Prestations de nettoyage du centre culturel le toboggan et de la salle des fêtes

Mairie de Décines

Prestations de nettoyage du centre culturel le Toboggan et de la salle des fêtes de la ville de Décines-Charpieu. Le prestataire devra assurer l'ensemble des tâches nécessaires au maintien de l'hygiène et de la propreté des locaux dans le cadre d'une obligation de résultat.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-11-04. L'appel d'offres a été publié le 2013-09-17.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Arcade

Qui ?

• Mairie de Décines

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres › Services de nettoyage de bâtiments

Où ?

• Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2013-09-17	Avis de marché
2014-01-06	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2013-09-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage de bâtiments
Quantité ou étendue:

Marché à bons de commande au vu de l'art 77 du code des marchés publics, passé pour un an à compter du 1er janvier 2014 (ou à compter de sa date de notification si celle-ci intervient postérieurement. Il est reconductible tacitement 3 fois, par période d'un an chacune, pour une durée maximale de 4 ans. Le marché ne comprend pas de montant minimum annuel ni de montant maximum annuel. Le montant prévisionnel annuel de commandes est de 70 000 EUR HT.

Valeur totale du marché: 280 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage de bâtiments 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de Décines
Adresse postale: Hôtel de Ville, place R. Salengro
Code postal: 69150
Commune postale: Decines
Contact
Adresse Internet: http://www.mairie-decines.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@mairie-decines.fr 📧
Téléphone: +33 472933149 📞
Fax: +33 472933105 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-09-17 📅
Date limite de soumission: 2013-11-04 📅
Date de publication: 2013-09-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 184-317968
Numéro JO-S: 184
Informations complémentaires

Le dossier de consultation est disponible gratuitement et téléchargeable sur le profil acheteur suivant: http://decines.e-marchespublics.com Aucun document de consultation ne sera envoyé sous format papier ou télécopie. Possibilité de s'abonner au flux rss de la ville de décines pour être informé des consultations lancées par la ville à l'adresse suivante: Http://www.decines./rss_evenementmarchepublic.php. La transmission sur support éléctronique physique ou par voie dématérialisée est recommandée compte tenu du fait que le bordereau des prix unitaires doit être remis sur cd rom ou version électronique pour faciliter le jugement des offres. La transmission des offres par voie électronique se fait via emarchespublics.com (profil acheteur : http://decines.e-marchespublics.com) et dans les conditions du réglement de la consultation. Attention: la visite des lieux est obligatoire. Pour ce faire, contacter M. Philippe Maurot (directeur technique du centre culturel) au +33 472933003 du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:00 ou par mail (technique@letoboggan.com). Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 17.9.2013.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Description des options: Les éventuelles reconductions.
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 2013 16
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 14 avenue Jean Macé, 69150 Décines-Charpieu.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Dc1 et Dc2 ou équivalents, documents relatifs au pouvoir de la personne habilitée pour engager le candidat, copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire.

Situation économique et financière: Chiffres d'affaires des 3 dernières années.
Capacité technique et professionnelle:

Moyens humains (effectif, qualification du personnel exécutant et d'encadrement...); moyens techniques (véhicules, matériels, équipement informatique...); références de prestations similaires exécutées sur les 3 dernières années (avec attestations de bonne exécution comportant le montant du marché, le nom de la personne publique ou privée, la date d'exécution et les coordonnées du contact de la personne publique ou privé).

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Règles de la comptabilité publique: 30 jours à compter de la demande de paiement par virement administratif. Budget général de la commune section de fonctionnement.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Solidaire.
Autres conditions particulières:

Conformément à la convention collective des entreprises de propreté du 1er juillet 1994 (annexe 7), le nouveau prestataire est tenu de reprendre le personnel de l'entreprise qui assurait précédemment les prestations.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (60)
2. Prix des prestations (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction patrimoine – service marchés publics
M. Jérome Sturla, le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://decines.e-marchespublics.com 🌏
Nom: Mairie de Décines-Charpieu
Adresse postale: place Roger Salengro
Commune postale: Décines-Charpieu
Point de contact: Direction du patrimoine, service marchés
M. J. Sturla, le maire
URL des documents: http://decines.e-marchespublics.com 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧

Référence
Dates
Date de début: 2014-01-01 📅
Date de fin: 2014-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2013 16
Informations complémentaires

Le dossier de consultation est disponible gratuitement et téléchargeable sur le profil acheteur suivant: http://decines.e-marchespublics.com

Aucun document de consultation ne sera envoyé sous format papier ou télécopie. Possibilité de s'abonner au flux rss de la ville de décines pour être informé des consultations lancées par la ville à l'adresse suivante: Http://www.decines./rss_evenementmarchepublic.php. La transmission sur support éléctronique physique ou par voie dématérialisée est recommandée compte tenu du fait que le bordereau des prix unitaires doit être remis sur cd rom ou version électronique pour faciliter le jugement des offres. La transmission des offres par voie électronique se fait via emarchespublics.com (profil acheteur : http://decines.e-marchespublics.com) et dans les conditions du réglement de la consultation. Attention: la visite des lieux est obligatoire. Pour ce faire, contacter M. Philippe Maurot (directeur technique du centre culturel) au +33 472933003 du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:00 ou par mail (technique@letoboggan.com).

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 17.9.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 478141010 📞
Fax: +33 478144937 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 184 rue Dugueslin
Marché renouvelable

Si le marché est reconduit 3 fois, le marché sera relancé au cours du 2ème semestre 2017.

Source: OJS 2013/S 184-317968 (2013-09-17)

Avis d'attribution de marché (2014-01-06)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 168 852 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Commune postale: Décines

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-01-06 📅
Date de publication: 2014-01-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 005-005282
Se réfère à l'avis: 2013/S 184-317968
Numéro JO-S: 5
Informations complémentaires

Les pièces constitutives du marché 201316 sont consultables sur place aux jours et heures d'ouverture de la mairie annexe, 2/4 rue Marcellin Berthelot à 69150 Décines-Charpieu, du lundi au vendredi de 8:30 à 12:30 et de 13:30 à 17:00. - Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur : 201316 Annonce n° 295, BOAMP 182 B du 20.9.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 6.1.2014.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Centre culturel Le Toboggan, 69150 Décines-Charpieu.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 2. Prix (40)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2013-12-13 📅
Nom: Arcade
Adresse postale: 28-30 rue Jean Jaurès
Commune postale: Puteaux
Code postal: 92800
Courrier électronique: commercial@arcade-groupe.com 📧
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8

Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Source: OJS 2014/S 005-005282 (2014-01-06)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement (>20 nouveaux marchés)

Services de nettoyage et d'hygiène (>20)

Services de nettoyage (>20)

Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres (>20)

Services de nettoyage de bâtiments (>20)
Services de nettoyage de logements (6)
Services de nettoyage de vitres (>20)