Nettoyage de locaux dans divers bâtiments municipaux

Ville de Nanterre

Nettoyage de locaux dans divers batiments municipaux : palais des sports Maurice Thorez, Maison de la musique, Salle des fêtes, centre de loisirs etc. Prestations décomposées en 3 lots traités en marchés séparés. Marchés passés pour une durée initiale de 12 mois à compter du 1.1.2014, reconductible tacitement une fois pour une période de même durée. Marchés à bons de commande selon l'article 77 du CMP sans montants minimum ni maximum annuels. Il est prévu une clause de promotion de l'insertion et de l'emploi (art. 14 du CMP) pour les lots 2 et 3. Les candidats pourront postuler pour un, plusieurs ou la totalité des lots. Visite obligatoire des sites prévue à l'article 9 du règlement de la consultation.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-10-04. L'appel d'offres a été publié le 2013-08-16.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville de Nanterre

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Ile-de-France › Hauts-de-Seine

Historique des marchés publics

Date	Document
2013-08-16	Avis de marché
2013-08-28	Informations complémentaires
2014-01-23	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2013-08-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage
Quantité ou étendue: Voir rubrique "Informations sur les lots".
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Nanterre
Adresse postale: Service des marchés, 88/118 rue du 8 mai 1945, BP 1406
Code postal: 92014
Commune postale: Nanterre Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.nanterre.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics@mairie-nanterre.fr 📧
Téléphone: +33 147295244 📞
Fax: +33 147295399 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-08-16 📅
Date limite de soumission: 2013-10-04 📅
Date de publication: 2013-08-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 160-279744
Numéro JO-S: 160
Informations complémentaires

Unité monétaire utilisée : euros. Les offres doivent être remises dans les conditions précisées au dossier de consultation. Mentions relatives à la dématérialisation de la procédure : 1) les personnes intéressées peuvent consulter ou télécharger le dossier de consultation des entreprises à l'adresse du profil d'acheteur https://marches.local-trust.com/mairie-nanterre; 2) les candidats ont la possibilité de transmettre leur candidature et leur offre par voie électronique ou sous format papier, dans les conditions prévues par la réglementation en vigueur; 3) les modalités de transmission des plis par voie électronique figurent à l'annexe du règlement de consultation. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 16.8.2013.

Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer:

La procédure doit donner lieu à l'attribution d'un marché à bons de commande - art. 77 du code des marchés publics (CMP) - à un seul opérateur par lot. Valeur du marché : Voir section ll.1.5 - description succincte du marché.

Brève description:

Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Palais des sports Maurice Thorez
Brève description:

Nettoyage des locaux du palais des sports Maurice Thorez. Le marché est passé sous la forme d'un marché à bons de commande en application de l'article 77 du code des marchés publics sans montants minimum ni maximum annuels. La durée est d'un an à compter du 1.1.2014, reconductible tacitement une fois pour une période d'un an.

Quantité ou étendue: Voir rubrique "Description succincte".
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Maison de la Musique et Salle des Fêtes
Brève description:

Nettoyage des locaux pour la Maison de la Musique et la Salle des Fêtes. Le marché est passé sous la forme d'un marché à bons de commande en application de l'article 77 du code des marchés publics sans montants minimum ni maximum annuels. La durée est d'un an à compter du 1.1.2014, reconductible tacitement une fois pour une période d'un an.

Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: Centre de loisirs de La Boule, Mairie de quartier du Mont Valérien, local ASVP
Brève description:

Nettoyage des locaux du Centre de loisirs de La Boule, de la Mairie de quartier du Mont Valérien, du Local ASVP. Le marché est passé sous la forme d'un marché à bons de commande en application de l'article 77 du Code des marchés publics sans montants minimum ni maximum annuels. La durée est d'un an à compter du 1.1.2014, reconductible tacitement une fois pour une période d'un an.

Quantité ou étendue: Voir rubrique.
Nombre de reconductions possibles: 1
Numéro de référence: DFA-AOOE-60-13
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Différents batiments communaux, 92000 Nanterre.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Le dossier de candidature doit contenir les pièces et renseignements ci-dessous conformément aux articles 43, 44 et 45 du code des marchés publics.

a) le formulaire Dc1 - lettre de candidature (disponible sur http://www.economie.gouv.fr) ou pièces équivalentes. Il est demandé au candidat d'indiquer une adresse électronique valable et consultée régulièrement;

b) le formulaire Dc2 - déclaration du candidat (disponible sur http://www.economie.gouv.fr) ou pièces équivalentes;

c) le(s) pouvoir(s) habilitant le signataire à engager le candidat individuel ou chaque membre du groupement;

d) pour les candidats non établis en France, les pièces similaires au regard des règles d'effet équivalent;

e) si les documents fournis par le candidat ne sont pas rédigés en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Situation économique et financière:

a) les capacités du candidat seront appréciées au moyen des documents et renseignements suivants :

a.1) présentation d'une liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par les attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique. En l'absence de références de services de même nature que celle du marché, la candidature sera appréciée au moyen de tout autre document fourni pour démontrer les capacités du candidat;

a.2) déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles;

b) si le candidat s'appuie sur d'autres opérateurs économiques pour présenter sa candidature :

b.1) production pour chacun de ces opérateurs des mêmes documents qui sont exigés du candidat pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques ou financières;

b.2) production d'un engagement écrit de chacun de ces opérateurs justifiant que le candidat dispose de leurs capacités pour l'exécution du marché;

c) si les documents fournis par le candidat ne sont pas rédigés en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Capacité technique et professionnelle: Voir section lll.2.2 - capacité économique et financière.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Il n'est pas prévu de retenue de garantie.

Versement de l'avance prévu et conditionné par la constitution d'une garantie à première demande.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Application des articles 86 à 117 du code des marchés publics. Avance au taux de 5 %. Possibilité de cession ou de nantissement des créances résultant du marché. Délai global de paiement : 30 jours maximum. Financement budget Ville.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

En cas de groupement d'opérateurs économiques, la forme imposée après attribution est le groupement solidaire.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 1
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service des marchés
Mme Hébert
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.local-trust.com/mairie-nanterre 🌏
URL pour la participation: https://marches.local-trust.com/mairie-nanterre 🌏
Nom: Mairie de Nanterre
Adresse postale: Renseignements techniques : M. Arrougé/service des achats (tél. +33 147295392/fax +33 147295399); renseignements administratifs : Mme Hébert/service des marchés (tél. +33 147295244/fax +33 147295399)
Commune postale: Nanterre
Code postal: 92000
URL pour informations complémentaires: https://marches.local-trust.com/mairie-nanterre 🌏
Nom: mairie De Nanterre
Adresse postale: Adresse postale : 88-118 rue du 8 mai 1945, BP 1406, 92014 Nanterre Cedex/ou par fax +33 147295399. Adresse pour retrait : tour A – 5ème étage – service des marchés – 130 rue du 8 mai 1945, 92000 Nanterre/du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 13:30 à 16:00. Adresse pour téléchargement : https://marches.local-trust.com/mairie-nanterre
URL des documents: https://marches.local-trust.com/mairie-nanterre 🌏
Adresse postale: Adresse postale : 88-118 rue du 8 mai 1945, BP 1406, 92014 Nanterre Cedex. Adresse pour dépôt : tour A – 5ème étage – service des marchés – 130 rue du 8 mai 1945, 92000 Nanterre/du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 13:30 à 16:00. Adresse pour transmission électronique : https://marches.local-trust.com/mairie-nanterre
Point de contact: mme Hébert
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: DFA-AOOE-60-13
Informations complémentaires

Unité monétaire utilisée : euros.

Les offres doivent être remises dans les conditions précisées au dossier de consultation.

Mentions relatives à la dématérialisation de la procédure :

1) les personnes intéressées peuvent consulter ou télécharger le dossier de consultation des entreprises à l'adresse du profil d'acheteur https://marches.local-trust.com/mairie-nanterre;

2) les candidats ont la possibilité de transmettre leur candidature et leur offre par voie électronique ou sous format papier, dans les conditions prévues par la réglementation en vigueur;

3) les modalités de transmission des plis par voie électronique figurent à l'annexe du règlement de consultation.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 16.8.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil, BP 30322
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 130173400 📞
Adresse Internet: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 130173459 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Marché renouvelable
Deuxième semestre 2015.
Source: OJS 2013/S 160-279744 (2013-08-16)

Informations complémentaires (2013-08-28)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-08-28 📅
Date de publication: 2013-08-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 168-291634
Se réfère à l'avis: 2013/S 160-279744
Numéro JO-S: 168
Source: OJS 2013/S 168-291634 (2013-08-28)

Avis d'attribution de marché (2014-01-23)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Adresse postale: Service des marchés, 88/118 rue du 8 mai 1945 – BP 1406,

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-01-23 📅
Date de publication: 2014-01-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 019-030038
Numéro JO-S: 19
Informations complémentaires

Marchés sans montant minimum ni maximum. Annonce nº 164, BOAMP 160 B du 21.8.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 23.1.2014.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Différents bâtiments communaux, 92000 Nanterre

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. valeur technique - coefficient 4
2. le prix - coefficient 3

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-01-13 📅
Nom: Labrenne Propreté
Adresse postale: 5 avenue H. Colin
Commune postale: Gennevilliers
Code postal: 92230
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Pulita en groupement avec Pulita 1
Adresse postale: 80 rue de l'Aqueduc
Commune postale: Paris
Code postal: 75010

3️⃣
Nom: Société René Julien
Adresse postale: 146 rue Victor Hugo
Commune postale: Levallois-Perret
Code postal: 92300
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 11
10
8

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 2-4 bd de l'Hautil – BP 30322
Commune postale: Cergy-Pontoise Cedex
Source: OJS 2014/S 019-030038 (2014-01-23)

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