Prestations de FACTOTUM dans 6 bâtiments tertiaires de SNCF - Île-de-France (92 et 75)

SNCF – CAI Paris

La prestation de Factotum consiste notamment en:
1/ Services à l'occupant
- Traitement du courrier / colis
- Gestion des livraisons
- Livraison des locaux copieurs mutualisés en papier ramettes,
- courses éventuelles entre les bâtiments limitrophes du site principal,
- manutention (mobilier de bureau, archives)
- montage et démontage d'éléments de mobilier,
- approvisionnement des fontaines à eau en gobelets.
2/ Services à l'immeuble
- signalétique des bureaux (impression, pose, dépose)
- affichage des documents de communication SNCF (pose, dépose),
- pesée des déchets en sortie (DIB, DND...) et suivi de la qualité du tri de ces différents déchets au niveau du point de stockage général,
- déneigement / sablage / salage des abords du bâtiments
La prestation est réalisée dans les immeubles SNCF suivant:
- 116 Maubeuge - 116 rue de Maubeuge - 75010 Paris,
- 162 Saint-Martin - 162 rue du Faubourg Saint-Martin - 75010 Paris (déplacements sur d'autres sites limitrophes),
- Panhard - 16 avenue d'Ivry - 75013 PARIS,
- Étoile du nord - 18 rue de Dunkerque - 75010 Paris
- Innovia - 12/14 rue Henri Barbusse - 92110 Clichy
- Pablo Neruda - 7 rue Pablo Neruda - 92300 Levallois-Perret

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-10-15. L'appel d'offres a été publié le 2013-09-25.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2013-09-25 Avis de marché
2013-10-02 Informations complémentaires
2014-01-23 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2013-09-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services divers
Quantité ou étendue:
- 116 Maubeuge - 200 Résidents et 13000 m2- 162 Saint-martin - 500 résidents et 7401 m2- Panhard - 1050 résidents et 15 732 m2- Étoile du nord - 850 résidents et 14 371 m2- Innovia - 1050 résidents et 15 732 m32- Pablo Neruda - 400 résidents et 6 100 m2La quantité indiquée ci-dessus est donnée simplement à titre indicatif.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services divers 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: SNCF – CAI Paris
Adresse postale: 15 rue Traversière
Code postal: 75580
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://www.sncf.com/fournisseurs/achats-sncf 🌏
Courrier électronique: audrey.schwartz@sncf.fr 📧
Téléphone: +33 153336515 📞
Fax: +33 153337326 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-09-25 📅
Date limite de soumission: 2013-10-15 📅
Date de publication: 2013-09-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 189-327015
Numéro JO-S: 189
Informations complémentaires
Les actes de candidatures sont à transmettre par voie électronique via le site dont l'adresse est indiquée au point I.1. Toute candidature doit être datée et envoyée dans le respect des procédures décrites dans les "Conditions générales de remise des candidatures en ligne sur le site fournisseurs SNCF" par un représentant du candidat dûment habilité. Aucun envoi par e-mail n'est autorisé. Le candidat doit être en mesure de justifier des pouvoirs de son représentant sur requête de la SNCF. Pour toute difficulté d'ordre technique (notamment au moment de la transmission de la candidature), le candidat doit contacter le support fournisseur à : Supportfournisseursncf@sncf.fr ou +33 426211601. Pour toute autre question ou difficulté, le candidat doit contacter l'acheteur dont les coordonnées sont reprises au présent avis. La SNCF développe les consultations en ligne, par voie électronique. Les coordonnées e-mail du représentant habilité à soumissionner à la présente consultation sont à mentionner dans le dossier de candidature. Après examen des documents, la SNCF évalue la capacité du candidat et sélectionne les candidats aptes à présenter une offre. Le marché sera soumis aux dispositions du cahier des clauses et conditions générales (CCCG) applicables aux marchés de Prestations de Services de la SNCF, disponible sur le site http://www.sncf.com - Fournisseurs - Rubrique Cadre Juridique. La candidature ainsi que tout échange d'informations doivent être rédigées en français. L'examen des variantes est subordonné à la remise d'une offre de base conforme aux prescriptions du cahier des charges. [La SNCF se réserve le droit de partager le marché entre plusieurs attributaires. Les fournitures sont soumises à homologation de la SNCF. Le candidat s'engage à mettre en place un réseau de distribution sur tout le territoire français.]
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La prestation de Factotum consiste notamment en:
1/ Services à l'occupant
- Traitement du courrier / colis
- Gestion des livraisons
- Livraison des locaux copieurs mutualisés en papier ramettes,
- courses éventuelles entre les bâtiments limitrophes du site principal,
- manutention (mobilier de bureau, archives)
- montage et démontage d'éléments de mobilier,
- approvisionnement des fontaines à eau en gobelets.
2/ Services à l'immeuble
- signalétique des bureaux (impression, pose, dépose)
- affichage des documents de communication SNCF (pose, dépose),
- pesée des déchets en sortie (DIB, DND...) et suivi de la qualité du tri de ces différents déchets au niveau du point de stockage général,
- déneigement / sablage / salage des abords du bâtiments
La prestation est réalisée dans les immeubles SNCF suivant:
- 116 Maubeuge - 116 rue de Maubeuge - 75010 Paris,
- 162 Saint-Martin - 162 rue du Faubourg Saint-Martin - 75010 Paris (déplacements sur d'autres sites limitrophes),
- Panhard - 16 avenue d'Ivry - 75013 PARIS,
- Étoile du nord - 18 rue de Dunkerque - 75010 Paris
- Innovia - 12/14 rue Henri Barbusse - 92110 Clichy
- Pablo Neruda - 7 rue Pablo Neruda - 92300 Levallois-Perret
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
- 116 Maubeuge - 200 Résidents et 13000 m2
- 162 Saint-martin - 500 résidents et 7401 m2
- Panhard - 1050 résidents et 15 732 m2
- Étoile du nord - 850 résidents et 14 371 m2
- Innovia - 1050 résidents et 15 732 m32
- Pablo Neruda - 400 résidents et 6 100 m2
La quantité indiquée ci-dessus est donnée simplement à titre indicatif.
Numéro de référence: 10683 / 2013/23417
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Paris.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les candidats doivent joindre à leur acte de candidature les documents et les renseignements suivants (En cas de candidature groupée, chacune des pièces exigées ci-après doit être transmise par chacun des membres du groupement) :
- Les pièces justifiant de l'existence légale de l'entreprise, avec le numéro d'immatriculation au Registre du Commerce et des Sociétés (ou équivalent),
- L'imprimé DC1 intitulé "Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses cotraitants" dûment complété et signé.
- L'imprimé DC2 intitulé "Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement" dûment complété.
Ces documents sont à se procurer :
- par courrier à : Imprimerie Nationale, BP 514 F-59505 Douai Cedex
- par télécopie au : +33 327082751.
- Le Candidat fournit une attestation sur l'honneur par laquelle il s'engage à respecter et faire respecter par les opérateurs travaillant pour son compte, la déclaration de l'OIT (Organisation Internationale du Travail) de 1998 relative aux principes et droits fondamentaux au travail (Voir : http://www.ilo.org/declaration/thedeclaration/lang--fr/index.htm).
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- Le Candidat précise la part du marché qu'il a l'intention de sous-traiter à des tiers ainsi que les sous-traitants proposés, ce qui ne diminue en rien la responsabilité de l'Opérateur économique principal.
Situation économique et financière:
Lorsque les candidats veulent faire valoir les capacités d'autres opérateurs économiques, ils doivent justifier des capacités de ces opérateurs ainsi que du fait qu'ils en disposeront pour l'exécution du marché.
Les candidats doivent joindre à leur acte de candidature les documents et les renseignements suivants (En cas de candidature groupée, chacune des pièces exigées ci-après doit être transmise par chacun des membres du groupement) :
- une déclaration indiquant, pour chacun des 3 derniers exercices disponibles, le chiffre d'affaires annuel global et le chiffre d'affaire relatif aux fournitures, prestations ou travaux faisant l'objet du marché.
- une copie du dernier bilan, ou extraits de bilans, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.
- une déclaration indiquant, pour chacun des 3 derniers exercices, les effectifs moyens annuels de l'entreprise et l'importance du personnel d'encadrement.
- le cas échéant, une description de la consistance du lien financier qui lie la filiale à la maison-mère, la relation d'appartenance à tel groupe.
- le cas échéant, une déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Capacité technique et professionnelle:
Lorsque les candidats veulent faire valoir les capacités d'autres opérateurs économiques, ils doivent justifier des capacités de ces opérateurs ainsi que du fait qu'ils en disposeront pour l'exécution du marché.
Les candidats doivent joindre à leur acte de candidature les documents et les renseignements suivants (En cas de candidature groupée, chacune des pièces exigées ci-après doit être transmise par chacun des membres du groupement) :
- la présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services de l'opérateur économique, au cours des 3 dernières années, dans le domaine du présent avis, correspondant à des volumes équivalents, en indiquant: le montant, la date et le destinataire public ou privé. L'exécution satisfaisante des livraisons et des prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
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- une photocopie des certificats de qualifications professionnelles possédés, ou toute preuve de la capacité de l'opérateur économique, apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat.
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- le cas échéant, la mention des qualifications SNCF (processus de qualification des fournisseurs de la SNCF décrit sur le site internet http://www.sncf.com - Fournisseurs - rubrique Devenir Fournisseur.)
- l'indication des titres d'études et professionnels de l'encadrement technique de l'opérateur économique.
- le cas échéant une certification entreprise en matière d'environnement ; système de management environnemental par une norme internationale (ISO 14001) et/ou un réglement CE (EMAS), et/ou équivalents.
- le candidat précise s'il a engagé des démarches d'évaluation ou de certification entreprises en matière d'environnement.
- Une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique, dont le candidat dispose pour exécuter le marché.
- En matière de fournitures et service, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Les offres doivent être exprimées en Euros.
Les prix sont fermes.
Paiement net par virement à échéance fixé à 60 jours de l'émission de la facture, émis après acceptation qualitative et quantitative des fournitures, prestations ou travaux et vérifications de la facture.
Financement sur fonds propres SNCF et/ou RFF.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Les candidats ne sont pas autorisés à faire acte de candidature en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, ou en qualité de membres de plusieurs groupements.
Que le groupement soit solidaire ou conjoint, le mandataire est toujours solidaire de chacun des membres du groupement pour leurs obligations contractuelles.

Procédure
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Prestations Groupe APS
Audrey Schwartz
Adresse du profil d'acheteur: http://www.sncf.com/fournisseurs/achats-sncf 🌏

Référence
Dates
Date de début: 2014-02-01 📅
Date de fin: 2017-01-31 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance
Adresse postale: 4 boulevard du Palais
Commune postale: Paris Cedex 01
Code postal: 75055
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144325151 📞
Adresse Internet: http://www.tgi-paris.justice.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2013/S 189-327015 (2013-09-25)
Informations complémentaires (2013-10-02)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-10-02 📅
Date de publication: 2013-10-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 194-335263
Se réfère à l'avis: 2013/S 189-327015
Numéro JO-S: 194
Source: OJS 2013/S 194-335263 (2013-10-02)
Avis d'attribution de marché (2014-01-23)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Nature du marché: Services

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: SNCF – CAI Île-de-France
Contact
Fax: +33 15337326 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-01-23 📅
Date de publication: 2014-01-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 021-033531
Numéro JO-S: 21

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Paris
Source: OJS 2014/S 021-033531 (2014-01-23)
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Région:
France Ile-de-France
Produits/services:
Autres services communautaires, sociaux... Services divers