no 13v213ao - ad/Jm - fourniture et livraison de matériel de ski alpin - années 2013-2014-2015-2016

Ville de Toulouse

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-11-04. L'appel d'offres a été publié le 2013-09-24.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Decapro

Qui ?

• Ville de Toulouse

Qu'est-ce que c'est ?

• Chaussures de sport › Chaussures de ski
• Équipement de ski et de planches à ski › Bâtons de ski
• Équipement de ski et de planches à ski › Skis

Où ?

• Haute-Garonne

Historique des marchés publics

Date	Document
2013-09-24	Avis de marché
2013-11-28	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2013-09-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Bâtons de ski
Quantité ou étendue:

le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 33 3ºal. Et 57 à 59 du Code des marchés publics.Le montant total des commandes pour la durée du marché est défini comme suit :- période initiale (2013-2014) : 15 000 EUR HT minimum - 60 000 EUR HT maximum- pour chaque période de reconduction (2015 et 2016) : 2 500 EUR HT minimum par an - 20 000 EUR HT maximum par an.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Bâtons de ski 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Toulouse
Adresse postale: Hôtel de Ville, place du Capitole
Code postal: 31000
Commune postale: Toulouse
Contact
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 581917341 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-09-24 📅
Date limite de soumission: 2013-11-04 📅
Date de publication: 2013-09-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 189-325595
Numéro JO-S: 189
Informations complémentaires

unité monétaire : Euro Ce marché est un accord-cadre au sens de la directive communautaire mais un marché à bons de commande en application de l'art. 77 du code des marchés publics français. Le délai de livraison est de 15 jours à compter de la réception du bon de commande. Lieux d'exécution : - principalement pour le Centre d'accueil d'Aulus situé Centre d'accueil, Village, Le Parc, AULUS-les-Bains (09140) ; géré par la Direction enfance-loisirs et également pour les autres centres extérieurs de la Ville de Toulouse situés : - centre d'accueil, Départementale 618, Antichan-de-Frontignes (31510) ; - centre d'accueil, Chemin de Garin, Jurvielle (31110) ; - centre d'accueil, 26 avenue des Pics, St-Laurent-de-Neste (65150). Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 24.9.2013.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

no 13v213ao - ad/Jm - fourniture et livraison de matériel de ski alpin - années 2013-2014-2015-2016

Quantité ou étendue:

le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 33 3ºal. Et 57 à 59 du Code des marchés publics.

Le montant total des commandes pour la durée du marché est défini comme suit :

- période initiale (2013-2014) : 15 000 EUR HT minimum - 60 000 EUR HT maximum

- pour chaque période de reconduction (2015 et 2016) : 2 500 EUR HT minimum par an - 20 000 EUR HT maximum par an.

Description des options:

période initiale du marché : à compter de sa notification jusqu'au 31.12.2014

sauf décision contraire du représentant du pouvoir adjudicateur, le marché sera reconduit tacitement pour une durée d'un an (pour une durée maximale de reconduction de 2 ans).

Nombre de reconductions possibles: 2
Numéro de référence: 13V213AO
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Aulus, Antichan-les-Frontignes, Jurvielle, St-Laurent-de-Neste, Toulouse

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

les critères relatifs à la candidature sont :

Garanties et capacités techniques et financières

capacités professionnelles

les candidats doivent utiliser les formulaires Dc1 (version 2012) (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr. Ils contiendront les éléments indiqués ci-dessous :

Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 44 du Code des marchés publics :

- copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;

- déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP.

Situation économique et financière:

article 45 du Code des marchés publics :

- déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

article 45 du Code des marchés publics :

. Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;

- liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une

déclaration de l'opérateur économique.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: aucune clause de garantie financière ne sera appliquée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

aucune avance ne sera versée

art. 86 à 111 du code des marchés publics français

modalités de règlement des comptes : conformément aux règles de la comptabilité publique

ressources propres Ville de Toulouse

Délai global de paiement : 30 jours

prix unitaires, ajustables.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

entreprise individuelle ou groupement (forme souhaitée de groupement : groupement conjoint avec mandataire solidaire).

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (60)
2. Valeur technique au vu du mémoire technique (25)
3. Performances en matière de protection de l'environnement au vu du mémoire environnemental (15)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le maire de la Ville de Toulouse
Adresse du profil d'acheteur: https://cu-vdt.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Mairie de Toulouse - direction enfance et loisirs / renseignements techniques : M. Yannick Quentin, tél. +33 561223157, yannick.quentin@mairie-toulouse.fr / renseignements administratifs
Adresse postale: 1 rue Sébastopol
Point de contact: Mme Marie-Hélène Soula-Troy, tél. +33 531229051, marie-helene.soula@mairie-toulouse.fr ou M. Olivier Espitalier
Téléphone: +33 567738219 📞
Courrier électronique: olivier.espitalier@mairie-toulouse.fr 📧
Nom: le dossier de consultation des entreprises est disponible gratuitement à l'adresse électronique suivante : http://www.marchespublics.toulouse-metropole.fr (référence acheteur 13v213ao) ou en version papier (après demande par mail : mariehelene.soula@mairie-toulouse.fr et olivier.espitalier@mairie-toulouse.fr) à l'adresse suivante : Direction petite enfance, unité commande publique
Adresse postale: 1 rue de Sébastopol
URL des documents: http://www.marchespublics.toulouse-metropole.fr 🌏
Nom: le pouvoir adjudicateur préconise la transmission des plis par voie électronique à l'adresse suivante : www.marchespublics.toulouse-metropole.fr mais accepte les offres sur support papier à l'adresse suivante : Communauté urbaine Toulouse Métropole - Direction de la commande publique
Adresse postale: 6 rue René Leduc - 7ème étage - BP 35821
Commune postale: Toulouse Cedex 5
Code postal: 31505
URL pour la participation: http://www.marchespublics.toulouse-metropole.fr 🌏
Courrier électronique: secretariat.commandepublique@toulouse-metropole.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 13V213AO
Informations complémentaires

unité monétaire : Euro

Ce marché est un accord-cadre au sens de la directive communautaire mais un marché à bons de commande en application de l'art. 77 du code des marchés publics français.

Le délai de livraison est de 15 jours à compter de la réception du bon de commande.

Lieux d'exécution :

- principalement pour le Centre d'accueil d'Aulus situé Centre d'accueil, Village, Le Parc, AULUS-les-Bains (09140) ; géré par la Direction enfance-loisirs

et également pour les autres centres extérieurs de la Ville de Toulouse situés :

- centre d'accueil, Départementale 618, Antichan-de-Frontignes (31510) ;

- centre d'accueil, Chemin de Garin, Jurvielle (31110) ;

- centre d'accueil, 26 avenue des Pics, St-Laurent-de-Neste (65150).

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 24.9.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 562735757 📞
Fax: +33 562735740 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Communauté urbaine Toulouse Métropole - direction de la commande publique
Adresse postale: 6 rue René Leduc - BP 35821
Commune postale: Toulouse Cedex 5
Code postal: 31505
Source: OJS 2013/S 189-325595 (2013-09-24)

Avis d'attribution de marché (2013-11-28)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Hôtel de Ville - place du Capitole

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-11-28 📅
Date de publication: 2013-12-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 234-406005
Se réfère à l'avis: 2013/S 189-325595
Numéro JO-S: 234
Informations complémentaires

Marché à bons de commande compris entre un montant minimum de 15 000 EUR HT et un montant maximum de 60 000 EUR HT pour la période initiale du marché. Annonce nº 186178, BOAMP 187 B du 27.9.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 28.11.2013.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2013-11-25 📅
Nom: Decapro
Adresse postale: 4 bd de Mons
Commune postale: Villeneuve d'Ascq
Code postal: 59665
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2013/S 234-406005 (2013-11-28)

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