Nettoyage des locaux

Université Claude Bernard Lyon 1

Le présent marché a pour objet de définir les travaux nécessaires aux prestations de nettoyage des locaux des différents sites de l'université.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-05-02. L'appel d'offres a été publié le 2013-03-20.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2013-03-20 Avis de marché
2013-11-28 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2013-03-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage de bâtiments
Quantité ou étendue:
Nettoyage des locaux de l'UCBL représentant en totalité une surface de 106 435,38 mètres carrés décomposée en 11 lots. Chaque candidat devra faire une proposition pour chacune des prestations supplémentaires ou alternatives suivantes : Lot 5 : SLP Rockefeller : prestations de nettoyage des modulaires de la BU Santé, pour la période de septembre 2013 à juillet 2014 proposition d'une intervention supplémentaire le samedi.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage de bâtiments 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Université Claude Bernard Lyon 1
Adresse postale: 43 bd du 11 Novembre 1918
Code postal: 69622
Commune postale: Villeurbanne Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.univ-lyon1.fr/ 🌏
Téléphone: +33 472447966 📞
Fax: +33 472447965 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-03-20 📅
Date limite de soumission: 2013-05-02 📅
Date de publication: 2013-03-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 059-097750
Numéro JO-S: 59
Informations complémentaires
Le DCE est obligatoire pour répondre à cet appel d'offres, il est transmis sur demande écrite (mél ou télécopie) adressée au service des marchés. Le DCE est téléchargeable sur www.marches-publics.gouv.fr . Le service des marchés est ouvert du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:30. Concernant la visite des sites : se reporter à l'article 7.3 du règlement de la consultation. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 20.3.2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent marché a pour objet de définir les travaux nécessaires aux prestations de nettoyage des locaux des différents sites de l'université.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: SLP Doua 1
Brève description: SLP Doua 1
Informations complémentaires sur les lots: Nombre de mètres carrés : 8 433,03.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: SLP Doua 2
Brève description: SLP Doua 2
Informations complémentaires sur les lots: Nombre de mètres carrés : 13 102,00.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: SLP BU sciences
Brève description: SLP BU sciences
Informations complémentaires sur les lots: Nombre de mètres carrés : 11 819,65.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: SLP Gerland
Brève description: SLP Gerland
Informations complémentaires sur les lots: Nombre de mètres carrés : 8 233,00.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: SLP Rockefeller
Brève description: SLP Rockefeller
Informations complémentaires sur les lots: Nombre de mètres carrés : 19 003,00.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Focal
Brève description: Focal
Informations complémentaires sur les lots: Nombre de mètres carrés : 1 823,00.
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Ipnl
Brève description: IPNL
Informations complémentaires sur les lots: Nombre de mètres carrés : 6 651,00.
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: IUT Doua
Brève description: IUT Doua
Informations complémentaires sur les lots: Nombre de mètres carrés : 13 704,30.
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: IUT gratte ciel
Brève description: IUT gratte ciel
Informations complémentaires sur les lots: Nombre de mètres carrés : 9 793,40.
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: IUT Bourg-en-Bresse
Brève description: IUT Bourg-en-Bresse
Informations complémentaires sur les lots: Nombre de mètres carrés : 10 844,00.
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: Observatoire
Brève description: Observatoire
Informations complémentaires sur les lots: Nombre de mètres carrés : 3 029,00.
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 13027S
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Villeurbanne, Lyon, Saint-Genis-Laval, Bourg-en-Bresse, 69622 Villeurbanne

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les candidats peuvent utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr . Ils contiendront les éléments ci-dessous :
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— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics,
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L.5212-1 à 4 du code du travail.
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles. Déclaration des effectifs.
Capacité technique et professionnelle:
Liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique. Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature.
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Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Budget de l'université. Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s) du marché, seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
En cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement solidaire. Si le groupement attributaire du marché est d'une forme différente, il pourra se voir contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait du pouvoir adjudicateur tel qu'il est indiqué ci-dessus. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois :
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— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,
— en qualité de membres de plusieurs groupements.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (sous-critères voir l'article 5 du règlement de la consultation) (60)
2. Prix des prestations (sous-critères voir l'article 5 du règlement de la consultation) (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Mme Filippini Virginie
Nom: Université Claude Bernard Lyon 1
Point de contact: Service des marchés – bât. Daubié
Mme Bambara Isabelle
Téléphone: +33 472447964 📞
Courrier électronique: marches@univ-lyon1.fr 📧
URL pour informations complémentaires: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=101423&orgAcronyme=f2h 🌏
Point de contact: Mme Boban-Plee Cécile
Téléphone: +33 472447961 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=101423&orgAcronyme=f2h 🌏
Point de contact: Service des marchés – bâtiment Daubié

Référence
Dates
Date de début: 2013-09-01 📅
Date de fin: 2014-09-01 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 13027S
Informations complémentaires
Le DCE est obligatoire pour répondre à cet appel d'offres, il est transmis sur demande écrite (mél ou télécopie) adressée au service des marchés. Le DCE est téléchargeable sur www.marches-publics.gouv.fr . Le service des marchés est ouvert du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:30. Concernant la visite des sites : se reporter à l'article 7.3 du règlement de la consultation.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 20.3.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Fax: +33 478928316 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Le président du tribunal administratif peut être saisi avant la conclusion du marché : référé précontractuel (art. L551-1 du code de justice administrative) référé contractuel : le président du Tribunal administratif peut être saisi, une fois conclu les contrats mentionnés aux articles L551-1 et L515-5 du CJA, d'un recours formé en application de l'article L551-13 du CJA. Recours pour excès de pouvoir exercé par un tiers autre que le candidat évincé, dirigé à l'encontre de l'un quelconque des actes détachables du marché dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision ou de l'acte attaquée (art. R.421-1 du CJA). Recours de pleine juridiction formé par tout candidat évincé dans un délai de 2 mois à compter de la parution dans le présent support de l'avis d'attribution annonçant la conclusion du contrat. Le recours pour excès de pouvoir contre les actes préalables détachables du contrat n'est plus ouvert aux candidats évincés à compter de la conclusion (notification) du contrat (arrêt du Conseil d'état du 16.7.2007). Une demande indemnitaire peut également être faite.
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Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 53 bd Vivier Merle
Téléphone: +33 472770520 📞
Source: OJS 2013/S 059-097750 (2013-03-20)
Avis d'attribution de marché (2013-11-28)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 952 112 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 43 bd du 11 novembre 1918

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-11-28 📅
Date de publication: 2013-12-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 234-406429
Se réfère à l'avis: 2013/S 59-097750
Numéro JO-S: 234
Informations complémentaires
Une procédure de marché négocié est actuellement en cours concernant le lot 5 (SLP Rockefeller), qui a été déclaré infructueux. Annonce nº 290, BOAMP 58 B du 22.3.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 28.11.2013.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Campus de la Doua, 69100 Villeurbanne.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (sous-critères voir l'article 5 du Règlement de la Consultation) (60)
2. Prix des prestations (sous-critères voir l'article 5 du Règlement de la Consultation) (40)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-11-07 📅
Nom: Europrop' services
Adresse postale: 19 rue Auguste Payant
Commune postale: Lyon
Code postal: 69007

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-11-05 📅
Nom: Cervin
Adresse postale: 620 rue de l'Ecossais
Commune postale: Limas
Code postal: 69400

3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-09-09 📅
Nom: Derichebourg
Adresse postale: Agence de Pierre Bénite 84 boulevard de l'Europe BP 10
Commune postale: Pierre Bénite Cedex
Code postal: 69491

4️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-07-29 📅
Nom: TFN proprete
Adresse postale: ZAC des Gaulnes 380 rue Gustave Eiffel
Commune postale: Meyzieu
Code postal: 69330

5️⃣
Nom: lot déclaré infructueux

6️⃣

7️⃣
Nom: Onet
Adresse postale: Agence de Villeurbanne 35 rue Alfred Brinon
Commune postale: Villeurbanne Cedex
Code postal: 69623

8️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-07-30 📅

9️⃣

1️⃣0️⃣

1️⃣1️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 14
13
8
9
16
7
6

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Le président du tribunal administratif peut être saisi avant la conclusion du marché : référé précontractuel (art. L551-1 du code de justice administrative)
référé contractuel : le président du tribunal administratif peut être saisi, une fois conclu les contrats mentionnés aux articles L551-1 et L515-5 du CJA, d'un recours formé en application de l'article L551-13 du Cja.
Recours pour excès de pouvoir exercé par un tiers autre que le candidat évincé, dirigé à l'encontre de l'un quelconque des actes détachables du marché dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision ou de l'acte attaquée (art. R.421-1 du Cja).
Afficher plus
Recours de pleine juridiction formé par tout candidat évincé dans un délai de 2 mois à compter de la parution dans le présent support de l'avis d'attribution annonçant la conclusion du contrat.
Le Recours pour excès de pouvoir contre les actes préalables détachables du contrat n'est plus ouvert aux candidats évincés à compter de la conclusion (notification) du contrat (arrêt du Conseil d'état du 16.7.2007). Une demande indemnitaire peut également être faite.
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Source: OJS 2013/S 234-406429 (2013-11-28)