Petits materiels pour odontologie et soins dentaires
Centre hospitalier de Chambéry
Petits materiels pour odontologie et soins dentaires.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2013-04-15. L'appel d'offres a été publié le 2013-03-05.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Savoie
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2013-03-05 | Avis de marché |
| 2013-06-18 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2013-03-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Instruments et appareils de dentisterie et de ses sous-spécialités
Quantité ou étendue:
Valeur totale du marché: 250 836 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Instruments et appareils de dentisterie et de ses sous-spécialités 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de Chambéry
Adresse postale: 400 faubourg Mâché, BP 31125
Code postal: 73011
Commune postale: Chambéry Cedex
Contact
Courrier électronique: cellule.marche@ch-chambery.fr 📧
Téléphone: +33 479965839 📞
Fax: +33 479965004 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-03-05 📅
Date limite de soumission: 2013-04-15 📅
Date de publication: 2013-03-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 047-076143
Numéro JO-S: 47
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer: marché à bons de commandes d'une durée de 1 an renouvelable 2 fois.
Brève description: Petits materiels pour odontologie et soins dentaires.
Nombre de reconductions possibles: 2
Durée de l'accord: 36 mois
Numéro de référence: DENTISTERIE 2013
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: centre hospitalier, 73011 Chambéry.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Niveau(x) minimal/minimaux de normes: aucun.
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: application des articles 101 à 104 du code des marchés publics.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 36
Période de validité de l'offre: 180 jours
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Mme Chatel Michèle
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achat-hopital.com 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: DENTISTERIE 2013
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble Cedex
Code postal: 38022
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 476429000 📞
Fax: +33 476422269 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Grenoble
Source: OJS 2013/S 047-076143 (2013-03-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Instruments et appareils de dentisterie et de ses sous-spécialités
Quantité ou étendue:
Marché à bon de commande sans minimum ni maximum. Compte-Tenu du caractère aléatoire du type et de la fréquence des soins, les quantités par article ne peuvent pas être communiquées. Toutefois, à titre indicatif, la dépense réalisée pour l'exercice 2012, tous articles confondus, est d'environ 100 000 EUR (T.T.C.)
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Instruments et appareils de dentisterie et de ses sous-spécialités 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de Chambéry
Adresse postale: 400 faubourg Mâché, BP 31125
Code postal: 73011
Commune postale: Chambéry Cedex
Contact
Courrier électronique: cellule.marche@ch-chambery.fr 📧
Téléphone: +33 479965839 📞
Fax: +33 479965004 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-03-05 📅
Date limite de soumission: 2013-04-15 📅
Date de publication: 2013-03-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 047-076143
Numéro JO-S: 47
Informations complémentaires
modalités de retrait du dossier de consultation : A partir de la date d'avis de parution les demandes de dossiers de consultation peuvent être effectuées par écrit ( télécopie ou courriel) à l'adresse indiquée ci-après : no de télécopie +33 479965004 - adresse courriel : cellule.marche@ch-chambery.fr Le dossier sera envoyé dans les quatre jours au plus tard de la demande. Si passé ce délai, le candidat n'a toujours pas reçu le dossier de consultation, il lui est demandé de s'adresser au secrétariat de la Direction des Achats - Mme Chatel - téléphone +33 479965839. Les candidats auront la possibilité de télécharger les documents dématérialisés du dossier de consultation, documents et renseignements complémentaires et l'avis d'appel public à concurrence sur le site des procédures dématérialisées http://www.achat-hopital.com. Se référer à l'article 4 du règlement de la consultation pour plus de renseignements. * Modalités de remise des offres: Les offres pourront être remises sous forme papier ou sous forme dématérialisée, au choix des opérateurs économiques. Se référer à l'article 6 du règlement de la consultation. Toute offre transmise par courriel ne sera pas recevable . * Informations techniques : Mme Dominique Belly - tél. +33 479965004/Courriel : dominique.belly@ch-chambery.fr * Informations administratives : Michèle Chatel - cellule marchés publics - tél. +33 479965839/courriel : cellule.marche@ch-chambery.fr.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 5.3.2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer: marché à bons de commandes d'une durée de 1 an renouvelable 2 fois.
Brève description: Petits materiels pour odontologie et soins dentaires.
Nombre de reconductions possibles: 2
Durée de l'accord: 36 mois
Numéro de référence: DENTISTERIE 2013
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: centre hospitalier, 73011 Chambéry.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
les candidatures seront appréciées au vu des capacités techniques, professionnelles et financières des candidats, selon les informations renseignées dans les formulaires DC 1 ou équivalent et DC 2 ou équivalent. Ces formulaires sont accessibles en ligne sur le site : http://www.colloc.bercy.gouv.fr
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le candidat produit à l'appui de sa candidature : - la copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire (article 44 du code des marchés publics) ; - les documents et renseignements demandés par le pouvoir adjudicateur dans les conditions fixés aux articles 43, 44 et 45 du code des marchés publics (renseignement porté sur les imprimés Dc1 ou équivalent et Dc2 ou équivalent) ; - les documents relatifs au pouvoir de la personne habilitée à engager la société ; - un extrait Kbis datant de moins de 3 mois. Les candidatures non recevables en application des articles 43 (formulaire Dc1) et 44 du Code des Marchés Publics et/ou les sociétés n'étant pas jugées aptes à accomplir la prestation en application de l'article 45 du Code des Marchés Publics(Formulaire Dc2) seront éliminées. - un tableau exposant le chiffre d'affaires global des 3 dernières années (indications portées au formulaire DC 2 = ou équivalent).
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Capacité technique et professionnelle:
une liste de références pour des prestations similaires effectuées ces 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé (le nom et les coordonnées du contact sont à préciser) (indications portées au formulaire DC 2).les prestations sont prouvées par des attestations.
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Dépôts et garanties exigés: application des articles 101 à 104 du code des marchés publics.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
délai global de paiement à 50 jours. Modalités de l'avance forfaitaire selon l'article 87 du code des marchés publics. Le mode de paiement est le mandat administratif. Financement sur les fonds propres de l'établissement (budget hospitalier) selon les règles de la comptabilité publique.
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le marché sera conclu avec un titulaire unique ou des entreprises groupées. En cas de groupement, la forme peut être conjointe ou solidaire.
Autres conditions particulières: voir le CCTP et le CCAP.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 36
Période de validité de l'offre: 180 jours
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Mme Chatel Michèle
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achat-hopital.com 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: DENTISTERIE 2013
Informations complémentaires
modalités de retrait du dossier de consultation : A partir de la date d'avis de parution les demandes de dossiers de consultation peuvent être effectuées par écrit ( télécopie ou courriel) à l'adresse indiquée ci-après : no de télécopie +33 479965004 - adresse courriel : cellule.marche@ch-chambery.fr Le dossier sera envoyé dans les quatre jours au plus tard de la demande. Si passé ce délai, le candidat n'a toujours pas reçu le dossier de consultation, il lui est demandé de s'adresser au secrétariat de la Direction des Achats - Mme Chatel - téléphone +33 479965839. Les candidats auront la possibilité de télécharger les documents dématérialisés du dossier de consultation, documents et renseignements complémentaires et l'avis d'appel public à concurrence sur le site des procédures dématérialisées http://www.achat-hopital.com. Se référer à l'article 4 du règlement de la consultation pour plus de renseignements. * Modalités de remise des offres: Les offres pourront être remises sous forme papier ou sous forme dématérialisée, au choix des opérateurs économiques. Se référer à l'article 6 du règlement de la consultation. Toute offre transmise par courriel ne sera pas recevable . * Informations techniques : Mme Dominique Belly - tél. +33 479965004/Courriel : dominique.belly@ch-chambery.fr * Informations administratives : Michèle Chatel - cellule marchés publics - tél. +33 479965839/courriel : cellule.marche@ch-chambery.fr.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 5.3.2013.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble Cedex
Code postal: 38022
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 476429000 📞
Fax: +33 476422269 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Grenoble
Source: OJS 2013/S 047-076143 (2013-03-05)
Avis d'attribution de marché (2013-06-18)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-06-18 📅
Date de publication: 2013-06-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 119-203132
Se réfère à l'avis: 2013/S 47-076143
Numéro JO-S: 119
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: Dentisterie 2013
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Centre hospitalier, 73011 Chambéry
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2013-06-11 📅
Nom: Art Dental Adeis
Adresse postale: ZA du Puits d'Ordet
Commune postale: Challes-les-Eaux
Code postal: 73190
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2013/S 119-203132 (2013-06-18)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-06-18 📅
Date de publication: 2013-06-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 119-203132
Se réfère à l'avis: 2013/S 47-076143
Numéro JO-S: 119
Informations complémentaires
Marché négocié suite à consultation infructueuse en application de l'article 35.I.1° du CMP
Annonce no194, B.O.A.M.P. 47 B du 7.3.2013.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 18.6.2013.
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: Dentisterie 2013
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Centre hospitalier, 73011 Chambéry
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2013-06-11 📅
Nom: Art Dental Adeis
Adresse postale: ZA du Puits d'Ordet
Commune postale: Challes-les-Eaux
Code postal: 73190
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2013/S 119-203132 (2013-06-18)
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