Prestations de maintenance et fourniture de pièces détachées sur des matériels de perfusion de marques multiples, équipements installés au Centre hospitalier universitaire de Rouen

CHU de Rouen

Les prestations pouvant être commandées à chaque titulaire sont les suivantes :
-maintenance préventive d'équipements sur le site du CHU-Hôpitaux de Rouen,
-fourniture de devis préalables à la maintenance curative suivie d'une maintenance préventive,
-maintenance curative et préventive d'un équipement (fournitures et main d'oeuvre) sur le site du titulaire,
-fourniture de pièces détachées.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-05-03. L'appel d'offres a été publié le 2013-03-15.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Biomesnil Medical
• Biosmesnil Medical
• TBS FR Telematic et Biomedical Services

Qui ?

• CHU de Rouen

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de réparation et d'entretien de matériel médical et de matériel de précision › Services de réparation et d'entretien de matériel médical et chirurgical

Historique des marchés publics

Date	Document
2013-03-15	Avis de marché
2013-11-29	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2013-03-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de réparation et d'entretien de matériel médical et chirurgical
Quantité ou étendue:

La procédure engagée est celle de l'appel d'offres ouvert passé en application des articles 26, 33 al 3 et 57 à 59 du code des marchés publics. Chaque lot est fractionné à bons de commande sans minimum ni maximum pour toute la durée du marché au sens de l'article 77-1 du Code des marchés publics. Chaque lot est conclu à prix unitaires tels que précisés au bordereau des prix unitaires et dans la liste des pièces détachées du lot concerné.La description des prestations pouvant être commandées se trouve dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP). Les quantités estimatives du marché se trouvent dans le détail quantitatif estimatif. Ces quantités n'ont pas valeur contractuelle. La date prévisionnelle de début d'exécution est fixée au 1.6.2013.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de réparation et d'entretien de matériel médical et chirurgical 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU de Rouen
Adresse postale: DSEL, cellule des marchés publics, 1 rue de Germont
Code postal: 76031
Commune postale: Rouen Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
Courrier électronique: cellule.marches@chu-rouen.fr 📧
Téléphone: +33 232888023 📞
Fax: +33 232888140 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-03-15 📅
Date limite de soumission: 2013-05-03 📅
Date de publication: 2013-03-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 056-092299
Numéro JO-S: 56
Informations complémentaires

Les dossiers de consultation pourront être consultés et téléchargés à l'adresse suivante : https://www.achats-hopitaux.com. Les candidats peuvent choisir entre : - la transmission électronique de leurs candidatures et de leurs offres (vous avez la possibilité de remettre une copie de sauvegarde à l'aide d'un pli avec identification de la procédure et de la société scellé pour la date limite de remise des offres) cf. Règlement de consultation ; - un envoi sur un support papier, - une remise en main propre. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 15.3.2013.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Les prestations pouvant être commandées à chaque titulaire sont les suivantes :

-maintenance préventive d'équipements sur le site du CHU-Hôpitaux de Rouen,

-fourniture de devis préalables à la maintenance curative suivie d'une maintenance préventive,

-maintenance curative et préventive d'un équipement (fournitures et main d'oeuvre) sur le site du titulaire,

-fourniture de pièces détachées.

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: équipements de marque 3m- santé
Brève description:

La description des prestations se trouve dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP)

Quantité ou étendue: les quantités estimatives du marché se trouvent dans le détail quantitatif estimatif (Dqe) du lot concerné. Ces quantités n'ont pas valeur contractuelle.
Informations complémentaires sur les lots: Lot mono-attributaire.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: equipements de marque Alaris
Brève description:

La description des prestations se trouve dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP).

Quantité ou étendue: Les quantités estimatives du marché se trouvent dans le détail quantitatif estimatif (Dqe) du lot concerné. Ces quantités n'ont pas valeur contractuelle.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: equipements de marque Arcomed
Quantité ou étendue: Les quantités estimatives du marché se trouvent dans le détail quantitatif estimatif (Dqe) du lot concerné. Ces quantités n'ont pas valeur contractuelle
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: equipements de marque B Braun
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: equipements de marque Codan
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: equipements de marque FOURES
Quantité ou étendue: les quantités estimatives du marché se trouvent dans le détail quantitatif estimatif (Dqe) du lot concerné. Ces quantités n'ont pas valeur contractuelle
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: equipements de marque Hospira
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: equipements de marque Micrel
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: equipements de marque Smiths
Description des options:

Au sens communautaire, le pouvoir adjudicateur se réserve expressément la faculté de conclure des avenants et/ou des marchés complémentaires et/ou des marchés similaires conformément aux dispositions des articles 20 et 35 II du code des marchés publics.

Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: dsel-biomed-cb-maintperf
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: CHU de Rouen, 76031 Rouen.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:

le chiffre d'affaire global réalisé aux cours des 3 derniers exercices disponibles.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes: aucune exigence particulière.
Capacité technique et professionnelle:

- description des effectifs du candidat pour les 3 dernières années ;

- une description du système qualité existant (certification). La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'entreprise à réaliser la prestation pour laquelle elle se porte candidate.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: pas de cautionnement ni de garantie exigés.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Les dépenses relatives au présent marché sont financées par imputation au budget propre du CHU de Rouen. le mode de règlement choisi par la personne publique est le virement, dans le délai global de paiement de 50 jours et dans les conditions fixées au CCAP.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché. Les candidats pourront présenter plusieurs offres en agissant à la fois :

- en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ;

- en qualité de membres de plusieurs groupements.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le directeur général
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
Nom: CHU de Rouen, DSEL
Adresse postale: 1 rue de Germont
Point de contact: DSEL - cellule des marchés
URL pour informations complémentaires: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
Nom: CHU de Rouen
Point de contact: Cellule des marchés DSEL
URL des documents: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
Nom: CHU de Rouen - DSEL
URL pour la participation: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: dsel-biomed-cb-maintperf
Informations complémentaires

Les dossiers de consultation pourront être consultés et téléchargés à l'adresse suivante : https://www.achats-hopitaux.com. Les candidats peuvent choisir entre :

- la transmission électronique de leurs candidatures et de leurs offres (vous avez la possibilité de remettre une copie de sauvegarde à l'aide d'un pli avec identification de la procédure et de la société scellé pour la date limite de remise des offres) cf. Règlement de consultation ;

- un envoi sur un support papier,

- une remise en main propre.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 15.3.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 232081270 📞
Fax: +33 232081271 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif
Commune postale: Rouen Cedex
Source: OJS 2013/S 056-092299 (2013-03-15)

Avis d'attribution de marché (2013-11-29)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 3 330 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: DSEL – cellule des marchés publics – 1 rue de Germont

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-11-29 📅
Date de publication: 2013-12-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 235-408456
Se réfère à l'avis: 2013/S 56-092299
Numéro JO-S: 235
Informations complémentaires

Marchés fractionnés à bons de commande sans minimum et sans maximum pour la durée totale du marché au sens de l'article 77-1 du CMP. période : 4 ans fermes à compter de la notification. Les marchés sont consultables à l'adresse suivante : CHU de Rouen - DSEL - 1 rue de Germont - 76031 Rouen Cedex Annonce no245, BOAMP 55 B du 19.3.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 29.11.2013.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (70)
2. Evaluation technique (30)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-08-14 📅
Nom: Biomesnil medical
Adresse postale: 13-15 rue Camille Saint Saens
Commune postale: Montivilliers
Code postal: 76290

2️⃣
Nom: TBS FR Telematic et Biomedical Services
Adresse postale: 16 chemin du Professeur Depéret - Les Bureaux Verts
Commune postale: Tassin-la-Demi-Lune
Code postal: 69160

3️⃣
Nom: Biosmesnil Medical

4️⃣
Nom: Biomesnil Medical
Commune postale: Montiviliiers

5️⃣
Nom: TBS FR Telematic Et Biomedical Services
Adresse postale: 16 chemin du Professeur depéret - Les Bureaux Verts

6️⃣

7️⃣

8️⃣

9️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 9
Source: OJS 2013/S 235-408456 (2013-11-29)

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