Phn 2013/09 Médicaments de neurologie et anesthésiques locaux pour le GCS UNI HA

CHU Saint-Étienne

PHN 2013/09 Médicaments de neurologie et anesthésiques locaux pour le GCS UNI HA. Marchés à bons de commandes composés de 11 lots indivisibles et dissociables. Durée du marché du 1.1.2014 au 31.12.2014 reconductible 1 fois pour une durée de 12 mois - prix fermes.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-09-10. L'appel d'offres a été publié le 2013-07-22.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2013-07-22 Avis de marché
2014-03-20 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2013-07-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Anesthésiques
Quantité ou étendue:
Les quantités indiquée au CCTP sont contractuelles, pour l'ensemble des lots.Au sens de l'article 77-I du CMP la quantité minimum fixée correspond à une variation de moins 50 % des quantités globales tous adhérents confondus et la quantité maximum à une variation de 100 % des quantités globales tous adhérents confondus.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Anesthésiques 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU Saint-Étienne
Adresse postale: Pharmacie hôpital Nord
Code postal: 42055
Commune postale: Saint-Étienne
Contact
Adresse Internet: http://www.chu-st-etienne.fr 🌏
Téléphone: +33 477127915 📞
Fax: +33 477127315 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-07-22 📅
Date limite de soumission: 2013-09-10 📅
Date de publication: 2013-07-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 143-248689
Numéro JO-S: 143
Informations complémentaires
Le CHU de Saint-Étienne est un établissement public de santé. Il agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs au sens où il est coordonnateur du Groupement de commandes composé des CHU et CH suivants: CH intercommunal Aix-Pertuis-Ch Alès-Chu Amiens -CH Bayonne-Ch Belfort - montbeliard-chu de Bordeaux-Chu Brest-Chu de Caen-Ch Carcassonne-Chu de Clermont-Ferrand-Ch de Dieppe -CHU de Dijon-Ch de Douardenez-Ch de Doullens-Ch Elboeuf -Louviers-Chu Fort de France-Chu de Grenoble-Ch de le Roche sur Yon-Ch du Havre-Ch du Mans-Ch Libourne-Chu de Lille-Chu de Limoges-Chu Lyon-Assistance Publique des Hôpitaux de Marseille-Chr de Metz Thionville-Chu de Montpellier-Chu de Nancy-Chu de Nantes-Chu de Nice-Chu de Nîmes-Ch Perpignan-Chu de Poitiers-Ch Pontoise-Ch de Quimper-Chu de Reims-Chu de Rennes-Chu de Rouen-Chu de Saint-Étienne-Ch Saint Quentin-Hôpitaux Universitaires de Strasbourg-Chi Toulon la Seyne -CHU de Toulouse-Chru de Tours-Ch de TroyeLe retrait du dossier de consultation et l'envoi des candidatures et des plis se font à l'adresse indiquée au présent avis (point I.1) ou de manière dématérialisée sur le site : http://www.achats-hopitaux.comLes dossiers des candidats seront transmis par tout moyen permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de leur réception et de garantir la confidentialité.Pour les modalités de retrait du DCE sous forme dématérialisé ;Les dossiers de candidature et d'offre sont présentés séparément dans des fichiers distincts, l'un comportant les éléments relatifs à la candidature, l'autre les éléments relatifs à l'offre. Les candidatures et les actes d'engagement doivent être signés par l'opérateur économique au moyen d'un certificat de signature électronique, qui garantit notamment l'identification du candidat. Le dépôt des candidatures et des offres transmis par voie électronique donne lieu à un accusé de réception mentionnant la date et l'heure de la réception. Une copie de sauvegarde pourra être envoyée. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge de chaque candidat ; les formats de fichiers acceptés sont les suivants : word, excel, powerpoint, access 2000, acrobat rider 5.0attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : oui. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 22.7.2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
PHN 2013/09 Médicaments de neurologie et anesthésiques locaux pour le GCS UNI HA. Marchés à bons de commandes composés de 11 lots indivisibles et dissociables. Durée du marché du 1.1.2014 au 31.12.2014 reconductible 1 fois pour une durée de 12 mois - prix fermes.
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Numéro du lot: 11
Brève description: Détail des 11 lots CF cahier des charges.
Les variantes sont acceptées ✅
Nombre de reconductions possibles: 1
Numéro de référence: PHN 2013/09
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Dans chaque établissement adhérent à la procédure.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Le candidat remet à l'appui de sa candidature, pour chacun du (des) lot(s) au(x)quel(s) il soumissionne, les documents suivants :
1- la lettre de candidature (formulaire Dc1) et l'habilitation du mandataire par ses cotraitants, dûment complétée datée et signée par le candidat et par chacun des cotraitants en cas de groupement ou forme libre précisant :
- la dénomination sociale du candidat, son adresse et ses coordonnées (téléphone, faxe, courriel)- l'objet de la candidature et le ou les lots concernés
- si le candidat se présente seul ou en groupement, dans ce dernier cas préciser la forme du groupement, désignation des membres du groupement et habilitation donnée au mandataire
- la déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il respecte les condition fixées en application des articles 43 et 44 du CMP
2 -déclaration du candidat (formulaire Dc2) ou forme libre complété des renseignements suivants pour chaque candidat unique ou chaque membre du groupement candidat :
- copie du ou des jugements prononcés à cet effet si le candidat est en redressement judiciaire;
- la désignation de la personne habilitée à engager la société (nom, prénom et qualité) accompagnée d'un justificatif prouvant l'habilitation à engager le candidat).
Capacité technique et professionnelle:
Pour l'appréciation des capacités professionnelles, techniques et financières le candidat remet :
- déclaration concernant le chiffre d'affaires hors taxes des 3 derniers exercices disponibles (rubrique D1 du Dc2 ou forme libre)si le candidat est objectivement dans l'impossibilité de produire, pour justifier de sa capacité financière l'un des documents fixés par l'arrêté du 28 août 2006, il peut prouver sa capacité financière par tout autre document considéré comme équivalent par le pouvoir adjudicateur- certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques. Le pouvoir adjudicateur acceptera toutefois d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produite par les candidats, si ceux-ci n'ont pas accès à ces certificats ou n'ont aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés ; (rubrique E du Dc2 ou forme libre)
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- certificats de qualifications professionnelles. Le pouvoir adjudicateur, dans ce cas, précise que la preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat ; (rubrique E du Dc2 ou forme libre).
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Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement par le budget de chaque établissement adhérent à la consultation - paiement à 50 jours par mandats administratifs suivis d'un virement sur compte bancaire ( article 86 à 118 du code des marchés publics).
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Intérêt thérapeutique, technique, environnemental et prestations du fournisseur (70)
2. Economique (30)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achats-hopitaux.com 🌏
Nom: CHU Saint-Étienne
Adresse postale: pharmacie Hôpital Nord
Commune postale: Saint-Étienne Cedex 2
Point de contact: Renseignements techniques : Mme Françoise Thiry ou Mme Isabelle Brunel
Téléphone: +33 477828070 📞
Fax: +33 477828060 📠
URL pour informations complémentaires: http://www.achats-hopitaux.com 🌏
Adresse postale: pharmacie hôpital Nord
URL pour la participation: http://www.achats-hopitaux.com 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
URL des documents: http://www.achats-hopitaux.com 🌏

Référence
Dates
Date de début: 2014-01-01 📅
Date de fin: 2015-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: PHN 2013/09
Informations complémentaires
Le CHU de Saint-Étienne est un établissement public de santé. Il agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs au sens où il est coordonnateur du Groupement de commandes composé des CHU et CH suivants: CH intercommunal Aix-Pertuis-Ch Alès-Chu Amiens -CH Bayonne-Ch Belfort - montbeliard-chu de Bordeaux-Chu Brest-Chu de Caen-Ch Carcassonne-Chu de Clermont-Ferrand-Ch de Dieppe -CHU de Dijon-Ch de Douardenez-Ch de Doullens-Ch Elboeuf -Louviers-Chu Fort de France-Chu de Grenoble-Ch de le Roche sur Yon-Ch du Havre-Ch du Mans-Ch Libourne-Chu de Lille-Chu de Limoges-Chu Lyon-Assistance Publique des Hôpitaux de Marseille-Chr de Metz Thionville-Chu de Montpellier-Chu de Nancy-Chu de Nantes-Chu de Nice-Chu de Nîmes-Ch Perpignan-Chu de Poitiers-Ch Pontoise-Ch de Quimper-Chu de Reims-Chu de Rennes-Chu de Rouen-Chu de Saint-Étienne-Ch Saint Quentin-Hôpitaux Universitaires de Strasbourg-Chi Toulon la Seyne -CHU de Toulouse-Chru de Tours-Ch de TroyeLe retrait du dossier de consultation et l'envoi des candidatures et des plis se font à l'adresse indiquée au présent avis (point I.1) ou de manière dématérialisée sur le site : http://www.achats-hopitaux.comLes dossiers des candidats seront transmis par tout moyen permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de leur réception et de garantir la confidentialité.Pour les modalités de retrait du DCE sous forme dématérialisé ;Les dossiers de candidature et d'offre sont présentés séparément dans des fichiers distincts, l'un comportant les éléments relatifs à la candidature, l'autre les éléments relatifs à l'offre. Les candidatures et les actes d'engagement doivent être signés par l'opérateur économique au moyen d'un certificat de signature électronique, qui garantit notamment l'identification du candidat. Le dépôt des candidatures et des offres transmis par voie électronique donne lieu à un accusé de réception mentionnant la date et l'heure de la réception. Une copie de sauvegarde pourra être envoyée. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge de chaque candidat ; les formats de fichiers acceptés sont les suivants : word, excel, powerpoint, access 2000, acrobat rider 5.0attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : oui.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 22.7.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2013/S 143-248689 (2013-07-22)
Avis d'attribution de marché (2014-03-20)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 462 431,45 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Pharmacie Hôpital Nord

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-03-20 📅
Date de publication: 2014-03-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 059-099024
Se réfère à l'avis: 2013/S 143-248689
Numéro JO-S: 59
Informations complémentaires
Il est à noter que le lot n° 4 Levodopa + Carbidopa est classé sans suite. Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui. Annonce n° 256, BOAMP 141 B du 24.7.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 20.3.2014.
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Procédure
Critères d'attribution
Critère: 2. Économique (30)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-12-10 📅
Nom: Aguettant laboratoire

2️⃣
Nom: Mylan SAS

3️⃣
Nom: Arrow Generiques SAS

4️⃣
Nom: EG Labo

5️⃣

6️⃣

7️⃣

8️⃣
Nom: Pierre Fabre medicament

9️⃣

1️⃣0️⃣

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Source: OJS 2014/S 059-099024 (2014-03-20)
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