nettoyage des vitres dans le patrimoine de la ville de Limoges et de la Communauté d'agglomération Limoges métropole

Ville de Limoges

nettoyage des vitres dans le patrimoine de la ville de Limoges et de la Communauté d'agglomération Limoges métropole.
Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 33 alinéa 3 et 57 à 59 du Code des marchés publics.
Marchés à bons de commande :
les prestations feront l'objet d'un marché à bons de commande sans montant minimum et sans montant maximum passé en application de l'article 77 du Code des marchés publics.
Les prestations comportent une tranche unique et sont réparties en 6 lots suivants :
Lot 01 : Propriétés communales et communautaires diverses
lot 02 : ESTER Technopole
Lot 03 : Bibliothèque Francophone Multimédia
Lot 04 : Patrimoine scolaire
lot 05 : Conservatoire de Limoges et Opéra Théâtre
Lot 06 : Musée de la Résistance - musée des Beaux-Arts.
Chacun des marchés est conclu pour une période d'un an à compter de sa date de notification, avec possibilité d'être reconduit 3 fois par période successive d'1 an.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-05-29. L'appel d'offres a été publié le 2013-04-04.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2013-04-04 Avis de marché
2013-12-18 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2013-04-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage de vitres
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage de vitres 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Limoges
Adresse postale: Service de la commande publique, 6-8 rue Pierre Brossolette
Code postal: 87000
Commune postale: Limoges
Contact
Fax: +33 555038660 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-04-04 📅
Date limite de soumission: 2013-05-29 📅
Date de publication: 2013-04-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 069-114938
Numéro JO-S: 69
Informations complémentaires
La Ville de Limoges privilégie le retrait des dossiers de consultation et le dépôt des offres par voie électronique. Modalités d'obtention du dossier de consultation : Conformément aux dispositions de l'arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics et des articles 5 à 7 de l'arrêté du 28 août 2006 pris en application du I de l'article 48 et de l'article 56 la présente consultation fait l'objet d'une procédure dématérialisée. Cette procédure permet aux candidats de télécharger les documents du dossier de consultation sur un réseau électronique et de déposer une offre par voie électronique via le site https://www.achats-limousin.com, qui met à disposition des candidats une aide technique pour le téléchargement du dossier de consultation et la constitution électronique de leur offre (tél. de l'aide en ligne : +33 825001326). Le dossier de consultation des entreprises peut aussi être obtenu gratuitement contre demande écrite du candidat auprès de la Ville de Limoges, direction architecture et bâtiments, 9 place Léon Betoulle, 87031 Limoges Cedex, FRANCE, fax : +33 555456445 tous les jours ouvrables de 8:30 à 12:30 et de 13:30 à 17:00. Modalités de remise des plis : les plis contenant les offres seront transmis par voie électronique ou, le cas échéant, sur support papier, conformément aux prescriptions fixées au Règlement de la Consultation joint au dossier de consultation des entreprises. Les candidats transmettent leur offre dématérialisée en s'assurant, au préalable, être connectés à Internet. Un message leur indiquant que l'opération de dépôt de l'offre a été réalisée avec succès leur est transmis, puis un accusé de réception leur est adressé par courrier électronique donnant à leur dépôt une date certaine. Une copie de sauvegarde, prévue à l'article 56 du Code des marchés publics et à l'arrêté du 14 décembre 2009, pourra être transmise sur support physique électronique ou sur support papier (même adresse que pour l'obtention du dossier). Cette copie de sauvegarde devra parvenir à la Ville de Limoges, Service de la Commande Publique, sous pli scellé comportant la mention lisible " copie de sauvegarde ", dans les délais impartis pour la remise des offres. Recours : Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Limoges 1 cours Vergniaud 87000 Limoges FRANCE Tél. : +33 555339155 Fax : +33 555339160 Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Ville de Limoges Service de la Commande publique 6-8 rue Pierre Brossolette, 87000 Limoges, FRANCE Tél. : +33 555459300 Fax : +33 555038660 Courriel : delphine_bouty-chollet@ville-limoges.fr Renseignement(S) administratif(s) pour l'ensemble des lots : Ville de Limoges Direction architecture et bâtiments place Léon Betoulle 87031 Limoges Cedex 1 FRANCE Jean-Philippe Parvaud Tél : +33 555456496 Fax : +33 555456445 Renseignement(s) technique(s) ▪ pour les lots 1 et 4: Direction architecture et bâtiments - ateliers bâtiments 50 avenue du Général Leclerc 87100 Limoges Denis Certoux Tél : +33 555044731 Fax : +33 555044765 ▪ pour les lots 2, 3, 5 et 6: Direction architecture et bâtiments place Léon Betoulle 87031 Limoges Cedex 1 FRANCE Aurélie Mujica Tél : +33 555459886 Fax : +33 555456445 Visites obligatoires - lOT 1 Hôtel de Ville Centre culturel Jean Moulin Club 3ème âge Victor Thuillat espace administratif Limoges métropole salle Blanqui 1, 2 et 3 Un bon de visite (ou bon de passage) répertoriant chaque site sera signé par les deux parties. - LOT 2 Le site concerné dans son ensemble - lOT 3 Le site concerné dans son ensemble - lOT 4 Groupes scolaires : - gS Jules Ferry ; -gS Gérard Philipe ; -gS Descartes ; -gS Montmailler ; -gS Aigueperse ; Maternelles : - chabot ; -carnot ; Restaurants scolaires : - beaune les Mines ; -clos Augier ; -vigenal ; Un bon de visite (ou bon de passage) répertoriant chaque site sera signé par les deux parties. - LOT 5 Le site concerné dans son ensemble - lOT 6 Le site concerné dans son ensemble Les candidats doivent obligatoirement effectuer une visite sur site pour remettre une offre. Il sera établi une fiche de visite d'inspection commune valant plan de prévention. Un exemplaire sera remis au candidat. Toute visite en dehors du respect de cette procédure exposera le candidat à l'intégralité de sa responsabilité et dégagera la collectivité de ses obligations au regard du décret du 20 février 1992. Pour les autres sites, les candidats qui le souhaitent peuvent visiter les sites avant de remettre leur offre. Dans tous les cas, ils doivent pour cela suivre les prescriptions ci-après. La visite devra être organisée par la prise d'un rendez-vous avec le technicien responsable de l'opération soit au +33 555044731 pour les lots 1 et 4 (Denis Certoux) soit au +33 555459886 pour les lots 2, 3, 5 et 6 (Aurélie Mujica) Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 4.4.2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
nettoyage des vitres dans le patrimoine de la ville de Limoges et de la Communauté d'agglomération Limoges métropole.
Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 33 alinéa 3 et 57 à 59 du Code des marchés publics.
Marchés à bons de commande :
les prestations feront l'objet d'un marché à bons de commande sans montant minimum et sans montant maximum passé en application de l'article 77 du Code des marchés publics.
Les prestations comportent une tranche unique et sont réparties en 6 lots suivants :
Lot 01 : Propriétés communales et communautaires diverses
lot 02 : ESTER Technopole
Lot 03 : Bibliothèque Francophone Multimédia
Lot 04 : Patrimoine scolaire
lot 05 : Conservatoire de Limoges et Opéra Théâtre
Lot 06 : Musée de la Résistance - musée des Beaux-Arts.
Chacun des marchés est conclu pour une période d'un an à compter de sa date de notification, avec possibilité d'être reconduit 3 fois par période successive d'1 an.
Numéro de référence: VF 2013 001

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
les candidats peuvent utiliser les formulaires de type Dc1 (lettre de candidature, engagement sur l'honneur et travail dissimulé), Dc2 (déclaration du candidat), et Noti2 (document prouvant que le candidat a satisfait à ses obligations sociales et fiscales), pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.minefi.gouv.fr. Ils contiendront les éléments ci-dessous.
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- si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés,
- une déclaration sur l'honneur dûment datée et signée par le candidat pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du Code des marchés publics,
- lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants (Dc1 ou forme libre).
Situation économique et financière: - chiffres d'affaires (HT). Des 3 dernières années.
Capacité technique et professionnelle:
- certificats de qualification ou équivalents,
- moyens matériels et humains, certificats de capacités en rapport avec l'objet du marché émanant de personnes publiques ou privées prouvant la bonne réalisation des prestations, fiches techniques des produits utilisés,
- les bons de passage des visites obligatoires (datés et signés) (modèles joint au Dce).
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
les prestations seront financées sur les budgets respectifs de la Ville de Limoges et de la Communauté d'agglomération Limoges métropole et seront rémunérées selon les prescriptions du CCAP et en application :
- du décret no 2012-1246 du 07 novembre 2012 relatif à la gestion budgétaire et comptable publique,
- des articles 86 à 111 du Code des marchés publics.
Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s) du marché, seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
en cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement solidaire, avec un compte commun obligatoire.
Si le groupement attributaire du marché est d'une forme différente, il pourra se voir contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait du pouvoir adjudicateur.
les candidats peuvent présenter une offre, soit en qualité de candidats individuels, soit en qualité de membres d'un ou plusieurs groupements. Ils ne peuvent donc pas cumuler ces deux qualités.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Date d'ouverture des offres: 2013-06-13 📅
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération Limoges métropole
Adresse postale: service de la Commande publique, 6-8 rue Pierre Brossolette
Contact
Point de contact: Nathalie Périssat
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achats-limousin.com 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: VF 2013 001
Informations complémentaires
La Ville de Limoges privilégie le retrait des dossiers de consultation et le dépôt des offres par voie électronique.
Modalités d'obtention du dossier de consultation :
Conformément aux dispositions de l'arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics et des articles 5 à 7 de l'arrêté du 28 août 2006 pris en application du I de l'article 48 et de l'article 56 la présente consultation fait l'objet d'une procédure dématérialisée.
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Cette procédure permet aux candidats de télécharger les documents du dossier de consultation sur un réseau électronique et de déposer une offre par voie électronique via le site https://www.achats-limousin.com, qui met à disposition des candidats une aide technique pour le téléchargement du dossier de consultation et la constitution électronique de leur offre (tél. de l'aide en ligne : +33 825001326).
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Le dossier de consultation des entreprises peut aussi être obtenu gratuitement contre demande écrite du candidat auprès de la Ville de Limoges, direction architecture et bâtiments, 9 place Léon Betoulle, 87031 Limoges Cedex, FRANCE, fax : +33 555456445 tous les jours ouvrables de 8:30 à 12:30 et de 13:30 à 17:00.
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Modalités de remise des plis :
les plis contenant les offres seront transmis par voie électronique ou, le cas échéant, sur support papier, conformément aux prescriptions fixées au Règlement de la Consultation joint au dossier de consultation des entreprises.
Les candidats transmettent leur offre dématérialisée en s'assurant, au préalable, être connectés à Internet. Un message leur indiquant que l'opération de dépôt de l'offre a été réalisée avec succès leur est transmis, puis un accusé de réception leur est adressé par courrier électronique donnant à leur dépôt une date certaine.
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Une copie de sauvegarde, prévue à l'article 56 du Code des marchés publics et à l'arrêté du 14 décembre 2009, pourra être transmise sur support physique électronique ou sur support papier (même adresse que pour l'obtention du dossier). Cette copie de sauvegarde devra parvenir à la Ville de Limoges, Service de la Commande Publique, sous pli scellé comportant la mention lisible " copie de sauvegarde ", dans les délais impartis pour la remise des offres.
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Recours :
Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Limoges
1 cours Vergniaud
87000 Limoges
FRANCE
Tél. : +33 555339155
Fax : +33 555339160
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Ville de Limoges
Service de la Commande publique
6-8 rue Pierre Brossolette, 87000 Limoges, FRANCE
Tél. : +33 555459300
Fax : +33 555038660
Renseignement(S) administratif(s) pour l'ensemble des lots :
Direction architecture et bâtiments
place Léon Betoulle
87031 Limoges Cedex 1
Jean-Philippe Parvaud
Tél : +33 555456496
Fax : +33 555456445
Renseignement(s) technique(s)
▪ pour les lots 1 et 4:
Direction architecture et bâtiments - ateliers bâtiments
50 avenue du Général Leclerc
87100 Limoges
Denis Certoux
Tél : +33 555044731
Fax : +33 555044765
▪ pour les lots 2, 3, 5 et 6:
Aurélie Mujica
Tél : +33 555459886
Visites obligatoires
- lOT 1
Hôtel de Ville
Centre culturel Jean Moulin
Club 3ème âge Victor Thuillat
espace administratif Limoges métropole
salle Blanqui 1, 2 et 3
Un bon de visite (ou bon de passage) répertoriant chaque site sera signé par les deux parties.
- LOT 2
Le site concerné dans son ensemble
- lOT 3
- lOT 4
Groupes scolaires :
- gS Jules Ferry ;
-gS Gérard Philipe ;
-gS Descartes ;
-gS Montmailler ;
-gS Aigueperse ;
Maternelles :
- chabot ;
-carnot ;
Restaurants scolaires :
- beaune les Mines ;
-clos Augier ;
-vigenal ;
- LOT 5
- lOT 6
Les candidats doivent obligatoirement effectuer une visite sur site pour remettre une offre.
Il sera établi une fiche de visite d'inspection commune valant plan de prévention. Un exemplaire sera remis au candidat.
Toute visite en dehors du respect de cette procédure exposera le candidat à l'intégralité de sa responsabilité et dégagera la collectivité de ses obligations au regard du décret du 20 février 1992.
Pour les autres sites, les candidats qui le souhaitent peuvent visiter les sites avant de remettre leur offre.
Dans tous les cas, ils doivent pour cela suivre les prescriptions ci-après.
La visite devra être organisée par la prise d'un rendez-vous avec le technicien responsable de l'opération soit au +33 555044731 pour les lots 1 et 4 (Denis Certoux) soit au +33 555459886 pour les lots 2, 3, 5 et 6 (Aurélie Mujica)
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 4.4.2013.
Source: OJS 2013/S 069-114938 (2013-04-04)
Avis d'attribution de marché (2013-12-18)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-12-18 📅
Date de publication: 2013-12-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 248-433397
Se réfère à l'avis: 2013/S 69-114938
Numéro JO-S: 248
Informations complémentaires
Durée des marchés: 1 an reconductibles 3 fois. Marchés à bons de commande sans montant annuel minimum ni montant annuel maximum. Recours: Instance chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Limoges 1 cours Vergniaud 87000 Limoges Tél.: +33 555339155 Télécopieur: +33 555339160 Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours: Ville de Limoges Service de la commande publique 8 rue Pierre Brossolette 87000 Limoges Tél.: +33 555459300 Télécopieur: +33 555038660 Courriel: delphine_bouty-chollet@ville-limoges.fr Les dossiers peuvent être consultés au siège de la Ville de Limoges sur prise de rendez-vous auprès de: Service de la commande publique 8 rue Pierre Brossolette 87000 Limoges Tél.: +33 555459300 Fax: +33 555038660 Annonce n° 366, BOAMP 69 B du 9.4.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.12.2013.
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Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-10-14 📅
Nom: Onet Services
Adresse postale: 50 rue Barthélémy Thimonnier
Commune postale: Limoges
Code postal: 87280
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-11-07 📅

3️⃣

4️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-01-07 📅
Nom: Ellni
Adresse postale: 25 rue Louis Codet, BP 85
Commune postale: Saint-Junien Cedex
Code postal: 87200

5️⃣

6️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1
3

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération Limoges Métropole
Adresse postale: Service de la commande publique, 8 rue Pierre Brossolette
Source: OJS 2013/S 248-433397 (2013-12-18)
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Fournisseurs:
Ellni ONET Services
Produits/services:
Services d'évacuation des eaux usées... Services de nettoyage et d'hygiène Services de nettoyage Services de nettoyage de logements, de... Services de nettoyage de vitres