Nº 065 – détergents et désinfectants pour endoscopie et stérilisation

CHU de Reims

Nº 065 – détergents et désinfectants pour endoscopie et stérilisation.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-12-02. L'appel d'offres a été publié le 2013-10-08.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
Date Document
2013-10-08 Avis de marché
2014-08-04 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2013-10-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Dispositifs de stérilisation, de désinfection et d'hygiène
Quantité ou étendue:
Le marché est un accord cadre mono-attributaire au sens du droit européen et un marché à bons de commande selon l'article 77 du code des marchés publics.Marché divisé en 3 lots.Le marché est un marché à bons de commande, avec minimum et maximum, passé pour la période à compter de la date de réception de la notification, jusqu'au 28.2.2015.La date du début du marché est estimée à mi mars 2014.Cette période initiale est reconductibles tacitement pour 3 périodes de 12 mois.Les montants minimums annuels représenteront 75 % du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives. Les montants maximums annuels ne pourront excéder 300 % du montant estimé.Le détail des lots figure en accès libre sur le site :https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_bQxR0DEhLc&v=1&selected=0
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Dispositifs de stérilisation, de désinfection et d'hygiène 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU de Reims
Adresse postale: 45 rue Cognacq Jay
Code postal: 51092
Commune postale: Reims Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.chu-reims.fr 🌏
Téléphone: +33 326788044 📞
Fax: +33 326832581 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-10-08 📅
Date limite de soumission: 2013-12-02 📅
Date de publication: 2013-10-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 199-343645
Numéro JO-S: 199
Informations complémentaires
Pour les lots nº 1 et 2, les candidats, y compris les fournisseurs sortants, fourniront des échantillons et/ou des spécimens et/ou des documents techniques associés selon les modalités précisées à l'article IV du cahier des clauses techniques particulières. L'absence de remise d'échantillons et/ou de spécimens et/ou de documents techniques associés constituera un motif de rejet de la proposition des candidats. Si des accessoires (ancillaires, équipements...) sont nécessaires pour les essais, ils devront être envoyés en même temps que les échantillons. Les candidats présenteront leurs produits et leurs gammes selon les modalités précisées à l'article V du cahier des clauses techniques particulières. A cet effet, pour tous les lots, les candidats prendront obligatoirement contact avec : — les pharmaciens dont les noms et les coordonnées figurent à l'article XII du présent règlement de la consultation, — les référents dont les noms et les coordonnées figurent à l'annexe nº 2 du cahier des clauses techniques particulières. Concernant les lots nº 1 et 2, une visite est obligatoire sur : — le site traitement des endoscopes en d'endoscopie digestive (consultations), — le site de traitement des fibroscopes en maladies respiratoires. Concernant le lot nº 3, une visite est obligatoire sur le site de stérilisation. A cet effet, les candidats prendront obligatoirement contact avec le Pharmacien responsable du dossier. Les candidats proposent obligatoirement une offre entièrement conforme à la solution de base, telle que définie au CCTP. Ils peuvent également présenter, conformément à l'article 50 du code des marchés publics, une offre comportant une variante dérogeant aux stipulations prévues au dossier de consultation et portant uniquement sur : — la présentation des produits, — le conditionnement des produits. Le nombre de variante est limité à 1. Conformément aux I et II de l'article 87 du code des marchés publics, s'il n'y renonce pas expressément à l'acte d'engagement, une avance est accordée au titulaire d'un marché lorsque le montant initial du marché est supérieur à 50 000 EUR HT et dans la mesure où le délai d'exécution est supérieur à 2 mois. Dans le cas d'un marché à bons de commande, comportant un montant minimum supérieur à 50 000 EUR HT, l'avance est accordée en une seule fois sur la base de ce montant minimum. Le dossier de consultation peut-être obtenu gratuitement jusqu'à la date et heure limites de remise des offres : — par téléchargement sur le site https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_bQxR0DEhLc&v=1&selected=0 — sur demande écrite (par voie postale ou télécopie). Les candidatures et les offres peuvent être transmises jusqu'à la date et heure limites de remise des offres : — par voie dématérialisée sur le site https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_bQxR0DEhLc&v=1&selected=0 — l'envoi d'un support physique électronique par pli recommandé avec avis de réception ou par remise en main propre contre récépissé — par support papier par pli recommandé avec avis de réception ou par remise en main propre contre récépissé. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 8.10.2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Nº 065 – détergents et désinfectants pour endoscopie et stérilisation.
Numéro du lot: 1
Brève description: Détergent pour le traitement de l'instrumentation et des endoscopes flexibles
Numéro du lot: 2
Brève description: Desinfectant concentre a base d'acide peracetique
Numéro du lot: 3
Brève description: Produits lessiviels utilisables en centrale de dosage et en laveur desinfecteur
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
Le marché est un accord cadre mono-attributaire au sens du droit européen et un marché à bons de commande selon l'article 77 du code des marchés publics.
Marché divisé en 3 lots.
Le marché est un marché à bons de commande, avec minimum et maximum, passé pour la période à compter de la date de réception de la notification, jusqu'au 28.2.2015.
La date du début du marché est estimée à mi mars 2014.
Cette période initiale est reconductibles tacitement pour 3 périodes de 12 mois.
Les montants minimums annuels représenteront 75 % du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives. Les montants maximums annuels ne pourront excéder 300 % du montant estimé.
Le détail des lots figure en accès libre sur le site :
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 065-2013
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: CHU de Reims, 51092 Reims Cedex

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Sont exigés : 1) La lettre de candidature DC1 du 25/06/12 ou forme libre (compris la déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat est en règle au regard des articles 43 et 44 du code des marchés publics et que les renseignements fournis dans le formulaire DC2, et ses annexes, sont exacts).
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2) La déclaration du candidat DC2 du 15/09/10 ou forme libre avec :
— la copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager la société, si le signataire n'est pas le représentant légal.
Situation économique et financière:
Sont souhaités : déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires pour les fournitures auxquelles se réfère le marché, réalisé au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Si le candidat est objectivement dans l'impossibilité de produire, pour justifier de sa capacité financière, l'un ou les renseignements ou documents demandés, il pourra prouver sa capacité par tout autre document permettant d'en attester de manière équivalente.
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Pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières, le candidat, même s'il s'agit d'un groupement, peut demander que soient également prises en compte les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, quelle que soit la nature juridique des liens existant entre ces opérateurs et lui. Dans ce cas il justifie des capacités de ce ou ces opérateurs économiques et apporte la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché.
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Capacité technique et professionnelle:
Sont souhaités : présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
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Pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières, le candidat, même s'il s'agit d'un groupement, peut demander que soient également prises en compte les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, quelle que soit la nature juridique des liens existant entre ces opérateurs et lui. Dans ce cas il justifie des capacités de ce ou ces opérateurs économiques et apporte la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché.
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Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement par les ressources propres du CHU de Reims. Paiement dans le délai maximum de 50 jours par virement administratif conformément aux dispositions des articles 86 à 118 du code des marchés publics.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Aucune forme de groupement n'est imposée pour la présentation de l'offre, toutefois, si un groupement conjoint est désigné attributaire alors il pourra être contraint d'assurer sa transformation en groupement solidaire.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (60)
2. Prix (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26510005700487
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Cellule des marchés publics
M. le directeur général
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
Nom: CHU de Reims
Adresse postale: Pôle pharmacie et pharmacovigilance
Commune postale: Reims Cedex
Code postal: 51092
Point de contact: Mme Legrand, pharmacien gérant, chef de pôle, Mme Caulet, pharmacien responsable du dossier
Téléphone: +33 326787197 📞
Fax: +33 326832567 📠
URL pour informations complémentaires: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_bQxR0DEhLc&v=1&selected=0 🌏
Adresse postale: Pôle logistique – cellule des marchés publics rue Roger Aubry – 1er étage porte CMP02
Point de contact: Mme Walczak
Adresse postale: Pôle logistique cellule des marchés publics, rue Roger Aubry, 1er étage porte CMP02
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_bQxR0DEhLc&v=1&selected=0 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_bQxR0DEhLc&v=1&selected=0 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 065-2013
Informations complémentaires
Pour les lots nº 1 et 2, les candidats, y compris les fournisseurs sortants, fourniront des échantillons et/ou des spécimens et/ou des documents techniques associés selon les modalités précisées à l'article IV du cahier des clauses techniques particulières.
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L'absence de remise d'échantillons et/ou de spécimens et/ou de documents techniques associés constituera un motif de rejet de la proposition des candidats.
Si des accessoires (ancillaires, équipements...) sont nécessaires pour les essais, ils devront être envoyés en même temps que les échantillons.
Les candidats présenteront leurs produits et leurs gammes selon les modalités précisées à l'article V du cahier des clauses techniques particulières.
A cet effet, pour tous les lots, les candidats prendront obligatoirement contact avec :
— les pharmaciens dont les noms et les coordonnées figurent à l'article XII du présent règlement de la consultation,
— les référents dont les noms et les coordonnées figurent à l'annexe nº 2 du cahier des clauses techniques particulières.
Concernant les lots nº 1 et 2, une visite est obligatoire sur :
— le site traitement des endoscopes en d'endoscopie digestive (consultations),
— le site de traitement des fibroscopes en maladies respiratoires.
Concernant le lot nº 3, une visite est obligatoire sur le site de stérilisation.
A cet effet, les candidats prendront obligatoirement contact avec le Pharmacien responsable du dossier.
Les candidats proposent obligatoirement une offre entièrement conforme à la solution de base, telle que définie au CCTP.
Ils peuvent également présenter, conformément à l'article 50 du code des marchés publics, une offre comportant une variante dérogeant aux stipulations prévues au dossier de consultation et portant uniquement sur :
— la présentation des produits,
— le conditionnement des produits.
Le nombre de variante est limité à 1.
Conformément aux I et II de l'article 87 du code des marchés publics, s'il n'y renonce pas expressément à l'acte d'engagement, une avance est accordée au titulaire d'un marché lorsque le montant initial du marché est supérieur à 50 000 EUR HT et dans la mesure où le délai d'exécution est supérieur à 2 mois.
Afficher plus
Dans le cas d'un marché à bons de commande, comportant un montant minimum supérieur à 50 000 EUR HT, l'avance est accordée en une seule fois sur la base de ce montant minimum.
Le dossier de consultation peut-être obtenu gratuitement jusqu'à la date et heure limites de remise des offres :
— par téléchargement sur le site
— sur demande écrite (par voie postale ou télécopie).
Les candidatures et les offres peuvent être transmises jusqu'à la date et heure limites de remise des offres :
— par voie dématérialisée sur le site
— l'envoi d'un support physique électronique par pli recommandé avec avis de réception ou par remise en main propre contre récépissé
— par support papier par pli recommandé avec avis de réception ou par remise en main propre contre récépissé.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 8.10.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne
Code postal: 51036
Téléphone: +33 326668687 📞
Fax: +33 326210187 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne
Code postal: 51036
Téléphone: +33 326668687 📞
Fax: +33 326210187 📠
Source: OJS 2013/S 199-343645 (2013-10-08)
Avis d'attribution de marché (2014-08-04)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-08-04 📅
Date de publication: 2014-08-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 150-269680
Se réfère à l'avis: 2013/S 199-343645
Numéro JO-S: 150
Informations complémentaires
Le présent avis d'attribution vaut avis de publicité de la conclusion du ou des marchés visés, lesquels sont consultables conformément aux dispositions de la loi ° 78-753 du 17 juillet 1978 sur demande écrite adressée au pouvoir adjudicateur. Références de l'avis initial paru au BOAMP Parution no : 197 B, annonce no 211 du 11 octobre 2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 4 août 2014.
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Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-06-20 📅
Nom: dr weigert
Adresse postale: 22 avenue des Nations - Immeuble Raspail - BP 88035 Villepinte
Commune postale: Roissy cdg cedex
Code postal: 95932

2️⃣
Nom: lot déclaré sans suite

3️⃣
Nom: anios
Adresse postale: Pavé du Moulin
Commune postale: Lille hellemes
Code postal: 59260

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Châlons en Champagne
Adresse postale: 25, rue du Lycée
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Châlons en Champagne
Adresse postale: 25, rue du Lycée
Source: OJS 2014/S 150-269680 (2014-08-04)
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