Prestation de nettoyage de l'ensemble des bâtiments du site du Synchrotron Soleil

Synchrotron Soleil

Prestation de nettoyage pour 46 448,40 m² répartis en 10 bâtiments. Le nettoyage des bâtiments (pavillon d'accueil, bâtiment central, synchrotron y compris la ligne Nanoscopium, bâtiment T4, bâtiments techniques T1,T2,T3,T5 et T6) comprend:
- toutes opérations de nettoyage des locaux (bureaux et assimilés, aires de circulation, laboratoires, locaux techniques, salles blanches),
- toutes opérations de nettoyage des accès au bâtiments (escaliers, perrons, passerelles,etc.),
- le nettoyage des vitrages intérieurs (portes vitrées, salles de réunion, etc.),
- l'approvisionnement des produits d'hygiène consommables,
- l'évacuation des déchets jusqu'aux points de collecte et la gestion du tri sélectif,
- des travaux hors forfaits exécutés à la demande de Soleil.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-09-04. L'appel d'offres a été publié le 2013-07-25.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Entreprise Challancin

Qui ?

• Synchrotron Soleil

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de nettoyage et d'hygiène › Services de nettoyage

Où ?

• Ile-de-France › Ile-de-France

Historique des marchés publics

Date	Document
2013-07-25	Avis de marché
2014-01-13	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2013-07-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage
Quantité ou étendue:

Prestation de nettoyage de l'ensemble des bâtiments du site du Synchrotron Soleil.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure restreinte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Synchrotron Soleil
Adresse postale: L'Orme des Merisiers – BP 48 – Saint-Aubin
Code postal: 91192
Commune postale: Gif-sur-Yvette
Contact
Adresse Internet: http://synchrotron-soleil.fr 🌏
Courrier électronique: pascal.gandon@synchrotron-soleil.fr 📧
Téléphone: +33 169359509 📞
Fax: +33 169359457 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-07-25 📅
Date limite de soumission: 2013-09-04 📅
Date de publication: 2013-07-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 146-254125
Numéro JO-S: 146
Informations complémentaires

Les marchés du Synchrotron Soleil ne sont pas soumis au code des marchés publics. Les candidatures pourront toutefois être envoyées par courrier en 3 exemplaires avec la mention « Nettoyage du site Soleil- affaire 029/2013-PG - ne pas ouvrir ». Origine des fonds : CNRS, CEA, Collectivités territoriales (CRIF, CG91, Région Centre...).

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

- toutes opérations de nettoyage des locaux (bureaux et assimilés, aires de circulation, laboratoires, locaux techniques, salles blanches),

- toutes opérations de nettoyage des accès au bâtiments (escaliers, perrons, passerelles,etc.),

- le nettoyage des vitrages intérieurs (portes vitrées, salles de réunion, etc.),

- l'approvisionnement des produits d'hygiène consommables,

- l'évacuation des déchets jusqu'aux points de collecte et la gestion du tri sélectif,

- des travaux hors forfaits exécutés à la demande de Soleil.

Description des options:

Option 1 : Le nettoyage des vitrages extérieurs des 10 bâtiments d'une surfaces totales de 8 800 m² environ.

Option 2 : Prestation de nettoyage du bâtiment Ipanema qui comprend:

- toutes opérations de nettoyage des accès au bâtiment (escaliers, perrons, passerelles,etc.),

- le nettoyage des vitrages intérieurs,

- l'approvisionnement des produits d'hygiène consommables,

- l'évacuation des déchets jusqu'aux points de collecte et la gestion du tri sélectif,

- des travaux hors forfaits exécutés à la demande de Soleil.

Nombre minimal de reconductions possibles: 1
Nombre maximal de reconductions possibles: 2
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: AFFAIRE 029/2013-PG
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Synchrotron Soleil – L'Orme des Merisiers – Saint-Aubin – BP 48

91192 Gif-sur-Yvette Cedex

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Les candidats relevant de l'Union européenne fourniront :

Les formulaires DC1, DC2, NOTI 1 et NOTI 2 ou tous documents équivalents accompagnés des justificatifs suivants :

- un extrait de l'inscription au registre du commerce et des sociétés (extrait K-bis) ou équivalent ;

- les attestations de déclaration et de paiement des impôts, taxes et cotisations sociales permettant de justifier la situation de l'entreprise au 31 décembre de l'année précédente. Celles-ci devront comporter la mention « copie certifiée conforme à l'original » ainsi que la date et la signature d'un représentant légal de l'entreprise,

- une lettre de candidature signée d'un représentant légal de l'entreprise ou de son délégataire (délégation de pouvoirs à fournir),

- pour les candidats appartenant à un groupe, une attestation certifiant de leur autonomie commerciale et de leur situation de concurrence vis à vis des autres entreprises du groupe,

- la copie du ou des jugements prononcés si la société est en redressement judiciaire.

Ainsi qu'une attestation sur l'honneur certifiant :

- qu'il n'est pas en état de liquidation judiciaire ou de faillite personnelle ou qu'il ne fait pas l'objet d'une procédure équivalente à l'étranger,

- que le travail sera réalisé avec des salariés employés régulièrement au regard des articles L.1221-10, L.3243-2, L.3243-4 et R.3243-1 du code du travail et qu'il n'a pas fait l'objet, au cours des 5 dernières années, d'une condamnation inscrite au bulletin n° 2 du casier judiciaire pour les infractions visées,

- qu'il ne tombe pas sous le coup d'une interdiction pénale ou disciplinaire de participer à une procédure de passation de marché initiée par une collectivité publique ou une entreprise contrôlée par une collectivité publique (article 50 de la loi n°52-401 du 14 avril 1952 modifié par l'article 56 de la loi n°78-753 du 17 juillet 1978).

Les candidats ne relevant pas de l'Union européenne fourniront :

- la liste de documents et l'attestation sur l'honneur mentionnés ci-dessus,

- s'ils produisent une lettre justifiant de la non-présentation des documents, ils fourniront en outre, une déclaration faite devant une autorité administrative ou judiciaire de l'État dont ils ressortent.

Ces formulaires sont disponibles sur le site internet du ministère de l'économie et des finances :

http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm

Situation économique et financière:

- le candidat joindra au dossier de candidature une déclaration relative au chiffre d'affaires consolidé sur les prestations réalisées au cours des 3 derniers exercices,

- le candidat devra fournir une preuve d'une assurance en cours de validité pour les risques professionnels,

- si le candidat recours à la sous-traitance, il doit produire les mêmes documents concernant ce sous-traitant. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de ce sous-traitant pour l'exécution du marché, le candidat produit un engagement écrit de ce sous-traitant.

Capacité technique et professionnelle:

Les candidats fourniront :

- leurs références professionnelles dans le domaine concerné en indiquant pour chaque marché : le nom du client, ses coordonnées, la date du marché, le montant, le lieu d'exécution, les moyens mis en œuvre,

- la liste des moyens humains et techniques dont ils disposent,

- leur niveau de certification,

- les références des sous-traitants avec lesquels ils travaillent régulièrement.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Le marché est financé sur fonds propres.

Règlement à 30 jours fin de mois à la date d'émission de la facture après livraison ou exécution, à condition que Soleil soit satisfait de la prestation.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Pour l'attribution du marché, Soleil impose que le groupement momentané d'entreprises soit un groupement solidaire ou un groupement conjoint avec solidarité du mandataire. Le groupement retenu sera contraint de revêtir cette forme.

Il est interdit de cumuler les candidatures :

- en tant que candidat individuel et en tant que membre d'un ou plusieurs groupements, y compris en tant que mandataire ;

- en tant que membre d'un groupement et mandataire d'un autre.

Le groupement fournira la lettre d'habilitation du mandataire établie par ses co-traitants ainsi que, pour chacun des cotraitants, l'ensemble des pièces demandées au § III.2) ci-dessous.

Autres conditions particulières: Les conditions particulières figureront au Dossier de consultation

Procédure
Nombre minimum de candidats: 3
Nombre maximum de candidats: 7
Critères objectifs de sélection:

Il est précisé que, dans l'hypothèse où le nombre de candidatures répondant aux critères de sélections seraient inférieur à 3, Soleil se réserve la possibilité de poursuivre la procédure de passation du marché. Le nombre maximal de candidats admis à participer à l'appel d'offres a été fixé à 7, nombre suffisant pour assurer une concurrence réelle dans ce secteur d'activité et un nombre supérieur augmenterait inutilement le coût de la phase de contractualisation par Soleil ainsi que le délai de passation du marché. Soleil procédera à l'analyse et à la sélection des candidatures conformément aux critères suivants :

- capacité professionnelle,

- capacité économique et financière,

- conformité administrative.

Langues
Langue: français 🗣️
Autres langues: Les candidatures reçues après cette date et cette heure mais émises avant le 04/09/2013, cachet de la poste ou du transporteur faisant foi, seront prises en compte.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Pascal Gandon

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AFFAIRE 029/2013-PG
Informations complémentaires

Les marchés du Synchrotron Soleil ne sont pas soumis au code des marchés publics.

Les candidatures pourront toutefois être envoyées par courrier en 3 exemplaires avec la mention « Nettoyage du site Soleil- affaire 029/2013-PG - ne pas ouvrir ».

Origine des fonds : CNRS, CEA, Collectivités territoriales (CRIF, CG91, Région Centre...).

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles Cedex
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta.versailles@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 139205400 📞
Fax: +33 130211119 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Application de l'article 24 de l'ordonnance numéro 2005-649 du 5 juin 2005, article 46 du décret numéro 2005-1742 du 30 décembre 2005 (informations disponibles sur le site internet www.justice.gouv.fr).

Source: OJS 2013/S 146-254125 (2013-07-25)

Avis d'attribution de marché (2014-01-13)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse Internet: http://www.synchrotron-soleil.fr 🌏
Courrier électronique: christine.trevarin@synchrotron-soleil.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-01-13 📅
Date de publication: 2014-01-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 011-015581
Se réfère à l'avis: 2013/S 146-254125
Numéro JO-S: 11
Informations complémentaires

Les marchés du Synchrotron Soleil ne sont pas soumis au code des marchés publics. Origine des fonds: CNRS, CEA, collectivités territoriales.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 336 813 💰
437 319 💰
Numéro de référence: AFFAIRE 0028/2013-PG
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Soleil – L'Orme des Merisiers – Saint-Aubin – BP 48

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (50)
2. Organisation proposee (30)
3. Reférences, moyens humains et matériels (20)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2014-01-10 📅
Nom: Entreprise Challancin
Adresse postale: 9-11 avenue Michelet
Commune postale: Saint-Ouen
Code postal: 93400
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commercial@challancin.fr 📧
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Précisions concernant les délais d'introduction des recours: application de l'article 24 de l'ordonnance numéro 2005-649 du 5 juin 2005, article 46 du décret numéro 2005-1742 du 30 décembre 2005 (informations disponibles sur le site internet www.justice.gouv.fr).

Source: OJS 2014/S 011-015581 (2014-01-13)

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