date de début: 2014-01-01 📅
Date de fin: 2014-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2013MARCM31L01
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 6 cours Sablon, CF 90129
Commune postale: Clermont-Ferrand Cedex 1
Code postal: 63033
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 473146100 📞
Fax: +33 473146122 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2013/S 186-321034 (2013-09-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services funéraires et services connexes
Quantité ou étendue: marché à bons de commandesquantité estimative : environ 30 corps / an
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services funéraires et services connexes 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Université d'Auvergne
Adresse postale: 49 boulevard François Mitterrand, CS 60032
Code postal: 63001
Commune postale: Clermont-Ferrand Cedex 1
Contact
Adresse Internet: http://www.u-clermont1.fr/ 🌏
Courrier électronique: achats.uda@udamail.fr 📧
Téléphone: +33 473177295 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-09-20 📅
Date limite de soumission: 2013-11-12 📅
Date de publication: 2013-09-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 186-321034
Numéro JO-S: 186
Informations complémentaires
marché à bons de commande sans minimum sans maximum.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 20.9.2013.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
prestations de transport et d'élimination de corps humains pour le Centre de don du corps de l'université d'Auvergne
Quantité ou étendue:
marché à bons de commandes
quantité estimative : environ 30 corps / an
Numéro de référence: 2013MARCM31L01
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
faculté de médecine - laboratoire d'anatomie- centre de don du corps - 28 place Henri Dunant, 63001 Clermont-Ferrand
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (50)
2. Qualité des prestations (20)
3. Rapidité des prestations (20)
4. Respect de la confidentialité (5)
5. Délai de garantie / sav (5)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme Roques Martine
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Nom: Université d'Auvergne
Adresse postale: 49 bd François Mitterrand, CS 60032
Commune postale: Clermont-Ferrand
Point de contact: Pôle achats
Référence
Dates
Date de début: 2014-01-01 📅
Date de fin: 2014-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2013MARCM31L01
Informations complémentaires
marché à bons de commande sans minimum sans maximum.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 20.9.2013.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 6 cours Sablon, CF 90129
Commune postale: Clermont-Ferrand Cedex 1
Code postal: 63033
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 473146100 📞
Fax: +33 473146122 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
- Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
- Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.
- Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat.
Afficher plus
- Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Avis d'attribution de marché (2014-01-24)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 49 boulevard François Mitterrand – CS 60032
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-01-24 📅
Date de publication: 2014-01-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 020-031737
Se réfère à l'avis: 2013/S 186-321034
Numéro JO-S: 20
Informations complémentaires
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Fac. médecine – Centre de don du corps, 63000 Clermont-Ferrand
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 5. Délai de garantie/SAV (5)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2013-12-19 📅
Nom: Pompes funèbres Dabrigeon SAS
Adresse postale: 15 rue Jules Verne
Commune postale: Beaumont
Code postal: 63110
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2014/S 020-031737 (2014-01-24)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 49 boulevard François Mitterrand – CS 60032
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-01-24 📅
Date de publication: 2014-01-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 020-031737
Se réfère à l'avis: 2013/S 186-321034
Numéro JO-S: 20
Informations complémentaires
Annonce nº 259, BOAMP 184 B du 24.9.2013.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 24.1.2014.
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Fac. médecine – Centre de don du corps, 63000 Clermont-Ferrand
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 5. Délai de garantie/SAV (5)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2013-12-19 📅
Nom: Pompes funèbres Dabrigeon SAS
Adresse postale: 15 rue Jules Verne
Commune postale: Beaumont
Code postal: 63110
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat,
Afficher plus
— recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
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