no13v175ao - ad//Gr - transport d'enfants pour les sorties activites des accueils de loisirs 6/15 ans et 3/6 ans et pour les sorties activites du centre exterieur d'aulus les bains – année: 2014, 2015, 2016 et 2017
La prestation portera sur le transport allers et retours d'enfants et de leurs accompagnateurs, des accueils de loisirs 6/15 ans et 3/6 ans ainsi que du centre extérieur d'Aulus-les-Bains (Ariège), pour des sorties à la demi-journée ou à la journée.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2013-10-21.
L'appel d'offres a été publié le 2013-09-10.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2013-09-10) Objet Champ d'application du marché
Titre: Services de transport routier public
Quantité ou étendue:
“Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 33 3º al. et 57 à 59 du code des marchés publics. Cette consultation sera passée...”
Quantité ou étendue
Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 33 3º al. et 57 à 59 du code des marchés publics. Cette consultation sera passée en application de l'article 77 du code des marchés publics relatif aux marchés à bons de commande. Il s'agit d'un marché à bon de commande avec minimum et maximum et un opérateur économique.
Afficher plus Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport routier public📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Toulouse
Adresse postale: Hôtel de Ville, 1 place du Capitole
Code postal: 31000
Commune postale: Toulouse
Contact
Courrier électronique: www.marchespublics@toulouse-metropole.fr📧
Téléphone: +33 581917341📞
Référence Dates
Date d'envoi: 2013-09-10 📅
Date limite de soumission: 2013-10-21 📅
Date de publication: 2013-09-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 178-307508
Numéro JO-S: 178
Informations complémentaires
“Ce marché est un accord cadre au sens de la directive comunautaire, mais un marché à bons de commande en application de l'article 77 du code des marchés publics.”
Ce marché est un accord cadre au sens de la directive comunautaire, mais un marché à bons de commande en application de l'article 77 du code des marchés publics.
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Source: OJS 2013/S 178-307508 (2013-09-10)
Avis d'attribution de marché (2013-12-20) Objet Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur Identité
Adresse postale: Hôtel de Ville 1, place du Capitole
Référence Dates
Date d'envoi: 2013-12-20 📅
Date de publication: 2013-12-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 249-437035
Se réfère à l'avis: 2013/S 178-307508
Numéro JO-S: 249
Informations complémentaires
“Annonce no195, B.O.A.M.P. 176 B du 12 septembre 2013.”
Source: OJS 2013/S 249-437035 (2013-12-20)