Nettoyage des logements avant et après travaux - 2014 2016

Tarn Habitat

Nettoyage des logements avant et après travaux - 2014 2016.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-10-09. L'appel d'offres a été publié le 2013-08-29.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2013-08-29 Avis de marché
2013-12-23 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2013-08-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage de logements
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Non spécifié
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage de logements 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Tarn habitat
Adresse postale: 2 rue du Général Galliéni
Code postal: 81000
Commune postale: Albi
Contact
Adresse Internet: http://hlm81.e-marchespublics.com 🌏
Courrier électronique: maryse.boularan@tarnhabitat.fr 📧
Téléphone: +33 563778190 📞
Fax: +33 563778193 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-08-29 📅
Date limite de soumission: 2013-10-09 📅
Date de publication: 2013-08-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 169-293420
Numéro JO-S: 169
Informations complémentaires
Le dossier de consultation est téléchargeable à l'adresse suivante : http://hlm81.e-marchespublics.com Au sens du droit national, il s'agit d'un marché à bons de commande. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 29.8.2013.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Nettoyage des logements avant et après travaux - 2014 2016.
Description des options:
Lorsque le montant des prestations exécutées atteint le montant prévu par le marché, la poursuite de l'exécution des prestations pourra être subordonnée à une décision de poursuivre prise par le pouvoir adjudicateur.
Nombre de reconductions possibles: 2
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 13S0028

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
- dc1 : lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses cotraitants (imprimé dc1 remis à jour au 25/06/2012)
- dc2 : déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement accompagné des documents suivants :
- description des effectifs du candidat
- déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont dispose le candidat pour la réalisation de marchés de même nature
- présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
les documents :
- noti2 : etat annuel des certificats reçus au 31/12/2012 ou cerfa no 3666 au 31/12/2012
- extrait k - bis
- attestation d'assurance responsabilité civile en cours de validité
- attestation de fourniture des déclarations sociales et de paiement des cotisations et contributions de sécurité sociale, prévue à l'article l.243-15 du code de sécurité sociale, émanant de l'organisme de protection sociale chargé du recouvrement des cotisations et des contributions datant de moins de 6 mois
Afficher plus
Seront demandés au(x) candidat(s) retenu(s). Néanmoins, si vous disposez de ces documents, vous pouvez les transmettre dès la candidature.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
L'avance ne pourra être versée qu'après constitution de la garantie à première. cette garantie à première demande pourra être remplacée par une caution personnelle et solidaire.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le règlement des dépenses se fera par virement bancaire (mandat administratif à 30 jours). Le financement du marché sera effectué sur fonds propres.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
A l'issue de l'attribution du marché, le pouvoir adjudicateur imposera la forme d'un groupement solidaire conformément à l'article 22 du décret no 2005-1742 du 30 décembre 2005.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 1
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Maryse Boularan
Adresse du profil d'acheteur: http://hlm81.e-marchespublics.com 🌏
Nom: Tarn Habitat
Adresse postale: 2 rue Général Galliéni
Commune postale: Albi Cedex
Code postal: 81011
Point de contact: Sylvain Robert
Téléphone: +33 563778164 📞
Courrier électronique: sylvain.robert@tarnhabitat.fr 📧
Fax: +33 563778178 📠
Point de contact: Service maintenance
Courrier électronique: claire.pesas@tarnhabitat.fr 📧
Point de contact: Service marchés logistique

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 13S0028
Informations complémentaires
Le dossier de consultation est téléchargeable à l'adresse suivante : http://hlm81.e-marchespublics.com
Au sens du droit national, il s'agit d'un marché à bons de commande.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 29.8.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV BP 7007
Commune postale: Toulouse Cedex 07
Code postal: 31068
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 562735757 📞
Fax: +33 562735740 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours: Confer art l551-1 du code de justice administrative.
Source: OJS 2013/S 169-293420 (2013-08-29)
Avis d'attribution de marché (2013-12-23)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 104 695,29 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Tarn Habitat

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-12-23 📅
Date de publication: 2013-12-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 251-440895
Se réfère à l'avis: 2013/S 169-293420
Numéro JO-S: 251
Informations complémentaires
Annonce nº 122, BOAMP 168 B du 31.8.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 23.12.2013.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2013-12-18 📅
Nom: SAS Regain
Adresse postale: 145 rue Cantepau
Commune postale: Albi
Code postal: 81000

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 68 rue Raymond IV – BP 7007
Informations sur les délais d'introduction des recours: cf article l.551-1 du code de justice administrative
Source: OJS 2013/S 251-440895 (2013-12-23)
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