Pièces détachées d'origine constructeur marque Peugeot
Conseil général de la Haute-Garonne
Fournitures de pièces détachées d'origine constructeur et prestations de services pour les vl, vu et fourgons de marque Peugeot.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2013-10-24. L'appel d'offres a été publié le 2013-09-06.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Équipement de transport et produits auxiliaires pour le transport › Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2013-09-06 | Avis de marché |
| 2014-01-07 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2013-09-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Quantité ou étendue:
“Marché à bons de commande sans minimum et avec un maximum de 50 000 EUR HT annuels soit 200 000 EUR HT sur 4 ans.”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de la Haute-Garonne
Adresse postale: 1 boulevard de la Marquette
Code postal: 31090
Commune postale: Toulouse Cedex 9
Contact
Courrier électronique: marches.sect1@cg31.fr 📧
Téléphone: +33 534333590 📞
Fax: +33 534333581 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-09-06 📅
Date limite de soumission: 2013-10-24 📅
Date de publication: 2013-09-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 176-303501
Numéro JO-S: 176
Informations complémentaires
“Possibilité de retrait du DCE et de réponse par voie électronique à l'adresse suivante : https://marchespublics.haute-garonne.fr – identification sur site...”
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Fournitures de pièces détachées d'origine constructeur et prestations de services pour les vl, vu et fourgons de marque Peugeot.”
Number of possible renewals: 3
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 13S0036
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Parc technique, zone Larrieupolis, 1 bis avenue Gutenberg, 31120 Portet-sur-Garonne”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“Fournir la lettre de candidature incluant l'attestation sur l'honneur, l'habilitation du mandataire (DC1 conseillé), la copie du jugement si redressement...”
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Situation économique et financière:
“Chiffres d'affaires des 3 dernières années (DC2 conseillé).”
Capacité technique et professionnelle:
“Descriptif des moyens humains et matériels et principales références relatives à des prestations similaires en cours d'exécution ou exécutées au cours des 3...”
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
“Garantie à première demande si avance sollicitée.”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“100 % du budget propre du Conseil général – délai global de paiement de 30 j par mandat administratif.”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Groupement solidaire.”
Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (14)
2. Valeur technique (6)
Languages
Language: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction des marchés publics – bâtiment B – bureau B067
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.haute-garonne.fr 🌏
Référence
Identifiants
Reference number attributed by the contracting authority: 13S0036
Informations complémentaires
“Possibilité de retrait du DCE et de réponse par voie électronique à l'adresse suivante : https://marchespublics.haute-garonne.fr – identification sur site...”
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“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 6.9.2013.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse Cedex 7
Code postal: 31068
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 562735757 📞
Fax: +33 562735740 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Cf VI.4.1
Source: OJS 2013/S 176-303501 (2013-09-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Quantité ou étendue:
“Marché à bons de commande sans minimum et avec un maximum de 50 000 EUR HT annuels soit 200 000 EUR HT sur 4 ans.”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de la Haute-Garonne
Adresse postale: 1 boulevard de la Marquette
Code postal: 31090
Commune postale: Toulouse Cedex 9
Contact
Courrier électronique: marches.sect1@cg31.fr 📧
Téléphone: +33 534333590 📞
Fax: +33 534333581 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-09-06 📅
Date limite de soumission: 2013-10-24 📅
Date de publication: 2013-09-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 176-303501
Numéro JO-S: 176
Informations complémentaires
“Possibilité de retrait du DCE et de réponse par voie électronique à l'adresse suivante : https://marchespublics.haute-garonne.fr – identification sur site...”
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Fournitures de pièces détachées d'origine constructeur et prestations de services pour les vl, vu et fourgons de marque Peugeot.”
Number of possible renewals: 3
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 13S0036
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Parc technique, zone Larrieupolis, 1 bis avenue Gutenberg, 31120 Portet-sur-Garonne”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“Fournir la lettre de candidature incluant l'attestation sur l'honneur, l'habilitation du mandataire (DC1 conseillé), la copie du jugement si redressement...”
Situation économique et financière:
“Chiffres d'affaires des 3 dernières années (DC2 conseillé).”
Capacité technique et professionnelle:
“Descriptif des moyens humains et matériels et principales références relatives à des prestations similaires en cours d'exécution ou exécutées au cours des 3...”
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
“Garantie à première demande si avance sollicitée.”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“100 % du budget propre du Conseil général – délai global de paiement de 30 j par mandat administratif.”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Groupement solidaire.”
Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (14)
2. Valeur technique (6)
Languages
Language: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction des marchés publics – bâtiment B – bureau B067
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.haute-garonne.fr 🌏
Référence
Identifiants
Reference number attributed by the contracting authority: 13S0036
Informations complémentaires
“Possibilité de retrait du DCE et de réponse par voie électronique à l'adresse suivante : https://marchespublics.haute-garonne.fr – identification sur site...”
“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 6.9.2013.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse Cedex 7
Code postal: 31068
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 562735757 📞
Fax: +33 562735740 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Cf VI.4.1
Source: OJS 2013/S 176-303501 (2013-09-06)
Avis d'attribution de marché (2014-01-07)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 1 bd de la Marquette
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-01-07 📅
Date de publication: 2014-01-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 007-007770
Se réfère à l'avis: 2013/S 176-303501
Numéro JO-S: 7
Informations complémentaires
“Marché à bons de commande d'un an reconductible 3 fois sans montant minimum et avec un montant maximum de 50 000 EUR HT annuel, soit un montant maximum de...”
Afficher plus
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Parc technique - zone Larrieupolis - 1 bis avenue Gutenberg, 31120 Portet-sur-Garonne.”
Attribution du marché
Nom: Sial Peugeot
Adresse postale: 105 avenue des États-Unis
Commune postale: Toulouse Cedex 2
Code postal: 31020
Pays: France 🇫🇷
Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: cf Vi.3.1
Source: OJS 2014/S 007-007770 (2014-01-07)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 1 bd de la Marquette
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-01-07 📅
Date de publication: 2014-01-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 007-007770
Se réfère à l'avis: 2013/S 176-303501
Numéro JO-S: 7
Informations complémentaires
“Marché à bons de commande d'un an reconductible 3 fois sans montant minimum et avec un montant maximum de 50 000 EUR HT annuel, soit un montant maximum de...”
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Parc technique - zone Larrieupolis - 1 bis avenue Gutenberg, 31120 Portet-sur-Garonne.”
Attribution du marché
Nom: Sial Peugeot
Adresse postale: 105 avenue des États-Unis
Commune postale: Toulouse Cedex 2
Code postal: 31020
Pays: France 🇫🇷
Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: cf Vi.3.1
Source: OJS 2014/S 007-007770 (2014-01-07)
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