Nettoyage des parties communes d'habitation et nettoyage de logements
Dynacité OPH de l'Ain
Nettoyage des parties communes des immeubles d'habitation et nettoyage de logements, y compris déblaiement d'objets divers et traitement des déchets conformément à la réglementation en vigueur au jour de l'exécution des prestations.
Le marché est composé de 14 lots, ils sont numérotés de 1 à 14. Chaque lot fait l'objet d'un marché séparé.
Pour chaque lot le marché est fractionné à bons de commande et ne comporte ni minimum ni maximum.
Le marché prend effet et s'exécute à compter du jour de la notification.
Durée du marché : 2 ans
reconduction : Le marché pourra être reconduit 1 fois pour 2 années.
Le marché est conclu à prix unitaires.
Par dérogation à l'article 10.2.2 du CCAG- FCS, les prix sont révisables chaque année à la date anniversaire de la prise d'effet du contrat.
Le délai de réception des offres était de 2014-01-24. L'appel d'offres a été publié le 2013-12-12.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres › Services de nettoyage de bâtiments
- • Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres › Services de nettoyage de logements
- • Ain
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2013-12-12 | Avis de marché |
| 2014-09-05 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2013-12-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage de logements
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage de logements 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Dynacité OPH de l'Ain
Adresse postale: 390 boulevard du 8 Mai 1945
Code postal: 01013
Commune postale: Bourg-en-Bresse Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.dynacite.fr 🌏
Téléphone: +33 474458989 📞
Fax: +33 474458979 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-12-12 📅
Date limite de soumission: 2014-01-24 📅
Date de publication: 2013-12-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 244-424955
Numéro JO-S: 244
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: secteur Bourg
Brève description: Secteur Bourg
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: secteur St laurent sur saône
Brève description: Secteur St laurent sur saône
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: saône et Loire
Brève description: Saône et Loire
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: antenne de Jassans
Brève description: Antenne de Jassans
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: côtière
Brève description: Côtière
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: secteur Ambérieu
Brève description: Secteur Ambérieu
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: antenne Isle d'abeau
Brève description: Antenne Isle d'abeau
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: antenne de Belley
Brève description: Antenne de Belley
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: secteur Ferney
Brève description: Secteur Ferney
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: antenne d'hauteville
Brève description: Antenne d'hauteville
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: antenne de Bellegarde
Brève description: Antenne de Bellegarde
Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: agence d'oyonnax
Brève description: Agence d'oyonnax
Numéro du lot: 13
Intitulé du lot: lyon - villeurbanne - vaulx en Velin
Brève description: Lyon - villeurbanne - vaulx en Velin
Numéro du lot: 14
Intitulé du lot: rillieux
Brève description: Rillieux
Quantité ou étendue:
Nombre de reconductions possibles: 1
Numéro de référence: Nettoyage
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Le marché ne prévoit pas le versement d'une avance.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Financement : fonds propres.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Date d'ouverture des offres: 2014-01-31 📅
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique des offres notées sur 200 points est déterminée à partir du mémoire technqiue (se reporter au règlement de consultation pour le détail des sous critères) (60)
2. Le prix des prestations noté sur 200 points (se reporter au règlement de consultation pour le calcul de la note prix) (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Conditions d’ouverture des offres
Adresse: siège de Dynacité
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Bullion Georges
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏
Nom: Dynacite - DGI
Adresse postale: 390 boulevard du 8 mai 1945
Point de contact: Mme Ponceblanc Sylvie
Téléphone: +33 474141071 📞
Courrier électronique: s.ponceblanc@dynacite.fr 📧
Fax: +33 474458726 📠
Nom: Dynacite - service juridique
Adresse postale: 390 avenue du 8 mai 1945
Commune postale: Bourg-en-Bresse
Téléphone: +33 474141043 📞
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_Fe9-bQRemq&v=1&selected=0 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: Nettoyage
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Téléphone: +33 478141010 📞
Adresse Internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr/ta-caa/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2013/S 244-424955 (2013-12-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage de logements
Quantité ou étendue:
Nettoyage des parties communes des immeubles d'habitation et nettoyage de logements, y compris déblaiement d'objets divers et traitement des déchets conformément à la réglementation en vigueur au jour de l'exécution des prestations.Les prestations s'exécutent dans l'ensemble du patrimoine indiqué dans les Documents Techniques d'information et réparti sur l'ensemble du territoire couvert par Dynacité.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage de logements 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Dynacité OPH de l'Ain
Adresse postale: 390 boulevard du 8 Mai 1945
Code postal: 01013
Commune postale: Bourg-en-Bresse Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.dynacite.fr 🌏
Téléphone: +33 474458989 📞
Fax: +33 474458979 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-12-12 📅
Date limite de soumission: 2014-01-24 📅
Date de publication: 2013-12-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 244-424955
Numéro JO-S: 244
Informations complémentaires
Dossier de consultation téléchargeable directement et gratuitement sur le profil acheteur de Dynacite
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_Fe9-bQRemq&v=1&selected=0
Il est aussi possible d'accéder au profil acheteur de DYNACITE à partir de son site www.dynacite.fr "Espaces professionnels"
offres remises par voie électronique via notre profit acheteur à l'adresse suivante :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_Fe9-bQRemq&v=1&selected=0
ou
sur support papier ou support physique électronique (Cd-Dvd).
L'Usage des messageries électroniques est prohibé.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 12.12.2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Nettoyage des parties communes des immeubles d'habitation et nettoyage de logements, y compris déblaiement d'objets divers et traitement des déchets conformément à la réglementation en vigueur au jour de l'exécution des prestations.
Le marché est composé de 14 lots, ils sont numérotés de 1 à 14. Chaque lot fait l'objet d'un marché séparé.
Pour chaque lot le marché est fractionné à bons de commande et ne comporte ni minimum ni maximum.
Le marché prend effet et s'exécute à compter du jour de la notification.
Durée du marché : 2 ans
reconduction : Le marché pourra être reconduit 1 fois pour 2 années.
Le marché est conclu à prix unitaires.
Par dérogation à l'article 10.2.2 du CCAG- FCS, les prix sont révisables chaque année à la date anniversaire de la prise d'effet du contrat.
Intitulé du lot: secteur Bourg
Brève description: Secteur Bourg
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: secteur St laurent sur saône
Brève description: Secteur St laurent sur saône
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: saône et Loire
Brève description: Saône et Loire
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: antenne de Jassans
Brève description: Antenne de Jassans
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: côtière
Brève description: Côtière
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: secteur Ambérieu
Brève description: Secteur Ambérieu
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: antenne Isle d'abeau
Brève description: Antenne Isle d'abeau
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: antenne de Belley
Brève description: Antenne de Belley
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: secteur Ferney
Brève description: Secteur Ferney
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: antenne d'hauteville
Brève description: Antenne d'hauteville
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: antenne de Bellegarde
Brève description: Antenne de Bellegarde
Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: agence d'oyonnax
Brève description: Agence d'oyonnax
Numéro du lot: 13
Intitulé du lot: lyon - villeurbanne - vaulx en Velin
Brève description: Lyon - villeurbanne - vaulx en Velin
Numéro du lot: 14
Intitulé du lot: rillieux
Brève description: Rillieux
Quantité ou étendue:
Nettoyage des parties communes des immeubles d'habitation et nettoyage de logements, y compris déblaiement d'objets divers et traitement des déchets conformément à la réglementation en vigueur au jour de l'exécution des prestations.
Les prestations s'exécutent dans l'ensemble du patrimoine indiqué dans les Documents Techniques d'information et réparti sur l'ensemble du territoire couvert par Dynacité.
Numéro de référence: Nettoyage
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Les prestations s'exécutent dans l'ensemble du patrimoine indiqué dans les documents techniques d'information et réparti sur l'ensemble du territoire couvert par Dynacité.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
La lettre de candidature du condidat individuel dûment completée et signée. La déclaration du candidat dûment complétées et signées.
Capacité technique et professionnelle:
Déclaration du candidat dûment complétée et signée.
Pour ses références, le candidat dressera une liste des contrats de prestations similaires effectuées pendant les 3 dernières années. Il en précisera les quantités, le montant global du marché ainsi que le nom et les coordonnées d'une ou plusieurs personnes référentes.
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(les entreprises qui n'ont pas de références de même nature démontreront de façon précise et explicite, et au moyen de justificatifs appropriés, qu'elles possèdent tous les moyens et toutes les compétences requis pour exécuter le marché dans les conditions et délais prévus).
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Les candidats en redressement judiciaire produiront une copie du ou des jugements.
Dépôts et garanties exigés: Le marché ne prévoit pas le versement d'une avance.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Financement : fonds propres.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Les opérateurs économiques choisissent librement la forme du groupement (solidaire ou conjoint).
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Date d'ouverture des offres: 2014-01-31 📅
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique des offres notées sur 200 points est déterminée à partir du mémoire technqiue (se reporter au règlement de consultation pour le détail des sous critères) (60)
2. Le prix des prestations noté sur 200 points (se reporter au règlement de consultation pour le calcul de la note prix) (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Conditions d’ouverture des offres
Adresse: siège de Dynacité
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Bullion Georges
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏
Nom: Dynacite - DGI
Adresse postale: 390 boulevard du 8 mai 1945
Point de contact: Mme Ponceblanc Sylvie
Téléphone: +33 474141071 📞
Courrier électronique: s.ponceblanc@dynacite.fr 📧
Fax: +33 474458726 📠
Nom: Dynacite - service juridique
Adresse postale: 390 avenue du 8 mai 1945
Commune postale: Bourg-en-Bresse
Téléphone: +33 474141043 📞
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_Fe9-bQRemq&v=1&selected=0 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: Nettoyage
Informations complémentaires
Dossier de consultation téléchargeable directement et gratuitement sur le profil acheteur de Dynacite
Il est aussi possible d'accéder au profil acheteur de DYNACITE à partir de son site www.dynacite.fr "Espaces professionnels"
offres remises par voie électronique via notre profit acheteur à l'adresse suivante :
ou
sur support papier ou support physique électronique (Cd-Dvd).
L'Usage des messageries électroniques est prohibé.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 12.12.2013.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Téléphone: +33 478141010 📞
Adresse Internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr/ta-caa/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2013/S 244-424955 (2013-12-12)
Avis d'attribution de marché (2014-09-05)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 7 322 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-09-05 📅
Date de publication: 2014-09-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 173-306787
Se réfère à l'avis: 2013/S 244-424955
Numéro JO-S: 173
Informations complémentaires
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. La valeur technique des offres notée sur 200 points est déterminée à partir du mémoire technique (se reporter au règlement de consultation pour le détail des sous critères) (60)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-07-28 📅
Nom: Carrard Services
Adresse postale: parc du Moulin à Vent, 33 rue du Docteur Georges Lévy
Commune postale: Vénissieux Cedex
Code postal: 69693
2️⃣
Nom: Onet Services
Adresse postale: 1279 route de Paris
Commune postale: Viriat
Code postal: 01440
3️⃣
4️⃣
Nom: TFN Propreté Sud-Est
Adresse postale: ZAC des Gaulnes, 380 rue Gustave Eiffel
Commune postale: Meyzieu
Code postal: 69330
5️⃣
6️⃣
7️⃣
8️⃣
9️⃣
1️⃣0️⃣
1️⃣1️⃣
1️⃣2️⃣
1️⃣3️⃣
1️⃣4️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
2
1
4
5
6
9
8
Source: OJS 2014/S 173-306787 (2014-09-05)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 7 322 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-09-05 📅
Date de publication: 2014-09-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 173-306787
Se réfère à l'avis: 2013/S 244-424955
Numéro JO-S: 173
Informations complémentaires
Pour consulter les marchés, les candidats non retenus prennent contact avec Mme Ponceblanc, téléphone: +33 474141071.
Pour information: 1 pli reçu par voie électronique pour les lots 1, 4, 5, 6, 7, 12, 13, 14.
Références de l'avis initial paru au BOAMP.
Parution n°: 242 B, annonce n° 144 du 17.12.2013.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 5.9.2014.
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Le document technique d'information, inclus dans le dossier de consultation, permet de connaître les adresses des agences, des antennes et du siège.
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. La valeur technique des offres notée sur 200 points est déterminée à partir du mémoire technique (se reporter au règlement de consultation pour le détail des sous critères) (60)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-07-28 📅
Nom: Carrard Services
Adresse postale: parc du Moulin à Vent, 33 rue du Docteur Georges Lévy
Commune postale: Vénissieux Cedex
Code postal: 69693
2️⃣
Nom: Onet Services
Adresse postale: 1279 route de Paris
Commune postale: Viriat
Code postal: 01440
3️⃣
4️⃣
Nom: TFN Propreté Sud-Est
Adresse postale: ZAC des Gaulnes, 380 rue Gustave Eiffel
Commune postale: Meyzieu
Code postal: 69330
5️⃣
6️⃣
7️⃣
8️⃣
9️⃣
1️⃣0️⃣
1️⃣1️⃣
1️⃣2️⃣
1️⃣3️⃣
1️⃣4️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
2
1
4
5
6
9
8
Source: OJS 2014/S 173-306787 (2014-09-05)
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