Organisation de séjours pour les seniors de la Ville de Vaujours

Ville de Vaujours

Le présent accord-cadre a pour objet l'organisation de séjours à destination des seniors de la Ville de Vaujours. Ces séjours sont organisés pour les personnes de 60 ans et plus et des personnes de moins de 60 ans qui sont grands-parents.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-05-17. L'appel d'offres a été publié le 2013-04-16.

Qui ?

• Ville de Vaujours

Qu'est-ce que c'est ?

• Services d'appui et services auxiliaires dans le domaine des transports, services des agences de voyages › Services d'agences de voyages, de voyagistes et d'assistance aux touristes

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2013-04-16	Avis de marché

Avis de marché (2013-04-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'agences de voyages, de voyagistes et d'assistance aux touristes
Quantité ou étendue:

Le montant maximum de l'accord est de 50 000 EUR (TTC) par année, soit un montant maximum de 150 000 EUR (TTC) pour la durée totale de l'accord-cadre.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Non spécifié
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'agences de voyages, de voyagistes et d'assistance aux touristes 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Vaujours
Adresse postale: 24 rue Alexandre Boucher
Code postal: 93410
Commune postale: Vaujours
Contact
Téléphone: +33 148617745 📞
Fax: +33 141687759 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-04-16 📅
Date limite de soumission: 2013-05-17 📅
Date de publication: 2013-04-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 077-129894
Numéro JO-S: 77
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 16.4.2013.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Nombre de reconductions possibles: 2
Durée de l'accord: 36 mois
Numéro de référence: AC no2013-07 CCAS
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: CCAS de la Ville de Vaujours, 93410 Vaujours.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

- être en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L.323-1 et, L.323-8-2 ou L.323-8-5, du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés ; - copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ; - déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics.

Situation économique et financière:

- une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et chiffre d'affaires concernant les prestations objet de la procédure réalisés au cours des trois (3) dernières années ou des trois (3) derniers exercices clos.- Avoir, au 31 décembre de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, souscrit les déclarations incombant en matière fiscale et sociale ou acquitté les impôts et cotisations exigibles à cette date, ou s'être acquitté spontanément de ces impôts et cotisations avant la date du lancement de la présente consultation ou d'avoir constitué spontanément avant cette date des garanties jugées suffisantes par le comptable ou l'organisme chargé du recouvrement.

Capacité technique et professionnelle:

- présentation d'une liste des principaux services fournis au cours de trois dernières années indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé ;- déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: CCAS de la Ville de Vaujours
M. Bailly Dominique
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Mairie de Vaujours
Adresse postale: 20 rue Alexandre Boucher
Point de contact: Service marchés publics
M. Hamda Nasreddine
Téléphone: +33 148619675 📞
Courrier électronique: n.hamda@ville-vaujours.fr 📧
Fax: +33 148617659 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_A1YuvmVenN 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AC no2013-07 CCAS

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil Cedex
Code postal: 93558
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 149202000 📞
Fax: +33 149202099 📠
Source: OJS 2013/S 077-129894 (2013-04-16)

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