prestations de nettoyage des établissements municipaux de la Ville de Troyes

Ville de Troyes

prestations de nettoyage des établissements municipaux de la Ville de Troyes.
Le marché a pour objet de prendre en compte l'ensemble des prestations de nettoyage dites courantes et annuelles recouvrant tous les besoins de le Ville de Troyes. Par conséquent, la consultation donnera lieu à un marché alloti, composé de 15 lots distincts décrits ci-après selon un découpage en zones géographiques et/ou par type d'établissements ou activités exercées.
Visite obligatoire :
afin de permettre aux candidats d'avoir une plus ample connaissance des locaux ou espaces, objet du présent marché, une visite guidée des locaux concernés sera organisée du Lundi 25 novembre 2013 au samedi matin inclus du 30.11.2013, à partir de 9:00 sur place.
Il est à noter que cette visite est impérative. Il appartient à chaque candidat de prendre contact avec le service Entretien M. Saffre au +33 325423374 ou +33 778102738 avant le vendredi 22.11.2013 avant 18:00 pour les modalités d'organisation de la visite.
L'Attention des candidats est appelée sur le fait qu'il est prévu une clause d'insertion sociale par le travail pour le lot no4 : nettoyage des maisons de quartier.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-01-06. L'appel d'offres a été publié le 2013-10-15.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Sarl SANI
• SAS Onet Services
• Société AG Net Multiservices
• Société IGN Proprété FEDER - NGI FEDER
• Société IGN Proprété FEDER – NGI FEDER

Qui ?

• Ville de Troyes

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de nettoyage et d'hygiène › Services de nettoyage

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2013-10-15	Avis de marché
2014-02-14	Avis en cas de transparence ex ante volontaire

Avis de marché (2013-10-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage
Quantité ou étendue:

la consultation donnera lieu à la conclusion :- d'un marché ordinaire traité à prix global et forfaitaire, en ce qui concerne les lots no4, no5, no6, no7, no9, no11, no14 et 15.- d'un marché ordinaire traité à prix mixtes, en ce qui concerne les lots no8, no12 et no13. Soit des prestations traitées à prix global et forfaitaire et d'autres traitées à prix unitaires selon les quantités réellement exécutées qui donneront lieu à un marché à bons de commandes en application de l'article 77 du code des marchés publics, selon les montants maximums descrits ci-après.-d'un marché à bons de commandes traités à prix unitaires selon les quantités réellement exécutées, en application de l'article 77 du Code des Marchés Publics, en ce qui concerne le lot 10, selon le montant maximum décrit ci-après.-d'un marché à tranches, en ce qui concerne les lots 1-2-3, conclu conformément aux dispositions de l'article 72 du code des marchés publics définies comme suit pour les 3 lots :Tranche ferme : Prestations de nettoyage au sein des établissements scolairestranche conditionnelle no 1 - prestations de nettoyage supplémentaires suite à l'intégration de la réforme sur les rythmes scolaires : Ecoles primairesTranche conditionnelle no 2 - prestations de nettoyage supplémentaires suite à l'intégration de la réforme sur les rythmes scolaires : Ecoles maternellesles trois lots no1, no2, no3 seront traités à prix mixtes. Soit des prestations traitées à prix global et forfaitaire pour les trois tranches et d'autres traitées à prix unitaires uniquement pour la tranche ferme selon les quantités réellement exécutées qui donneront lieu à un marché à bons de commandes en application de l'article 77 du code des marchés publics, dont les montants maximums sont decrits ci-après.La notification d'affermissement de chaque tranche conditionnelle de chaque lot interviendra au plus tard le 1.7.2014.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Troyes
Adresse postale: place Alexandre Israël, BP 767
Code postal: 10026
Commune postale: Troyes
Contact
Adresse Internet: http://ville-troyes.fr 🌏
Courrier électronique: commande.publique@ville-troyes.fr 📧
Téléphone: +33 325426845 📞
Fax: +33 325423447 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-10-15 📅
Date limite de soumission: 2014-01-06 📅
Date de publication: 2013-10-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 203-351696
Numéro JO-S: 203
Informations complémentaires

renseignements administratifs: Service commande publique Mme Cressely-Mosca Tél. : +33 32542336845 Télécopie : +33 325423447 Mail : commande.publique@ville-troyes.fr Renseignements techniques : Service de l'entretien M. Jean-Luc Saffré Tél : +33 325423333 poste 3374 / +33 674784945 Dossier gratuit Adresse de retrait du dossier version papier (demande préalable du dossier par télécopieur ou par mail souhaitée): Mairie de Troyes, direction des affaires juridiques, sécrétariat du Conseil et commande publique place Alexandre Israël porte F ou G, 4e étage BP 767 10026 Troyes Cedex Tél. : +33 325426845 Télécopieur : +33 325423447 Adresse mail : commande.publique@ville-troyes.fr. Possibilité de retirer le dossier en version électronique par téléchargement via la plateforme suivante : URL :http://www.ville-troyes.fr rubrique " marchés publics "- version électronique: en allant sur le site internet de la Ville de Troyes: www.ville-troyes.fr en cliquant dans la rubrique "Marchés publics", et en sélectionnant le Dossier choisi (cliquer sur "Détail") Dépôt des offres : chaque candidat pourra transmettre sa candidature et son offre soit : sur support papier, en respectant impérativement les règles ci-après posées : les candidats transmettront leur proposition sous pli cacheté portant la mention suivante : " Prestations de nettoyage des établissements municipaux de la Ville de Troyes - lot(s) no...- ne pas ouvrir ". L'enveloppe contient les éléments demandés au sein du présent règlement de la consultation. Les plis devront être remis contre récépissé ou, s'ils sont envoyés par la poste, devront l'être, par pli recommandé avec avis de réception postal, à l'adresse suivante : Mairie de Troyes Service commande publique porte F ou G 4e étage place Alexandre Israël BP 767 10026 Troyes Cedex Heures d'ouverture des bureaux : 8:30-12:00 et 13:30-18:00. Les dossiers qui parviendraient après la date et l'heure limites fixées au présent règlement de la consultation, ainsi que ceux parvenus sous enveloppe non cachetée ne seront pas retenus et seront renvoyés à leur auteur. Attention : si l'intégralité de l'offre de chaque candidat n'est pas reçue dans le délai imparti par le pouvoir adjudicateur, ce retard entrainera le rejet de l'offre du candidat sans que cette dernière soit analysée et sans que le dossier puisse être régularisé. Par voie electronique, en respectant impérativement les règles ci-après posées : Le pouvoir adjudicateur accepte la transmission des offres des candidats par voie électronique à l'adresse suivante : http://www.marches-aube.fr. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 15.10.2013.

Informations complémentaires

renseignements administratifs:

Service commande publique

Mme Cressely-Mosca

Tél. : +33 32542336845

Télécopie : +33 325423447

Mail : commande.publique@ville-troyes.fr

Renseignements techniques :

Service de l'entretien

M. Jean-Luc Saffré

Tél : +33 325423333 poste 3374 / +33 674784945

Dossier gratuit

Adresse de retrait du dossier version papier (demande préalable du dossier par télécopieur ou par mail souhaitée):

Mairie de Troyes, direction des affaires juridiques, sécrétariat du Conseil et commande publique

place Alexandre Israël

porte F ou G, 4e étage

BP 767

10026 Troyes Cedex

Tél. : +33 325426845

Télécopieur : +33 325423447

Adresse mail : commande.publique@ville-troyes.fr.

Possibilité de retirer le dossier en version électronique par téléchargement via la plateforme suivante : URL :http://www.ville-troyes.fr rubrique " marchés publics "- version électronique:

en allant sur le site internet de la Ville de Troyes: www.ville-troyes.fr en cliquant dans la rubrique "Marchés publics", et en sélectionnant le Dossier choisi (cliquer sur "Détail")

Dépôt des offres :

chaque candidat pourra transmettre sa candidature et son offre soit :

sur support papier, en respectant impérativement les règles ci-après posées :

les candidats transmettront leur proposition sous pli cacheté portant la mention suivante : " Prestations de nettoyage des établissements municipaux de la Ville de Troyes - lot(s) no...- ne pas ouvrir ".

L'enveloppe contient les éléments demandés au sein du présent règlement de la consultation. Les plis devront être remis contre récépissé ou, s'ils sont envoyés par la poste, devront l'être, par pli recommandé avec avis de réception postal, à l'adresse suivante :

Mairie de Troyes

Service commande publique

porte F ou G

4e étage

place Alexandre Israël

BP 767

10026 Troyes Cedex

Heures d'ouverture des bureaux : 8:30-12:00 et 13:30-18:00.

Les dossiers qui parviendraient après la date et l'heure limites fixées au présent règlement de la consultation, ainsi que ceux parvenus sous enveloppe non cachetée ne seront pas retenus et seront renvoyés à leur auteur.

Attention : si l'intégralité de l'offre de chaque candidat n'est pas reçue dans le délai imparti par le pouvoir adjudicateur, ce retard entrainera le rejet de l'offre du candidat sans que cette dernière soit analysée et sans que le dossier puisse être régularisé.

Par voie electronique, en respectant impérativement les règles ci-après posées : Le pouvoir adjudicateur accepte la transmission des offres des candidats par voie électronique à l'adresse suivante : http://www.marches-aube.fr.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 15.10.2013.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

prestations de nettoyage des établissements municipaux de la Ville de Troyes.

Le marché a pour objet de prendre en compte l'ensemble des prestations de nettoyage dites courantes et annuelles recouvrant tous les besoins de le Ville de Troyes. Par conséquent, la consultation donnera lieu à un marché alloti, composé de 15 lots distincts décrits ci-après selon un découpage en zones géographiques et/ou par type d'établissements ou activités exercées.

Visite obligatoire :

afin de permettre aux candidats d'avoir une plus ample connaissance des locaux ou espaces, objet du présent marché, une visite guidée des locaux concernés sera organisée du Lundi 25 novembre 2013 au samedi matin inclus du 30.11.2013, à partir de 9:00 sur place.

Il est à noter que cette visite est impérative. Il appartient à chaque candidat de prendre contact avec le service Entretien M. Saffre au +33 325423374 ou +33 778102738 avant le vendredi 22.11.2013 avant 18:00 pour les modalités d'organisation de la visite.

L'Attention des candidats est appelée sur le fait qu'il est prévu une clause d'insertion sociale par le travail pour le lot no4 : nettoyage des maisons de quartier.

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: nettoyage des établissements scolaires no1
Brève description:

Nettoyage des établissements scolaires no1 regroupant l'ensemble des entités suivantes :8 écoles primaires : Preize, J. Ferry, C. Chevalier, 14 juillet, Paradis, Jean-Jaurès, Tauxelles, Diderot9 écoles maternelles : Preize, J. Ferry, C. Chevalier, Paradis, L. Dumont, Diderot, Jacobins, Arnaud, Pasteur

Nettoyage des établissements scolaires no1 regroupant l'ensemble des entités suivantes :

8 écoles primaires : Preize, J. Ferry, C. Chevalier, 14 juillet, Paradis, Jean-Jaurès, Tauxelles, Diderot

9 écoles maternelles : Preize, J. Ferry, C. Chevalier, Paradis, L. Dumont, Diderot, Jacobins, Arnaud, Pasteur

Durée de l'accord: 46 mois
Informations complémentaires sur les lots:

Il s'agit d'un marché à tranches, conclu conformément aux dispositions de l'article 72 du code des marchés publics définies comme suit :Tranche ferme - Prestations de nettoyage au sein des établissements scolaires groupe no1Tranche conditionnelle no 1 - Prestations de nettoyage supplémentaires suite à l'intégration de la réforme sur les rythmes scolaires : Ecoles primairesTranche conditionnelle no 2 - Prestations de nettoyage supplémentaires suite à l'intégration de la réforme sur les rythmes scolaires : Ecoles maternellesLa notification d'affermissement de chaque tranche conditionnelle de chaque lot interviendra au plus tard le 1er juillet 2014, pour un un début effectif d'exécution au 1er septembre 2014.Les trois lots no1, no2, no3 seront traités à prix mixtes. Soit des prestations traitées à prix global et forfaitaire pour les trois tranches et d'autres traitées à prix unitaires uniquement pour la tranche ferme selon les quantités réellement exécutées qui donneront lieu à un marché à bons de commandes en application de l'article 77 du code des marchés publics, uniquement pour la tranche ferme, pour un montant maximum sur toute la durée du marché fixé à 10 000 euro (T.T.C.).

Il s'agit d'un marché à tranches, conclu conformément aux dispositions de l'article 72 du code des marchés publics définies comme suit :

Tranche ferme - Prestations de nettoyage au sein des établissements scolaires groupe no1

Tranche conditionnelle no 1 - Prestations de nettoyage supplémentaires suite à l'intégration de la réforme sur les rythmes scolaires : Ecoles primaires

Tranche conditionnelle no 2 - Prestations de nettoyage supplémentaires suite à l'intégration de la réforme sur les rythmes scolaires : Ecoles maternelles

La notification d'affermissement de chaque tranche conditionnelle de chaque lot interviendra au plus tard le 1er juillet 2014, pour un un début effectif d'exécution au 1er septembre 2014.

Les trois lots no1, no2, no3 seront traités à prix mixtes. Soit des prestations traitées à prix global et forfaitaire pour les trois tranches et d'autres traitées à prix unitaires uniquement pour la tranche ferme selon les quantités réellement exécutées qui donneront lieu à un marché à bons de commandes en application de l'article 77 du code des marchés publics, uniquement pour la tranche ferme, pour un montant maximum sur toute la durée du marché fixé à 10 000 euro (T.T.C.).

Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: nettoyage des établissements municipaux no2
Brève description:

Nettoyage des établissements municipaux no2 regroupant l'ensemble des entités suivantes :4 écoles primaires : J. De Letin, Millard-Kléber, Blossières, M. Pagnol6 écoles maternelles : J. De Letin, A. Millard, Blossières, M. Pagnol, Cumines, Point du Jour1 centre médico-scolaire begand + 1 salle d'évolution : Danton

Nettoyage des établissements municipaux no2 regroupant l'ensemble des entités suivantes :

4 écoles primaires : J. De Letin, Millard-Kléber, Blossières, M. Pagnol

6 écoles maternelles : J. De Letin, A. Millard, Blossières, M. Pagnol, Cumines, Point du Jour

1 centre médico-scolaire begand + 1 salle d'évolution : Danton

Informations complémentaires sur les lots:

il s'agit d'un marché à tranches, conclu conformément aux dispositions de l'article 72 du code des marchés publics définies comme suit :Tranche ferme - prestations de nettoyage au sein des établissements scolaires groupe no2Tranche conditionnelle no 1 - prestations de nettoyage supplémentaires suite à l'intégration de la réforme sur les rythmes scolaires : Ecoles primairesTranche conditionnelle no 2 - prestations de nettoyage supplémentaires suite à l'intégration de la réforme sur les rythmes scolaires : Ecoles maternellesLa notification d'affermissement de chaque tranche conditionnelle de chaque lot interviendra au plus tard le 1er juillet 2014, pour un un début effectif d'exécution au 1er septembre 2014.Les trois lots no1, no2, no3 seront traités à prix mixtes. Soit des prestations traitées à prix global et forfaitaire pour les trois tranches et d'autres traitées à prix unitaires uniquement pour la tranche ferme selon les quantités réellement exécutées qui donneront lieu à un marché à bons de commandes en application de l'article 77 du code des marchés publics, uniquement pour la tranche ferme, pour un montant maximum sur toute la durée du marché fixé à 10 000 euro (T.T.C.).

il s'agit d'un marché à tranches, conclu conformément aux dispositions de l'article 72 du code des marchés publics définies comme suit :

Tranche ferme - prestations de nettoyage au sein des établissements scolaires groupe no2

Tranche conditionnelle no 1 - prestations de nettoyage supplémentaires suite à l'intégration de la réforme sur les rythmes scolaires : Ecoles primaires

Tranche conditionnelle no 2 - prestations de nettoyage supplémentaires suite à l'intégration de la réforme sur les rythmes scolaires : Ecoles maternelles

Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: nettoyage des établissements municipaux no3
Brève description:

Nettoyage des établissements municipaux no3 regroupant l'ensemble des entités suivantes :5 écoles primaires : P. Bert, J. Macé, JY Cousteau, Charpak, C. Dutreix5 écoles maternelles : P. Bert, J. Macé, JY Cousteau, Charpak, Trévois

Nettoyage des établissements municipaux no3 regroupant l'ensemble des entités suivantes :

5 écoles primaires : P. Bert, J. Macé, JY Cousteau, Charpak, C. Dutreix

5 écoles maternelles : P. Bert, J. Macé, JY Cousteau, Charpak, Trévois

Informations complémentaires sur les lots:

il s'agit d'un marché à tranches, conclu conformément aux dispositions de l'article 72 du code des marchés publics définies comme suit :Tranche ferme - prestations de nettoyage au sein des établissements scolaires groupe no3Tranche conditionnelle no 1 - prestations de nettoyage supplémentaires suite à l'intégration de la réforme sur les rythmes scolaires : Ecoles primairesTranche conditionnelle no 2 - prestations de nettoyage supplémentaires suite à l'intégration de la réforme sur les rythmes scolaires : Ecoles maternellesLa notification d'affermissement de chaque tranche conditionnelle de chaque lot interviendra au plus tard le 1er juillet 2014, pour un un début effectif d'exécution au 1er septembre 2014.Les trois lots no1, no2, no3 seront traités à prix mixtes. Soit des prestations traitées à prix global et forfaitaire pour les trois tranches et d'autres traitées à prix unitaires uniquement pour la tranche ferme selon les quantités réellement exécutées qui donneront lieu à un marché à bons de commandes en application de l'article 77 du code des marchés publics, uniquement pour la tranche ferme, pour un montant maximum sur toute la durée du marché fixé à 10 000 euro (T.T.C.).

Tranche ferme - prestations de nettoyage au sein des établissements scolaires groupe no3

Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: nettoyage des maisons de quartiers
Brève description:

Nettoyage des maisons de quartiers regroupant les entités suivantes :Marots + médiathèque +Porte Saint Jacques +Chartreux + SénardesLe présent lot no4 sera traité à prix global et forfaitaire.L'Attention des candidats est appelée sur le fait qu'il est prévu une clause d'insertion sociale par le travail pour le lot no4 : nettoyage des maisons de quartier ci-après identifié :-Lot no4 : nettoyage des maisons de quartier : le nombre d'heure d'insertion équivaut à 2 147 heuresConformément aux dispositions de l'article 14 du code des marchés publics, le titulaire du lot, quel qu'il soit, devra, pour l'exécution du marché, réaliser une action d'insertion qui permette l'accès ou le retour à l'emploi de personnes rencontrant des difficultés sociales ou professionnelles particulières

Nettoyage des maisons de quartiers regroupant les entités suivantes :

Marots + médiathèque +Porte Saint Jacques +Chartreux + Sénardes

Le présent lot no4 sera traité à prix global et forfaitaire.

L'Attention des candidats est appelée sur le fait qu'il est prévu une clause d'insertion sociale par le travail pour le lot no4 : nettoyage des maisons de quartier ci-après identifié :

-Lot no4 : nettoyage des maisons de quartier : le nombre d'heure d'insertion équivaut à 2 147 heures

Conformément aux dispositions de l'article 14 du code des marchés publics, le titulaire du lot, quel qu'il soit, devra, pour l'exécution du marché, réaliser une action d'insertion qui permette l'accès ou le retour à l'emploi de personnes rencontrant des difficultés sociales ou professionnelles particulières

Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: nettoyage des équipements sportifs
Brève description:

Nettoyage des équipements sportifs regroupant les établissements suivants :11 équipements sportifs : salle omnisports,gymnases Blossières, Dutreix, Vaillant, Beurnonville, Chevalier, Terrasses, COSEC des Vassaules, vestaires stade des Tauxelles, salle Pringez, salle André Keslick)+2 piscines : Lucien Zins, ChartreuxLe lot no 5 sera traité à prix global et forfaitaire

Nettoyage des équipements sportifs regroupant les établissements suivants :

11 équipements sportifs : salle omnisports,gymnases Blossières, Dutreix, Vaillant, Beurnonville, Chevalier, Terrasses, COSEC des Vassaules, vestaires stade des Tauxelles, salle Pringez, salle André Keslick)+2 piscines : Lucien Zins, Chartreux

Le lot no 5 sera traité à prix global et forfaitaire

Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: nettoyage du marché central des Halles
Brève description:

Nettoyage du marché central des HallesLe lot no 6 est traité à prix global et forfaitaire

Nettoyage du marché central des Halles

Le lot no 6 est traité à prix global et forfaitaire

Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: nettoyage des bâtiments affectés aux services généraux no1
Brève description:

Nettoyage des bâtiments affectés aux services généraux…

… no1regroupant l'ensemble des entités suivantes : Hôtel de Villeposte de police,hôtel MarisyLe lot no 7 est traité à prix global et forfaitaire

… no1

regroupant l'ensemble des entités suivantes : Hôtel de Ville

poste de police,hôtel Marisy

Le lot no 7 est traité à prix global et forfaitaire

Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: nettoyage des bâtiments affectés aux services généraux no2
Brève description:

Nettoyage des bâtiments affectés aux services généraux no2 regroupant l'ensemble des entités suivantes : Petit…

… Louvre,Maison des associations,accueil associatif Schumann,Hôtel d'entreprises,le cimetière de Troyes,Maison des syndicatsBureau placier Romain Rolland.Le lot no8 sera traité à prix mixtes, soit des prestations traitées à prix global et forfaitaire et d'autres traitées à prix unitaires selon les quantités réellement exécutées qui donneront lieu à un marché à bons de commandes en application de l'article 77 du code des marchés publics, pour un montant maximum sur toute la durée du marché : 800 euro (T.T.C.)

… Louvre,

Maison des associations,accueil associatif Schumann,Hôtel d'entreprises,le cimetière de Troyes,Maison des syndicats

Bureau placier Romain Rolland.

Le lot no8 sera traité à prix mixtes, soit des prestations traitées à prix global et forfaitaire et d'autres traitées à prix unitaires selon les quantités réellement exécutées qui donneront lieu à un marché à bons de commandes en application de l'article 77 du code des marchés publics, pour un montant maximum sur toute la durée du marché : 800 euro (T.T.C.)

Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: nettoyage du Centre Technique Municipal
Brève description:

Nettoyage du Centre Technique MunicipalLe lot no9 est traité à prix global et forfaitaire

Nettoyage du Centre Technique Municipal

Le lot no9 est traité à prix global et forfaitaire

Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: nettoyages spécifiques
Brève description:

Nettoyages spécifiquesle lot no10 sera traité en tant que marché à bons de commandes traités à prix unitaires selon les quantités réellement exécutées, en application de l'article 77 du Code des Marchés Publics

Nettoyages spécifiques

le lot no10 sera traité en tant que marché à bons de commandes traités à prix unitaires selon les quantités réellement exécutées, en application de l'article 77 du Code des Marchés Publics

Quantité ou étendue: montant maximun sur toute la durée du marché : 80 000 euro (T.T.C.)
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: nettoyage des établissements à vocation culturelle
Brève description:

Nettoyage des établissements à vocation culturelle regroupant l'ensemble des entités suivantes : 2 établissements artistiques : conservatoire, école des beaux-arts +6 musées : Vauluisant, musée des Beaux Arts (Saint Loup), hôtel du Chaudron, musée d'histoire Naturelle, musée d'art Moderne, musée de la pharmacie + 5 établissements activités artistiques : monument Rachi, salle Fernand Doré, salle le moderne, espace Argence, Chapelle…

… Argence.Le lot no 11 sera traité à prix global et forfaitaire

… Argence.

Le lot no 11 sera traité à prix global et forfaitaire
Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: nettoyage des établissements affectés à la Petite Enfance
Brève description:

Nettoyage des établissements affectés à la Petite Enfance regroupant l'ensemble des entités suivantes :8 ACM : Arnaud, Dumont,Jules Guesde, Menois, Marots, Vassaules, relais Chaïm Soutine, Baltet +13 crèches : Centre Petite Enfance, MPE La Fontaine, Ulbach,Du Parc, des Marots, la Passerelle, Reine Blanche,Galipettes, les Halles, Relais Ass. Maternelles, Camusat, Québec, Sénardes et La Farandole.Le lot no12 est traité à prix mixtes, soit des prestations traitées à prix global et forfaitaire et d'autres traitées à prix unitaires selon les quantités réellement exécutées qui donneront lieu à un marché à bons de commandes en application de l'article 77 du code des marchés publics, pour un montant maximum sur toute la durée du marché : 135 700 euro (T.T.C.)

Nettoyage des établissements affectés à la Petite Enfance regroupant l'ensemble des entités suivantes :

8 ACM : Arnaud, Dumont,Jules Guesde, Menois, Marots, Vassaules, relais Chaïm Soutine, Baltet +13 crèches : Centre Petite Enfance, MPE La Fontaine, Ulbach,Du Parc, des Marots, la Passerelle, Reine Blanche,Galipettes, les Halles, Relais Ass. Maternelles, Camusat, Québec, Sénardes et La Farandole.

Le lot no12 est traité à prix mixtes, soit des prestations traitées à prix global et forfaitaire et d'autres traitées à prix unitaires selon les quantités réellement exécutées qui donneront lieu à un marché à bons de commandes en application de l'article 77 du code des marchés publics, pour un montant maximum sur toute la durée du marché : 135 700 euro (T.T.C.)

Numéro du lot: 13
Intitulé du lot: nettoyage des centres sociaux
Brève description:

Nettoyage des centres sociaux regroupant l'ensemble des entités suivantes : Coulommière, J.Guesde (Arc en Ciel), Bureaux Administratifs (Arc en Ciel), René Peltier, FJT (clos…

… fleuri)le lot no13 est traité à prix mixtes, soit des prestations traitées à prix global et forfaitaire et d'autres traitées à prix unitaires selon les quantités réellement exécutées qui donneront lieu à un marché à bons de commandes en application de l'article 77 du code des marchés publics pour un montant maximum sur toute la durée du marché de 40 600 euro (T.T.C.)

… fleuri)

le lot no13 est traité à prix mixtes, soit des prestations traitées à prix global et forfaitaire et d'autres traitées à prix unitaires selon les quantités réellement exécutées qui donneront lieu à un marché à bons de commandes en application de l'article 77 du code des marchés publics pour un montant maximum sur toute la durée du marché de 40 600 euro (T.T.C.)

Numéro du lot: 14
Intitulé du lot: nettoyage de la maison du tourisme
Brève description:

Nettoyage de la maison du tourismeLot no 14 est traité à prix global et forfaitaire

Nettoyage de la maison du tourisme

Lot no 14 est traité à prix global et forfaitaire

Numéro du lot: 15
Intitulé du lot: nettoyage des maisons des ainés
Brève description:

Nettoyage des maisons des ainés regroupant l'ensemble des entités suivantes : Les tilleuls, les maronniers, les cerisiers, ML Foch et le…

… Banianle lot no15 est traité à pix global et forfaitaire

… Banian

le lot no15 est traité à pix global et forfaitaire
Quantité ou étendue:

la consultation donnera lieu à la conclusion :

- d'un marché ordinaire traité à prix global et forfaitaire, en ce qui concerne les lots no4, no5, no6, no7, no9, no11, no14 et 15.

- d'un marché ordinaire traité à prix mixtes, en ce qui concerne les lots no8, no12 et no13. Soit des prestations traitées à prix global et forfaitaire et d'autres traitées à prix unitaires selon les quantités réellement exécutées qui donneront lieu à un marché à bons de commandes en application de l'article 77 du code des marchés publics, selon les montants maximums descrits ci-après.

-d'un marché à bons de commandes traités à prix unitaires selon les quantités réellement exécutées, en application de l'article 77 du Code des Marchés Publics, en ce qui concerne le lot 10, selon le montant maximum décrit ci-après.

-d'un marché à tranches, en ce qui concerne les lots 1-2-3, conclu conformément aux dispositions de l'article 72 du code des marchés publics définies comme suit pour les 3 lots :

Tranche ferme : Prestations de nettoyage au sein des établissements scolaires

tranche conditionnelle no 1 - prestations de nettoyage supplémentaires suite à l'intégration de la réforme sur les rythmes scolaires : Ecoles primaires

Tranche conditionnelle no 2 - prestations de nettoyage supplémentaires suite à l'intégration de la réforme sur les rythmes scolaires : Ecoles maternelles

les trois lots no1, no2, no3 seront traités à prix mixtes. Soit des prestations traitées à prix global et forfaitaire pour les trois tranches et d'autres traitées à prix unitaires uniquement pour la tranche ferme selon les quantités réellement exécutées qui donneront lieu à un marché à bons de commandes en application de l'article 77 du code des marchés publics, dont les montants maximums sont decrits ci-après.

La notification d'affermissement de chaque tranche conditionnelle de chaque lot interviendra au plus tard le 1.7.2014.

Numéro de référence: 13S0071
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: établissements municipaux, 10000 Troyes

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

- Si le candidat fait l'objet d'une procédure de redressement judiciaire, joindre la copie du ou des jugements correspondants,

- copie du pouvoir conféré au signataire pour engager la personne qu'il représente

- dc2 - déclaration du candidat individuel ou membre du groupement.

- dc1 - lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants, complété, daté avec signature manuscrite originale, accompagnée le cas échéant d'une délégation de signature. Le signataire doit avoir le pouvoir d'engager la personne qu'il représente.a défaut, une attestation unique sur l'honneur datée et signée en original de façon manuscrite comportant les informations stipulées dans le réglement de la consultation.

Capacité technique et professionnelle:

- Une présentation d'une liste de principaux services fournis au cours des trois dernières années pour la réalisation de marché de même nature, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services seront prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

-attestation d'assurance en Responsabilité Civile datée de l'exercice en cours avec les conditions particulières du contrat.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: sans objet.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

réglement : par virement bancaire (mandat administratif).

Avance : il sera fait application de l'article 87 du code des marchés publics.

Délai global de paiement : 30 jours.

Financement sur budget propre de la ville de Troyes.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur.

Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, conformément à l'article 51-vi-1 du Code des marchés publics.

Le pouvoir adjudicateur interdit également aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de membres de plusieurs groupements, conformément à l'article 51-vi-2 du Code des marchés publics.

En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles en application de l'article 51-ii du code des marchés publics.

Procédure
Période de validité de l'offre: 150 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre : elle sera appréciée au regard des tableaux prévisionnels fournis pour chaque lot dans le DCE à compléter par chaque candidat.ce critère sera noté sur 10 points, en fonction des sous-critères suivants : Prestations courantes notées sur 4 points+ prestations autres que courtantes notées sur 3 points+moyens techniques notés sur 2 points+personnel d'encadrement noté sur 1 point (60)
2. prix des prestations noté sur 10 points. Il sera évalué au regard des éléments suivants : - de la décomposition du prix global et forfaitaire pour les lots no4-5-6-7-9-11-14-15 complétée par chaque candidat+du détail quantitatif estimatif pour le lot no10+de la décomposition du prix global et forfaitaire et du détail quantitatif estimatif pour les lots no8-12-13+de la décomposition du prix global et forfaitaire et du détail quantitatif estimatif toutes tranches confondues pour les lots 1-2-3 (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service de la commade publique
M. Menuel, adjoint au maire par délégation de M. le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://marches-aube.fr 🌏
URL pour la participation: http://marches-aube.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 13S0071
Informations complémentaires

renseignements administratifs:

Service commande publique

Mme Cressely-Mosca

Tél. : +33 32542336845

Télécopie : +33 325423447

Mail : commande.publique@ville-troyes.fr

Renseignements techniques :

Service de l'entretien

M. Jean-Luc Saffré

Tél : +33 325423333 poste 3374 / +33 674784945

Dossier gratuit

Adresse de retrait du dossier version papier (demande préalable du dossier par télécopieur ou par mail souhaitée):

Mairie de Troyes, direction des affaires juridiques, sécrétariat du Conseil et commande publique

place Alexandre Israël

porte F ou G, 4e étage

BP 767

10026 Troyes Cedex

Tél. : +33 325426845

Télécopieur : +33 325423447

Adresse mail : commande.publique@ville-troyes.fr.

Possibilité de retirer le dossier en version électronique par téléchargement via la plateforme suivante : URL :http://www.ville-troyes.fr rubrique " marchés publics "- version électronique:

en allant sur le site internet de la Ville de Troyes: www.ville-troyes.fr en cliquant dans la rubrique "Marchés publics", et en sélectionnant le Dossier choisi (cliquer sur "Détail")

Dépôt des offres :

chaque candidat pourra transmettre sa candidature et son offre soit :

sur support papier, en respectant impérativement les règles ci-après posées :

les candidats transmettront leur proposition sous pli cacheté portant la mention suivante : " Prestations de nettoyage des établissements municipaux de la Ville de Troyes - lot(s) no...- ne pas ouvrir ".

L'enveloppe contient les éléments demandés au sein du présent règlement de la consultation. Les plis devront être remis contre récépissé ou, s'ils sont envoyés par la poste, devront l'être, par pli recommandé avec avis de réception postal, à l'adresse suivante :

Mairie de Troyes

porte F ou G

4e étage

Heures d'ouverture des bureaux : 8:30-12:00 et 13:30-18:00.

Les dossiers qui parviendraient après la date et l'heure limites fixées au présent règlement de la consultation, ainsi que ceux parvenus sous enveloppe non cachetée ne seront pas retenus et seront renvoyés à leur auteur.

Attention : si l'intégralité de l'offre de chaque candidat n'est pas reçue dans le délai imparti par le pouvoir adjudicateur, ce retard entrainera le rejet de l'offre du candidat sans que cette dernière soit analysée et sans que le dossier puisse être régularisé.

Par voie electronique, en respectant impérativement les règles ci-après posées : Le pouvoir adjudicateur accepte la transmission des offres des candidats par voie électronique à l'adresse suivante : http://www.marches-aube.fr.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 15.10.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne
Code postal: 51000
Téléphone: +33 326668687 📞
Fax: +33 26218187 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Service de la commande publique
Adresse postale: place Alexandre Israël, BP 767
Commune postale: Troyes
Code postal: 10026
Téléphone: +33 325426845 📞
Adresse Internet: http://ville-troyes.fr 🌏
Fax: +33 325423447 📠
Source: OJS 2013/S 203-351696 (2013-10-15)

Avis en cas de transparence ex ante volontaire (2014-02-14)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 3 761 003 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis en cas de transparence ex ante volontaire

Procédure
Type de procédure: V: Attribution de marché sans publication préalable
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-02-14 📅
Date de publication: 2014-02-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 035-057952
Se réfère à l'avis: 2013/S 203-351696
Numéro JO-S: 35
Informations complémentaires

Annonce n° 176, BOAMP 201 B du 17.10.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 14.2.2014.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Établissements municipaux, 10000 Troyes.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 2. Prix des prestations noté sur 10 points. Il sera évalué au regard des éléments suivants : - de la décomposition du prix global et forfaitaire pour les lots no4-5-6-7-9-11-14-15 complétée par chaque candidat+du détail quantitatif estimatif pour le lot no10+de la décomposition du prix global et forfaitaire et du détail quantitatif estimatif pour les lots no8-12-13+de la décomposition du prix global et forfaitaire et du détail quantitatif estimatif toutes tranches confondues pour les lots 1-2-3 (40)

Attribution du marché
Nom: SAS Onet Services
Adresse postale: 4 bis rue Jean Jaurès
Commune postale: La rivière-de-Corps
Code postal: 10440
Pays: France 🇫🇷
Nom: Société AG Net Multiservices
Adresse postale: 4 rue Altieo Spinelli
Commune postale: Sainte-Savine
Code postal: 10300
Nom: Sarl SANI
Adresse postale: 9 boulevard du 1er RAM
Commune postale: Troyes
Code postal: 10000
Commune postale: La Rivière-de-Corps
Nom: Société IGN Proprété FEDER - NGI FEDER
Adresse postale: 3 boulevard de Dijon
Commune postale: Saint-Julien-les-Villas
Code postal: 10800
Nom: Société IGN Proprété FEDER – NGI FEDER
Commune postale: Sainte -Savine
Source: OJS 2014/S 035-057952 (2014-02-14)

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