Petits travaux de maçonnerie, serrurerie, voirie, arrosage et sols amortissants dans les jardins publics : lot 2 petits travaux de serrurerie

Ville de Saint-Étienne

La présente consultation concerne la relance du lot no2 relatif aux travaux de serrurerie de la consultation en appel d'offre ouvert intitulée petits travaux de maçonnerie, serrurerie, voirie, arrosage et sols amortissants dans les jardins publics.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-01-20. L'appel d'offres a été publié le 2013-12-09.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Fermetures habitat

Qui ?

• Ville de Saint-Étienne

Qu'est-ce que c'est ?

• Quincaillerie › Serrurerie

Où ?

• Loire

Historique des marchés publics

Date	Document
2013-12-09	Avis de marché
2014-04-01	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2013-12-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Serrurerie
Quantité ou étendue:

La présente consultation est passée en application des articles 33 alinéa 3, 57 à 59 et 77 du code des marchés publics.Les travaux feront l'objet d'un marché à bons de commande sans minimum ni maximum, pour un montant annuel de commande estimé à 50 000 EUR HT.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Serrurerie 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Saint-Étienne
Adresse postale: Hôtel de Ville, BP 503
Code postal: 42007
Commune postale: Saint-Étienne
Contact
Adresse Internet: http://www.saint-etienne.fr/ 🌏
Courrier électronique: marchespublics@saint-etienne.fr 📧
Téléphone: +33 477487807 📞
Fax: +33 477487811 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-12-09 📅
Date limite de soumission: 2014-01-20 📅
Date de publication: 2013-12-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 241-418407
Numéro JO-S: 241
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur www.saint-etienne.fr Marché à bons de commande criteres d'attributions : Les modalités de notation des critères sont énoncées au règlement de la présente consultation. Unité monétaire utilisée, l'euro.aucune prestation alternative ou supplémentaire n'est demandée. L'ouverture des plis n'est pas publique. Les critères intervenant pour la sélection des candidatures sont : 1-recevabilité des candidatures au regard des articles 43 à 47 du Code des Marchés 2-Garanties et capacités professionnelles, techniques et financières. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 9.12.2013.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Quantité ou étendue:

La présente consultation est passée en application des articles 33 alinéa 3, 57 à 59 et 77 du code des marchés publics.

Les travaux feront l'objet d'un marché à bons de commande sans minimum ni maximum, pour un montant annuel de commande estimé à 50 000 EUR HT.

Numéro de référence: 13AOO-101

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

- lettre de candidature renseignée, datée et signée (DC 1),

- déclaration sur l'honneur justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 43 et 44 du Code des Marchés Publics (DC 1),

- documents permettant d'identifier la ou les personnes physiques ayant le pouvoir de l'engager (DC 2),

- copie du ou des jugements prononcés s'il est en redressement judiciaire ou procédure étrangère équivalente (DC 2)

Situation économique et financière:

Déclaration indiquant le chiffre d'affaires global et la part du chiffre d'affaires concernant les prestations auxquelles se réfère le marché réalisées au cours des 3 derniers exercices (DC 2), ou extrait Kbis pour les entreprises nouvellement créées.

Capacité technique et professionnelle:

- moyens techniques (locaux, agences, matériels, véhicules) et humains (Rubrique G du Dc2)

- références sur les 5 dernieres années de travaux de même nature que ceux du présent marché avec, pour les plus importants, des attestations de bonne exécution indiquant montant, date et lieu des travaux (Rubrique G du DC 2)

- certificats de qualifications professionnelles : preuve de la capacité de l'entreprise apportée par tout moyen (certificats d'identité professionnelle, références de travaux)(rubrique G du Dc2).

Le candidat individuel ou le membre du groupement précise les capacités (techniques et financières) des opérateurs économiques sur lesquels il compte s'appuyer pour présenter sa candidature (Rubrique E du DC 2).

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

Qualification qualibat 4411-serrurerie-métallerie (technicité courante)ou équivalent.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Aucune garantie financière n'est exigée; en cas d'acceptation de l'avance par le titulaire du marché, celui-ci devra constituer une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Modalités financières conformément aux articles 86 à 111 du code des marchés publics

paiement sous 30 jours suivant les règles de la comptabilité publique;

financement sur le budget de la Ville de Saint Étienne ;

Prix unitaires, révisables;

avance prévue,

cession et nantissement selon les formes prévues au code des marchés publics.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Aucune forme de groupement n'est imposée.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations % (55)
2. Valeur technique % (45)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21420218600018
Contact
Point de contact: Le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.saint-etienne.fr 🌏
Nom: Ville de Saint-Étienne
Adresse postale: 5 rue Auguste Guitton
Code postal: 42000
Point de contact: Direction cadre de vie : Séverine Charbonnier
Téléphone: +33 477487377 📞
Courrier électronique: severine.charbonnier@saint-etienne.fr 📧
Fax: +33 477486259 📠
Adresse postale: Hôtel de Ville Cedex 1 BP 503
Point de contact: Direction juridique assemblée marchés
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 13AOO-101
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur www.saint-etienne.fr

Marché à bons de commande

criteres d'attributions : Les modalités de notation des critères sont énoncées au règlement de la présente consultation.

Unité monétaire utilisée, l'euro.aucune prestation alternative ou supplémentaire n'est demandée. L'ouverture des plis n'est pas publique. Les critères intervenant pour la sélection des candidatures sont :

1-recevabilité des candidatures au regard des articles 43 à 47 du Code des Marchés

2-Garanties et capacités professionnelles, techniques et financières.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 9.12.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin Cedex 03
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 478141010 📞
Adresse Internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 478141065 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2013/S 241-418407 (2013-12-09)

Avis d'attribution de marché (2014-04-01)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Hôtel de Ville BP 503

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-04-01 📅
Date de publication: 2014-04-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 067-114235
Se réfère à l'avis: 2013/S 241-418407
Numéro JO-S: 67
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral sur http://www.saint-etienne.fr Annonce nº 139, BOAMP 239 A du 12.12.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 1.4.2014.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (55)
2. Valeur technique (45)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2014-03-28 📅
Nom: Fermetures Habitat
Adresse postale: 14 rue Jean Neyret
Commune postale: Saint-Étienne
Code postal: 42000
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 184 rue Duguesclin, Cedex 03
Source: OJS 2014/S 067-114235 (2014-04-01)

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