nettoyage des locaux des centres de secours et de l'état-major

SDIS 12

prestations de nettoyage des locaux de l'état-major à Rodez et des locaux de 16 centres de secours répartis dans tout le département de l'Aveyron.
Ces marchés à bons de commande seront conclus sans montant minimum et sans montant maximum.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-09-30. L'appel d'offres a été publié le 2013-08-06.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
Date Document
2013-08-06 Avis de marché
2013-12-12 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2013-08-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres
Quantité ou étendue:
marchés conclus sans minimum ni maximum.A titre indicatif, les prestations sont estimées annuellement à :18 000 EUR HT pour le lot nº 1,28 000 EUR HT pour le lot nº 2,26 000 EUR HT pour le lot nº 3,13 000 EUR HT pour le lot nº 4.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: SDIS 12
Adresse postale: ZA Bel Air, rue de la Sauvegarde, CS 53121
Code postal: 12031
Commune postale: Rodez Cedex 9
Contact
Courrier électronique: cellule-marches@sdis12.fr 📧
Téléphone: +33 565771206 📞
Fax: +33 565771244 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-08-06 📅
Date limite de soumission: 2013-09-30 📅
Date de publication: 2013-08-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 154-268726
Numéro JO-S: 154
Informations complémentaires
le dossier de consultation est téléchargeable gratuitement sur le profil d'acheteur du SDIS à l'adresse http://www.e-aveyron.fr Envoi possible par messagerie électronique sur demande formulée auprès de la cellule Marchés du SDIS par fax au +33 565771244 ou par courriel : cellule-marches@sdis12.fr Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 6 .8.2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
prestations de nettoyage des locaux de l'état-major à Rodez et des locaux de 16 centres de secours répartis dans tout le département de l'Aveyron.
Ces marchés à bons de commande seront conclus sans montant minimum et sans montant maximum.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: nettoyage des locaux de l'état-major
Brève description: bâtiment administratif sur 3 niveaux situé zone artisanale de Bel Air.
Quantité ou étendue: prestations à exécuter du lundi au vendredi.
Informations complémentaires sur les lots:
visite du site obligatoire.deux dates possible : le 13.8.2013 à 9:30 ou le 4.9.2013 à 9:30.
visite du site obligatoire.
deux dates possible : le 13.8.2013 à 9:30 ou le 4.9.2013 à 9:30.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: nettoyage des locaux des centres de secours du secteur 1
Brève description:
le secteur 1 concerne les centres de secours de Cassagnes Bégonhès, Espalion, Estaing, Marcillac Vallon, Pont-de-Salars, Villecomtal, Saint-Geniez-d'Olt, Rodez, Saint-Amans-des-Côts.
Quantité ou étendue: 34 h/semaine réparties sur les 9 centres (minimum 2h/semaine et par centre).
Informations complémentaires sur les lots:
une visite de chaque site est obligatoire. Contacter le chef du groupement logistique au +33 565771200 par l'organisation.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: nettoyage des locaux des centres de secours du secteur 2
Brève description:
le secteur 2 concerne les centres de secours de Montbazens, Rieupeyroux, Rignac, Villefranche de Rouergue et Viviez.
Quantité ou étendue: 30 h/semaine réparties sur les 5 centres (minimum 2h/semaine et par centre).
Informations complémentaires sur les lots:
Une visite de chaque site est obligatoire. Contacter le chef du groupement logistique au +33 565771200 par l'organisation.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: nettoyage des locaux des centres de secours du secteur 3
Brève description:
le secteur 3 concerne les centres de secours de Villefranche de Panat et de Millau.
Quantité ou étendue: 2 h/semaine pour Villefranche de Panat et 14h/semaine pour Millau
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
marchés conclus sans minimum ni maximum.
A titre indicatif, les prestations sont estimées annuellement à :
18 000 EUR HT pour le lot nº 1,
28 000 EUR HT pour le lot nº 2,
26 000 EUR HT pour le lot nº 3,
13 000 EUR HT pour le lot nº 4.
Nombre de reconductions possibles: 3
Calendrier pour les marchés ultérieurs: 12 mois
Numéro de référence: 13S0003
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: état-major, rue de la Sauvegarde, 12000 Rodez

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: lettre de candidature (DC1) et déclaration du candidat (DC2).
Situation économique et financière: déclaration concernant les chiffres d'affaires à mentionner sur le DC2.
Capacité technique et professionnelle:
déclaration indiquant les moyens matériels et humains, principales références, qualifications professionnelles.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: garantie à première demande en cas de demande de versement d'une avance.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
budget propre du SDIS.
Paiement par mandat administratif suivi d'un virement bancaire.
Délai global de paiement respectant les dispositions de l'article 98 du code des marchés publics et le décret n

Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Justification d'une durée d'accord-cadre supérieure à quatre ans:
L'accord-cadre au sens de la directive européenne correspond, en droit national, au marché à bons de commande de l'article 77 du code des marchés publics.
Période de validité de l'offre: 90 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Cellule marchés
Adresse du profil d'acheteur: http://www.e-aveyron.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.e-aveyron.fr 🌏

Référence
Dates
Date de début: 2014-01-01 📅
Date de fin: 2014-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 13S0003
Informations complémentaires
le dossier de consultation est téléchargeable gratuitement sur le profil d'acheteur du SDIS à l'adresse http://www.e-aveyron.fr
Envoi possible par messagerie électronique sur demande formulée auprès de la cellule Marchés du SDIS par fax au +33 565771244 ou par courriel : cellule-marches@sdis12.fr
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 6 .8.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: BP 7007, 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse Cedex 7
Code postal: 31068
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 562735757 📞
Fax: +33 562735740 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
- par référé précontractuel conformément aux délais et dispositions de l'article L.551-1 du code de justice administrative ;
- par référé contractuel codifié aux articles L.551-13 à L.551-21 du code de justice administrative ;
- par requête dans les formes et dans le délai de 2 mois mentionnés aux articles R.411-1 à R.421-7 du code de justice administrative.
Source: OJS 2013/S 154-268726 (2013-08-06)
Avis d'attribution de marché (2013-12-12)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 16 776 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-12-12 📅
Date de publication: 2013-12-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 244-425167
Se réfère à l'avis: 2013/S 154-268726
Numéro JO-S: 244
Informations complémentaires
La consultation des contrats signés est possible à l'État-major du S.D.I.S. de l'Aveyron, Z.A. Bel Air, rue de la sauvegarde à Rodez du lundi au vendredi de 9h à 12h et de 14h à 16h. La validité des marchés peut être contestée devant le tribunal administratif de Toulouse par tous les concurrents évincés dans un délai de deux mois à compter de la date de publication du présent avis d'attribution. La publication de cet avis d'attribution au Journal officiel de l'Union européenne déclenche le délai de recours de trente-et-un jours du référé contractuel (Décret no 2009-1456 du 27 novembre 2009 relatif aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique). Annonce no140, B.O.A.M.P. 153 B du 9 août 2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 12 décembre 2013.
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: etat-Major, rue de la sauvegarde, 12000 Rodez.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. valeur technique - LOT 1 (50)
2. prix - LOT 1 (40)
3. coherence de l'offre - LOT 1 (10)
4. valeur technique - LOTS 2, 3 et 4 (40)
5. prix - LOTS 2, 3 et 4 (40)
6. coherence de l'offre - LOTS 2, 3 et 4 (20)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-12-10 📅
Nom: pld propreté
Adresse postale: 2098 La Lauragaise
Commune postale: Labège
Code postal: 31670
Pays: France 🇫🇷

2️⃣

3️⃣

4️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
2
3

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif
Adresse postale: bp 7007 68 rue Raymond IV
Informations sur les délais d'introduction des recours:
- par requête dans les formes et dans le délai de 2 mois mentionnés aux articles R.411-1 à R.421-7 du code de justice administrative ;
Source: OJS 2013/S 244-425167 (2013-12-12)
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