Avis de marché (2013-07-24) Objet Champ d'application du marché
Titre: Filtres à air
Quantité ou étendue:
“Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément à l'article 8 du code des marchés publics avec les organismes suivants...”
Quantité ou étendue
Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément à l'article 8 du code des marchés publics avec les organismes suivants : — Communauté urbaine Toulouse métropole (coordonnateur du groupement de commandes) — Ville de Toulouse le coordonnateur a en charge la passation, la signature et la notification du marché. Pour ce qui le concerne, chaque membre devra suivre l'exécution du marché. Marché à bon de commande sans minimum ni maximum. A titre indicatif, les commandes estimées pour une année, sont les suivantes : — Communauté urbaine Toulouse métropole : 12 000 EUR HT — Ville de Toulouse : 48 000 EUR HT.
Afficher plus Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Filtres à air📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté urbaine Toulouse métropole
Adresse postale: Direction de la commande publique – 6 rue René Leduc – BP 35821
Code postal: 31505
Commune postale: Toulouse Cedex 5
Contact
Courrier électronique: marchespublics@toulouse-metropole.fr📧
Téléphone: +33 581917341📞
Référence Dates
Date d'envoi: 2013-07-24 📅
Date limite de soumission: 2013-09-10 📅
Date de publication: 2013-07-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 145-251563
Numéro JO-S: 145
Informations complémentaires
“Ce marché est un accord-cadre au sens de la directive communautaire mais un marché à bons de commande en application de l'article 77 du code des marchés...”
Ce marché est un accord-cadre au sens de la directive communautaire mais un marché à bons de commande en application de l'article 77 du code des marchés publics français. Unité monétaire : Euro.
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Source: OJS 2013/S 145-251563 (2013-07-24)
Avis d'attribution de marché (2014-01-17) Objet Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté urbaine Toulouse Métropole
Référence Dates
Date d'envoi: 2014-01-17 📅
Date de publication: 2014-01-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 015-022486
Se réfère à l'avis: 2013/S 145-251563
Numéro JO-S: 15
Informations complémentaires
“Marché à bons de commande sans minimum ni maximum dans le cadre d'un groupement de commandes :”
Source: OJS 2014/S 015-022486 (2014-01-17)