Peinture et outillage associé
Brest Métropole Océane
La présente consultation concerne la relance, suite à la déclaration sans suite pour motif d'intérêt général, du lot nº 7 – peinture et outillage associé de la consultation «fourniture d'articles destinés à l'entretien du patrimoine communal, communautaire et du CCAS».
La consultation est relative à un marché public passéen application des articles 8, 14, 33, 57 à 59 et 77 du code des marchés publics.
Elle est lancée dans le cadre du groupement de commande constitué entre Brest métropole océane, la Ville de Brest et le CCAS pour l'achat de fournitures d'articles pour le magasin général.
Le marché est conclu pour une durée allant de la date de notification au 31.12.2014.
Le délai de réception des offres était de 2014-01-27. L'appel d'offres a été publié le 2013-12-16.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2013-12-16 | Avis de marché |
| 2014-04-14 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2013-12-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Peintures
Quantité ou étendue: 81 000324 000
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Peintures 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Brest Métropole Océane
Adresse postale: 24 rue Coat-Ar-Guéven – BP 92242
Code postal: 29222
Commune postale: Brest Cedex 2
Contact
Courrier électronique: marches@brest-metropole-oceane.fr 📧
Téléphone: +33 298335411 📞
Fax: +33 298335415 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-12-16 📅
Date limite de soumission: 2014-01-27 📅
Date de publication: 2013-12-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 246-428399
Numéro JO-S: 246
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Les variantes sont acceptées ✅
Valeur estimée hors TVA: 81 000 💰
324 000 💰
Description des options:
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: Brest-Mo-2013-0045-1
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de Brest métropole océane
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Date d'ouverture des offres: 2014-01-27 📅
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (60)
2. Prix des prestations (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Conditions d’ouverture des offres
Adresse: Brest métropole océane, 24 rue Coat Ar Guéven, Brest
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Brest
Adresse postale: 2 rue Frézier, BP 92206
Nom du pouvoir adjudicateur: CCAS de Brest
Adresse postale: 40 rue Jules Ferry F-29220
Code postal: 29200
Contact
Point de contact: Direction des marchés
M. le président
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Référence
Dates
Date de publication: 2013-07-24 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: Brest-Mo-2013-0045-1
Numéro de l'avis au JO S: 2013/S 145-251762
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: 3 Contour de la Motte, CS 44416
Commune postale: Rennes Cedex
Code postal: 35044
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 223212828 📞
Fax: +33 299635684 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Rennes
Marché renouvelable
Second semestre 2017.
Source: OJS 2013/S 246-428399 (2013-12-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Peintures
Quantité ou étendue: 81 000324 000
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Peintures 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Brest Métropole Océane
Adresse postale: 24 rue Coat-Ar-Guéven – BP 92242
Code postal: 29222
Commune postale: Brest Cedex 2
Contact
Courrier électronique: marches@brest-metropole-oceane.fr 📧
Téléphone: +33 298335411 📞
Fax: +33 298335415 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-12-16 📅
Date limite de soumission: 2014-01-27 📅
Date de publication: 2013-12-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 246-428399
Numéro JO-S: 246
Informations complémentaires
La pondération mentionnée à l'article Iv.2.1 s'entend en pourcentage.
Renseignements d'ordre technique: direction patrimoine-logistique / service régie unité magasin général / référent opérationnel Michel Crignou / tél: +33 298343183.
Les options évoquées au Ii.2.2) s'entendent au sens communautaire. La consultation ne comporte pas d'options techniques:
— la consultation porte sur un accord-cadre au sens européen correspondant à un marché à bons de commande (art 77 CMP),
— dossier de consultation à demander par fax au +33 298335415 ou à retirer à l'hôtel de Communauté – direction de la commande publique – 24 rue Coat Ar Guéven – BP 92242 – 29222 Brest Cedex 2: ou à télécharger sur: https://www.e-megalisbretagne.org (réf.: indiquer Brest-Mo-2013-0045-1): dossiers gratuits:
– instance auprès de laquelle les candidats peuvent introduire une procédure de recours amiable: division des affaires juridiques – 24 rue Coat Ar Guéven – BP 92242 – 29222 Brest Cedex 2,
— possibilité de répondre par voie électronique.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.12.2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation concerne la relance, suite à la déclaration sans suite pour motif d'intérêt général, du lot nº 7 – peinture et outillage associé de la consultation «fourniture d'articles destinés à l'entretien du patrimoine communal, communautaire et du CCAS».
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La consultation est relative à un marché public passéen application des articles 8, 14, 33, 57 à 59 et 77 du code des marchés publics.
Elle est lancée dans le cadre du groupement de commande constitué entre Brest métropole océane, la Ville de Brest et le CCAS pour l'achat de fournitures d'articles pour le magasin général.
Le marché est conclu pour une durée allant de la date de notification au 31.12.2014.
Valeur estimée hors TVA: 81 000 💰
324 000 💰
Description des options:
Des avenants et des marchés complémentaires pourront être conclus au cours de l'exécution du contrat.
La collectivité se réserve le droit de passer des marchés de prestations similaires, conformément à l'article 35-ii-6° du CMP.
Numéro de référence: Brest-Mo-2013-0045-1
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de Brest métropole océane
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
L'imprimé DC1 dûment complété (disponible sur le site du Minefe: www.minefe.gouv.fr et sur demande auprès de la direction de la commande Publique cf. paragraphe I.1) ou bien une lettre de candidature (accompagnée en cas de groupement, d'une habilitation du mandataire par ses cotraitants) ainsi qu'une déclaration sur l'honneur datée et signée justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics (interdictions de soumissionner).
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La copie du ou des jugement(s) prononcé(s), si le candidat est en redressement judiciaire.
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
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Dépôts et garanties exigés:
Une avance égale à 15 % d'une somme égale à 12 fois le montant minimum divisé par la durée du marché pourra être accordée au titulaire. Toutefois, en application de l'article 89 du CMP, ce dernier ne pourra recevoir cette avance qu'après avoir constitué une garantie à première demande à hauteur de celle-ci.
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Exprimée en mois.
Unité monétaire du marché: euro.
Financement conformément aux règles de la comptabilité publique.
Mode de règlement retenu: virement avec paiement à 30 jours francs à compter de la réception de la facture adressée par courrier recommandé à la collectivité.
Les prix sont ajustables.
Financement sur fonds propres.
En cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement solidaire.
Autres conditions particulières:
La présente consultation est relative à un marché qui fera l'objet de clauses environnementales dans le cadre de son exécution.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Date d'ouverture des offres: 2014-01-27 📅
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (60)
2. Prix des prestations (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Conditions d’ouverture des offres
Adresse: Brest métropole océane, 24 rue Coat Ar Guéven, Brest
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Brest
Adresse postale: 2 rue Frézier, BP 92206
Nom du pouvoir adjudicateur: CCAS de Brest
Adresse postale: 40 rue Jules Ferry F-29220
Code postal: 29200
Contact
Point de contact: Direction des marchés
M. le président
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Référence
Dates
Date de publication: 2013-07-24 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: Brest-Mo-2013-0045-1
Numéro de l'avis au JO S: 2013/S 145-251762
Informations complémentaires
La pondération mentionnée à l'article Iv.2.1 s'entend en pourcentage.
Renseignements d'ordre technique: direction patrimoine-logistique / service régie unité magasin général / référent opérationnel Michel Crignou / tél: +33 298343183.
Les options évoquées au Ii.2.2) s'entendent au sens communautaire. La consultation ne comporte pas d'options techniques:
— la consultation porte sur un accord-cadre au sens européen correspondant à un marché à bons de commande (art 77 CMP),
— dossier de consultation à demander par fax au +33 298335415 ou à retirer à l'hôtel de Communauté – direction de la commande publique – 24 rue Coat Ar Guéven – BP 92242 – 29222 Brest Cedex 2: ou à télécharger sur: https://www.e-megalisbretagne.org (réf.: indiquer Brest-Mo-2013-0045-1): dossiers gratuits:
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– instance auprès de laquelle les candidats peuvent introduire une procédure de recours amiable: division des affaires juridiques – 24 rue Coat Ar Guéven – BP 92242 – 29222 Brest Cedex 2,
— possibilité de répondre par voie électronique.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.12.2013.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: 3 Contour de la Motte, CS 44416
Commune postale: Rennes Cedex
Code postal: 35044
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 223212828 📞
Fax: +33 299635684 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Rennes
Marché renouvelable
Second semestre 2017.
Source: OJS 2013/S 246-428399 (2013-12-16)
Avis d'attribution de marché (2014-04-14)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 69 172,61 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Adresse postale: 24 rue Coat-ar-Guéven, BP 92242
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-04-14 📅
Date de publication: 2014-04-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 077-133237
Se réfère à l'avis: 2013/S 246-428399
Numéro JO-S: 77
Informations complémentaires
Attribution du marché
Nom: PNB SARL Peinture Négoce Boudinet
Adresse postale: 7 rue Pierre Martin, ZI de Kergonan
Commune postale: Brest
Code postal: 29200
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 2 rue Frézier – BP 92206
40 rue Jules Ferry
Commune postale: Brest
Code postal: 29220
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 3 contour de la Motte, CS 44416
Source: OJS 2014/S 077-133237 (2014-04-14)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 69 172,61 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Adresse postale: 24 rue Coat-ar-Guéven, BP 92242
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-04-14 📅
Date de publication: 2014-04-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 077-133237
Se réfère à l'avis: 2013/S 246-428399
Numéro JO-S: 77
Informations complémentaires
Modalités de consultation des pièces du marché: sur rendez-vous pris auprès de la direction de la commande publique (tél. +33 298335411), Brest métropole océane, Hôtel de Communauté, 24 rue Coat-ar-Guéven.
Annonce nº 113, BOAMP 243 A du 18.12.2013.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 14.4.2014.
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Attribution du marché
Nom: PNB SARL Peinture Négoce Boudinet
Adresse postale: 7 rue Pierre Martin, ZI de Kergonan
Commune postale: Brest
Code postal: 29200
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 2 rue Frézier – BP 92206
40 rue Jules Ferry
Commune postale: Brest
Code postal: 29220
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 3 contour de la Motte, CS 44416
Source: OJS 2014/S 077-133237 (2014-04-14)
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