prestations de maintenance et contrôle des hottes à flux laminaire

Assistance publique – hôpitaux Marseille

la consultation se présente sous la forme d'un lot unique:prestations de maintenance et contrôle des hottes à flux laminaire, fourniture de pièces détachées, accessoires et consommables.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-09-26. L'appel d'offres a été publié le 2013-08-13.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Eolia

Qui ?

• Assistance publique – hôpitaux Marseille

Qu'est-ce que c'est ?

• Appareils ménagers électriques › Hottes de ventilation ou de recyclage

Historique des marchés publics

Date	Document
2013-08-13	Avis de marché
2014-02-03	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2013-08-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Hottes de ventilation ou de recyclage
Quantité ou étendue:

il s'agit d'un marché à bons de commandes en application de l'article 77-1 du Code des marchés publics. Le montant de ce marché est sans montant minimum et sans montant maximum. À titre indicatif et sans valeur estimative, l'inventaire des équipements de l'assistance publique – hôpitaux de Marseille est présenté en annexe 1 au règlement de consultation disponible à l'adresse suivante https://www.achats-hopitaux.com. Cet inventaire ne représente en aucun cas un engagement contractuel.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Hottes de ventilation ou de recyclage 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Assistance publique – hôpitaux Marseille
Adresse postale: 80 rue Brochier
Code postal: 13354
Commune postale: Marseille Cedex 05
Contact
Adresse Internet: http://www.ap-hm.fr 🌏
Fax: +33 491381707 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-08-13 📅
Date limite de soumission: 2013-09-26 📅
Date de publication: 2013-08-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 158-276342
Numéro JO-S: 158
Informations complémentaires

les soumissionnaires ont la possibilité de télécharger le dossier de consultation des entreprises (DCE) et de déposer leurs offres via le site dont l'adresse Internet est https://www.achats-hopitaux.com avant la date limite de réception des offres soit le 26.9.2013 – 16:00. Les documents de la consultation sont en en accès libre sur ce site. Les critères d'attribution sont détaillés au règlement de consultation (article 12 du règlement de consultation), ainsi que la présentation et contenu du dossier (article 8 du règlement de consultation). En cas d'impossibilité technique pour les candidats de procéder au téléchargement, les dossiers pourront être demandés par courrier ou télécopie à l'adresse suivante: AP-HM/ Direction médico-technique et équipements biomédicaux – cellule marchés, 80 rue Brochier 13354 Marseille Cedex 05 – fax: +33 491381707. les plis devront parvenir à l'adresse ci-dessus, les jours ouvrables de 9:00 à 16:00, au plus tard à la date limite de réception des offres soit le 26.9.2013 – 16:00. Les candidats transmettront ou déposeront leur offre sous pli cacheté, portant l'indication de l'appel d'offres. En cas de transmission électronique, cette dernière devra s'effectuer à l'adresse Internet suivante: https://www.achats-hopitaux.com. Le candidat dispose de la faculté d'envoyer une copie de sauvegarde de sa réponse par voie dématérialisée. Pour obtenir tous renseignements complémentaires – administratifs ou techniques – qui leur seraient nécessaires en vue d'établir leur proposition, les candidats devront faire parvenir une demande soit à la Direction par télécopie à: Direction medico-technique et des équipements biomedicaux, 80 rue Brochier, 13354 Marseille Cedex 05, fax +33 491381707, soit par le biais de la plate-forme: https://www.achats-hopitaux.com au plus tard le 16.9.2013 – 16:00. Le Pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'apporter au plus tard quinze jours avant la date limite pour la remise des offres des modifications au dossier de consultation. Les candidats devront, alors, répondre sur la base du dossier modifié sans pouvoir élever aucune réclamation à ce sujet. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 13.8.2013.

Informations complémentaires

les soumissionnaires ont la possibilité de télécharger le dossier de consultation des entreprises (DCE) et de déposer leurs offres via le site dont l'adresse Internet est https://www.achats-hopitaux.com avant la date limite de réception des offres soit le 26.9.2013 – 16:00. Les documents de la consultation sont en en accès libre sur ce site. Les critères d'attribution sont détaillés au règlement de consultation (article 12 du règlement de consultation), ainsi que la présentation et contenu du dossier (article 8 du règlement de consultation).

En cas d'impossibilité technique pour les candidats de procéder au téléchargement, les dossiers pourront être demandés par courrier ou télécopie à l'adresse suivante:

AP-HM/ Direction médico-technique et équipements biomédicaux – cellule marchés, 80 rue Brochier 13354 Marseille Cedex 05 – fax: +33 491381707.

les plis devront parvenir à l'adresse ci-dessus, les jours ouvrables de 9:00 à 16:00, au plus tard à la date limite de réception des offres soit le 26.9.2013 – 16:00. Les candidats transmettront ou déposeront leur offre sous pli cacheté, portant l'indication de l'appel d'offres. En cas de transmission électronique, cette dernière devra s'effectuer à l'adresse Internet suivante: https://www.achats-hopitaux.com.

Le candidat dispose de la faculté d'envoyer une copie de sauvegarde de sa réponse par voie dématérialisée.

Pour obtenir tous renseignements complémentaires – administratifs ou techniques – qui leur seraient nécessaires en vue d'établir leur proposition, les candidats devront faire parvenir une demande soit à la Direction par télécopie à: Direction medico-technique et des équipements biomedicaux, 80 rue Brochier, 13354 Marseille Cedex 05, fax +33 491381707, soit par le biais de la plate-forme: https://www.achats-hopitaux.com au plus tard le 16.9.2013 – 16:00. Le Pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'apporter au plus tard quinze jours avant la date limite pour la remise des offres des modifications au dossier de consultation. Les candidats devront, alors, répondre sur la base du dossier modifié sans pouvoir élever aucune réclamation à ce sujet.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 13.8.2013.

Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer:

cette consultation est un marché à bons de commande au sens du droit national. En revanche, au sens du droit communautaire celle-ci est un accord-cadre. Le marché issu de cette consultation prendra effet à compter de sa date de notification pour une durée de 4 ans.

Brève description:

la consultation se présente sous la forme d'un lot unique:prestations de maintenance et contrôle des hottes à flux laminaire, fourniture de pièces détachées, accessoires et consommables.

Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: DMTEB130673
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

ce marché est destiné aux laboratoires de l'Assistance publique – hôpitaux de Marseille, 13000 Marseille.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:

chaque candidat doit obligatoirement fournir, dûment complétés et signés par une personne habilitée à engager la société, les documents suivants:

— la lettre de candidature – modèle Dc1,

— la déclaration du candidat – modèle Dc2, dûment renseignée, cette déclaration devra être complétée par les renseignements permettant d'évaluer les capacités professionnelles, techniques et financières du candidat,

— les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager la société,

— en cas de redressement judiciaire, une copie du jugement correspondant,

— en l'absence de déclaration du candidat (Dc2) les candidats devront fournir les justificatifs tels qu'ils sont énumérés aux articles 43 à 45 du Code des marchés publics.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: aucun.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

le financement sera réalisé sur les budgets d'exploitation de l'AP-HM. Le paiement sera effectué par mandat administratif suivi d'un virement bancaire. Le comptable chargé du paiement est: M. le receveur des finances AP-HM – immeuble Grand Prado – 6 allées Turcat Méry bât A (5ème étage) 13008 Marseille.

Conformément à l'article 98 du Code des marchés publics, le délai de paiement est de 50 jours.

Le défaut de paiement dans le délai prévu ci-dessus donne droit au versement d'intérêts moratoires. Le taux de ces intérêts moratoires est celui de l'intérêt légal en vigueur à la date à laquelle lesdits intérêts ont commencé à courir, augmenté de 2 points.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

l'Assistance publique – hôpitaux de Marseille n'impose pas de forme de groupement d'opérateur économique pour l'exécution du présent marché.

Noms et qualifications professionnelles du personnel ✅

Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 240 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (55)
2. Valeur économique (45)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26130008100484
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: M. le directeur de l'AP-HM
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
URL pour la participation: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
Nom: APHM – direction médico-technique et équipements biomedicaux
Adresse postale: 80 rue Brochier
Commune postale: Marseille Cedex 05
Code postal: 13354
Point de contact: Jaeckin Monique
Mme le directeur de la direction médico-technique
URL pour informations complémentaires: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
Adresse postale: 80 rue Brochier - 1er étage
Commune postale: Marseille Cedex 5
Point de contact: Christiane Spera
Courrier électronique: dmteb-marches@ap-hm.fr 📧
Nom: APHM – direction medico-technique et équipements biomedicaux – cellule marchés – 1er étage
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
URL des documents: https://www.achats-hopitaux.com 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: DMTEB130673
Informations complémentaires

En cas d'impossibilité technique pour les candidats de procéder au téléchargement, les dossiers pourront être demandés par courrier ou télécopie à l'adresse suivante:

AP-HM/ Direction médico-technique et équipements biomédicaux – cellule marchés, 80 rue Brochier 13354 Marseille Cedex 05 – fax: +33 491381707.

les plis devront parvenir à l'adresse ci-dessus, les jours ouvrables de 9:00 à 16:00, au plus tard à la date limite de réception des offres soit le 26.9.2013 – 16:00. Les candidats transmettront ou déposeront leur offre sous pli cacheté, portant l'indication de l'appel d'offres. En cas de transmission électronique, cette dernière devra s'effectuer à l'adresse Internet suivante: https://www.achats-hopitaux.com.

Le candidat dispose de la faculté d'envoyer une copie de sauvegarde de sa réponse par voie dématérialisée.

Pour obtenir tous renseignements complémentaires – administratifs ou techniques – qui leur seraient nécessaires en vue d'établir leur proposition, les candidats devront faire parvenir une demande soit à la Direction par télécopie à: Direction medico-technique et des équipements biomedicaux, 80 rue Brochier, 13354 Marseille Cedex 05, fax +33 491381707, soit par le biais de la plate-forme: https://www.achats-hopitaux.com au plus tard le 16.9.2013 – 16:00. Le Pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'apporter au plus tard quinze jours avant la date limite pour la remise des offres des modifications au dossier de consultation. Les candidats devront, alors, répondre sur la base du dossier modifié sans pouvoir élever aucune réclamation à ce sujet.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 13.8.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille Cedex
Code postal: 13281
Téléphone: +33 491134813 📞
Fax: +33 491811387 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille Cedex
Code postal: 13281
Téléphone: +33 491134813 📞
Fax: +33 491811387 📠
Source: OJS 2013/S 158-276342 (2013-08-13)

Avis d'attribution de marché (2014-02-03)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 350 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-02-03 📅
Date de publication: 2014-02-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 026-041483
Se réfère à l'avis: 2013/S 158-276342
Numéro JO-S: 26
Informations complémentaires

Annonce nº 121, BOAMP 157 B du 16.8.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 3.2.2014.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2014-01-31 📅
Nom: Eolia
Adresse postale: 179 voie Atlas ZI Athelia III
Commune postale: La Ciotat
Code postal: 13600
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4

Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Marseille
Source: OJS 2014/S 026-041483 (2014-02-03)

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