Organisation d'un séjour de 3 jours et 2 nuits en octobre 2013 au Pays Basque pour les seniors du CCAS de la Ville de Puteaux inscrits au Club 102
Organisation d'un séjour de 3 jours et 2 nuits en octobre 2013 au Pays Basque pour les seniors du CCAS de la Ville de Puteaux inscrits au Club 102.
La présente consultation est un marché à procédure adaptée passé en application de l'article 28 du code des marchés publics (décret no2006-975 du 1er août 2006).
Le séjour devra impérativement avoir lieu lors de la semaine 42 avec un retour au maximum des participants le vendredi 18 octobre 2013.
Ce délai débute dès la notification du marché et s'achève après le retour des participants à l'aéroport Charles de Gaulle ou Orly (Idf).
Ce délai comprend deux phases distinctes d'exécution continue :
-Une phase de préparation de séjour regroupant l'ensemble des actes effectués par le titulaire pour l'organisation des séjours (réservation de places chez le transporteur, réservation de l'hébergement, sélection d'un guide, programmation, planification et réservation des activités...). Cette phase commence à la notification du marché et s'achève un mois avant le départ. Financièrement, compte tenu de l'importance des frais à engager, cette phase est réputée correspondre à une exécution des prestations du marché à hauteur de 60% ;
-Une phase d'exécution du séjour laquelle correspond strictement aux dates prévues pour le séjour. Elle est réputée représenter les 40% restant à exécuter en masse financière. Elle n'est totalement exécutée qu'après réception sans réserve du rapport détaillé du titulaire sur le déroulement du séjour par le pouvoir adjudicateur.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2013-08-21.
L'appel d'offres a été publié le 2013-07-24.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?
Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
| Date |
Document |
| 2013-07-24
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Avis de marché
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| 2013-11-12
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Avis d'attribution de marché
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