Prestations de services de télécommunications
Ets public Musées Orsay et Orangerie
Appel d'offres ouvert alloti passé en application des art. 10, 33al3 et 57 à 59 du code des marchés publics.Les marchés conclus sur le fondement de la consultation seront à bons de commande (art.77 code des marchés publics).
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2013-04-22. L'appel d'offres a été publié le 2013-03-06.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Comletel SAS
- • Orange
- • Réseau de télécommunications › Réseau internet
- • Services de fournisseurs › Fournisseur de services internet (ISP)
- • Services de téléphonie et de transmission de données › Services de téléphonie mobile
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2013-03-06 | Avis de marché |
| 2013-08-14 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2013-03-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de télécommunications
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de télécommunications 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: ETS public musées Orsay et Orangerie
Adresse postale: 62 rue de Lille
Code postal: 75343
Commune postale: Paris Cedex 7
Contact
Adresse Internet: http://musee-orsay.e-marchespublics.com 🌏
Courrier électronique: juridique@musee-orsay.fr 📧
Téléphone: +33 153851621 📞
Fax: +33 153851601 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-03-06 📅
Date limite de soumission: 2013-04-22 📅
Date de publication: 2013-03-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 050-082140
Numéro JO-S: 50
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: lignes téléphoniques principales (t2)
Brève description:
Intitulé du lot: lignes téléphoniques secondaires (analogiques et t0)
Brève description:
Intitulé du lot: services de mobilité voix et données
Brève description:
Durée de l'accord: 24 mois
Numéro de référence: téléphonie
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 62 rue de Lille, 75007 Paris FRANCE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire exigé.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Etienne Motte
Adresse du profil d'acheteur: http://musee-orsay.e-marchespublics.com 🌏
Nom: ETS public du musée d'Orsay et du musée de l'Orangerie
Point de contact: Laurent Morizet
Téléphone: +33 153851634 📞
Courrier électronique: laurent.morizet@musee-orsay.fr 📧
: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: téléphonie
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Fax: +33 144594646 📠
Nom: Comité consultatif national de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Fax: +33 144973399 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 6 rue Louise-Weiss, télédoc 353
Commune postale: Paris Cedex 13
Code postal: 75703
Téléphone: +33 144871717 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Marché renouvelable
février 2017
Source: OJS 2013/S 050-082140 (2013-03-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de télécommunications
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de télécommunications 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: ETS public musées Orsay et Orangerie
Adresse postale: 62 rue de Lille
Code postal: 75343
Commune postale: Paris Cedex 7
Contact
Adresse Internet: http://musee-orsay.e-marchespublics.com 🌏
Courrier électronique: juridique@musee-orsay.fr 📧
Téléphone: +33 153851621 📞
Fax: +33 153851601 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-03-06 📅
Date limite de soumission: 2013-04-22 📅
Date de publication: 2013-03-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 050-082140
Numéro JO-S: 50
Informations complémentaires
Le dossier de consultation est disponible gratuitement au téléchargement sur les sites suivants : Http://Musee-Orsay.E-Marchespublics.Com/ Http://www.e-marchespublics.com/Le pouvoir adjudicateur recommande aux candidats souhaitant télécharger le dossier de consultation de s'identifier au préalable par une inscription gratuite, de façon à pouvoir être informé automatiquement d'une éventuelle modification du dossier de consultation.Le téléchargement anonyme du dossier de consultation est possible mais dans ce cas le pouvoir adjudicateur sera dans l'impossibilité de prévenir le candidat d'un changement dans le dossier de consultation.Si le candidat rencontre des difficultés pour télécharger les pièces du dossier, il peut contacter le site e-marchespublics.com au numéro suivant : +33 172365548, ou directement la personne en charge du dossier pour le compte de la personne publique : M. Morizet, secteur des affaires juridiques et des marchés publics, tel : +33 153851634, laurent.morizet@musee-orsay.fren application de l'article 56 du code des marchés publics, les candidatures sont transmises uniquement par voie électronique. Site internet dediele site internet dédié à la transmission des plis dématérialisés est le suivant : http://www.e-marchespublics.comLes frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge de chaque candidat.accuse de réception aux candidats ayant transmis un plichaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. Le fuseau horaire de référence sera celui de (gmt+01:00) paris, bruxelles, copenhague, madrid.formats electroniques des documents transmisles formats électroniques (types de fichiers) dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants : .pdf, .xls, .xlsx, .doc, .docx, .ppt, .pptx exclusivement.signature electronique des documents transmistous les documents transmis doiventimpérativement être signés électroniquement,document par document.Le niveau minimum de signature électronique exigé des candidats est le niveau ii (équivalent classe3) de la pris v1 (politique de référencement intersectorielle de sécurité). Le certificat de signature utilisé doit être référencé sur la liste disponible à l'adresse suivante : http://www.entreprises.minefi.gouv.fr/certificats/.Une copie de sauvegarde peut être constituée dans les conditions fixées à l'article 10.5 du règlement de la consultation.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 6.3.2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Appel d'offres ouvert alloti passé en application des art. 10, 33al3 et 57 à 59 du code des marchés publics.Les marchés conclus sur le fondement de la consultation seront à bons de commande (art.77 code des marchés publics).
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: lignes téléphoniques principales (t2)
Brève description:
Accès, communications et services associésmontant minimum annuel : 12 000 EUR HT par ancritères pondérés d'attribution du marché : valeur technique 40 %, prix des prestations 60 %
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: lignes téléphoniques secondaires (analogiques et t0)
Brève description:
Accès, communications et services associésmontant minimum annuel : 7 000 EUR HT par ancritères pondérés d'attribution du marché : valeur technique 40 %, prix des prestations 60 %
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: services de mobilité voix et données
Brève description:
Accès, communications et services associésmontant minimum : 20 000 EUR HT par ancritères pondérés d'attribution du marché : valeur technique 50 %, prix des prestations 50 %
Nombre de reconductions possibles: 1
Durée de l'accord: 24 mois
Numéro de référence: téléphonie
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 62 rue de Lille, 75007 Paris FRANCE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les candidats n'étant pas en possession de la licence d'opérateur de télécommunications l33-1 ou l34-1 (loi du 26 juillet 1996) seront écartés de la consultation.
Situation économique et financière:
Le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant des missions auxquelles se réfère le marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices. Les entreprises créées depuis moins de 3 ans communiqueront utilement le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du marché, réalisés depuis leur création.
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b)Une liste des principales références contrôlables pour des prestations de services équivalentes à celles objet du présent marché au cours des 3 dernières années indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique. C)Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.
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Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Les dépenses relatives au marché seront financées par imputation au budget de l'EPMO. Le règlement des prestations interviendra par virement bancaire dans un délai de 30 jours selon les modalités de la comptabilité publique. Une avance sera accordée au titulaire, sauf renoncement de sa part, dans les conditions fixées à l'article 87 du code des marchés publics pour chaque bon de commande dont la valeur sera supérieure à 50 000 EURB HT et dont la durée d'exécution sera supérieur à deux mois. Le montant des avances ainsi versées sera calculé en application de l'article 87-ii-3° du code des marchés publics. La cession ou le nantissement des créances pouvant résulter du marché sera possible, dans les conditions fixées aux articles 106 à 110 du codes des marchés publics.
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Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Etienne Motte
Adresse du profil d'acheteur: http://musee-orsay.e-marchespublics.com 🌏
Nom: ETS public du musée d'Orsay et du musée de l'Orangerie
Point de contact: Laurent Morizet
Téléphone: +33 153851634 📞
Courrier électronique: laurent.morizet@musee-orsay.fr 📧
: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: téléphonie
Informations complémentaires
Le dossier de consultation est disponible gratuitement au téléchargement sur les sites suivants : Http://Musee-Orsay.E-Marchespublics.Com/ Http://www.e-marchespublics.com/Le pouvoir adjudicateur recommande aux candidats souhaitant télécharger le dossier de consultation de s'identifier au préalable par une inscription gratuite, de façon à pouvoir être informé automatiquement d'une éventuelle modification du dossier de consultation.Le téléchargement anonyme du dossier de consultation est possible mais dans ce cas le pouvoir adjudicateur sera dans l'impossibilité de prévenir le candidat d'un changement dans le dossier de consultation.Si le candidat rencontre des difficultés pour télécharger les pièces du dossier, il peut contacter le site e-marchespublics.com au numéro suivant : +33 172365548, ou directement la personne en charge du dossier pour le compte de la personne publique : M. Morizet, secteur des affaires juridiques et des marchés publics, tel : +33 153851634, laurent.morizet@musee-orsay.fren application de l'article 56 du code des marchés publics, les candidatures sont transmises uniquement par voie électronique. Site internet dediele site internet dédié à la transmission des plis dématérialisés est le suivant : http://www.e-marchespublics.comLes frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge de chaque candidat.accuse de réception aux candidats ayant transmis un plichaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. Le fuseau horaire de référence sera celui de (gmt+01:00) paris, bruxelles, copenhague, madrid.formats electroniques des documents transmisles formats électroniques (types de fichiers) dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants : .pdf, .xls, .xlsx, .doc, .docx, .ppt, .pptx exclusivement.signature electronique des documents transmistous les documents transmis doiventimpérativement être signés électroniquement,document par document.Le niveau minimum de signature électronique exigé des candidats est le niveau ii (équivalent classe3) de la pris v1 (politique de référencement intersectorielle de sécurité). Le certificat de signature utilisé doit être référencé sur la liste disponible à l'adresse suivante : http://www.entreprises.minefi.gouv.fr/certificats/.Une copie de sauvegarde peut être constituée dans les conditions fixées à l'article 10.5 du règlement de la consultation.
Afficher plus
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 6.3.2013.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Fax: +33 144594646 📠
Nom: Comité consultatif national de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Fax: +33 144973399 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 6 rue Louise-Weiss, télédoc 353
Commune postale: Paris Cedex 13
Code postal: 75703
Téléphone: +33 144871717 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Marché renouvelable
février 2017
Source: OJS 2013/S 050-082140 (2013-03-06)
Avis d'attribution de marché (2013-08-14)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Éts public Musées Orsay et Orangerie
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-08-14 📅
Date de publication: 2013-08-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 159-278328
Se réfère à l'avis: 2013/S 50-082140
Numéro JO-S: 159
Informations complémentaires
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (60)
2. Valeur technique (40)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-08-01 📅
Nom: Comletel SAS
Adresse postale: tour Ariane, 5 place de la Pyramide
Commune postale: La Défense Cedex
Code postal: 92088
2️⃣
Nom: Orange
Adresse postale: 78 rue Olivier de Serres
Commune postale: Paris
Code postal: 75015
3️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Étienne Motte
Source: OJS 2013/S 159-278328 (2013-08-14)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Éts public Musées Orsay et Orangerie
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-08-14 📅
Date de publication: 2013-08-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 159-278328
Se réfère à l'avis: 2013/S 50-082140
Numéro JO-S: 159
Informations complémentaires
Annonce n° 235, BOAMP 49 B du 9.3.2013.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 14.8.2013.
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (60)
2. Valeur technique (40)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-08-01 📅
Nom: Comletel SAS
Adresse postale: tour Ariane, 5 place de la Pyramide
Commune postale: La Défense Cedex
Code postal: 92088
2️⃣
Nom: Orange
Adresse postale: 78 rue Olivier de Serres
Commune postale: Paris
Code postal: 75015
3️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Étienne Motte
Source: OJS 2013/S 159-278328 (2013-08-14)
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