Nettoiement de la voirie communale. 2013-2018
Commune de Vauvert
Nettoiement et le ramassage des feuilles mortes et des aiguilles de pins sur l'ensemble des voies publiques circulables, allées piétonnes, trottoirs, passages, parkings et places publics, marchés de plein air.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2013-11-05. L'appel d'offres a été publié le 2013-09-24.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement › Services de nettoyage et d'hygiène
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2013-09-24 | Avis de marché |
| 2014-01-14 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2013-09-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage et d'hygiène
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage et d'hygiène 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Non spécifié
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Vauvert
Adresse postale: place de la Libération et du 8 mai 1945, BP 19
Code postal: 30600
Commune postale: Vauvert
Contact
Adresse Internet: http://www.vauvert.com 🌏
Téléphone: +33 466731073 📞
Fax: +33 466731088 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-09-24 📅
Date limite de soumission: 2013-11-05 📅
Date de publication: 2013-09-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 189-326340
Numéro JO-S: 189
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière: éléments financiers fournis dans la déclaration du candidat (chiffre d'affaire).
Capacité technique et professionnelle: références similaires de moins de trois ans.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (80)
2. Valeur technique de l'offre (20)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://annoncemarchepublic.fr 🌏
Nom: Commune de Vauvert, direction des services techniques
Adresse postale: rue du Jardinet
Point de contact: Patrice Sévrin
Téléphone: +33 466731096 📞
Fax: +33 466731099 📠
Nom: Commune de Vauvert, service juridique
Point de contact: Sylvie Haro
Téléphone: +33 466731093 📞
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30000
Téléphone: +33 466273700 📞
Fax: +33 466362786 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2013/S 189-326340 (2013-09-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage et d'hygiène
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage et d'hygiène 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Non spécifié
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Vauvert
Adresse postale: place de la Libération et du 8 mai 1945, BP 19
Code postal: 30600
Commune postale: Vauvert
Contact
Adresse Internet: http://www.vauvert.com 🌏
Téléphone: +33 466731073 📞
Fax: +33 466731088 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-09-24 📅
Date limite de soumission: 2013-11-05 📅
Date de publication: 2013-09-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 189-326340
Numéro JO-S: 189
Informations complémentaires
conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels : les dossiers seront à retirer gratuitement, par voie électronique sur notre site de dématérialisation des marchés (sous forme de documents au format Pdf) à l'adresse http://www.annoncemarchepublic.fr (annonce no 3956) ou à l'accueil de la mairie à l'adresse suivante : mairie de Vauvert, place du 8 mai 1945 à Vauvert - France. Ils pourront être envoyés sur demande dans les mêmes conditions ou en cas de difficultés de récupération sur le site, ils pourront être acheminés par voie électronique et postale après demande auprès du service juridique : Mme Sylvie Haro - place de la Libération et du 8 mai 1945 - 30600 - Vauvert - France - tél. + 33 466731093 - télécopieur: +33 466731088.
Conditions de remise des offres ou des candidatures : celles indiquées dans le règlement de la consultation.
Moyens de transmission autorisés : voie électronique, voie postale, dépôt en mairie.
Critères de sélection des candidatures : garanties et capacités techniques et financières
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 24.9.2013.
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Nettoiement et le ramassage des feuilles mortes et des aiguilles de pins sur l'ensemble des voies publiques circulables, allées piétonnes, trottoirs, passages, parkings et places publics, marchés de plein air.
Durée de l'accord: 60 mois Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
- lettre de candidature DC 1 ou équivalent sur papier libre (http://www.minefe.gouv.fr/themes/marchespublics/formulaires/index.htm);
- déclaration du candidat DC 2 (http://www.minefe.gouv.fr/themes/marchespublics/formulaires/index.htm);
- la copie du(ou des) jugement(s) prononcé(s), si le candidat est en redressement judiciaire ;
- déclaration appropriée de banque ou preuve d'une assurance professionnelle.
Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre :
- les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail;
- si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus
Capacité technique et professionnelle: références similaires de moins de trois ans.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
le versement d'une avance de 5% du montant initial du marché est conditionné à la constitution d'une garantie à première demande portant sur tout le remboursement de l'avance
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
paiement par mandat administratif dans le délai légal (30 jours). Financement par la commune
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
en cas de groupement, un groupement avec mandataire solidaire est exigé. La même entreprise ne pourra se présenter à la fois en tant que candidat individuel et en tant que membre d'un groupement
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (80)
2. Valeur technique de l'offre (20)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://annoncemarchepublic.fr 🌏
Nom: Commune de Vauvert, direction des services techniques
Adresse postale: rue du Jardinet
Point de contact: Patrice Sévrin
Téléphone: +33 466731096 📞
Fax: +33 466731099 📠
Nom: Commune de Vauvert, service juridique
Point de contact: Sylvie Haro
Téléphone: +33 466731093 📞
Référence
Informations complémentaires
conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels : les dossiers seront à retirer gratuitement, par voie électronique sur notre site de dématérialisation des marchés (sous forme de documents au format Pdf) à l'adresse http://www.annoncemarchepublic.fr (annonce no 3956) ou à l'accueil de la mairie à l'adresse suivante : mairie de Vauvert, place du 8 mai 1945 à Vauvert - France. Ils pourront être envoyés sur demande dans les mêmes conditions ou en cas de difficultés de récupération sur le site, ils pourront être acheminés par voie électronique et postale après demande auprès du service juridique : Mme Sylvie Haro - place de la Libération et du 8 mai 1945 - 30600 - Vauvert - France - tél. + 33 466731093 - télécopieur: +33 466731088.
Afficher plus
Conditions de remise des offres ou des candidatures : celles indiquées dans le règlement de la consultation.
Moyens de transmission autorisés : voie électronique, voie postale, dépôt en mairie.
Critères de sélection des candidatures : garanties et capacités techniques et financières
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 24.9.2013.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30000
Téléphone: +33 466273700 📞
Fax: +33 466362786 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
précisions concernant les délais d'introduction des recours : recours gracieux dans un délai de deux mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée, référé précontractuel antérieur à la date de signature du marché (art. L.551-1 du c. De justice administrative et art. 80 du c. Des marchés publics), recours pour excès de pouvoir dans un délai de deux mois à compter de la publication ou de la notification de la décision ou de l'acte attaqué (art. R.421-1 du c. De justice administrative), recours de plein contentieux par tout candidat évincé dans un délai de deux mois à compter de la parution de l'avis d'attribution du marché, référé contractuel : en l'absence d'avis d'intention de conclure, dans un délai de 6 mois après signature du contrat ou dans un délai de 31 jours après publication d'un avis d'attribution
Afficher plus
Avis d'attribution de marché (2014-01-14)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 256 316,20 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Adresse postale: place de la Libération et du 8 mai 1945 – BP 19
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-01-14 📅
Date de publication: 2014-01-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 012-017229
Se réfère à l'avis: 2013/S 189-326340
Numéro JO-S: 12
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 14004
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2014-01-08 📅
Nom: Veolia Onyx Languedoc-Roussillon
Adresse postale: 765 rue Henri-Becquerel
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34000
Pays: France 🇫🇷
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2014/S 012-017229 (2014-01-14)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 256 316,20 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Adresse postale: place de la Libération et du 8 mai 1945 – BP 19
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-01-14 📅
Date de publication: 2014-01-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 012-017229
Se réfère à l'avis: 2013/S 189-326340
Numéro JO-S: 12
Informations complémentaires
Annonce n° 172, BOAMP 187 B du 27.9.2013.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 14.1.2014.
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 14004
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2014-01-08 📅
Nom: Veolia Onyx Languedoc-Roussillon
Adresse postale: 765 rue Henri-Becquerel
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34000
Pays: France 🇫🇷
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Précisions concernant les délais d'introduction des recours : recours gracieux dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée, référé précontractuel antérieur à la date de signature du marché (art. L.551-1 du C. de justice administrative et art. 80 du C. des marchés publics), recours pour excès de pouvoir dans un délai de deux mois à compter de la publication ou de la notification de la décision ou de l'acte attaqué (art. R.421-1 du C. de justice administrative), recours de plein contentieux par tout candidat évincé dans un délai de deux mois à compter de la parution de l'avis d'attribution du marché, référé contractuel : en l'absence d'avis d'intention de conclure, dans un délai de 6 mois après signature du contrat ou dans un délai de 31 jours après publication d'un avis d'attribution.
Afficher plus
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕