Prestations de tierce maintenance applicative (TMA) au profit des applications web sous technologie j2eee du système d'information développé dans le cadre de l'Inventaire national du patrimoine naturel (INPN) pour le compte du Service du patrimoine naturel (SPN)

Museum national d'histoire naturelle

Prestations de tierce maintenance applicative (TMA) au profit des applications web sous technologie j2eee du système d'information développé dans le cadre de l'inventaire national du patrimoine naturel (INPN) pour le compte du service du patrimoine naturel (SPN).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-01-06. L'appel d'offres a été publié le 2013-11-18.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Netapsys Conseil

Qui ?

• Museum national d'histoire naturelle

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de maintenance et de réparation de logiciels › Maintenance de logiciels de technologies de l'information

Où ?

• Ile-de-France › Paris

Historique des marchés publics

Date	Document
2013-11-18	Avis de marché
2014-05-06	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2013-11-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Maintenance de logiciels de technologies de l'information
Quantité ou étendue:

L'étendue du marché est décrite dans le CCTP et le CCAP du présent marché.Marché à bon de commande avec un minimum annuel de 40 000 EUR HT et sans maximum.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Maintenance de logiciels de technologies de l'information 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Muséum national d'histoire naturelle
Adresse postale: 57 rue Cuvier
Code postal: 75005
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://www.mnhn.fr 🌏
Courrier électronique: marches@mnhn.fr 📧
Fax: +33 140795610 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-11-18 📅
Date limite de soumission: 2014-01-06 📅
Date de publication: 2013-11-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 225-392117
Numéro JO-S: 225
Informations complémentaires

L'avis est accessible sur http://www.e-marchespublics.com Le dossier et la remise des offres par voie électronique sont également accessibles sur http://www.e-marchespublics.com ou (http://mnhn.e-marchespublics.com). Pour les modalités de remise des offres, se référer au règlement de la consultation ou aux conditions générales de la plateforme. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.11.2013.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Quantité ou étendue:

L'étendue du marché est décrite dans le CCTP et le CCAP du présent marché.

Marché à bon de commande avec un minimum annuel de 40 000 EUR HT et sans maximum.

Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 13M63
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: MNHN, 57 rue Cuvier, 75005 Paris.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

L'ensemble des conditions de participation est décrit dans le règlement de la consultation.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Financement sur ressources propres de l'établissement

Le règlement sera effectué par mandat administratif sur production de factures établies après attestation du service fait. Délai global de paiement : 30 jours.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Les candidats peuvent répondre seul ou en groupement d'entreprises. Le marché sera conclu avec un candidat individuel ou un groupement dont le mandataire est solidaire. Les candidats ne peuvent pas présenter plusieurs offres pour un même accord cadre en agissant à la fois en qualité de candidat individuel ou de membre d'un ou plusieurs groupements.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service de la commande publique
Adresse du profil d'acheteur: http://mnhn.e-marchespublics.com 🌏
Nom: Muséum national d'histoire naturelle
Adresse postale: 57 rue Cuvier - CP 23
URL pour informations complémentaires: http://www.e-marchespublics.com 🌏
URL des documents: http://www.e-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: http://www.e-marchespublics.com 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 13M63
Informations complémentaires

L'avis est accessible sur http://www.e-marchespublics.com

Le dossier et la remise des offres par voie électronique sont également accessibles sur http://www.e-marchespublics.com ou (http://mnhn.e-marchespublics.com). Pour les modalités de remise des offres, se référer au règlement de la consultation ou aux conditions générales de la plateforme.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.11.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Précisions concernant le(s) délai(s) de recours: les candidats évincés peuvent introduire, soit un recours en référé précontractuel (avant la signature du marché) sur le fondement de l'article l551-4 du code de justice administrative, soit un référé contractuel (après la signature du contrat) sur le fondement de l'article l551-13 du code justice administrative.

En outre, avant la conclusion du marché, ils peuvent introduire un recours pour excès de pouvoir contre la décision de rejet de leur candidature ou de leur offre, ou contre les actes détachables du marché dans un délai de deux mois suivant la notification ou publication de la décision attaquée conformément aux dispositions de l'article r421-1 du code de la justice administrative, après la signature du marché et dans un délai de recours de plein contentieux contestant la validité du marché ou de certaines de ces clauses qui en sont divisibles. Cet avis prendra la forme d'un avis d'attribution publié sur les mêmes supports que le présent avis. Le code de justice administrative est consultable sur le site: www.legifrance.gouv.fr

Source: OJS 2013/S 225-392117 (2013-11-18)

Avis d'attribution de marché (2014-05-06)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Museum National d'Histoire Naturelle

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-05-06 📅
Date de publication: 2014-05-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 089-155794
Se réfère à l'avis: 2013/S 225-392117
Numéro JO-S: 89
Informations complémentaires

Références de l'avis initial paru au BOAMP Parution nº: 223 B, annonce nº 315 du 20.11.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 6.5.2014.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: MNHN 57 rue Cuvier, 75005 Paris

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (60)
2. Prix (40)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2014-04-04 📅
Nom: Netapsys conseil
Adresse postale: 124-126 rue de Provence
Commune postale: Paris
Code postal: 75008
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Source: OJS 2014/S 089-155794 (2014-05-06)

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