Avis de marché (2013-07-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction de quais
Quantité ou étendue:
Voir les annexes des lots suivants: Lot n° 1: amĂ©nagement du quai d'honneur, des quais 21/22, du bassin central et opĂ©ration de dragage.Lot n° 2: rĂ©paration des quais 4 et 6 et ĂPI Sud.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français
đŁïž
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code:
Travaux de construction de quais
đŠ
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
CritĂšres d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France
đ«đ·
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Cannes
Adresse postale: Direction des achats â immeuble les Fauvettes, 3 rue des Fauvettes, CS 30140
Code postal: 06406
Commune postale: Cannes Cedex
Contact
Adresse Internet:
http://www.cannes.com đ
Courrier électronique:
marches-publics@ville-cannes.fr đ§
Téléphone:
+33 497064550 đ
Fax: +33 497064540
đ
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-07-24 đ
Date limite de soumission: 2013-09-20 đ
Date de publication: 2013-07-27 đ
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 145-251251
Numéro JO-S: 145
Informations complémentaires
Capacité technique: certificats de qualifications professionnelles suivants ou équivalents: qualifications FNTP:
pour le lot 1:
â 112 ouvrages de technicitĂ© moyenne Ă haute ou ouvrages groupĂ©s,
â 142.1 ouvrages en site maritime ou fluvial en zone protĂ©gĂ©e battage,
â 142.2 ouvrages en site maritime ou fluvial en zone protĂ©gĂ©e dragage,
â 142.3 ouvrages en site maritime ou fluvial en zone protĂ©gĂ©e dĂ©roctage,
â 142.4 ouvrages en site maritime ou fluvial en zone protĂ©gĂ©e enrochement,
â 241.2 fondations spĂ©ciales: pieux forĂ©s et moulĂ©s dans le sol < 30 m,
â 242.1 fondations spĂ©ciales micropieux de type IV,
â 751 travaux liĂ© Ă la protection de lenvironnement traitement physique des boues de dragage,
â 632 postes et installations Ă©lectriques poste de distribution,
â 633 postes et installations Ă©lectriques: alimentation BT et automatisme,
â 641.3 rĂ©seaux souterrains Ă©lectriques en zone urbaine BT < 1kv,
â 651 eclairage public travaux neufs.
Pour le lot 2:
â112 ouvrages de technicitĂ© moyenne Ă haute ou ouvrages groupĂ©s,
â142.4 ouvrages en site maritime ou fluvial en zone protĂ©gĂ©e: enrochement.
La durĂ©e du marchĂ© est de 65 mois (lot 1 + lot 2 avec pĂ©riodes de prĂ©paration comprises). Pour chacun des lots, le dĂ©lai d'exĂ©cution des prestations est fixĂ© Ă compter de l'ordre de service de dĂ©marrage. Dans le cadre de la prĂ©paration de leur rĂ©ponse, une visite sĂ©parĂ©e des lieux d'exĂ©cution du marchĂ© par les candidats est conseillĂ©e. Les modalitĂ©s de la visite sont prĂ©cisĂ©es au 4.4 rĂšglement de la consultation adresse auprĂšs de laquelle les documents peuvent ĂȘtre obtenus le Dossier de consultation des entreprises peut ĂȘtre obtenu gratuitement et sans cautionnement sur simple demande Ă :
I.1) Nom et adresse officiels du pouvoir adjudicateur (Point de Contact) ou ĂȘtre retirĂ© Ă©galement auprĂšs de cette mĂȘme adresse (du lundi au vendredi - hors jours fĂ©riĂ©s - de 8:30 Ă 12:30 et de 13:30 Ă 17:30). Il est possible de consulter et de tĂ©lĂ©charger le Dossier de consultation des entreprises par voie Ă©lectronique sur le profil d'acheteur:
www.e-marches06.fr .
Identifiant maĂźtre d'ouvrage : Mairie de Cannes (06) adresse auprĂšs de laquelle les offres/demandes de participation doivent ĂȘtre envoyĂ©es: les plis des candidats doivent ĂȘtre:
â envoyĂ©es par la poste en recommandĂ© avec accusĂ© de rĂ©ception, par colis express, ou par tout autre moyen permettant de dĂ©terminer de façon certaine la date et l'heure de leur rĂ©ception et de garantir la confidentialitĂ©,
â ou remis contre rĂ©cĂ©pissĂ© Ă l'adresse: I.1) Nom et adresse officiels du pouvoir adjudicateur (Point de Contact).
Les plis seront contenus dans une enveloppe parfaitement identifiable portant la mention ci-aprÚs: "AOO n° 13/036 Port Canto Travaux de recomposition du plan d'eau - lot n° .......... - ne pas ouvrir". Les candidats peuvent également transmettre à l'adresse Internet
www.e-marches06.fr les candidatures et les offres par voie Ă©lectronique en vertu des art. 48 et 56 du C. MarchĂ©s publ. Et des arrĂȘtĂ©s pris pour leur application (arrĂȘtĂ© du 14.12.2009 relatif Ă la dĂ©matĂ©rialisation des procĂ©dures de passation des marchĂ©s publics - NOR: Ecem0929046a et arrĂȘtĂ© du 15.6.2012 relatif Ă la signature Ă©lectronique entrant en vigueur le 1.10.2012) - les certificats de signature Ă©lectronique seront examinĂ©s selon l'arrĂȘtĂ© (acceptation des certificats conformes au RGS ou Ă©quivalent). Adresse auprĂšs de laquelle des informations complĂ©mentaires peuvent ĂȘtre obtenues: renseignements administratifs: direction des achats, tĂ©l.: +33 497064550 - fax: +33 493064540, renseignements techniques: direction gĂ©nĂ©rale des services techniques - direction des projets, tĂ©l.: +33 497064692 - fax: +33 493382619.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 24.7.2013.
Afficher plus
Informations complémentaires
Capacité technique: certificats de qualifications professionnelles suivants ou équivalents: qualifications FNTP:
pour le lot 1:
â 112 ouvrages de technicitĂ© moyenne Ă haute ou ouvrages groupĂ©s,
â 142.1 ouvrages en site maritime ou fluvial en zone protĂ©gĂ©e battage,
â 142.2 ouvrages en site maritime ou fluvial en zone protĂ©gĂ©e dragage,
â 142.3 ouvrages en site maritime ou fluvial en zone protĂ©gĂ©e dĂ©roctage,
â 142.4 ouvrages en site maritime ou fluvial en zone protĂ©gĂ©e enrochement,
â 241.2 fondations spĂ©ciales: pieux forĂ©s et moulĂ©s dans le sol < 30 m,
â 242.1 fondations spĂ©ciales micropieux de type IV,
â 751 travaux liĂ© Ă la protection de lenvironnement traitement physique des boues de dragage,
â 632 postes et installations Ă©lectriques poste de distribution,
â 633 postes et installations Ă©lectriques: alimentation BT et automatisme,
â 641.3 rĂ©seaux souterrains Ă©lectriques en zone urbaine BT < 1kv,
â 651 eclairage public travaux neufs.
Pour le lot 2:
â112 ouvrages de technicitĂ© moyenne Ă haute ou ouvrages groupĂ©s,
â142.4 ouvrages en site maritime ou fluvial en zone protĂ©gĂ©e: enrochement.
La durĂ©e du marchĂ© est de 65 mois (lot 1 + lot 2 avec pĂ©riodes de prĂ©paration comprises). Pour chacun des lots, le dĂ©lai d'exĂ©cution des prestations est fixĂ© Ă compter de l'ordre de service de dĂ©marrage. Dans le cadre de la prĂ©paration de leur rĂ©ponse, une visite sĂ©parĂ©e des lieux d'exĂ©cution du marchĂ© par les candidats est conseillĂ©e. Les modalitĂ©s de la visite sont prĂ©cisĂ©es au 4.4 rĂšglement de la consultation adresse auprĂšs de laquelle les documents peuvent ĂȘtre obtenus le Dossier de consultation des entreprises peut ĂȘtre obtenu gratuitement et sans cautionnement sur simple demande Ă :
I.1) Nom et adresse officiels du pouvoir adjudicateur (Point de Contact) ou ĂȘtre retirĂ© Ă©galement auprĂšs de cette mĂȘme adresse (du lundi au vendredi - hors jours fĂ©riĂ©s - de 8:30 Ă 12:30 et de 13:30 Ă 17:30). Il est possible de consulter et de tĂ©lĂ©charger le Dossier de consultation des entreprises par voie Ă©lectronique sur le profil d'acheteur:
www.e-marches06.fr .
Identifiant maĂźtre d'ouvrage : Mairie de Cannes (06) adresse auprĂšs de laquelle les offres/demandes de participation doivent ĂȘtre envoyĂ©es: les plis des candidats doivent ĂȘtre:
â envoyĂ©es par la poste en recommandĂ© avec accusĂ© de rĂ©ception, par colis express, ou par tout autre moyen permettant de dĂ©terminer de façon certaine la date et l'heure de leur rĂ©ception et de garantir la confidentialitĂ©,
â ou remis contre rĂ©cĂ©pissĂ© Ă l'adresse: I.1) Nom et adresse officiels du pouvoir adjudicateur (Point de Contact).
Les plis seront contenus dans une enveloppe parfaitement identifiable portant la mention ci-aprÚs: "AOO n° 13/036 Port Canto Travaux de recomposition du plan d'eau - lot n° .......... - ne pas ouvrir". Les candidats peuvent également transmettre à l'adresse Internet
www.e-marches06.fr les candidatures et les offres par voie Ă©lectronique en vertu des art. 48 et 56 du C. MarchĂ©s publ. Et des arrĂȘtĂ©s pris pour leur application (arrĂȘtĂ© du 14.12.2009 relatif Ă la dĂ©matĂ©rialisation des procĂ©dures de passation des marchĂ©s publics - NOR: Ecem0929046a et arrĂȘtĂ© du 15.6.2012 relatif Ă la signature Ă©lectronique entrant en vigueur le 1.10.2012) - les certificats de signature Ă©lectronique seront examinĂ©s selon l'arrĂȘtĂ© (acceptation des certificats conformes au RGS ou Ă©quivalent). Adresse auprĂšs de laquelle des informations complĂ©mentaires peuvent ĂȘtre obtenues: renseignements administratifs: direction des achats, tĂ©l.: +33 497064550 - fax: +33 493064540, renseignements techniques: direction gĂ©nĂ©rale des services techniques - direction des projets, tĂ©l.: +33 497064692 - fax: +33 493382619.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 24.7.2013.
Objet
Champ d'application du marché
BrĂšve description:
La présente opération concerne les travaux d'optimisation du plan d'eau avec une orientation grande plaisance.les travaux sont répartis en lots traités par marchés séparés avec identification de prestations distinctes et définis comme suit:
Lot n° 1: aménagement du quai d'honneur, des quais 21/22, du bassin central et opération de dragageles prestations comprennent essentiellement:
â des travaux de dragage pour approfondissement du tirant d'eau,
â la crĂ©ation de nouveaux ouvrages (quais et appontements) en lieu et place des ouvrages existants qui seront dĂ©molis,
â la reprise des Ă©quipements d'amarrage terrestres et maritimes,
â la reprise des rĂ©seaux et des bornes sur les nouveaux ouvrages.
Lot n° 2: rĂ©paration des quais 4 et 6 et ĂPI Sud: des dĂ©sordres ont Ă©tĂ© repĂ©rĂ©s sur ce quai, l'objectif des travaux est de restaurer les ouvrages pour le sĂ©curiser et les pĂ©renniser. La consultation pour ces travaux, lancĂ©s en troisiĂšme phase, sera dĂ©calĂ©e dans le temps. Les quais 4 et 6 prĂ©sentent des phĂ©nomĂšnes d'affouillement sur une longueur de 40 m en pied d'ouvrage. Ces affouillements seront traitĂ©s par:
Afficher plus
BrĂšve description
Lot n° 2: rĂ©paration des quais 4 et 6 et ĂPI Sud: des dĂ©sordres ont Ă©tĂ© repĂ©rĂ©s sur ce quai, l'objectif des travaux est de restaurer les ouvrages pour le sĂ©curiser et les pĂ©renniser. La consultation pour ces travaux, lancĂ©s en troisiĂšme phase, sera dĂ©calĂ©e dans le temps. Les quais 4 et 6 prĂ©sentent des phĂ©nomĂšnes d'affouillement sur une longueur de 40 m en pied d'ouvrage. Ces affouillements seront traitĂ©s par:
â purge sous le quai existant
â installation d'une banquette bĂ©ton en pied de quai comblement des fissures.
L'exécution de ce lot est programmée pour le période 2015-2016.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Aménagement du quai d'honneur, des quais 21/22, du bassin central et opération de dragage.
BrĂšve description:
De maniĂšre non exhaustive, les travaux comprendront: Tranche ferme: amĂ©nagement du quai d'honneur:â dĂ©molition et Ă©vacuation en dĂ©charge des piles bĂ©ton: 30 unitĂ©s,â terrassements: 9 800 mÂł,â rĂ©alisation de l'assise de fondation du quai: 400 mÂł,â fourniture et mise en oeuvre de matĂ©riaux d'apport pour le remblaiement dans la partie hors d'eau y compris compactage mĂ©canique: 800 mÂł,â travaux de dragage: 2 600 mÂł,â travaux de gĂ©nie civil et second oeuvre sur poste Pr2p: ft,â travaux de dĂ©pose et de repose des Ă©quipements Ă©lectriques des pontons: ft.Tranche conditionnelle 1: amĂ©nagement des quais 21/22:â dĂ©molition partielle de la poutre de couronnement: 140 ml,â fourniture des pieux mĂ©talliques: 121 t,â mise en oeuvre des pieux par forage: 108 ml,â rĂ©alisation des pieux forĂ©s bĂ©ton: 243 ml,â dalle de quai: 625 mĂštres carrĂ©s,â fourniture et mise en oeuvre des enrochements de dissipation: 1 800 mÂł,â rĂ©alisation du dispositif anti-affouillement: 1 280 mÂł,â travaux de dragage: 9 860 mÂł.Tranche conditionnelle 2: amĂ©nagement du bassin central:â fourniture et pose de pendille: 1 500 ml,â travaux de dragage: 1 473 mÂł,â taquets 5 t: 250 unitĂ©s,â travaux de dĂ©pose et de repose des Ă©quipements Ă©lectriques des pontons: ft,â mise Ă la terre des installations Ă©lectriques: ft.
Afficher plus
BrĂšve description
De maniĂšre non exhaustive, les travaux comprendront: Tranche ferme: amĂ©nagement du quai d'honneur:â dĂ©molition et Ă©vacuation en dĂ©charge des piles bĂ©ton: 30 unitĂ©s,â terrassements: 9 800 mÂł,â rĂ©alisation de l'assise de fondation du quai: 400 mÂł,â fourniture et mise en oeuvre de matĂ©riaux d'apport pour le remblaiement dans la partie hors d'eau y compris compactage mĂ©canique: 800 mÂł,â travaux de dragage: 2 600 mÂł,â travaux de gĂ©nie civil et second oeuvre sur poste Pr2p: ft,â travaux de dĂ©pose et de repose des Ă©quipements Ă©lectriques des pontons: ft.Tranche conditionnelle 1: amĂ©nagement des quais 21/22:â dĂ©molition partielle de la poutre de couronnement: 140 ml,â fourniture des pieux mĂ©talliques: 121 t,â mise en oeuvre des pieux par forage: 108 ml,â rĂ©alisation des pieux forĂ©s bĂ©ton: 243 ml,â dalle de quai: 625 mĂštres carrĂ©s,â fourniture et mise en oeuvre des enrochements de dissipation: 1 800 mÂł,â rĂ©alisation du dispositif anti-affouillement: 1 280 mÂł,â travaux de dragage: 9 860 mÂł.Tranche conditionnelle 2: amĂ©nagement du bassin central:â fourniture et pose de pendille: 1 500 ml,â travaux de dragage: 1 473 mÂł,â taquets 5 t: 250 unitĂ©s,â travaux de dĂ©pose et de repose des Ă©quipements Ă©lectriques des pontons: ft,â mise Ă la terre des installations Ă©lectriques: ft.
De maniĂšre non exhaustive, les travaux comprendront:
Tranche ferme: aménagement du quai d'honneur:
â dĂ©molition et Ă©vacuation en dĂ©charge des piles bĂ©ton: 30 unitĂ©s,
â terrassements: 9 800 mÂł,
â rĂ©alisation de l'assise de fondation du quai: 400 mÂł,
â fourniture et mise en oeuvre de matĂ©riaux d'apport pour le remblaiement dans la partie hors d'eau y compris compactage mĂ©canique: 800 mÂł,
â travaux de dragage: 2 600 mÂł,
â travaux de gĂ©nie civil et second oeuvre sur poste Pr2p: ft,
â travaux de dĂ©pose et de repose des Ă©quipements Ă©lectriques des pontons: ft.
Tranche conditionnelle 1: aménagement des quais 21/22:
â dĂ©molition partielle de la poutre de couronnement: 140 ml,
â fourniture des pieux mĂ©talliques: 121 t,
â mise en oeuvre des pieux par forage: 108 ml,
â rĂ©alisation des pieux forĂ©s bĂ©ton: 243 ml,
â dalle de quai: 625 mĂštres carrĂ©s,
â fourniture et mise en oeuvre des enrochements de dissipation: 1 800 mÂł,
â rĂ©alisation du dispositif anti-affouillement: 1 280 mÂł,
â travaux de dragage: 9 860 mÂł.
Tranche conditionnelle 2: aménagement du bassin central:
â fourniture et pose de pendille: 1 500 ml,
â travaux de dragage: 1 473 mÂł,
â taquets 5 t: 250 unitĂ©s,
â travaux de dĂ©pose et de repose des Ă©quipements Ă©lectriques des pontons: ft,
â mise Ă la terre des installations Ă©lectriques: ft.
Durée de l'accord: 61 mois
Informations complémentaires sur les lots:
Pour chacune des tranches, il est prĂ©vu une pĂ©riode de prĂ©paration pour la rĂ©alisation de l'ensemble des Ă©tudes d'exĂ©cution de deux (2)âŠ
⊠mois.Le dĂ©lai d'exĂ©cution des travaux propres aux diffĂ©rentes tranches hors pĂ©riode de prĂ©paration est fixĂ© comme suit: Tranche ferme: 5 mois. Tranche conditionnelle n° 1: 7 mois. Tranche conditionnelle n° 2: 7 mois.Les variantes sont autorisĂ©es pour le lot 1. Une seule offre en variante est autorisĂ©e et doit obligatoirement ĂȘtre prĂ©sentĂ©e avec l'offre de base. Ă dĂ©faut, elle sera jugĂ©e irrecevable et Ă©cartĂ©e. Les exigences minimales requises de l'offre en variante qui seront seules prises en considĂ©rations sont:1. les quais 21/22 dans le respect des points suivants: l'ouvrage sera de type "quai sur pieux ". L'ouvrage devra assurer une fonction "amortisseur de houle". Le plan de mouillage projetĂ© ne sera pas modifiĂ©. Le tirant d'eau au droit du quai ne sera pas modifiĂ©;2. le quai d'honneur dans le respect des points suivants: L'ouvrage sera de type " quai poids ". Le plan de mouillage projetĂ© ne sera pas modifiĂ©. Le tirant d'eau au droit du quai ne sera pas modifiĂ©. La variante pourra porter soit sur les exigences des points (1 et 2) cumulĂ©s soit sur les exigences d'un seul des points (1 ou 2).
⊠mois.
Le délai d'exécution des travaux propres aux différentes tranches hors période de préparation est fixé comme suit:
Tranche ferme: 5 mois.
Tranche conditionnelle n° 1: 7 mois.
Tranche conditionnelle n° 2: 7 mois.
Les variantes sont autorisĂ©es pour le lot 1. Une seule offre en variante est autorisĂ©e et doit obligatoirement ĂȘtre prĂ©sentĂ©e avec l'offre de base. Ă dĂ©faut, elle sera jugĂ©e irrecevable et Ă©cartĂ©e.
Les exigences minimales requises de l'offre en variante qui seront seules prises en considérations sont:
1. les quais 21/22 dans le respect des points suivants: l'ouvrage sera de type "quai sur pieux ". L'ouvrage devra assurer une fonction "amortisseur de houle". Le plan de mouillage projeté ne sera pas modifié. Le tirant d'eau au droit du quai ne sera pas modifié;
Afficher plus
Informations complémentaires sur les lots
1. les quais 21/22 dans le respect des points suivants: l'ouvrage sera de type "quai sur pieux ". L'ouvrage devra assurer une fonction "amortisseur de houle". Le plan de mouillage projeté ne sera pas modifié. Le tirant d'eau au droit du quai ne sera pas modifié;
2. le quai d'honneur dans le respect des points suivants: L'ouvrage sera de type " quai poids ". Le plan de mouillage projeté ne sera pas modifié. Le tirant d'eau au droit du quai ne sera pas modifié. La variante pourra porter soit sur les exigences des points (1 et 2) cumulés soit sur les exigences d'un seul des points (1 ou 2).
Afficher plus
Informations complémentaires sur les lots
2. le quai d'honneur dans le respect des points suivants: L'ouvrage sera de type " quai poids ". Le plan de mouillage projeté ne sera pas modifié. Le tirant d'eau au droit du quai ne sera pas modifié. La variante pourra porter soit sur les exigences des points (1 et 2) cumulés soit sur les exigences d'un seul des points (1 ou 2).
Numéro du lot: 2
IntitulĂ© du lot: RĂ©paration des quais 4 et 6 et ĂPI Sud.
BrĂšve description:
De maniÚre non exhaustive, les travaux comprendront: installation de chantier levés topo-bathymétriques, piquetage général et particulier barrage anti Mes. Nettoyage des cavités: 85 ml. Colmatage béton et banquette: 50 m³. Fourniture des enrochements: 1 000 t. Traitement de la sous face de l'extrémité du quai 5: 25 mÚtres carrés.
Afficher plus
BrĂšve description
De maniÚre non exhaustive, les travaux comprendront: installation de chantier levés topo-bathymétriques, piquetage général et particulier barrage anti Mes. Nettoyage des cavités: 85 ml. Colmatage béton et banquette: 50 m³. Fourniture des enrochements: 1 000 t. Traitement de la sous face de l'extrémité du quai 5: 25 mÚtres carrés.
Durée de l'accord: 4 mois
Informations complémentaires sur les lots:
Le délai d'exécution des travaux du lot 2 proprement dit est de: 3 mois. Pour le présent lot 2, il est prévu une période de préparation pour la réalisation de l'ensemble des études d'exécution de un (1) mois.
Les variantes sont acceptées
â
Quantité ou étendue:
Voir les annexes des lots suivants:
Lot n° 1: aménagement du quai d'honneur, des quais 21/22, du bassin central et opération de dragage.
Lot n° 2: rĂ©paration des quais 4 et 6 et ĂPI Sud.
Description des options:
Les prestations du présent marché pour le lot n° 1 font l objet de 3 tranches (2 conditionnelles) conformément à l'article 72 du C. marchés publ. définies comme suit:
Tranche ferme - aménagement du quai d'honneur: délai d'exécution de 5 mois.
Tranche conditionnelle 1 - aménagement des quais 21/22: délai d exécution de 7 mois.
Tranche conditionnelle 2 - aménagement du bassin central: délai d exécution de 7 mois.
Le délai d'affermissement de chacune des tranches conditionnelles court à compter de la date de notification par ordre de service du commencement d exécution de la tranche ferme.
Tranche conditionnelle n° 1: 12 mois.
Tranche conditionnelle n° 2: 24 mois.
Durée de l'accord: 65 mois
Numéro de référence: 13/036.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Port Canto - commune de Cannes, 06400 Cannes.
Informations juridiques, économiques, financiÚres et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
â une lettre de candidature indiquant si candidat se prĂ©sente seul ou en groupement, accompagnĂ©e des documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitĂ©e Ă engager le candidat, y compris, en cas de groupement, la nature de ce dernier et les habilitations nĂ©cessaires pour reprĂ©senter les cotraitants,
Afficher plus
Habilitation à exercer l'activité professionnelle
â une lettre de candidature indiquant si candidat se prĂ©sente seul ou en groupement, accompagnĂ©e des documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitĂ©e Ă engager le candidat, y compris, en cas de groupement, la nature de ce dernier et les habilitations nĂ©cessaires pour reprĂ©senter les cotraitants,
â si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcĂ©s Ă cet effet,
â une dĂ©claration sur l'honneur attestant que le candidatâŠ
⊠n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du Code des marchés publics (les interdictions de soumissionner aux marchés et accords-cadres soumis au Code des marchés publics s'appliquent conformément aux dispositions de l'article 38 de l'ordonnance n° 2005-649 du 6.6.2005 et de l'article 29 de la loi n° 2005-102 du 11.2.2005 pour l'égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées),
⊠est en rÚgle au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212-5 et L. 5212-9 du Code du travail (antérieurement articles L. 323-1, L. 323-8-2 et L. 323-8-5), concernant l'emploi des travailleurs handicapés ou rÚgles d'effet équivalent pour les candidats non établis en France,
â la dĂ©claration sur l'honneur dĂ»ment datĂ©e et signĂ©e par le candidat pour justifier que le candidat (pour un groupement tous les cotraitants) a satisfait Ă ses obligations fiscales et sociales au 31.12.2012.
Situation économique et financiÚre:
La déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
â la dĂ©claration indiquant les effectifs du candidat et limportance du personnel dencadrement pour chacune des 3 derniĂšres annĂ©es,
â la prĂ©sentation dune liste des travaux exĂ©cutĂ©s au cours des 5 derniĂšres annĂ©es, appuyĂ©e d'attestations de bonne exĂ©cution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'Ă©poque et le lieu dexĂ©cution des travaux et prĂ©cisent s'ils ont Ă©tĂ© effectuĂ©s selon les rĂšgles de lart et menĂ©s rĂ©guliĂšrement Ă bonne fin,
Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
â la prĂ©sentation dune liste des travaux exĂ©cutĂ©s au cours des 5 derniĂšres annĂ©es, appuyĂ©e d'attestations de bonne exĂ©cution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'Ă©poque et le lieu dexĂ©cution des travaux et prĂ©cisent s'ils ont Ă©tĂ© effectuĂ©s selon les rĂšgles de lart et menĂ©s rĂ©guliĂšrement Ă bonne fin,
â dĂ©claration indiquant l'outillage, le matĂ©riel et l'Ă©quipement technique dont l'entrepreneur dispose pour lexĂ©cution de l'ouvrage et dĂ©claration mentionnant les techniciens ou les organismes techniques dont l'entrepreneur disposera pour l'exĂ©cution de l'ouvrage,
Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
â dĂ©claration indiquant l'outillage, le matĂ©riel et l'Ă©quipement technique dont l'entrepreneur dispose pour lexĂ©cution de l'ouvrage et dĂ©claration mentionnant les techniciens ou les organismes techniques dont l'entrepreneur disposera pour l'exĂ©cution de l'ouvrage,
â certificats de qualifications professionnelles.
Dans ce cas, la preuve de la capacitĂ© de lentreprise peut ĂȘtre apportĂ©e par tout moyen, notamment par des certificats didentitĂ© professionnelle ou des rĂ©fĂ©rences de travaux attestant de la compĂ©tence de l'entreprise Ă rĂ©aliser la prestation pour laquelle elle se porte candidate. Ces qualifications sont dĂ©crites au sein de la rubrique "VI.3) autres informations ".
Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Dans ce cas, la preuve de la capacitĂ© de lentreprise peut ĂȘtre apportĂ©e par tout moyen, notamment par des certificats didentitĂ© professionnelle ou des rĂ©fĂ©rences de travaux attestant de la compĂ©tence de l'entreprise Ă rĂ©aliser la prestation pour laquelle elle se porte candidate. Ces qualifications sont dĂ©crites au sein de la rubrique "VI.3) autres informations ".
Exécution du marché
DépÎts et garanties exigés:
Chaque paiement fera l'objet d'une retenue de garantie au taux de 5 %. La retenue de garantie peut ĂȘtre remplacĂ©e, au grĂ© du titulaire, par une garantie Ă premiĂšre demande.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le montant de l'avance est fixĂ© Ă 5 % du montant initial, toutes taxes comprises, du marchĂ© ou de la tranche affermie si leur durĂ©e est infĂ©rieure ou Ă©gale Ă 12 mois; si cette durĂ©e est supĂ©rieure Ă 12 mois, l'avance est Ă©gale Ă 5 % d'une somme Ă©gale Ă 12 fois le montant mentionnĂ© ci-dessus divisĂ© par cette durĂ©e exprimĂ©e en moisrĂšglement par mandat administratif suivi d'un virement. Le dĂ©lai global de paiement ne pourra excĂ©der 30 jours. S'agissant des intĂ©rĂȘts moratoires, l'article 8 prĂ©voit que le taux des intĂ©rĂȘts moratoires est Ă©gal au taux d'intĂ©rĂȘt appliquĂ© par la BCE Ă ses opĂ©rations principales de refinancement les plus rĂ©centes, en vigueur au premier jour du semestre de l'annĂ©e civile au cours duquel les intĂ©rĂȘts moratoires ont commencĂ© Ă courir, majorĂ© de 8 points de pourcentage. Les crĂ©dits nĂ©cessaires au financement de l'opĂ©ration sont inscrits dans les comptes de la ville au budget annuel. Financement sur fonds propres. Prix mixtes, forfaitaires et unitaires, rĂ©visables pour le lot 1 et actualisables pour le lot 2.
Afficher plus
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent
Le montant de l'avance est fixĂ© Ă 5 % du montant initial, toutes taxes comprises, du marchĂ© ou de la tranche affermie si leur durĂ©e est infĂ©rieure ou Ă©gale Ă 12 mois; si cette durĂ©e est supĂ©rieure Ă 12 mois, l'avance est Ă©gale Ă 5 % d'une somme Ă©gale Ă 12 fois le montant mentionnĂ© ci-dessus divisĂ© par cette durĂ©e exprimĂ©e en moisrĂšglement par mandat administratif suivi d'un virement. Le dĂ©lai global de paiement ne pourra excĂ©der 30 jours. S'agissant des intĂ©rĂȘts moratoires, l'article 8 prĂ©voit que le taux des intĂ©rĂȘts moratoires est Ă©gal au taux d'intĂ©rĂȘt appliquĂ© par la BCE Ă ses opĂ©rations principales de refinancement les plus rĂ©centes, en vigueur au premier jour du semestre de l'annĂ©e civile au cours duquel les intĂ©rĂȘts moratoires ont commencĂ© Ă courir, majorĂ© de 8 points de pourcentage. Les crĂ©dits nĂ©cessaires au financement de l'opĂ©ration sont inscrits dans les comptes de la ville au budget annuel. Financement sur fonds propres. Prix mixtes, forfaitaires et unitaires, rĂ©visables pour le lot 1 et actualisables pour le lot 2.
Forme juridique que devra revĂȘtir le groupement d'opĂ©rateurs Ă©conomiques attributaire du marchĂ©:
Entreprise individuelle ou groupement d'entreprises. En cas de candidature en groupement, la forme imposée par le maßtre d'ouvrage aprÚs attribution du marché est un groupement conjoint avec mandataire solidaire. Si le groupement attributaire du marché est d'une forme différente, il pourra se voir contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait du maßtre d'ouvrage tel qu'il est indiqué ci-dessus.
Afficher plus
Forme juridique que devra revĂȘtir le groupement d'opĂ©rateurs Ă©conomiques attributaire du marchĂ©
Entreprise individuelle ou groupement d'entreprises. En cas de candidature en groupement, la forme imposée par le maßtre d'ouvrage aprÚs attribution du marché est un groupement conjoint avec mandataire solidaire. Si le groupement attributaire du marché est d'une forme différente, il pourra se voir contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait du maßtre d'ouvrage tel qu'il est indiqué ci-dessus.
Autres conditions particuliĂšres:
Les prestations relÚvent de la catégorie 2 au sens du Code du travail (Loi n° 93-1418 sur 31.12.1993). En application de l'article 14 du Code des marchés publics, les conditions d'exécution du marché comportent des éléments à caractÚre social pour le lot n° 1.
Afficher plus
Autres conditions particuliĂšres
Les prestations relÚvent de la catégorie 2 au sens du Code du travail (Loi n° 93-1418 sur 31.12.1993). En application de l'article 14 du Code des marchés publics, les conditions d'exécution du marché comportent des éléments à caractÚre social pour le lot n° 1.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
CritĂšres d'attribution
CritÚre: 1. Pour le lot 1, la valeur technique de l'offre appréciée au regard d'un mémoire technique comportant des sous critÚres fixés dans le rÚglement de la consultation (55)
2. Pour le lot 1, le montant global de l'offre (45)
3. Pour le lot 2, le montant global de l'offre (60)
4. Pour le lot 2, la valeur technique de l'offre appréciée au regard d'un mémoire technique comportant des sous critÚres fixés dans le rÚglement de la consultation (40)
Langues
Langue: français
đŁïž
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Bernard Brochand ou l'adjoint délégué aux travaux
Adresse du profil d'acheteur:
http://www.e-marches06.fr đ
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 13/036.
Informations complémentaires
Capacité technique: certificats de qualifications professionnelles suivants ou équivalents: qualifications FNTP:
pour le lot 1:
â 112 ouvrages de technicitĂ© moyenne Ă haute ou ouvrages groupĂ©s,
â 142.1 ouvrages en site maritime ou fluvial en zone protĂ©gĂ©e battage,
â 142.2 ouvrages en site maritime ou fluvial en zone protĂ©gĂ©e dragage,
â 142.3 ouvrages en site maritime ou fluvial en zone protĂ©gĂ©e dĂ©roctage,
â 142.4 ouvrages en site maritime ou fluvial en zone protĂ©gĂ©e enrochement,
â 241.2 fondations spĂ©ciales: pieux forĂ©s et moulĂ©s dans le sol < 30 m,
â 242.1 fondations spĂ©ciales micropieux de type IV,
â 751 travaux liĂ© Ă la protection de lenvironnement traitement physique des boues de dragage,
â 632 postes et installations Ă©lectriques poste de distribution,
â 633 postes et installations Ă©lectriques: alimentation BT et automatisme,
â 641.3 rĂ©seaux souterrains Ă©lectriques en zone urbaine BT < 1kv,
â 651 eclairage public travaux neufs.
Pour le lot 2:
â112 ouvrages de technicitĂ© moyenne Ă haute ou ouvrages groupĂ©s,
â142.4 ouvrages en site maritime ou fluvial en zone protĂ©gĂ©e: enrochement.
La durĂ©e du marchĂ© est de 65 mois (lot 1 + lot 2 avec pĂ©riodes de prĂ©paration comprises). Pour chacun des lots, le dĂ©lai d'exĂ©cution des prestations est fixĂ© Ă compter de l'ordre de service de dĂ©marrage. Dans le cadre de la prĂ©paration de leur rĂ©ponse, une visite sĂ©parĂ©e des lieux d'exĂ©cution du marchĂ© par les candidats est conseillĂ©e. Les modalitĂ©s de la visite sont prĂ©cisĂ©es au 4.4 rĂšglement de la consultation adresse auprĂšs de laquelle les documents peuvent ĂȘtre obtenus le Dossier de consultation des entreprises peut ĂȘtre obtenu gratuitement et sans cautionnement sur simple demande Ă :
Afficher plus
Informations complémentaires
La durĂ©e du marchĂ© est de 65 mois (lot 1 + lot 2 avec pĂ©riodes de prĂ©paration comprises). Pour chacun des lots, le dĂ©lai d'exĂ©cution des prestations est fixĂ© Ă compter de l'ordre de service de dĂ©marrage. Dans le cadre de la prĂ©paration de leur rĂ©ponse, une visite sĂ©parĂ©e des lieux d'exĂ©cution du marchĂ© par les candidats est conseillĂ©e. Les modalitĂ©s de la visite sont prĂ©cisĂ©es au 4.4 rĂšglement de la consultation adresse auprĂšs de laquelle les documents peuvent ĂȘtre obtenus le Dossier de consultation des entreprises peut ĂȘtre obtenu gratuitement et sans cautionnement sur simple demande Ă :
I.1) Nom et adresse officiels du pouvoir adjudicateur (Point de Contact) ou ĂȘtre retirĂ© Ă©galement auprĂšs de cette mĂȘme adresse (du lundi au vendredi - hors jours fĂ©riĂ©s - de 8:30 Ă 12:30 et de 13:30 Ă 17:30). Il est possible de consulter et de tĂ©lĂ©charger le Dossier de consultation des entreprises par voie Ă©lectronique sur le profil d'acheteur:
www.e-marches06.fr .
Afficher plus
Informations complémentaires
I.1) Nom et adresse officiels du pouvoir adjudicateur (Point de Contact) ou ĂȘtre retirĂ© Ă©galement auprĂšs de cette mĂȘme adresse (du lundi au vendredi - hors jours fĂ©riĂ©s - de 8:30 Ă 12:30 et de 13:30 Ă 17:30). Il est possible de consulter et de tĂ©lĂ©charger le Dossier de consultation des entreprises par voie Ă©lectronique sur le profil d'acheteur:
www.e-marches06.fr .
Identifiant maĂźtre d'ouvrage : Mairie de Cannes (06) adresse auprĂšs de laquelle les offres/demandes de participation doivent ĂȘtre envoyĂ©es: les plis des candidats doivent ĂȘtre:
â envoyĂ©es par la poste en recommandĂ© avec accusĂ© de rĂ©ception, par colis express, ou par tout autre moyen permettant de dĂ©terminer de façon certaine la date et l'heure de leur rĂ©ception et de garantir la confidentialitĂ©,
â ou remis contre rĂ©cĂ©pissĂ© Ă l'adresse: I.1) Nom et adresse officiels du pouvoir adjudicateur (Point de Contact).
Les plis seront contenus dans une enveloppe parfaitement identifiable portant la mention ci-aprÚs: "AOO n° 13/036 Port Canto Travaux de recomposition du plan d'eau - lot n° .......... - ne pas ouvrir". Les candidats peuvent également transmettre à l'adresse Internet
www.e-marches06.fr les candidatures et les offres par voie Ă©lectronique en vertu des art. 48 et 56 du C. MarchĂ©s publ. Et des arrĂȘtĂ©s pris pour leur application (arrĂȘtĂ© du 14.12.2009 relatif Ă la dĂ©matĂ©rialisation des procĂ©dures de passation des marchĂ©s publics - NOR: Ecem0929046a et arrĂȘtĂ© du 15.6.2012 relatif Ă la signature Ă©lectronique entrant en vigueur le 1.10.2012) - les certificats de signature Ă©lectronique seront examinĂ©s selon l'arrĂȘtĂ© (acceptation des certificats conformes au RGS ou Ă©quivalent). Adresse auprĂšs de laquelle des informations complĂ©mentaires peuvent ĂȘtre obtenues: renseignements administratifs: direction des achats, tĂ©l.: +33 497064550 - fax: +33 493064540, renseignements techniques: direction gĂ©nĂ©rale des services techniques - direction des projets, tĂ©l.: +33 497064692 - fax: +33 493382619.
Afficher plus
Informations complémentaires
Les plis seront contenus dans une enveloppe parfaitement identifiable portant la mention ci-aprÚs: "AOO n° 13/036 Port Canto Travaux de recomposition du plan d'eau - lot n° .......... - ne pas ouvrir". Les candidats peuvent également transmettre à l'adresse Internet
www.e-marches06.fr les candidatures et les offres par voie Ă©lectronique en vertu des art. 48 et 56 du C. MarchĂ©s publ. Et des arrĂȘtĂ©s pris pour leur application (arrĂȘtĂ© du 14.12.2009 relatif Ă la dĂ©matĂ©rialisation des procĂ©dures de passation des marchĂ©s publics - NOR: Ecem0929046a et arrĂȘtĂ© du 15.6.2012 relatif Ă la signature Ă©lectronique entrant en vigueur le 1.10.2012) - les certificats de signature Ă©lectronique seront examinĂ©s selon l'arrĂȘtĂ© (acceptation des certificats conformes au RGS ou Ă©quivalent). Adresse auprĂšs de laquelle des informations complĂ©mentaires peuvent ĂȘtre obtenues: renseignements administratifs: direction des achats, tĂ©l.: +33 497064550 - fax: +33 493064540, renseignements techniques: direction gĂ©nĂ©rale des services techniques - direction des projets, tĂ©l.: +33 497064692 - fax: +33 493382619.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 24.7.2013.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33 boulevard Franck Pilatte â BP 4179
Commune postale: Nice Cedex 4
Code postal: 06359
Pays: France
đ«đ·
Téléphone:
+33 492041313 đ
Fax: +33 493557831
đ
Nom: Comité consultatif interrégional de rÚglement amiable des litiges en matiÚre de marchés publics (CCIRAL)
Fax: +33 491156190
đ
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: Préfecture de la région Provence-Alpes-CÎte-d'Azur - secrétariat général pour les affaires générales - bd Paul Peytral
Commune postale: Marseille Cedex 20
Code postal: 13282
Téléphone:
+33 491156374 đ
Service auprĂšs duquel des informations sur la procĂ©dure de recours peuvent ĂȘtre obtenues
Nom: Ville de Cannes â direction des achats â service juridique
Adresse postale: 3 rue des Fauvettes
Commune postale: Cannes
Code postal: 06400
Téléphone:
+33 497064550 đ
Fax: +33 497064540
đ
Source: OJS 2013/S 145-251251 (2013-07-24)
Avis d'attribution de marché (2014-01-09)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marchĂ©: 9 716 520,43 đ°
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Direction des achats, immeuble les Fauvettes, 3 rue des Fauvettes â CS 30 140
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-01-09 đ
Date de publication: 2014-01-14 đ
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 009-010712
Numéro JO-S: 9
Informations complémentaires
Date de signature du marché:
Lot1: 4.12.2013
Lot 2: 4.12.2013
Le dossier de marché est consultable à l'adresse suivante: ville de Cannes, direction des achats, 3 rue des Fauvettes, 06400 Cannes
tél. :+33 497064550, télécopieur : +33 497064540
Référence de la publication:
BOAMP : no135 du 27.7.2013
JOUE : annonce no 2013/S 145-251251 du 27.7.2013
Moniteur : avis no AO-1331-2335 du 25.7.2013
Avis rectificatif no1 le 6.9.2013 aux organes de presse suivants :
BOAMP : no105 du 6.9.2013
JOUE : annonce no 2013/S 176-302960 du 11.9.2013
Moniteur : avis no AO-1337-3774 du 9.9.2013
Annonce nÂș 135, BOAMP 144 A du 27.7.2013.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 9.1.2014.
Afficher plus
Informations complémentaires
Date de signature du marché:
Lot1: 4.12.2013
Lot 2: 4.12.2013
Le dossier de marché est consultable à l'adresse suivante: ville de Cannes, direction des achats, 3 rue des Fauvettes, 06400 Cannes
tél. :+33 497064550, télécopieur : +33 497064540
Référence de la publication:
BOAMP : no135 du 27.7.2013
JOUE : annonce no 2013/S 145-251251 du 27.7.2013
Moniteur : avis no AO-1331-2335 du 25.7.2013
Avis rectificatif no1 le 6.9.2013 aux organes de presse suivants :
BOAMP : no105 du 6.9.2013
JOUE : annonce no 2013/S 176-302960 du 11.9.2013
Moniteur : avis no AO-1337-3774 du 9.9.2013
Annonce nÂș 135, BOAMP 144 A du 27.7.2013.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 9.1.2014.
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 13/036
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Port Canto, 06400 Cannes
Procédure
CritĂšres d'attribution
CritÚre: 1. Pour le lot 1, La Valeur Technique de l'offre appréciée au regard d'un mémoire technique comportant des sous critÚres fixés dans le RÚglement de la Consultation (55)
2. Pour le lot 1, Le montant global de l'offre (45)
3. Pour le lot 2, Le montant global de l'offre (60)
4. Pour le lot 2, La Valeur Technique de l'offre appréciée au regard d'un mémoire technique comportant des sous critÚres fixés dans le RÚglement de la Consultation (40)
Attribution du marché
1ïžâŁ
Date de conclusion du contrat: 2013-11-19 đ
Nom: Campenon Bernard TP Cote d'Azur
Adresse postale: Espace Carros BP 166
Commune postale: Carros Cedex
Code postal: 06513
2ïžâŁ
Nom: Eiffage tp Mediterranee agence Cote d'Azur
Adresse postale: ZI Carros 1Ăšre avenue 17Ăšme rue BP 632
Commune postale: Carros
Code postal: 06517
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
3
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 33 boulevard Franck Pilatte - BP 4179
Organisme responsable des procédures de médiation
Préfecture de la région Provence Alpes CÎte d'Azur - secrétariat général pour les affaires générales - bd Paul Peytral
Service auprĂšs duquel des informations sur la procĂ©dure de recours peuvent ĂȘtre obtenues
Nom: Ville de Cannes - direction des achats- service juridique
Source: OJS 2014/S 009-010712 (2014-01-09)