Petit matériel technique de la date de notification au 31.12.2016
CCAS du Mans
chaque lot est destiné à devenir un marché public à bons de commande sans minimum et sans maximum (article 77 du Code des Marchés Publics)
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2013-07-31. L'appel d'offres a été publié le 2013-06-18.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Foussier Quincaillerie
- • le lot 1 : Peintures et revêtements muraux a été déclaré infructueux
- • le lot 3 : Fournitures de plomberie a été déclaré infructueux
- • Servi Couleurs
- • Socolec
- • Composants électriques › Matériels électriques
- • Matériaux de bâtiment › Peintures et revêtements muraux
- • Matériel de plomberie et de chauffage › Matériel de plomberie
- • Quincaillerie › Articles de quincaillerie
- • Structures de construction diverses › Revêtements de sol
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2013-06-18 | Avis de marché |
| 2014-02-24 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2013-06-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériels électriques
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériels électriques 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: CCAS du Mans
Adresse postale: 1-7 rue Hémon
Code postal: 72015
Commune postale: Le Mans
Contact
Courrier électronique: achats.marches@ccas.ville-lemans.fr 📧
Téléphone: +33 243745202 📞
Fax: +33 243745100 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-06-18 📅
Date limite de soumission: 2013-07-31 📅
Date de publication: 2013-06-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 119-202769
Numéro JO-S: 119
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Brève description: Peintures et revêtements muraux
Numéro du lot: 2
Brève description: Revêtements de sol
Numéro du lot: 3
Brève description: Fournitures de plomberie
Numéro du lot: 4
Brève description: Fournitures électriques
Numéro du lot: 5
Brève description: Fournitures de quincaillerie
Numéro de référence: 13FF-0086-T
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Le Mans.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière: idem situation juridique.
Capacité technique et professionnelle: idem situation juridique.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: paiement par virement à 30 jours, sur fonds propres.Pas d'avance
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: après attribution, la forme solidaire pourra être exigée
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Boulard Jean-Claude, président
Nom: Centre communal d'action sociale de la ville du Mans: service achats et comptabilité fournisseurs
Adresse postale: 1-7 rue Hémon Cedex 2
1-7 rue Hémon, Cedex 2
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 13FF-0086-T
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Ile-Gloriette BP 24111
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 240994600 📞
Fax: +33 240994658 📠
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends et litiges relatifs aux marchés publics (CCIRA) de Nantes
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: préfecture de la région Pays de Loire, 6 quai Ceineray, BP 33515
Code postal: 44035
Source: OJS 2013/S 119-202769 (2013-06-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériels électriques
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériels électriques 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: CCAS du Mans
Adresse postale: 1-7 rue Hémon
Code postal: 72015
Commune postale: Le Mans
Contact
Courrier électronique: achats.marches@ccas.ville-lemans.fr 📧
Téléphone: +33 243745202 📞
Fax: +33 243745100 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-06-18 📅
Date limite de soumission: 2013-07-31 📅
Date de publication: 2013-06-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 119-202769
Numéro JO-S: 119
Informations complémentaires
retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.infoMarché à bons de commandecriteres d'attributions : Le prix le plus bas n'est applicable qu'aux lots 3 - fournitures de plomberie et 4 - fournitures électriques.Pour les autres lots, il s'agit de critères de sélection pondérés en pourcentage, soit :Pour les lots 1 - peintures et revêtements muraux et 2 - revêtements de sol :- valeur technique pour 30%,- prix pour 70%.Pour le lot 5 - fournitures de quincaillerie :- délai de livraison pour 30%,- prix pour 70%.Système de notation exposé à l'article 5 du Règlement de Consultation.Unité monétaire utilisée, l'euro.des échantillons sont à remettre à l'appui de l'offre pour les lots 1, 2 et 3 (lieu de livraison : Le Mans).
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 18 juin 2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
chaque lot est destiné à devenir un marché public à bons de commande sans minimum et sans maximum (article 77 du Code des Marchés Publics)
Numéro du lot: 1
Brève description: Peintures et revêtements muraux
Numéro du lot: 2
Brève description: Revêtements de sol
Numéro du lot: 3
Brève description: Fournitures de plomberie
Numéro du lot: 4
Brève description: Fournitures électriques
Numéro du lot: 5
Brève description: Fournitures de quincaillerie
Numéro de référence: 13FF-0086-T
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Le Mans.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
les capacités professionnelles, techniques et financières appréciées d'après les réponses apportées :1/ A la lettre de candidature no Dc1 de la Direction des Affaires Juridiques du Ministère de l'economie, de l'industrie et de l'emploi en date du 25.06.2012 (dernière version) ;2/ A la déclaration du candidat no Dc2 de la Direction des Affaires Juridiques du Ministère de l'economie, de l'industrie et de l'emploi en date du 15.09.2010 (dernière version).Détail des réponses attendues à l'article 4.2.1 du Règlement de Consultation
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Capacité technique et professionnelle: idem situation juridique.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
dossier de consultation des entreprises disponible gratuitement.Téléchargeable sur la plateforme de dématérialisation www.sarthe-marchespublics.frEn cas d'impossibilité de télécharger le dossier, envoi postal sur demande auprès du Service Achats et Comptabilité Fournisseurs de la collectivité ou retrait direct auprès de ce même service
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: après attribution, la forme solidaire pourra être exigée
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Boulard Jean-Claude, président
Nom: Centre communal d'action sociale de la ville du Mans: service achats et comptabilité fournisseurs
Adresse postale: 1-7 rue Hémon Cedex 2
1-7 rue Hémon, Cedex 2
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 13FF-0086-T
Informations complémentaires
retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.infoMarché à bons de commandecriteres d'attributions : Le prix le plus bas n'est applicable qu'aux lots 3 - fournitures de plomberie et 4 - fournitures électriques.Pour les autres lots, il s'agit de critères de sélection pondérés en pourcentage, soit :Pour les lots 1 - peintures et revêtements muraux et 2 - revêtements de sol :- valeur technique pour 30%,- prix pour 70%.Pour le lot 5 - fournitures de quincaillerie :- délai de livraison pour 30%,- prix pour 70%.Système de notation exposé à l'article 5 du Règlement de Consultation.Unité monétaire utilisée, l'euro.des échantillons sont à remettre à l'appui de l'offre pour les lots 1, 2 et 3 (lieu de livraison : Le Mans).
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 18 juin 2013.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Ile-Gloriette BP 24111
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 240994600 📞
Fax: +33 240994658 📠
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends et litiges relatifs aux marchés publics (CCIRA) de Nantes
Informations sur les délais d'introduction des recours:
- Référé pré-contractuel avant la signature du contrat suivant l'article L.551-1 du Code de Justice Administrative (Cja).- Référé contractuel après la conclusion du contrat dans un délai de 31 jours à compter de la publication d'un avis d'attribution, ou à défaut de publication, 6 mois à compter de la signature du contrat, suivant l'article L.551-13 du CJA.- Recours en indemnisation suivant article R.421-3 du CJA
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Adresse postale: préfecture de la région Pays de Loire, 6 quai Ceineray, BP 33515
Code postal: 44035
Source: OJS 2013/S 119-202769 (2013-06-18)
Avis d'attribution de marché (2014-02-24)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 104 574 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 1 à 7 rue Hémon
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-02-24 📅
Date de publication: 2014-02-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 041-067981
Se réfère à l'avis: 2013/S 119-202769
Numéro JO-S: 41
Informations complémentaires
Attribution du marché
1️⃣
Nom: le lot 1 : Peintures et revêtements muraux a été déclaré infructueux
2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-11-29 📅
Nom: Servi Couleurs
Adresse postale: rue du Patis - BP 70082
Commune postale: Saint-Barthélemy-d'Anjou
Code postal: 49182
3️⃣
Nom: le lot 3 : Fournitures de plomberie a été déclaré infructueux
4️⃣
Nom: Socolec
Adresse postale: ZIS 58 boulevard Pierre Lefaucheux
Commune postale: Le Mans Cedex 2
Code postal: 72027
5️⃣
Nom: Foussier Quincaillerie
Adresse postale: ZA du Monne - rue du Chatelet
Commune postale: Allonnes
Code postal: 72700
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
3
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26720051700089
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 6 allée de l'Île Gloriette, BP 24111
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: Préfecture de la Région Pays de Loire, 6 quai Ceineray, BP 33515
Source: OJS 2014/S 041-067981 (2014-02-24)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 104 574 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 1 à 7 rue Hémon
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-02-24 📅
Date de publication: 2014-02-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 041-067981
Se réfère à l'avis: 2013/S 119-202769
Numéro JO-S: 41
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral sur http://www.marches-publics.info
Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction du critère unique du prix le plus bas.
Le prix le plus bas n'est applicable qu'aux lots 3 - Fournitures de plomberie et 4 - Fournitures électriques.
Pour les autres lots, il s'agit de critères de sélection pondérés en pourcentage, soit :
Pour les lots 1 - Peintures et revêtements muraux et 2 - Revêtements de sol :
- Valeur technique pour 30%,
- Prix pour 70%.
Pour le lot 5 - Fournitures de quincaillerie :
- Délai de livraison pour 30%,
- Prix pour 70%.
Annonce nº 212, BOAMP 118 A. Annonce nº 277, BOAMP 118 B du 21.6.2013.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 24.2.2014.
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Attribution du marché
1️⃣
Nom: le lot 1 : Peintures et revêtements muraux a été déclaré infructueux
2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-11-29 📅
Nom: Servi Couleurs
Adresse postale: rue du Patis - BP 70082
Commune postale: Saint-Barthélemy-d'Anjou
Code postal: 49182
3️⃣
Nom: le lot 3 : Fournitures de plomberie a été déclaré infructueux
4️⃣
Nom: Socolec
Adresse postale: ZIS 58 boulevard Pierre Lefaucheux
Commune postale: Le Mans Cedex 2
Code postal: 72027
5️⃣
Nom: Foussier Quincaillerie
Adresse postale: ZA du Monne - rue du Chatelet
Commune postale: Allonnes
Code postal: 72700
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
3
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26720051700089
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 6 allée de l'Île Gloriette, BP 24111
Informations sur les délais d'introduction des recours:
- référé pré-contractuel avant la signature du contrat suivant l'article L.551-1 du Code de justice administrative (CJA),
- référé contractuel après la conclusion du contrat dans un délai de 31 jours à compter de la publication d'un avis d'attribution, ou à défaut de publication, 6 mois à compter de la signature du contrat, suivant l'article L.551-13 du CJA,
- recours en indemnisation suivant article R.421-3 du CJA.
Adresse postale: Préfecture de la Région Pays de Loire, 6 quai Ceineray, BP 33515
Source: OJS 2014/S 041-067981 (2014-02-24)
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