Nettoyage des locaux du CNPC Alpes

CCI Pau Béarn

Exécution des prestations nécessaires au nettoyage, à l'entretien et à l'hygiène des locaux et des espaces du CNPC Alpes incluant à titre occasionnel les prestations de nettoyage de la vitrerie. Visite obligatoire avant remise de l'offre, sous peine de rejet. Rendez-Vous pris auprès Françoise Chagué - CNPC Sport 38240 Meylan Tél. direct +33 476488155. Standard +33 476480159. Dates et heures de visite : les mardis 26 novembre ou 3 décembre à 10:00. Superficie totale 1506 m2, dont 1342 m2 de surface sol concernée par les prestations de nettoyage (le reste étant non accessible), et environ 538 m2 de vitrerie. A titre informatif, la prestation hors vitrerie est réalisée aujourd'hui sur la base de 4h00 de nettoyage quotidien.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-12-17. L'appel d'offres a été publié le 2013-10-29.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• MGN Surface Nettoyage

Qui ?

• CCI Pau Béarn

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Pyrénées-Atlantiques

Historique des marchés publics

Date	Document
2013-10-29	Avis de marché
2014-03-21	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2013-10-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage de bureaux
Quantité ou étendue:

Marché unique ordinaire. Le marché est conclu pour une période initiale d'un an à compter du 3.3.2014. Le marché est reconductible pour trois périodes supplémentaires d'un an chacune.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage de bureaux 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: CCI Pau Béarn
Adresse postale: 21 rue Louis-Barthou
Code postal: 64000
Commune postale: Pau Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: marches@pau.cci.fr 📧
Téléphone: +33 559825131 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-10-29 📅
Date limite de soumission: 2013-12-17 📅
Date de publication: 2013-11-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 213-370384
Numéro JO-S: 213
Informations complémentaires

Moyens humains et matériels mis à disposition : seront appréciés le nombre d'heures consacrées à la prestation (personnel oeuvrant et non oeuvrant, 25 %), la qualification du personnel mis à disposition (5 %), la pertinence du matériel mis à disposition (5 %). Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat. Il est disponible à l'adresse électronique suivante : www.marches-publics.gouv.fr ; mot clé CCIPAU. Il est impératif que le candidat s'identifie lors du téléchargement du dossier de consultation des entreprises s'il souhaite etre informé des éventuelles précisions apportées en cours de consultation. Le candidat veillera à indiquer, lors du téléchargement du dossier et lors du dépot de son offre, une adresse mail faisant l'objet d'un suivi régulier de sa part. Cette adresse mail sera destinataire des communications pouvant intervenir en cours de procédure. Les mails pourront etre générés de manière automatique par le site internet de dématérialisation des marchés ; à ce titre le candidat devra surveiller son filtre anti-spam ou ses courriers indésirables. Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures : l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent etre transmis sont les suivants : format texte (Txt) format rtf (rtf) format Bitmap (Bmp) format png (png) format Microsoft Word, version 97 et antérieure (Doc) format Microsoft Excel, version 97 et antérieure (Xls) format Powerpoint, version 97 et antérieure (Pwt) format GIF ou JPEG pour les images (GIF ou Jpg) format Winzip (Zip) pourles fichiers compressés format PDF. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le Niveau (**) du RGS. Les candidats utilisent un certificat conforme au RGS (Référentiel Général de Sécurité) figurant sur la liste de confiance française (http://references.modernisation.gouv.fr) ou sur une liste de confiance d'un autre Etat-Membre de l'union européenne. Toutefois, les candidats sont libres d'utiliser le certificat de leur choix si celui-ci est conforme aux obligations minimales résultant du RGS. Dans ce cas, ils doivent transmettre tous les éléments nécessaires à la vérification de cette conformité.tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite. Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : Autres renseignements demandés : - Autres renseignements demandés : les entreprises nouvellement crées pourront justifier de leurs capacités par tout moyen. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 29.10.2013.

Informations complémentaires

Moyens humains et matériels mis à disposition : seront appréciés le nombre d'heures consacrées à la prestation (personnel oeuvrant et non oeuvrant, 25 %), la qualification du personnel mis à disposition (5 %), la pertinence du matériel mis à disposition (5 %). Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat. Il est disponible à l'adresse électronique suivante : www.marches-publics.gouv.fr ; mot clé CCIPAU. Il est impératif que le candidat s'identifie lors du téléchargement du dossier de consultation des entreprises s'il souhaite etre informé des éventuelles précisions apportées en cours de consultation. Le candidat veillera à indiquer, lors du téléchargement du dossier et lors du dépot de son offre, une adresse mail faisant l'objet d'un suivi régulier de sa part. Cette adresse mail sera destinataire des communications pouvant intervenir en cours de procédure. Les mails pourront etre générés de manière automatique par le site internet de dématérialisation des marchés ; à ce titre le candidat devra surveiller son filtre anti-spam ou ses courriers indésirables. Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures : l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent etre transmis sont les suivants : format texte (Txt) format rtf (rtf) format Bitmap (Bmp) format png (png) format Microsoft Word, version 97 et antérieure (Doc) format Microsoft Excel, version 97 et antérieure (Xls) format Powerpoint, version 97 et antérieure (Pwt) format GIF ou JPEG pour les images (GIF ou Jpg) format Winzip (Zip) pourles fichiers compressés format PDF. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le Niveau (**) du RGS. Les candidats utilisent un certificat conforme au RGS (Référentiel Général de Sécurité) figurant sur la liste de confiance française (http://references.modernisation.gouv.fr) ou sur une liste de confiance d'un autre Etat-Membre de l'union européenne. Toutefois, les candidats sont libres d'utiliser le certificat de leur choix si celui-ci est conforme aux obligations minimales résultant du RGS. Dans ce cas, ils doivent transmettre tous les éléments nécessaires à la vérification de cette conformité.tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Autres renseignements demandés :

- Autres renseignements demandés : les entreprises nouvellement crées pourront justifier de leurs capacités par tout moyen.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 29.10.2013.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 13039
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Meylan (38240).

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ; Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP.

Situation économique et financière: Chiffre d'affaires global pour chacun des trois derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:

Références clients au cours des trois derniers exercices disponibles, précisant : année, montant, nature de la prestation. Les références sont prouvées par des attestations des clients ou, à défaut, par une déclaration du candidat.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière n'est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Articles 86 à 111 du code des marchés publics français. Caractéristiques des prix : prix global forfaitaire. Modalités de variation des prix : Révision Périodique. Annuelle. Modalité de règlement des comptes : selon les modalités du C.C.A.G.-F.C.S. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements : ressources propres CNPC.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois :

- en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,

- en qualité de membres de plusieurs groupements.

Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix annuel prestations récurrentes plus une prestation ensemble de la vitrerie (40)
2. Prix des prestations complémentaires (5)
3. Moyens humains et matériels mis à disposition (35)
4. Modalités de remplacement d'un personnel défaillant (10)
5. Contrôle qualité et suivi des actions correctives (10)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président
Nom: CCIT Pau Béarn
Adresse postale: Service marchés, 21 rue Louis-Barthou
Point de contact: Mme. Duboué
URL pour informations complémentaires: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Adresse postale: Service marchés, 21 rue Louis-Barthou, BP 128
Code postal: 64001
URL pour la participation: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 13039
Informations complémentaires

Informations complémentaires

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Autres renseignements demandés :

- Autres renseignements demandés : les entreprises nouvellement crées pourront justifier de leurs capacités par tout moyen.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 29.10.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Pau
Adresse postale: 50 cours Lyautey
Commune postale: Pau
Code postal: 64000
Téléphone: +33 559849440 📞
Adresse Internet: http://pau.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Fax: +33 559024993 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2013/S 213-370384 (2013-10-29)

Avis d'attribution de marché (2014-03-21)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 93 722,02 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-03-21 📅
Date de publication: 2014-03-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 060-101655
Se réfère à l'avis: 2013/S 213-370384
Numéro JO-S: 60
Informations complémentaires

La consultation du(des) contrat(s) peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les concurrents évincés peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis. Annonce n° 223, BOAMP 212 B du 2.11.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21.3.2014.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2014-03-20 📅
Nom: MGN Surface Nettoyage
Adresse postale: 27 allée du Lac d'Aiguebelette, BP 363
Commune postale: Le Bourget-du-Lac Cedex
Code postal: 73372
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 11
Source: OJS 2014/S 060-101655 (2014-03-21)

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