Prestations de déneigement - saison 2013/2014

Commune de Tignes

Le présent marché concerne les prestations de déneigement à exécuter sur les voies et zones de stationnement de la commune de Tignes.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-09-10. L'appel d'offres a été publié le 2013-07-30.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Bruno TP

Qui ?

• Commune de Tignes

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de propreté et d'hygiénisation en milieu urbain ou rural, et services connexes › Services de déneigement

Où ?

• Savoie

Historique des marchés publics

Date	Document
2013-07-30	Avis de marché
2013-11-07	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2013-07-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de déneigement
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de déneigement 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Tignes
Adresse postale: quartier du Rosset
Code postal: 73321
Commune postale: Tignes
Contact
Courrier électronique: mairie@tignes.net 📧
Téléphone: +33 479400640 📞
Fax: +33 479063546 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-07-30 📅
Date limite de soumission: 2013-09-10 📅
Date de publication: 2013-08-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 149-259306
Numéro JO-S: 149
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info. Marché à bons de commande. Délai d'exécution: du 18.11.2013 au 30.4.2014. Unité monétaire utilisée, l'euro. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.7.2013.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent marché concerne les prestations de déneigement à exécuter sur les voies et zones de stationnement de la commune de Tignes.

Numéro du lot: 1
Brève description: Location de camions avec ou sans chauffeur pour le transport de neige.
Valeur estimée hors TVA: 50 000 💰
150 000 💰
Numéro du lot: 2
Brève description: Locations de sept engins sans chauffeur.
Valeur estimée hors TVA: 60 000 💰
170 000 💰
Numéro de référence: TIG13-21SER.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Références requises: lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants (DC1 ou équivalent). Déclaration du candidat (DC2 ou équivalent). Déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionné à l'article 43 du Codes des Marchés Publics. La copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire. Documements relatif aux pouvoirs des personnes habilités à engager l'entreprise.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaire global et le chiffre d'affaire concernant les services objet du marché, réalisé au cours des 3 derniers exercices disponible, ainsi que les références sur des prestations similaires; si le candidat n'est pas en mesure de présenter une telle déclaration sur la période demandée en raison d'une création récente, il pourra à défaut prouver sa capacité financière par tout document équivalent.

Capacité technique et professionnelle:

Liste des principales références sur les cinq dernières années pour des prestations de même nature que celles faisant l'objet du présent marché et notamment auprés de collectivités territoriales, avec indication du montant de ces prestations, leurs dates et les coordonnées complètes des maîtres d'ouvrage. Conformément à l'article 45-II du Code des Marchés Publics, si le candidat s'appuie sur d'autres opérateurs économiques,dont des sous-traitants, pour présenter sa candidature, il produit un engagement écrit de chacun de ces opérateurs justifiant qu'il dispose de leurs capacités pour l'exécution du marché. Le candidat justifie également des capacités de ce ou ces opérateurs.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Financement sur fonds propres. Paiement dans un délai de 30 jours à compter de la réception de la facture par la commune de Tignes, selon les régles de la comptabilité publique.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement conjoint ou solidaire.
Noms et qualifications professionnelles du personnel ✅

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre % (60)
2. Prix % (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21730296700013
Contact
Point de contact: Le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info 🌏
Nom: M. le maire: à l'attention du service marchés publics
Adresse postale: Mairie, BP 50
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: TIG13-21SER.
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info.

Marché à bons de commande.

Délai d'exécution: du 18.11.2013 au 30.4.2014.

Unité monétaire utilisée, l'euro.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.7.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun, BP 1135
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 476429000 📞
Fax: +33 476422269 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2013/S 149-259306 (2013-07-30)

Avis d'attribution de marché (2013-11-07)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-11-07 📅
Date de publication: 2013-11-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 219-381652
Se réfère à l'avis: 2013/S 149-259306
Numéro JO-S: 219
Informations complémentaires

Lot 1 – Entreprise Bruno TP Montant HT de 50 000 EUR à 150 000 EUR; Lot 2 – Entreprise Bruno TP Montant HT de 60 000 EUR à 170 000EUR; retrouvez cet avis intégral sur http://www.marches-publics.info Annonce n° 194, BOAMP 147 A du 1.8.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 7.11.2013.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-11-05 📅
Nom: Bruno TP
Adresse postale: ZA Verney-Viclaire
Commune postale: Ste-Foy-Tarentaise
Code postal: 73640

2️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme le maire
Source: OJS 2013/S 219-381652 (2013-11-07)

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