Plan d'équipement sportif 2013-2016
SDIS 17
Marché séparé à bons de commande avec maximum et un opérateur économique. Les marchés sont conclus pour une période approximative de 3 ans à compter de la notification du contrat, ils s'achèveront au 31.12.2016.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2013-07-08. L'appel d'offres a été publié le 2013-05-22.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?- • SDIS 17
- • Articles et équipements de sport › Équipement pour sports de plein air et sur courts
- • Équipement de culture physique › Équipement d'haltérophilie et de musculation
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2013-05-22 | Avis de marché |
| 2014-03-10 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2013-05-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Équipement d'haltérophilie et de musculation
Valeur totale du marché: 200 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipement d'haltérophilie et de musculation 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: SDIS 17
Adresse postale: ZI des Quatre Chevaliers, 1 rond-point de la République, BP 60099
Code postal: 17187
Commune postale: Périgny Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.sdis17.fr 🌏
Courrier électronique: courrier-direction@sdis17.fr 📧
Téléphone: +33 546005909 📞
Fax: +33 546008785 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-05-22 📅
Date limite de soumission: 2013-07-08 📅
Date de publication: 2013-05-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 099-169127
Numéro JO-S: 99
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Brève description: Matériel de musculation
Quantité ou étendue: Maximum 200 000 EUR pour la période initiale
Numéro du lot: 02
Brève description: Matériel d'entraînement cardio-respiratoire
Numéro du lot: 03
Brève description: Matériel consommable (ou petit matériel)
Quantité ou étendue: Maximum 120 000 EUR pour la période initiale
Numéro de référence: 13FFO006(01)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Garantie à première demande couvrant 100 % du montant de l'avance
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Assistance technique et service après-vente % (40)
2. Valeur technique % (20)
3. Délai de livraison % (20)
4. Prix des prestations % (10)
5. Garantie % (10)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Tallieu Jean-Pierre, président
Adresse du profil d'acheteur: http://marches-publics.info 🌏
Nom: Service départemental d'incendie et de secours de la Charente-Maritime: adjudant Anthony Trieau
Téléphone: +33 546005916 📞
Courrier électronique: commande-publique@sdis17.fr 📧
Nom: Service départemental d'incendie et de secours de la Charente-Maritime: service de la commande publique
Commune postale: Périgny
Téléphone: +33 546005900 📞
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 13FFO006(01)
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: 15, rue de Blossac, Hôtel Gilbert, BP 541
Commune postale: Poitiers
Code postal: 86020
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 549607919 📞
Fax: +33 549606809 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2013/S 099-169127 (2013-05-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Équipement d'haltérophilie et de musculation
Valeur totale du marché: 200 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipement d'haltérophilie et de musculation 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: SDIS 17
Adresse postale: ZI des Quatre Chevaliers, 1 rond-point de la République, BP 60099
Code postal: 17187
Commune postale: Périgny Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.sdis17.fr 🌏
Courrier électronique: courrier-direction@sdis17.fr 📧
Téléphone: +33 546005909 📞
Fax: +33 546008785 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-05-22 📅
Date limite de soumission: 2013-07-08 📅
Date de publication: 2013-05-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 099-169127
Numéro JO-S: 99
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://marches-publics.info
Marché à bons de commande.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.5.2013.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Marché séparé à bons de commande avec maximum et un opérateur économique. Les marchés sont conclus pour une période approximative de 3 ans à compter de la notification du contrat, ils s'achèveront au 31.12.2016.
Numéro du lot: 01
Brève description: Matériel de musculation
Quantité ou étendue: Maximum 200 000 EUR pour la période initiale
Numéro du lot: 02
Brève description: Matériel d'entraînement cardio-respiratoire
Numéro du lot: 03
Brève description: Matériel consommable (ou petit matériel)
Quantité ou étendue: Maximum 120 000 EUR pour la période initiale
Numéro de référence: 13FFO006(01)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— la copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— une déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP,
— les renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail
— une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
— la liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé,
— les livraisons pourront être prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
Dépôts et garanties exigés: Garantie à première demande couvrant 100 % du montant de l'avance
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Articles 86 à 111 du Code des marchés publics français.
Caractéristiques des prix: prix unitaires.
Modalités de variation des prix: révision par ajustement.
Une avance de 5 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat.
Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du CCAG-FCS. Le délai global de paiement est de 30 jours.
Modalités de financement: fonds propres à l'établissement public territorial
Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire. Il est interdit au candidat de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:
— en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements,
— en qualité de mandataire et de membre de plusieurs groupements.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Assistance technique et service après-vente % (40)
2. Valeur technique % (20)
3. Délai de livraison % (20)
4. Prix des prestations % (10)
5. Garantie % (10)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Tallieu Jean-Pierre, président
Adresse du profil d'acheteur: http://marches-publics.info 🌏
Nom: Service départemental d'incendie et de secours de la Charente-Maritime: adjudant Anthony Trieau
Téléphone: +33 546005916 📞
Courrier électronique: commande-publique@sdis17.fr 📧
Nom: Service départemental d'incendie et de secours de la Charente-Maritime: service de la commande publique
Commune postale: Périgny
Téléphone: +33 546005900 📞
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 13FFO006(01)
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://marches-publics.info
Marché à bons de commande.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.5.2013.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: 15, rue de Blossac, Hôtel Gilbert, BP 541
Commune postale: Poitiers
Code postal: 86020
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 549607919 📞
Fax: +33 549606809 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
voies et délais des recours dont dispose le candidat:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique,
— recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme
Avis d'attribution de marché (2014-03-10)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-03-10 📅
Date de publication: 2014-03-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 052-086671
Se réfère à l'avis: 2013/S 99-169127
Numéro JO-S: 52
Informations complémentaires
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-12-23 📅
Nom: Multiform SAS
Adresse postale: ZI du Grand Pont
Commune postale: La Roque-d'Anthéron
Code postal: 13640
2️⃣
3️⃣
Nom: Casal Sport
Adresse postale: ZA Activium - rue Blériot
Commune postale: Molheim Cedex
Code postal: 67129
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
5
1
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 28170025200097
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 15 rue de Blossac, Hôtel Gilbert, BP 541
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2014/S 052-086671 (2014-03-10)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-03-10 📅
Date de publication: 2014-03-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 052-086671
Se réfère à l'avis: 2013/S 99-169127
Numéro JO-S: 52
Informations complémentaires
Lot 01 - Entreprise Multiform SAS, Montant HT de 146 368,10 euros à 190 000 EUR.
Lot 02 - Entreprise Multiform SAS, Montant HT de 183 185,40 euros à 200 000 EUR.
Lot 03 - Entreprise Casal Sport, Montant HT de 86 040,78 euros à 120 000 EUR.
Retrouvez cet avis intégral sur http://marches-publics.info
Annonce n
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 10.3.2014.
Afficher plus
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-12-23 📅
Nom: Multiform SAS
Adresse postale: ZI du Grand Pont
Commune postale: La Roque-d'Anthéron
Code postal: 13640
2️⃣
3️⃣
Nom: Casal Sport
Adresse postale: ZA Activium - rue Blériot
Commune postale: Molheim Cedex
Code postal: 67129
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
5
1
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 28170025200097
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 15 rue de Blossac, Hôtel Gilbert, BP 541
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Voies et délais des recours dont dispose le candidat :
- référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
- référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
- recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique,
- recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.
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