Opération : prolongement de la ligne 2 du métro de Bougainville vers Capitaine Gèze - création d'un pôle d'échanges: Fourniture et installation des ascenseurs et monte-charge, fourniture d'une nacelle élévatrice
Appel d'offres ouvert passé conformément aux articles 33 et 57 à 59 du code des marchés publics (CMP). Ce marché n'est pas un marché à bons de commande au sens de l'article 77 du CMP ni un marché passé pour l'achat d'énergie ni une convention de prix associée à des marchés type ni un marché à tranches. Application de l'article 53.iv 2° et 3 °Du CMP: non. Marchés réservés de l'article 15 du CMP: non. Le marché débute à compter de sa notification. Le terme " attribution " au sens communautaire indiqué dans l'avis d'appel public à concurrence du JOUE correspond au terme " notification " tel qu'indiqué ici.
Le délai global d'exécution comprend deux délais partiels :
-Délai partiel études : 5 mois à compter de la notification de l'ordre de service prescrivant le démarrage
Ce délai comprend : les études préliminaires (article 9-2-2 du CCTP) et les études d'exécution (article 9.2.3 du CCTP).
-Délai partiel d'exécution : 20 mois à compter de la notification de l'ordre de service prescrivant le démarrage
Ce délai comprend les travaux et la période de préparation. La date prévisionnelle de début des prestations est le : 2.9.2013.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2013-05-03.
L'appel d'offres a été publié le 2013-03-19.
Qui ?
Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
Date |
Document |
2013-03-19
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Avis de marché
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2013-04-26
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Informations complémentaires
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