Organisation de classes montagne en Haute-Savoie - vallée de Châtel - année scolaire 2013-2014
Le marché issu de cette consultation sera un marché à bons de commande au sens du code des marchés publics français (article 77 du CMP) conclu avec un seul opérateur économique mais un accord cadre avec un seul opérateur économique au sens de la directive 2004/18/CE, pour les montants suivants :
Montant minimum: 20 000 EUR HT.
Montant maximum: 80 000 EUR HT.
Il est passé pour une période allant de sa notification jusqu'au 5.7.2014
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2013-09-20.
L'appel d'offres a été publié le 2013-08-30.
Qui ?
Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
| Date |
Document |
| 2013-08-30
|
Avis de marché
|