prestations de propreté-nettoyage de la Tour Mirabeau, sise 39-43 quai André Citroën, 75015 Paris

Ministère chargé du travail

le marché a pour objet les prestations de nettoyage et de collecte des déchets, portant sur les parties communes et privatives du site de la Tour Mirabeau implanté sis 39-43 quai André Citroën à Paris 75015.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-09-18. L'appel d'offres a été publié le 2013-08-05.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2013-08-05 Avis de marché
2013-09-04 Informations complémentaires
2014-04-14 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2013-08-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage de bureaux
Quantité ou étendue:
le marché porte sur le nettoyage et la collecte des déchets des parties communes et privatives de la Tour Mirabeau Paris 15è. La prestation attendue porte sur l'ensemble des surfaces planchers, vitrages intérieurs et extérieurs, bureaux, circulations et blocs sanitaires des parties communes et privatives de la tour et prend en compte le vidage des poubelles, la collecte des déchets et leur valorisation.marché à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics. Il est conclu à prix mixtes, contenant des prestations récurrentes, rémunérées forfaitairement et des prestations ponctuelles à bons de commande, dites de " renfort " rémunérées unitairement.Le montant minimum du marché correspond au montant forfaitaire des prestations récurrentes. Il n'y a pas de montant maximum.Estimation du montant forfaitaire annuel pour l'ensemble de la tour : 493 000 EUR (HT). Estimation du montant annuel de demandes ponctuelles : 24 650 EUR (HT). Le détail pour chaque entité est présenté à l'article 1.4 du règlement de consultation. Montants estimatifs ne sont pas contractuels.le Ministère du travail, le Ministère de la santé - inspection générale des affaires sociales, le Conseil supérieur de audiovisuel, le Bureau de recherches géologiques et minières et le propriétaire de la Tour : Gec 13, représenté par son mandataire : Etoile Properties Facilities Management, sont constitués en groupement de commandes conformément à l'article 8 du code des marchés publics, dans le but de mener ensemble une procédure unique de passation de marché public, en vue de désigner le prestataire qui assurera les prestations de ménage et collecte des déchets de la tour MirabeauConformément à l'article 8 II alinéa 5 du code des marchés publics, à l'issue des opérations de sélection, chaque membre du groupement s'engage à signer avec le titulaire un marché à hauteur de ses besoins propres, tel qu'il les a préalablement déterminés.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage de bureaux 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ministère chargé du travail
Adresse postale: 39/43 quai André Citroën
Code postal: 75902
Commune postale: Paris Cedex 15
Contact
Courrier électronique: dagemo-dlp.marches-publics@travail.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 144383822 📞
Fax: +33 144383999 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-08-05 📅
Date limite de soumission: 2013-09-18 📅
Date de publication: 2013-08-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 153-267009
Numéro JO-S: 153
Informations complémentaires
compte tenu de la particularité du site et de la mission objet du marché, une visite du site est organisée : - le lundi 19.8.2013 à 9:30, - le lundi 2.9.2013 à 14:30, - le lundi 10.9.2013 à 9:30. La visite est obligatoire et se fait sur rendez-vous. Le détail des modalités de prise de rendez-vous est disponible à l'article 3 du règlement de consultation.le candidat auquel il est envisagé d'attribuer le marché ne pourra en aucun cas arguer des imprécisions, des erreurs, des omissions ou contradictions des pièces du marché, pour justifier une demande de supplément. Les candidats ayant effectué la visite se verront remettre par l'administration une attestation de visite à produire en copie dans le cadre du dépôt des offres. les candidats retirent gratuitement le DCE dans son intégralité via le site de la plateforme de dématérialisation des marchés interministérielle (Place) à l'adresse suivante : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=1577&orgAcronyme=e8r Pour ce faire, les candidats complètent en ligne un formulaire d'identification où ils peuvent préciser : le nom de l'entreprise, le nom de la personne physique téléchargeant les documents et une adresse électronique (courriel) permettant de façon certaine une correspondance électronique. L'inscription de ces éléments n'est pas obligatoire mais permet de façon certaine une correspondance électronique et ainsi le respect de l'égalité de traitement entre les candidats. Il est donc recommandé de le faire. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 5.8.2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
le marché a pour objet les prestations de nettoyage et de collecte des déchets, portant sur les parties communes et privatives du site de la Tour Mirabeau implanté sis 39-43 quai André Citroën à Paris 75015.
Quantité ou étendue:
le marché porte sur le nettoyage et la collecte des déchets des parties communes et privatives de la Tour Mirabeau Paris 15è. La prestation attendue porte sur l'ensemble des surfaces planchers, vitrages intérieurs et extérieurs, bureaux, circulations et blocs sanitaires des parties communes et privatives de la tour et prend en compte le vidage des poubelles, la collecte des déchets et leur valorisation.
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marché à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics. Il est conclu à prix mixtes, contenant des prestations récurrentes, rémunérées forfaitairement et des prestations ponctuelles à bons de commande, dites de " renfort " rémunérées unitairement.
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Le montant minimum du marché correspond au montant forfaitaire des prestations récurrentes. Il n'y a pas de montant maximum.
Estimation du montant forfaitaire annuel pour l'ensemble de la tour : 493 000 EUR (HT). Estimation du montant annuel de demandes ponctuelles : 24 650 EUR (HT). Le détail pour chaque entité est présenté à l'article 1.4 du règlement de consultation. Montants estimatifs ne sont pas contractuels.
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le Ministère du travail, le Ministère de la santé - inspection générale des affaires sociales, le Conseil supérieur de audiovisuel, le Bureau de recherches géologiques et minières et le propriétaire de la Tour : Gec 13, représenté par son mandataire : Etoile Properties Facilities Management, sont constitués en groupement de commandes conformément à l'article 8 du code des marchés publics, dans le but de mener ensemble une procédure unique de passation de marché public, en vue de désigner le prestataire qui assurera les prestations de ménage et collecte des déchets de la tour Mirabeau
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Conformément à l'article 8 II alinéa 5 du code des marchés publics, à l'issue des opérations de sélection, chaque membre du groupement s'engage à signer avec le titulaire un marché à hauteur de ses besoins propres, tel qu'il les a préalablement déterminés.
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Description des options:
le marché est reconductible tacitement une fois, pour une période d un an, à l'issue de la période ferme de 3 ans
Durée de l'accord: 36 mois
Numéro de référence: 2013-84-027
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: tour Mirabeau, 39/43 quai André Citroën, 75015 Paris

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses cotraitants, établie sur l'imprimé Dc1.
Déclaration du chiffre d'affaire des trois dernières années pour des prestations semblables à l'objet du marché (sur formulaire Dc2)
Si le candidat est en redressement judiciaire, il est tenu de fournir la copie du ou des jugements prononcés à cet effet et d'apporter la preuve que l'autorisation de poursuite de son activité couvre la période correspondant à la durée du marché.
Capacité technique et professionnelle:
liste des principaux services objet du marché exécutés au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé (sur formulaire Dc2 ou annexe).
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
le présent marché est financé à partir des ressources suivantes :
- Mission interministérielle Travail et Emploi - programme 155 - action 05 et sur le BOP no 2 " Soutien Administration centrale "
- Mission interministérielle Santé: - programme 124 - conduite et soutien des politiques Sanitaires et Sociales
- Mission " direction de l'action du gouvernement " - conseil supérieur de l'audiovisuel
- ug 242, CC 421 (bureau de recherches géologiques et minières)
- propriétaire : sur fonds privés
les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel sont payées dans un délai global de trente jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes en application de l'article 98 du code des marchés publics
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement, conjoint ou solidaire, aux soumissionnaires.
Toutefois, conformément à l'article 51 VII du code des marchés publics, après attribution, la forme du groupement est solidaire.
Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois :
- en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ;
- en qualité de membres de plusieurs groupements
Autres conditions particulières:
en application des dispositions de l'article 14 du code des marchés publics, l'exécution du marché comporte une clause obligatoire d'insertion par l'activité économique au profit du ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social et du ministère des affaires sociales et de la santé - inspection générale des affaires sociales (Igas). Dans ce cadre, la Maison de l'emploi de Paris se tient à la disposition des entreprises pour les informer des modalités de mise en oeuvre de la clause d'insertion (modalités détaillées à l'article 1.5 du règlement de consultation)
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Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations en % (dont : Prix annuel forfaitaire proposé pour l'ensemble de la Tour - 65 % et DQE - 35%) (45)
2. Management et organisation de la prestation en % (dont: Présentation du mémoire - 5%, Organisation humaine proposée - 60%, Qualité et Reporting - 25%, Qualité des matériels - 5%, Qualité des produits - 5%) (40)
3. Développement durable en % (politique sociale et d'insertion et performance environnementale) (15)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ministère des affaires sociales et de la santé - inspection générale des affaires sociales
Adresse postale: 14 avenue Duquesne
Commune postale: Paris
Code postal: 75007
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil supérieur de l'audiovisuel
Code postal: 75015
Nom du pouvoir adjudicateur: Bureau de recherches géologiques et minières
GEC 13
Adresse postale: 16 rue des Capucines
Code postal: 75002
Contact
Point de contact: Secteur commande publique
M. Blondel Joel
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=1577&orgAcronyme=e8r 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=1577&orgAcronyme=e8r 🌏
Nom: point(s) de contact susmentionné(s)

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2013-84-027
Informations complémentaires
compte tenu de la particularité du site et de la mission objet du marché, une visite du site est organisée :
- le lundi 19.8.2013 à 9:30,
- le lundi 2.9.2013 à 14:30,
- le lundi 10.9.2013 à 9:30.
La visite est obligatoire et se fait sur rendez-vous. Le détail des modalités de prise de rendez-vous est disponible à l'article 3 du règlement de consultation.le candidat auquel il est envisagé d'attribuer le marché ne pourra en aucun cas arguer des imprécisions, des erreurs, des omissions ou contradictions des pièces du marché, pour justifier une demande de supplément.
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Les candidats ayant effectué la visite se verront remettre par l'administration une attestation de visite à produire en copie dans le cadre du dépôt des offres.
les candidats retirent gratuitement le DCE dans son intégralité via le site de la plateforme de dématérialisation des marchés interministérielle (Place) à l'adresse suivante : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=1577&orgAcronyme=e8r
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Pour ce faire, les candidats complètent en ligne un formulaire d'identification où ils peuvent préciser : le nom de l'entreprise, le nom de la personne physique téléchargeant les documents et une adresse électronique (courriel) permettant de façon certaine une correspondance électronique.
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L'inscription de ces éléments n'est pas obligatoire mais permet de façon certaine une correspondance électronique et ainsi le respect de l'égalité de traitement entre les candidats. Il est donc recommandé de le faire.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 5.8.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Téléphone: +33 144594400 📞
Fax: +33 144594646 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Paris
Source: OJS 2013/S 153-267009 (2013-08-05)
Informations complémentaires (2013-09-04)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-09-04 📅
Date de publication: 2013-09-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 175-302126
Se réfère à l'avis: 2013/S 153-267009
Numéro JO-S: 175
Source: OJS 2013/S 175-302126 (2013-09-04)
Avis d'attribution de marché (2014-04-14)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 488 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 14 avenue Duquesne, 39/43 quai André Citroën
Code postal: 75350
Commune postale: Paris Sp07
Contact
Courrier électronique: pauline.rivalan@sg.social.gouv.fr 📧
Fax: +33 144383771 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-04-14 📅
Date de publication: 2014-04-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 076-132090
Numéro JO-S: 76
Informations complémentaires
Le marché est passé au profit des ministères, établissements et société suivants : — le ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social et le Ministère des affaires sociales et de la santé – inspection générale des affaires sociales (ministères sociaux), — le Conseil supérieur de l'audiovisuel (CSA), — le Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM), — le propriétaire de la Tour : GEC 13, représenté par son mandataire : L'Étoile Properties Asset & Facilities Management (EPAFM) qui se sont constitués en groupement de commandes. À l'issue des opérations d'attribution, chaque membre du groupement a signé avec le titulaire désigné, un marché à hauteur de ses besoins propres. Le marché des ministères sociaux a été notifié le 18.3.2014. Le marché du CSA a été notifié le 18.3.2014. Le marché du BRGM a été notifié le 18.3.2014. Le marché du propriétaire de la tour Mirabeau a été notifié le 28.3.2014. Annonce n° 146, BOAMP 152 A. Annonce n° 225, B.O.A.M.P. 152 B du 8.8.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 14.4.2014.
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Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations en % (dont : prix annuel forfaitaire proposé pour l'ensemble de la Tour - 65 % et DQE - 35%) (45)
2. Management et organisation de la prestation en % (dont: présentation du mémoire - 5%, organisation humaine proposée - 60%, qualité et reporting - 25%, qualité des matériels - 5%, qualité des produits - 5%) (40)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2014-03-28 📅
Nom: TFN Propreté Île-de-France
Adresse postale: 21-37 rue de Stalingrad
Commune postale: Arcueil
Code postal: 94110
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 10

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Le ministère des affaires sociales et de la santé – inspection générale des affaires sociales
Le Conseil supérieur de l'audiovisuel
Le bureau de recherches géologiques et minières
Source: OJS 2014/S 076-132090 (2014-04-14)
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Région:
France Ile-de-France Ile-de-France Paris
Produits/services:
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