Prestations de nettoyage des locaux et de vitrerie dans des conditions respectueuses de l'environnement

Université d'Angers

Le présent marché a pour objet le nettoyage des locaux et de la vitrerie dans des conditions respectueuses de l'environnement des différents sites de l'université d'Angers. Ces prestations concernent l'entretien des espaces sols, des vitres, le nettoyage des abords des bâtiments et la collecte des déchets ménagers. Ces prestations sont à assurer sur les différents sites de l'université d'Angers (UFR, Instituts, services communs et laboratoires).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-05-27. L'appel d'offres a été publié le 2013-04-08.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Infructueux car inacceptable pour raison budgétaire
• lot déclaré infructueux
• ONET Services
• Sarl Net Plus
• TFN Propreté Ouest

Qui ?

• Université d'Angers

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de nettoyage et d'hygiène › Services de nettoyage

Où ?

• Maine-et-Loire

Historique des marchés publics

Date	Document
2013-04-08	Avis de marché
2013-06-13	Avis d'attribution de marché
2013-07-25	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2013-04-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage
Quantité ou étendue:

Le descriptif des prestations fait l'objet d'un cahier des charges techniques particulières (CCTP) et ses 7 annexes.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Université d'Angers
Adresse postale: 40 rue de Rennes, BP 73532
Code postal: 49035
Commune postale: Angers Cedex 01
Contact
Adresse Internet: http://www.univ-angers.fr 🌏
Courrier électronique: marche.public@univ-angers.fr 📧
Téléphone: +33 241962252 📞
Fax: +33 241962265 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-04-08 📅
Date limite de soumission: 2013-05-27 📅
Date de publication: 2013-04-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 071-118523
Numéro JO-S: 71
Informations complémentaires

Le critère prix sur 60 points est divisé en 2 sous-critères:- sous-critère 1: Forfait sur 3 ans = 50 points- sous-critère 2: Coûts des prestations supplémentaires = 10 pointsle critère qualité de la prestation sur 30 points est divisé en 6 sous-critères:- sous-critère 1: Adéquation des moyens en personnel par rapport aux besoins = 10 points- sous-critère 2: Présentation de l'organisation générale des prestations par site = 10 points- sous-critère 3: Adéquation des moyens en matériels par rapport aux besoins = 2.5 points- sous-critère 4: Evaluation du descriptif du nettoyage annuel par site = 2.5 points- sous-critère 5: Descriptif de management = 2.5 points- sous-critère 6: Descriptif des formations des agents d'entretien = 2,5 pointsle critère développement durable sur 10 points est divisé en 4 sous-critères:- sous-critère 1: Gamme de produits d'entretien éco-labellisés proposés = 4 points- sous-critère 2: Adéquation des matériels par rapport aux enjeux dudéveloppement durable = 2 points- sous-critère 3: Démarche de l'entreprise en matière de développement durable = 2 points- sous-critère 4: Formation des agents à l'utilisation des produits éco-labellisés et au développement durable = 2 pointsle dossier de consultation des entreprises (Dce) est remis gratuitement à tout candidat ayant envoyé ou présenté une demande écrite à en-tête commerciale. Le DCE peut être également téléchargé à l'adresse suivante :https://www.marches-publics.gouv.frNB : le retrait électronique des documents n'oblige pas le soumissionnaire à déposer électroniquement son offre.les plis contenant les offres (candidatures et offres proprement dites) seront envoyés par la poste en recommandé ou remis contre récépissé aux adresses figurant en page 1 du règlement de consultation ou déposés sur la plateforme de dématérialisation à l'adresse suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr. Visite des lieux non obligatoire:la visite des lieux est conseillée au candidat. Il est rappelé aux candidats qu'en aucune manière le ou les candidats attributaire (s) de la présente consultation ne pourront émettre de réclamations dus à l'existant, dans la mesure ou une visite des sites est conseillée. Pour la visite des lieux, les candidats devront prendre rendez-vous avec les correspondants techniques des sites (cf : annexe 4 du Cctp). Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 8.4.2013.

Informations complémentaires

Le critère prix sur 60 points est divisé en 2 sous-critères:- sous-critère 1: Forfait sur 3 ans = 50 points- sous-critère 2: Coûts des prestations supplémentaires = 10 pointsle critère qualité de la prestation sur 30 points est divisé en 6 sous-critères:- sous-critère 1: Adéquation des moyens en personnel par rapport aux besoins = 10 points- sous-critère 2: Présentation de l'organisation générale des prestations par site = 10 points- sous-critère 3: Adéquation des moyens en matériels par rapport aux besoins = 2.5 points- sous-critère 4: Evaluation du descriptif du nettoyage annuel par site = 2.5 points- sous-critère 5: Descriptif de management = 2.5 points- sous-critère 6: Descriptif des formations des agents d'entretien = 2,5 pointsle critère développement durable sur 10 points est divisé en 4 sous-critères:- sous-critère 1: Gamme de produits d'entretien éco-labellisés proposés = 4 points- sous-critère 2: Adéquation des matériels par rapport aux enjeux dudéveloppement durable = 2 points- sous-critère 3: Démarche de l'entreprise en matière de développement durable = 2 points- sous-critère 4: Formation des agents à l'utilisation des produits éco-labellisés et au développement durable = 2 pointsle dossier de consultation des entreprises (Dce) est remis gratuitement à tout candidat ayant envoyé ou présenté une demande écrite à en-tête commerciale. Le DCE peut être également téléchargé à l'adresse suivante :https://www.marches-publics.gouv.frNB : le retrait électronique des documents n'oblige pas le soumissionnaire à déposer électroniquement son offre.les plis contenant les offres (candidatures et offres proprement dites) seront envoyés par la poste en recommandé ou remis contre récépissé aux adresses figurant en page 1 du règlement de consultation ou déposés sur la plateforme de dématérialisation à l'adresse suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr. Visite des lieux non obligatoire:la visite des lieux est conseillée au candidat. Il est rappelé aux candidats qu'en aucune manière le ou les candidats attributaire (s) de la présente consultation ne pourront émettre de réclamations dus à l'existant, dans la mesure ou une visite des sites est conseillée. Pour la visite des lieux, les candidats devront prendre rendez-vous avec les correspondants techniques des sites (cf : annexe 4 du Cctp).

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 8.4.2013.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Saint-Serge I
Brève description:

Marché réservé pour ce lot (article 15 du code des marchés publics). Ce lot est divisé selon les 4 postes suivants: - 1.1: Présidence- 1.2: DEVE- 1.3: Espace Culturel- 1.4: DAF.

Durée de l'accord: 36 mois
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Saint-Serge II
Brève description:

Ce lot est divisé en 3 postes:- 2.1: Faculté de Droit, Economie et Gestion- 2.2: ITBS- 2.3: BU Saint-Serge.

Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Belle-Beille I
Brève description:

Ce lot est composé des 7 postes suivants: - 3.1: Faculté de Lettres, Langues et Sciences Humaines- 3.2: Maison des Sciences Humaines- 3.3: Atelier reprographie- 3.4: SUIOIP & RI - la Passerelle- 3.5: BU Belle-Beille- 3.6: IUT- 3.7: Cafétéria de la Faculté de Lettres, Langues et Sciences Humaines.

Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Belle-Beille II
Brève description:

Ce lot est composé de 4 postes:- 4.1: IUT- 4.2: ISTIA- 4.3: SUAPS- 4.4: SUMPPS - maison des étudiants.

Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Pôle Santé I
Brève description:

Ce lot est divisé en 3 postes:- 5.1: UFR Sciences Pharmaceutiques et Ingénierie de la Santé- 5.2: Faculté de Médecine- 5.3: 5.3.1: IBS partie Université d'angers (Ua) 5.3.2: IBS partie Chu. Il s'agit d'un groupement de commande au sens de l'article 8 du code des marchés publics pour le poste 5.3.

Nombre de reconductions possibles: 2
Numéro de référence: 2013-02
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: université d'Angers, 49000 Angers

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Afin de justifier de ses qualités et capacités, chaque candidat aura à produire un dossier complet comprenant les pièces suivantes, datées et signées par le représentant qualifié de l'entreprise:

— la lettre de candidature établie sur l'imprimé Dc1*, accompagnée, le cas échéant, du pouvoir habilitant le signataire à engager l'entreprise,

— la déclaration du candidat (dûment complétée dans toutes ses rubriques et signée) sur l'imprimé Dc2 accompagnée des documents mentionnés. Ces imprimés sont disponibles sur: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires,

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services, objet du présent marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles, conformément au formulaire Dc2,

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années, conformément au formulaire Dc2,

— présentation d'une liste des principaux service effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,

— preuve d'une assurance pour les risques professionnels,

— pour le lot n° 1: justification de pouvoir candidater à un marché réservé selon l'article 15 du CMP.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Modalités de financement et de paiement pour tous les postes sauf postes 5.3.1 et 5.3.2 IBS lot 5: le marché est financé sur le budget de l'université. Le mode de règlement choisi est le virement sur présentation de décomptes conformément au code des marchés publics, dans le délai global de paiement de 30 jours qu'il prévoit. Le comptable assignataire des paiements est l'agent comptable de l'université d'Angers. Modalités de financement et de paiement des postes 5.3.1 et 5.3.2 IBS du lot 5: les postes 5.3.1 et 5.3.2 du présent marché sont passés dans le cadre d'un groupement de commande réunissant le Centre hospitalier universitaire et l'université d'Angers. Les postes 5.3.1 et 5.3.2 sont financés par chacune des 2 entités sur leurs crédits de fonctionnement respectifs. Les comptables assignataires des paiements sont :

— l'agent comptable de l'université d'Angers,

— l'agent comptable du Centre hospitalier universitaire.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

La forme juridique que devra revêtir l'éventuel groupement de fournisseurs attributaire du marché est celle du groupement conjoint avec mandataire solidaire. Si le groupement attributaire est d'une forme différente, il peut se voir contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait du pouvoir adjudicateur tel qu'il est indiqué ci-dessus. Il est interdit aux candidats de se présenter :

— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,

— en qualité de membres de plusieurs groupements.

Autres conditions particulières:

Marché réservé : lot 1 site Saint Serge I: Au titre du présent marché, l'université décide la mise en place d'un marché réservé selon l'article 15 du code des marchés publics pour le lot 1 site Saint Serge I. En application de l'article 15 du code des marchés publics, le lot no 1 site de Saint Serge I est réservé à des entreprises adaptées ou à des établissements et services d'aide par le travail mentionnés aux articles L. 5113, L.5213-18, L 5213-19 et L. 5213-22 du code du travail et L.344-2 du code de l'action sociale et des familles, ou à des structures équivalentes, lorsque la majorité des travailleurs concernés sont des personnes handicapées qui, en raison de la nature ou de la gravité de leurs déficiences, ne peuvent exercer une activité professionnelle dans des conditions normales. Un candidat qui ne satisferait pas à cette condition sera rejeté.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 3
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (60)
2. Qualité de la prestation (30)
3. Développement durable (10)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 194 909 701 003 03
Contact
Point de contact: Service achats
Mme Clochard Catherine
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Adresse postale: 40 rue de Rennes - BP 73532
Point de contact: Mme Fillonneau Chantal
URL pour informations complémentaires: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=105523&orgAcronyme=f2h 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=105523&orgAcronyme=f2h 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=105523&orgAcronyme=f2h 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2013-02
Informations complémentaires

Informations complémentaires

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 8.4.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 6 allée de l'Ile Gloriette BP 24111
Commune postale: Nantes Cedex
Code postal: 44041
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 240994600 📞
Fax: +33 240994658 📠
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Fax: +33 240479067 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 6 quai Ceineray BP 33515
Code postal: 44035
Téléphone: +33 240086433 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif
Marché renouvelable
1er trimestre 2016
Source: OJS 2013/S 071-118523 (2013-04-08)

Avis d'attribution de marché (2013-06-13)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Commune postale: Angers
Contact
Téléphone: +33 241962281 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-06-13 📅
Date de publication: 2013-06-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 116-198590
Se réfère à l'avis: 2013/S 71-118523
Numéro JO-S: 116
Informations complémentaires

Annonce nº143, BOAMP 71 B du 11.4.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 13.6.2013.

Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 2013/02 - lot 1

Attribution du marché
Nom: lot déclaré infructueux
Pays: France 🇫🇷

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 19490970100303

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Comité consultatif interrégional de règlment amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Source: OJS 2013/S 116-198590 (2013-06-13)

Avis d'attribution de marché (2013-07-25)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 511 630,23 💰

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 40 rue de Rennes – BP 73532

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-07-25 📅
Date de publication: 2013-07-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 146-254384
Numéro JO-S: 146
Informations complémentaires

Annonce n° 143, BOAMP 71 B du 11.4.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 25.7.2013.

Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 2013-02.

Attribution du marché

1️⃣
Nom: Infructueux car inacceptable pour raison budgétaire

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-07-17 📅
Nom: Onet Services
Adresse postale: 11 rue Kléber
Commune postale: Les Ponts-de-Cé
Code postal: 49130

3️⃣
Nom: TFN Propreté Ouest
Adresse postale: rue des Frères Voisin
Commune postale: Le Mans Cedex 2
Code postal: 72021

4️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-07-19 📅
Nom: Sàrl Net Plus
Adresse postale: 355 avenue Patton, espace Patton
Commune postale: Angers
Code postal: 49066

5️⃣

Pouvoir adjudicateur
Contact
Pays: France 🇫🇷

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette, BP 24111
Pays: France 🇫🇷
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 6 quai Ceineray, BP 33515
Source: OJS 2013/S 146-254384 (2013-07-25)

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